Entretien de l'Espace naturel sensible (ENS) du massif forestier de Meine et de son sentier d'interprétation

Département de Meurthe-et-Moselle

Entretien de l'Espace naturel sensible (ENS) du massif forestier de Meine et de son sentier d'interprétation. Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-26. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Fraternité Sud Lorraine
• L'atelier du Savoir Fer

Qui ?

• Département de Meurthe-et-Moselle

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier routier › Mobilier urbain
• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Lorraine › Meurthe-et-Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-02-22	Avis de marché
2021-06-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Mobilier urbain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 48 esplanade Jacques Baudot, CO 90019
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.meurthe-et-moselle.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@departement54.fr 📧
URL des documents: https://www.xmarches.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-22 📅
Date limite de soumission: 2021-03-26 📅
Date de publication: 2021-02-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 040-098931
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 90 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Gestion écologique courante du site.
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 9 mois
Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 2
Brève description: Entretien du mobilier du sentier d'interprétation.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix fermes. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aaucune clause de garantie financière prévue.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: A21270002. Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les conditions de visites sont les suivantes: une visite sur site est préconisée. Les conditions de visites sont les suivantes: prendre contact avec M. Keyserpar mail à l'adresse suivante: mkeyser@departement54.fr ou pat téléphone au +33 618641088.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: CO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux article L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux article L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative; la juridiction peut être saisie au plus tard le 31

— recours en contestation de validité du contrat, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014 nº 358994 «Département du Tarn-et-Garonne». Ce recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2021/S 040-098931 (2021-02-22)

Avis d'attribution de marché (2021-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Entretien de l'Espace naturel sensible (ENS) du massif forestier de Meine et de son sentier d'interprétation.

Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 48 esplanade Jacques Baudot — CO 90019

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-01 📅
Date de publication: 2021-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 107-281946
Se réfère à l'avis: 2021/S 040-098931
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires

La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre (jugée au regard du mémoire justificatif)
Critère de qualité (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom): Impact environnemental (jugé au regard du mémoire justificatif)
Critère de qualité (pondération): 10.0
Prix (pondération): 50.0
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre sur les aspects insertion concourant à la bonne exécution du marché (jugée au regard du mémoire justificatif)
Critère de qualité (pondération): 30.0
Prix (pondération): 30.0

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-01 📅
Nom: Fraternité Sud Lorraine
Adresse postale: route de Verdun
Commune postale: Toul
Code postal: 54200
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 83430318 📞
Courrier électronique: sauvoy@arelia-asso.fr 📧
Valeur totale du marché: 45 000 EUR 💰
Nom: L'atelier du Savoir Fer
Adresse postale: 1 rue du Capitaine Caillon — BP 9
Commune postale: Neuves-Maisons
Code postal: 54230
Téléphone: +33 83156387 📞
Courrier électronique: atelier.du.savoir.fer@orange.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative. La juridiction peut être saisie au plus tard le 31

— recours en contestation de validité du contrat, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014 nº 358994 «Département du Tarn-et-Garonne». Ce recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2021/S 107-281946 (2021-06-01)

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