Ensemencement hydraulique des dépendances (talus, délaissés, etc.) des routes départementales de la Lozère (deux lots)
Département de la Lozère
Accord-cadre à bons de commande avec maximum de 50 000 EUR HT (pour les deux lots).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-02-17. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-01-14 | Avis de marché |
| 2021-05-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ensemencement
Numéro de référence: 20mmp067mn
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ensemencement 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ensemencement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Lozère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Lozère
Adresse postale: rue de la Rovère
Code postal: 48001
Commune postale: Mende
Contact
Adresse Internet: http://www.lozere.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lozere.fr 📧
Téléphone: +33 466496663 📞
Fax: +33 466492786 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-14 📅
Date limite de soumission: 2021-02-17 📅
Date de publication: 2021-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 012-025194
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot nord portant sur les interventions sur le territoire géographique des unités techniques du conseil départemental de la Lozère de Saint-Chély-d'Apcher et de Langogne
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Lot sud portant sur les interventions sur le territoire géographique des unités techniques du conseil départemental de Chanac et de Florac
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-02-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22480001100013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 012-025194 (2021-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ensemencement
Numéro de référence: 20mmp067mn
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande avec maximum de 50 000 EUR HT (pour les deux lots).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ensemencement 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ensemencement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Lozère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Lozère
Adresse postale: rue de la Rovère
Code postal: 48001
Commune postale: Mende
Contact
Adresse Internet: http://www.lozere.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lozere.fr 📧
Téléphone: +33 466496663 📞
Fax: +33 466492786 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-14 📅
Date limite de soumission: 2021-02-17 📅
Date de publication: 2021-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 012-025194
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info
Durée du contrat : l'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31.12.2021.
Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont :
— garanties et capacités techniques et financières;
— capacités professionnelles.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot nord portant sur les interventions sur le territoire géographique des unités techniques du conseil départemental de la Lozère de Saint-Chély-d'Apcher et de Langogne
Numéro du lot: 1
Brève description:
Lot nord portant sur les interventions sur le territoire géographique des unités techniques du conseil départemental de la Lozère de Saint-Chély-d'Apcher et de Langogne.
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues ne peut excéder le 31.12.2024.
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Numéro du lot: 2
Brève description:
Lot sud portant sur les interventions sur le territoire géographique des unités techniques du conseil départemental de Chanac et de Florac.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-contractants (DC1 ou équivalent);
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (DC1 ou équivalent);
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principaux services similaires attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser les prestations pour lesquelles elle se porte candidat
;
— déclaration Indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;
— indication des mesures de protections environnementales pour la préservation de l'environnement et notamment des mesures prises pour éviter toutes pollutions accidentelles, ou rejets dans le milieu naturel dans un site classé.
Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats: certificats d'identité professionnelle qualification V600, V610 ou V620, végétalisation par projection.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-02-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22480001100013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info
Afficher plus
Durée du contrat : l'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31.12.2021.
Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont :
— garanties et capacités techniques et financières;
— capacités professionnelles.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 012-025194 (2021-01-14)
Avis d'attribution de marché (2021-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-07 📅
Date de publication: 2021-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 092-239180
Se réfère à l'avis: 2021/S 012-025194
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot nord portant sur les interventions sur le territoire géographique des unités techniques du Conseil départemental de la Lozère de Saint-Chély-d'Apcher et de Langogne
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-22 📅
Nom: Alpes Azur Environnement
Adresse postale: ZA Les Plaines du Logisson
Commune postale: Villeneuve
Code postal: 04180
Pays: France 🇫🇷
Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Valeur totale du marché: 13 711 EUR 💰
6066.50 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2021/S 092-239180 (2021-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-07 📅
Date de publication: 2021-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 092-239180
Se réfère à l'avis: 2021/S 012-025194
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 25 000 EUR HT/an.
Date exécutoire: lots nº 1 et 2 : 23.4.2021, les montants HT indiqués pour chaque lots correspondent aux montants des détails estimatifs.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot nord portant sur les interventions sur le territoire géographique des unités techniques du Conseil départemental de la Lozère de Saint-Chély-d'Apcher et de Langogne
Brève description:
Lot nord portant sur les interventions sur le territoire géographique des unités techniques du Conseil départemental de la Lozère de Saint-Chély-d'Apcher et de Langogne.
Intitulé du lot: Lot Sud portant sur les interventions sur le territoire géographique des unités techniques du conseil départemental de Chanac et de Florac
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-22 📅
Nom: Alpes Azur Environnement
Adresse postale: ZA Les Plaines du Logisson
Commune postale: Villeneuve
Code postal: 04180
Pays: France 🇫🇷
Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Valeur totale du marché: 13 711 EUR 💰
6066.50 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Référence
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 25 000 EUR HT/an.
Date exécutoire: lots nº 1 et 2 : 23.4.2021, les montants HT indiqués pour chaque lots correspondent aux montants des détails estimatifs.
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