l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Pas de seuil minimal déterminé.Détermination des seuils maximums par lot et par période :Lot 1: 20 000 euros HtLot 2: 20 000 euros HtLot 3: 20 000 euros HtLot 4: 20 000 euros HtL'Accord-Cadre est conclu à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2022.Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-01-06.
L'appel d'offres a été publié le 2021-11-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-11-30) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Numéro de référence: A21280005
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Pas de seuil minimal...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Pas de seuil minimal déterminé.Détermination des seuils maximums par lot et par période :Lot 1: 20 000 euros HtLot 2: 20 000 euros HtLot 3: 20 000 euros HtLot 4: 20 000 euros HtL'Accord-Cadre est conclu à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2022.Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-11-30 📅
Date limite de soumission: 2022-01-06 📅
Date de publication: 2021-12-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 235-618173
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.xmarches.fr/entreprise/ -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un...”
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.xmarches.fr/entreprise/ -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation.Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format Xades, Cades ou Pades. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation
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Source: OJS 2021/S 235-618173 (2021-11-30)
Avis d'attribution de marché (2022-02-28) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“enlèvement et traitement des déchets routiers”
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-02-28 📅
Date de publication: 2022-03-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 045-116571
Se réfère à l'avis: 2021/S 235-618173
Numéro JO-S: 45
Source: OJS 2022/S 045-116571 (2022-02-28)