enlèvement des Tags et Graffitis, protection anti-graffitis et anti-tags et enlèvement des affiches sur le domaine public (voirie, ouvrages d'art, garde-corps, murs, mobilier urbain, panneaux,...)
relance du lot 2 : L'Enlèvement des Tags et Graffitis, protection anti-graffitis et anti-tags et enlèvement des affiches sur le domaine public (voirie, ouvrages d'art, garde-corps, murs, mobilier urbain, panneaux...) de Montpellier Méditerranée Métropole. Forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre : 1 000 000,00 euro(s) (H.T.).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-01-17.
L'appel d'offres a été publié le 2021-12-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“enlèvement des Tags et Graffitis, protection anti-graffitis et anti-tags et enlèvement des affiches sur le domaine public (voirie, ouvrages d'art,...”
Titre
enlèvement des Tags et Graffitis, protection anti-graffitis et anti-tags et enlèvement des affiches sur le domaine public (voirie, ouvrages d'art, garde-corps, murs, mobilier urbain, panneaux,...)
M1D0085EP
Afficher plus
Produits/services: Services d'enlèvement des graffitis📦
Brève description:
“relance du lot 2 : L'Enlèvement des Tags et Graffitis, protection anti-graffitis et anti-tags et enlèvement des affiches sur le domaine public (voirie,...”
Brève description
relance du lot 2 : L'Enlèvement des Tags et Graffitis, protection anti-graffitis et anti-tags et enlèvement des affiches sur le domaine public (voirie, ouvrages d'art, garde-corps, murs, mobilier urbain, panneaux...) de Montpellier Méditerranée Métropole. Forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre : 1 000 000,00 euro(s) (H.T.).
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'enlèvement des graffitis📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Montpellier Métropole
Description du marché:
“forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant total des...”
Description du marché
forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction) : Maximum annuel HT 250 000,00 euro(s)
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans”
Description des renouvellements
nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: lettre de candidature et présentation du mandataire par ses cotraitants (Dc1)
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social (clause d'insertion) et environnemental détaillées dans le CCAP et/ou CCTP....”
Conditions d'exécution du contrat
consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social (clause d'insertion) et environnemental détaillées dans le CCAP et/ou CCTP. Prestations réglées par des prix unitaires Prix révisables annuellement. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Les prestations objet du présent marché sont entièrement financées par le budget général de Montpellier Méditerranée Métropole. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-01-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-01-17
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2025. Sinon, nouvel avis en 2022, 2023 et 2024” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme...”
la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marches.montpellier3m.fr . L'Identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Numéro de la consultation : M1d0085ep
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 243-640986 (2021-12-10)
Avis d'attribution de marché (2022-04-21) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“relance du lot 2 : L'Enlèvement des Tags et Graffitis, protection anti-graffitis et anti-tags et enlèvement des affiches sur le domaine public (voirie,...”
Brève description
relance du lot 2 : L'Enlèvement des Tags et Graffitis, protection anti-graffitis et anti-tags et enlèvement des affiches sur le domaine public (voirie, ouvrages d'art, garde-corps, murs, mobilier urbain, panneaux...) de Montpellier Méditerranée Métropole. Forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un
accord-cadre. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre : 1 000 000,00 euro(s) (H.T.)
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 000 000 💰
Description
Description du marché:
“forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-Cadre
Conclu pour une période initiale de 1 an. Montant total des...”
Description du marché
forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-Cadre
Conclu pour une période initiale de 1 an. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre
(montant identique pour chaque période de reconduction) : Maximum annuel HT 250 000,00 euro(s)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Informations sur les options
Description des options:
“possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la
réalisation de prestations similaires”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 243-640986
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M1D0085EP
Titre:
“enlèvement des Tags et Graffitis, protection anti-graffitis et anti-tags et enlèvement des affiches sur le domaine public (voirie, ouvrages d'art,...”
Titre
enlèvement des Tags et Graffitis, protection anti-graffitis et anti-tags et enlèvement des affiches sur le domaine public (voirie, ouvrages d'art, garde-corps, murs, mobilier urbain, panneaux...)
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2022-04-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: decap express
Commune postale: Meyzieu
Code postal: 69330
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50241.75 💰
“le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi ; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact :...”
le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi ; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact : Direction des affaires juridiques et de la commande publique, Mme Elisabeth Léotard, tél : 04 67 13 73 91 ; mail : e.leotard@montpellier3m.fr.
L'Analyse des offres a été faite au regard d'un Détail Quantitatif Estimatif. Le montant indiqué au point V.2.4 valeur totale du marché correspond au montant du DQE du candidat retenu, l'accord cadre a un seuil maximum annuel de 250 000 euroHt.