accords-Cadres à bons de commande - elagage sur voie publique et privée 2021
- lot no 01 : Zone no 1 : CC Grands Lacs - mimizan - coeur Haute Landes - pays Morcenais
- Lot no 02 : Zone no 2 : CC Côte Landes Nature, Pays Tarusate, MACS, Seignanx et Pays d'orthe et Arrigans
- Lot no 03 : Zone no 3 : CC Terres de Chalosse - chalosse Tursan - coteaux et Vallées des Luys et Aire sur l'adour
- lot no 04 : Zone no 4 : CC Pays Grenadois, Pays de Villeneuve en Armagnac landais et Landes d'armagnac
elagage de la végétation pour le déploiement de la fibre optique en aérien soit sur des appuis existants ou bien sur des appuis à créer
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-16.
L'appel d'offres a été publié le 2021-08-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: elagage sur voie publique et privée 2021
MELAG21
Produits/services: Services d'élagage📦
Brève description:
“accords-Cadres à bons de commande - elagage sur voie publique et privée 2021
- lot no 01 : Zone no 1 : CC Grands Lacs - mimizan - coeur Haute Landes - pays...”
Brève description
accords-Cadres à bons de commande - elagage sur voie publique et privée 2021
- lot no 01 : Zone no 1 : CC Grands Lacs - mimizan - coeur Haute Landes - pays Morcenais
- Lot no 02 : Zone no 2 : CC Côte Landes Nature, Pays Tarusate, MACS, Seignanx et Pays d'orthe et Arrigans
- Lot no 03 : Zone no 3 : CC Terres de Chalosse - chalosse Tursan - coteaux et Vallées des Luys et Aire sur l'adour
- lot no 04 : Zone no 4 : CC Pays Grenadois, Pays de Villeneuve en Armagnac landais et Landes d'armagnac
elagage de la végétation pour le déploiement de la fibre optique en aérien soit sur des appuis existants ou bien sur des appuis à créer
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: zone no 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'élagage📦
Lieu d'exécution: Landes🏙️
Description du marché: zone no 1 : CC Grands Lacs - mimizan - coeur Haute Landes - pays Morcenais
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 0.30
Prix (pondération): 0.70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 3 reconductions possibles
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: zone no2
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“zone no 2 : CC Côte Landes Nature, Pays Tarusate, MACS, Seignanx et Pays d'orthe et Arrigans” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: zone no3
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“zone no 3 : CC Terres de Chalosse - chalosse Tursan - coteaux et Vallées des Luys et Aire sur l'adour” Critères d'attribution
Prix (pondération): 0.30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: zone no4
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“zone no 4 : CC Pays Grenadois, Pays de Villeneuve en Armagnac landais et Landes d'armagnac” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Lettre de candidature : Lettre de candidature. Le candidat est informé qu'il peut utiliser l'imprimé "Lettre de candidature" (Dc1). Pour les justificatifs...”
Liste et brève description des conditions
- Lettre de candidature : Lettre de candidature. Le candidat est informé qu'il peut utiliser l'imprimé "Lettre de candidature" (Dc1). Pour les justificatifs administratifs et techniques le candidat peut utiliser l'imprimé "Déclaration du candidat" (Dc2) (imprimés disponibles sur www.economie.gouv.fr) ou Dume
- en cas de groupement, la copie de la convention de groupement momentané d'entreprises
- la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire
- déclaration sur l'honneur prévue à l'article R2143-3 du Code de la Commande Publique
- attestations fiscales et sociales : L'Attributaire du marché devra produire :
- une attestation de régularité fiscale (disponible directement en ligne à partir du compte fiscal, pour les entreprises soumises à l'impôt sur les sociétés)
- une attestation sociale (disponible auprès des services sociaux ou en ligne sur le site de l'urssaf)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: déclaration des chiffres d'affaires réalisés au cours des 3 derniers exercices
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration relative à l'effectif du candidat et à l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années
services exécutés : Liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration relative à l'effectif du candidat et à l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années
services exécutés : Liste des services exécutés au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
certificats de qualifications professionnelles : certificats d'identité professionnelle ou références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des marchés de même nature
attestations d'assurance en cours de validité
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: clause d'insertion sociale
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-16
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“pour la dématérialisation des marchés publics, se connecter sur le site http://marchespublics.landespublic.org” Organe de révision
Nom: tribunal adminstratif
Adresse postale: 50 cours Lyautey BP 543
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“introduction d'un référé pré contractuel pour manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence : pour les soumissionnaires non retenus,...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
introduction d'un référé pré contractuel pour manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence : pour les soumissionnaires non retenus, dans un délai de 16 jours à compter de l'envoi du courrier indiquant le rejet de leur offre
introduction d'un recours en contentieux dans les deux mois qui suivent la notification de la décision attaquée.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 151-401644 (2021-08-03)
Avis d'attribution de marché (2021-11-04) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“accords-Cadres à bons de commande - elagage sur voie publique et privée 2021
- lot no 01 : Zone no 1 :
Cc Grands Lacs - mimizan - coeur Haute Landes - pays...”
Brève description
accords-Cadres à bons de commande - elagage sur voie publique et privée 2021
- lot no 01 : Zone no 1 :
Cc Grands Lacs - mimizan - coeur Haute Landes - pays Morcenais
- lot no 02 : Zone no 2 : CC Côte Landes Nature, Pays
Tarusate, MACS, Seignanx et Pays d'orthe et Arrigans
- lot no 03 : Zone no 3 : CC Terres de Chalosse - chalosse Tursan -
Coteaux et Vallées des Luys et Aire sur l'adour
- lot no 04 : Zone no 4 : CC Pays Grenadois, Pays de Villeneuve en Armagnac
Landais et Landes d'armagnac
elagage
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“zone no 3 : CC Terres de Chalosse - chalosse Tursan - coteaux et Vallées des Luys et Aire sur
l'adour”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 151-401644
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Elagage sur voie publique et privée 2021
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: zone no 1 : CC Grands Lacs - mimizan - coeur Haute Landes - pays Morcenais
Date de conclusion du contrat: 2021-10-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: serpe sasu
Numéro d'enregistrement national: 34515469400201
Commune postale: Saint-Jean D'Illac
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: airial
Numéro d'enregistrement national: 37878059700027
Commune postale: Morcenx
Région: Landes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“zone no 2 : CC Côte Landes Nature, Pays Tarusate, MACS, Seignanx et Pays d'orthe et Arrigans” Nom et adresse du contractant
Commune postale: Rodez
Nom: sge
Commune postale: Blesignac
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“zone no 3 : CC Terres de Chalosse - chalosse Tursan - coteaux et Vallées des Luys et Aire sur l'adour” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“zone no 4 : CC Pays Grenadois, Pays de Villeneuve en Armagnac landais et Landes d'armagnac” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
Source: OJS 2021/S 217-571993 (2021-11-04)