Le marché concerne la réalisation des travaux d’élagage sur le territoire de EDF SEI Archipel Guadeloupe.
Les travaux portent sur le réseau HTA/BT et HTB.
Cet avis annule et remplace l'avis 2021-071081.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-08-27.
L'appel d'offres a été publié le 2021-07-20.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Élagage HTA/BT & HTB Guadeloupe 2021-2026
Produits/services: Services d'élagage📦
Brève description:
“Le marché concerne la réalisation des travaux d’élagage sur le territoire de EDF SEI Archipel Guadeloupe.
Les travaux portent sur le réseau HTA/BT et...”
Brève description
Le marché concerne la réalisation des travaux d’élagage sur le territoire de EDF SEI Archipel Guadeloupe.
Les travaux portent sur le réseau HTA/BT et HTB.
Cet avis annule et remplace l'avis 2021-071081.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 10 218 750 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 — HTA/BT
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'élagage📦
Lieu d'exécution: Guadeloupe🏙️
Description du marché: — Besson + Jarry-Sud + Petit-Pérou + Raizet,
— Sainte-Anne.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 521 250 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La durée du marché mentionnée à la rubrique II.2.7) comprend deux options de douze mois chacune. Le marché est d'une durée ferme de 36 mois prolongeable...”
Description des options
La durée du marché mentionnée à la rubrique II.2.7) comprend deux options de douze mois chacune. Le marché est d'une durée ferme de 36 mois prolongeable deux fois pour une période totale de 24 mois.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le montant indiqué au II.2.6) du lot 1 constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot 1 sur la durée maximale du marché.
Le montant du lot est...”
Informations complémentaires
Le montant indiqué au II.2.6) du lot 1 constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot 1 sur la durée maximale du marché.
Le montant du lot est en effet estimé entre 973 600 EUR HT et 1 521 250 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 — HTA/BT
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: — Baie-Mahault,
— Bouillante + Sainte-Rose.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 961 250 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le montant indiqué au II.2.6) du lot 2 constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot 2 sur la durée maximale du marché.
Le montant du lot est...”
Informations complémentaires
Le montant indiqué au II.2.6) du lot 2 constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot 2 sur la durée maximale du marché.
Le montant du lot est en effet estimé entre 1 255 200 EUR HT et 1 961 250 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3 — HTA/BT
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: — Blanchet,
— Saint-François + Gardel.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 043 750 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le montant indiqué au II.2.6) du lot 3 constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot 3 sur la durée maximale du marché.
Le montant du lot est...”
Informations complémentaires
Le montant indiqué au II.2.6) du lot 3 constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot 3 sur la durée maximale du marché.
Le montant du lot est en effet estimé entre 1 308 000 EUR HT et 2 043 750 EUR HT.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 4 — HTA/BT
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: — Rivière-Sens,
— Capesterre.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 766 250 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le montant indiqué au II.2.6) du lot 4 constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot 4 sur la durée maximale du marché.
Le montant du lot est...”
Informations complémentaires
Le montant indiqué au II.2.6) du lot 4 constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot 4 sur la durée maximale du marché.
Le montant du lot est en effet estimé entre 1 130 400 EUR HT et 1 766 250 EUR HT.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 5 — HTA/BT
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Îles du Sud.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 926 250 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le montant indiqué au II.2.6) du lot 5 constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot 5 sur la durée maximale du marché.
Le montant du lot est...”
Informations complémentaires
Le montant indiqué au II.2.6) du lot 5 constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot 5 sur la durée maximale du marché.
Le montant du lot est en effet estimé entre 592 800 EUR HT et 926 250 EUR HT.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 6 — HTB
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Basse-Terre et Grande-Terre.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le montant indiqué au II.2.6) du lot 6 constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot 6 sur la durée maximale du marché.
Le montant du lot est...”
Informations complémentaires
Le montant indiqué au II.2.6) du lot 6 constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot 6 sur la durée maximale du marché.
Le montant du lot est en effet estimé entre 1 280 000 EUR HT et 2 000 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés dans le code de la commande publique du 5.12.2018. Cette déclaration est à fournir par les candidats individuels, et par chacun des membres d'un groupement candidat le cas échéant.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat doit fournir les états financiers (bilans et comptes de résultats) des trois derniers exercices disponibles attestant de sa pérennité...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat doit fournir les états financiers (bilans et comptes de résultats) des trois derniers exercices disponibles attestant de sa pérennité financière. Si, compte tenu de la date de création de son entreprise, le candidat ne dispose pas de l'ensemble des informations, remettre des justificatifs équivalents.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“D'une part, le soumissionnaire devra démontrer sa capacité à intervenir sur l'ensemble des prestations prévues au marché.
D'autre part, pour réaliser les...”
Liste et brève description des critères de sélection
D'une part, le soumissionnaire devra démontrer sa capacité à intervenir sur l'ensemble des prestations prévues au marché.
D'autre part, pour réaliser les prestations du marché tout soumissionnaire doit soit:
— fournir un certificat d'aptitude en cours de validité délivré par EDF Guadeloupe attestant de son aptitude à réaliser de l'élagage à proximité d'ouvrage HTA/BT et HTB;
— être en situation d'obtenir cette reconnaissance d’aptitude dans les 18 mois qui suivent l'obtention du marché
Afficher plus Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur ressources propres. Paiement à 60 jours à compter de la date d'émission de facture.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de Groupement momentané d'entreprises (GME) attributaire du marché, l’un des membres du groupement est désigné comme mandataire. Celui-ci coordonne...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
En cas de Groupement momentané d'entreprises (GME) attributaire du marché, l’un des membres du groupement est désigné comme mandataire. Celui-ci coordonne les prestations de chacun des membres du groupement et représente ceux-ci auprès d’EDF et est solidaire des obligations contractuelles de chacun d'entre eux. EDF accepte les groupements conjoints. Sans préjudice du code de la commande publique du 5.12.2018, le GME sera déclaré avec la candidature, et la composition du GME ne peut pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché, sauf en cas de restructuration de société ou si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait. Le fait de répondre au titre d'un groupement rend impossible pour ses membres de soumissionner à titre individuel ou au sein d'un autre GME. En cas de Groupement momentané d'entreprises (GME) attributaire du marché,
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-08-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“Les candidats sont invités à manifester leur intérêt, prendre connaissance de documents, et fournir l'ensemble des informations demandées dans le présent...”
Les candidats sont invités à manifester leur intérêt, prendre connaissance de documents, et fournir l'ensemble des informations demandées dans le présent avis via le portail «Achats» d'EDF, en respectant la date et heure limites précisée au IV.2.2). En cas de manquement, l'entité adjudicatrice se réserve le droit de rejeter la demande de participation. Les candidats sont invités à s'enregistrer au préalable, si ce n'est pas déjà le cas,dans le portail «Achat». Afin de se porter candidat, se connecter sur le portail «Achat» https://portail-achats.edf.fret rechercher la demande d'information RFx_102923 afin de compléter le questionnaire et y déposer les documents requis. Pour tout renseignement relatif au portail «Achats», contacter le Centre support et assistance Ivalua: du lundi au vendredi de 8h00 à 18h00 CET (heures françaises) tél. +33 184770026 ou par courriel: support-edf@ivalua.com
La consultation sera lancée via le portail «Achat»: https://portail-achats.edf.fr/
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: 171-191 avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010📞
URL: http://www.tgi-nanterre.justice.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: 171-191 avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010📞
URL: http://www.tgi-nanterre.justice.fr🌏
Source: OJS 2021/S 141-376431 (2021-07-20)
Avis d'attribution de marché (2022-02-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Edf
Adresse postale: 22-30 avenue de Wagram
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Personne de contact:
“ENEDIS - Plateforme Achats de Bordeaux - 4 rue Isaac Newton - 33695 Mérignac Cedex”
Téléphone: +33 557927407📞
Courrier électronique: marcelle-externe.ballow@enedis.fr📧
Région: Ile-de-France🏙️
URL: https://www.edf.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://pha.edf.com/🌏
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché concerne la réalisation des travaux d’élagage sur le territoire de EDF SEI Archipel Guadeloupe.
Les travaux portent sur le réseau HTA/BT et HTB.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 10 218 750 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: - Besson + Jarry-Sud + Petit-Pérou + Raizet,
- Sainte-Anne.
Informations sur les options
Description des options:
“La durée du marché mentionnée à la rubrique II.2.7 comprend deux options de durée de 12 mois chacune. Le marché est d'une durée ferme de 36 mois...”
Description des options
La durée du marché mentionnée à la rubrique II.2.7 comprend deux options de durée de 12 mois chacune. Le marché est d'une durée ferme de 36 mois prolongeables 2 fois pour une période de 2x12 mois.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 141-376431
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: C19GPC2010
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Marché-cadre pour les prestations d’ELAGAGES HTA / BT – 2022-2027
Date de conclusion du contrat: 2022-01-28 📅
2️⃣
Numéro de contrat: C19GPC2020
Numéro d'identification du lot: 2
3️⃣
Numéro de contrat: C19GPC2030
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣
Numéro de contrat: C19GPC2040
Numéro d'identification du lot: 4
5️⃣
Numéro de contrat: C19GPC2050
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣
Numéro de contrat: C19GPC2060
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Marché-cadre pour les prestations d’ELAGAGES HTB – 2022-2027
7️⃣
Numéro de contrat: C19GPC2070
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal de Paris
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Téléphone: +33 144325151📞
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de Paris
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Téléphone: +33 144325151📞
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr🌏
Source: OJS 2022/S 033-086032 (2022-02-11)