Distribution de documents sur le territoire de Nantes Métropole
Nantes Métropole
La présente consultation a trait à la distribution de documents sur le territoire de Nantes Métropole. La présente consultation est conséquemment lancée au profit d'un groupement de commandes (ci-après «L'acheteur») composé autour de Nantes Métropole, la ville de Nantes, le CCAS et l'ESBANSN.
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, dénué de tout montant minimal, mais assorti d'un montant maximal arrêté (montant HT), pour toute la durée du marché.
Le donneur d'ordre est engagé dans une démarche volontaire de promotion de l'emploi et lutte contre l'exclusion. Le cahier des charges du présent marché intègre une condition d'exécution liée à l'insertion professionnelle des personnes éloignées de l'emploi en application des articles L. 2111-1 et L. 2112-2 du code de la commande publique.
Le délai de réception des offres était de 2021-02-04. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Andegave
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-01-19 | Avis de marché |
| 2021-03-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de distribution de courrier
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de distribution de courrier 📦
Code CPV supplémentaire: Services de distribution de courrier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars
Commune postale: Nantes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://www.nantesmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: laure.talguen@nantesmetropole.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-19 📅
Date limite de soumission: 2021-02-04 📅
Date de publication: 2021-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 015-032625
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Distribution non urgente dans les boîtes aux lettres
Numéro du lot: 1
Brève description: Distribution non urgente dans les boîtes aux lettres.
Valeur estimée hors TVA: 456 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Distribution urgente dans les boîtes aux lettres
Numéro du lot: 2
Brève description: Distribution urgente dans les boîtes aux lettres.
Valeur estimée hors TVA: 738 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Distribution de documents de la main à la main
Numéro du lot: 3
Brève description: Distribution de documents de la main à la main.
Valeur estimée hors TVA: 228 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Affichage et dépôt de supports de communication chez les commerçants et dans les lieux publics non municipaux
Numéro du lot: 4
Brève description:
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-02-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupement de commandes Nantes Métropole/ville de Nantes/CCAS/ESBANSN
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111, 44041
Commune postale: Nantes Cedex 1
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 015-032625 (2021-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de distribution de courrier
Brève description:
La présente consultation a trait à la distribution de documents sur le territoire de Nantes Métropole. La présente consultation est conséquemment lancée au profit d'un groupement de commandes (ci-après «L'acheteur») composé autour de Nantes Métropole, la ville de Nantes, le CCAS et l'ESBANSN.
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, dénué de tout montant minimal, mais assorti d'un montant maximal arrêté (montant HT), pour toute la durée du marché.
Le donneur d'ordre est engagé dans une démarche volontaire de promotion de l'emploi et lutte contre l'exclusion. Le cahier des charges du présent marché intègre une condition d'exécution liée à l'insertion professionnelle des personnes éloignées de l'emploi en application des articles L. 2111-1 et L. 2112-2 du code de la commande publique.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de distribution de courrier 📦
Code CPV supplémentaire: Services de distribution de courrier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars
Commune postale: Nantes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://www.nantesmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: laure.talguen@nantesmetropole.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-19 📅
Date limite de soumission: 2021-02-04 📅
Date de publication: 2021-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 015-032625
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, dénué de tout montant minimal, mais assorti d'un montant maximal arrêté, pour toute la durée du marché, comme suit:
— Nantes Métropole: 280 000;
— ville de Nantes: 160 000;
— CCAS: 8 000;
— ESBANSN: 8 000.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a trait à la distribution de documents sur le territoire de Nantes Métropole. La présente consultation est conséquemment lancée au profit d'un groupement de commandes (ci-après «L'acheteur») composé autour de Nantes Métropole, la ville de Nantes, le CCAS et l'ESBANSN.
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Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, dénué de tout montant minimal, mais assorti d'un montant maximal arrêté (montant HT), pour toute la durée du marché.
Le donneur d'ordre est engagé dans une démarche volontaire de promotion de l'emploi et lutte contre l'exclusion. Le cahier des charges du présent marché intègre une condition d'exécution liée à l'insertion professionnelle des personnes éloignées de l'emploi en application des articles L. 2111-1 et L. 2112-2 du code de la commande publique.
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Numéro du lot: 1
Brève description: Distribution non urgente dans les boîtes aux lettres.
Valeur estimée hors TVA: 456 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, dénué de tout montant minimal, mais assorti d'un montant maximal arrêté, pour toute la durée du marché, comme suit:
— Nantes Métropole: 280 000;
— ville de Nantes: 160 000;
— CCAS: 8 000;
— ESBANSN: 8 000.
Numéro du lot: 2
Brève description: Distribution urgente dans les boîtes aux lettres.
Valeur estimée hors TVA: 738 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
— Nantes Métropole: 150 000;
— ville de Nantes: 430 000;
— CCAS: 4 000;
— ESBANSN: 4 000.
Numéro du lot: 3
Brève description: Distribution de documents de la main à la main.
Valeur estimée hors TVA: 228 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
— Nantes Métropole: 100 000;
— ville de Nantes: 120 000;
Numéro du lot: 4
Brève description:
Affichage et dépôt de supports de communication chez les commerçants et dans les lieux publics non municipaux.
Valeur estimée hors TVA: 428 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
— Nantes Métropole: 140 000;
— ville de Nantes: 280 000;
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont: aptitude à exercer l'activité professionnelle, capacité économique et financière, capacités techniques et professionnelles.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-02-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupement de commandes Nantes Métropole/ville de Nantes/CCAS/ESBANSN
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
La durée du présent accord-cadre prendra effet à compter du 1.3.2021 ou, s'il n'était pas notifié avant cette date, à compter de la date de leur notification, et ce pour une durée de quatre ans.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111, 44041
Commune postale: Nantes Cedex 1
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 015-032625 (2021-01-19)
Avis d'attribution de marché (2021-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 192838.20 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes métropole
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-10 📅
Date de publication: 2021-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 051-128839
Se réfère à l'avis: 2021/S 015-032625
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-08 📅
Nom: Andegave
Commune postale: Angers
Pays: France 🇫🇷
Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 84447.20 EUR 💰
28 754 EUR 💰
1 664 EUR 💰
47 973 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupement de commandes Nantes Métropole / ville de Nantes / CCAS / Esbansn
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2021/S 051-128839 (2021-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a trait à la distribution de documents sur le territoire de Nantes métropole. La présente consultation est conséquemment lancée au profit d'un groupement de commandes (ci-après «l'Acheteur») composé autour de Nantes métropole, la ville de Nantes, le CCAS et l'Esbansn.
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, dénué de tout.
Montant minimal, mais assorti d'un montant maximal arrêté (montant HT), pour toute la durée du marché.
Le donneur d'ordre est engagé dans une démarche volontaire de promotion de l'emploi et lutte contre l'exclusion.
Le cahier des charges du présent marché intègre une condition d'exécution liée à l'insertion professionnelle des personnes éloignées de l'emploi en application des articles L. 2111-1 et L. 2112-2 du code de la commande publique.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes métropole
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-10 📅
Date de publication: 2021-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 051-128839
Se réfère à l'avis: 2021/S 015-032625
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires
Attribution du marché.
La date indiquée est celle de la notification du marché.
Le montant indiqué s'entend comme le montant mentionné dans le DQE.
Modalités de consultation du marché auprès de:
Nantes métropole — direction de la commande publique — service des marchés — 29 rue de Strasbourg — 44094 Nantes Cedex 1, ouvert de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h30.
Date de signature du marché: 8.3.2021.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a trait à la distribution de documents sur le territoire de Nantes métropole. La présente consultation est conséquemment lancée au profit d'un groupement de commandes (ci-après «l'Acheteur») composé autour de Nantes métropole, la ville de Nantes, le CCAS et l'Esbansn.
Afficher plus
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, dénué de tout.
Montant minimal, mais assorti d'un montant maximal arrêté (montant HT), pour toute la durée du marché.
Le donneur d'ordre est engagé dans une démarche volontaire de promotion de l'emploi et lutte contre l'exclusion.
Le cahier des charges du présent marché intègre une condition d'exécution liée à l'insertion professionnelle des personnes éloignées de l'emploi en application des articles L. 2111-1 et L. 2112-2 du code de la commande publique.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-08 📅
Nom: Andegave
Commune postale: Angers
Pays: France 🇫🇷
Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 84447.20 EUR 💰
28 754 EUR 💰
1 664 EUR 💰
47 973 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupement de commandes Nantes Métropole / ville de Nantes / CCAS / Esbansn
Référence
Informations complémentaires
Attribution du marché.
La date indiquée est celle de la notification du marché.
Le montant indiqué s'entend comme le montant mentionné dans le DQE.
Modalités de consultation du marché auprès de:
Nantes métropole — direction de la commande publique — service des marchés — 29 rue de Strasbourg — 44094 Nantes Cedex 1, ouvert de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h30.
Date de signature du marché: 8.3.2021.
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