Déviation de Machecoul — construction de l'ouvrage hydraulique du Falleron
Conseil départemental Loire-Atlantique
Dans le cadre de l'aménagement de la déviation de Machecoul, les travaux à exécuter ont pour objet la construction d'un ouvrage d'art de franchissement du cours d'eau Le Falleron (Oh4). Ils comprennent:
— la construction d'un portique ouvert de franchissement du Falleron constitué de deux structures indépendantes, d'ouverture droite 17,30 m et de largeur transversale 25,8 m;
— la création d'une piste sous l'ouvrage côté Nord pour assurer une continuité du cheminement des piétons et des cycles.
Le délai de réception des offres était de 2021-05-21. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil › Ouvrages d'art et de génie civil
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-04-20 | Avis de marché |
| 2021-07-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ouvrages d'art et de génie civil
Brève description:
“Dans le cadre de l'aménagement de la déviation de Machecoul, les travaux à exécuter ont pour objet la construction d'un ouvrage d'art de franchissement du...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Ouvrages d'art et de génie civil 📦
Code CPV supplémentaire: Ouvrages d'art et de génie civil 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental Loire-Atlantique
Adresse postale: 3 Quai Ceineray, CS 94109
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Contact
Adresse Internet: http://www.loire-atlantique.fr 🌏
Courrier électronique: contactmarchespublics@loire-atlantique.fr 📧
Téléphone: +33 240991000 📞
Fax: +33 240991148 📠
URL des documents: https://marches.loire-atlantique.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.loire-atlantique.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-20 📅
Date limite de soumission: 2021-05-21 📅
Date de publication: 2021-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 079-199268
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
“Nantes. La séance d'ouverture des plis n'est pas publique. Date et heure données à titre indicatif.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Dans le cadre de l'aménagement de la déviation de Machecoul, les travaux à exécuter ont pour objet la construction d'un ouvrage d'art de franchissement du...”
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“— la construction d'un portique ouvert de franchissement du Falleron constitué de deux structures indépendantes, d'ouverture droite 17,30 m et de largeur...”
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“— la création d'une piste sous l'ouvrage côté Nord pour assurer une continuité du cheminement des piétons et des cycles.”
“Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique.”
Durée de l'accord: 18 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Routes départementales 117 et 95 — déviation de Machecoul — 44270 Paulx.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner;”
Situation économique et financière:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
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Capacité technique et professionnelle:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;”
“— liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu...”
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“— IP 1131 de la nomenclature FNTP: Ouvrages d'art et de génie civil industriel (béton et acier-béton) — ouvrages de technicité courante;”
“— IP 2412 de la nomenclature FNTP: Pieux forés et moulés dans le sol — profondeur < 30m;”
“— pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP. Début d'exécution du marché à compter de la date fixée par...”
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“Modalités de financement des prestations: budget du Conseil départemental. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant...”
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Informations complémentaires:
“Nantes. La séance d'ouverture des plis n'est pas publique. Date et heure données à titre indicatif.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Prix (pondération): 55
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.loire-atlantique.fr 🌏
URL des documents: https://marches.loire-atlantique.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la...”
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“— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;”
“— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;”
“— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;”
“— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois...”
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“— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité de règlement amiable
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 079-199268 (2021-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ouvrages d'art et de génie civil
Brève description:
“Dans le cadre de l'aménagement de la déviation de Machecoul, les travaux à exécuter ont pour objet la construction d'un ouvrage d'art de franchissement du...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Ouvrages d'art et de génie civil 📦
Code CPV supplémentaire: Ouvrages d'art et de génie civil 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental Loire-Atlantique
Adresse postale: 3 Quai Ceineray, CS 94109
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Contact
Adresse Internet: http://www.loire-atlantique.fr 🌏
Courrier électronique: contactmarchespublics@loire-atlantique.fr 📧
Téléphone: +33 240991000 📞
Fax: +33 240991148 📠
URL des documents: https://marches.loire-atlantique.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.loire-atlantique.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-20 📅
Date limite de soumission: 2021-05-21 📅
Date de publication: 2021-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 079-199268
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
“Nantes. La séance d'ouverture des plis n'est pas publique. Date et heure données à titre indicatif.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Dans le cadre de l'aménagement de la déviation de Machecoul, les travaux à exécuter ont pour objet la construction d'un ouvrage d'art de franchissement du...”
“— la construction d'un portique ouvert de franchissement du Falleron constitué de deux structures indépendantes, d'ouverture droite 17,30 m et de largeur...”
Afficher plus (2)
“— la création d'une piste sous l'ouvrage côté Nord pour assurer une continuité du cheminement des piétons et des cycles.”
“Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Routes départementales 117 et 95 — déviation de Machecoul — 44270 Paulx.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner;”
Situation économique et financière:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Capacité technique et professionnelle:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;”
“— liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu...”
Afficher plus (3)
“— IP 1131 de la nomenclature FNTP: Ouvrages d'art et de génie civil industriel (béton et acier-béton) — ouvrages de technicité courante;”
“— IP 2412 de la nomenclature FNTP: Pieux forés et moulés dans le sol — profondeur < 30m;”
“— pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.”
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP. Début d'exécution du marché à compter de la date fixée par...”
“Modalités de financement des prestations: budget du Conseil départemental. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant...”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Informations complémentaires:
“Nantes. La séance d'ouverture des plis n'est pas publique. Date et heure données à titre indicatif.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Prix (pondération): 55
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.loire-atlantique.fr 🌏
URL des documents: https://marches.loire-atlantique.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la...”
“— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;”
Afficher plus (1)
“— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;”
“— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;”
Afficher plus (2)
“— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois...”
“— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la...”
Nom: Comité de règlement amiable
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 079-199268 (2021-04-20)
Avis d'attribution de marché (2021-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Dans le cadre de l'aménagement de la déviation de Machecoul, les travaux à exécuter ont pour objet la construction d'un ouvrage d'art de franchissement du...”
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Valeur totale du marché: 1 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 3 quai Ceineray, CS 94109
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-09 📅
Date de publication: 2021-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 134-355463
Se réfère à l'avis: 2021/S 079-199268
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
“La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Dans le cadre de l'aménagement de la déviation de Machecoul, les travaux à exécuter ont pour objet la construction d'un ouvrage d'art de franchissement du...”
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“Ils comprennent:”
“— la construction d'un portique ouvert de franchissement du Falleron constitué de 2 structures indépendantes, d'ouverture droite 17,30 m et de largeur...”
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 35.0
5.0
Prix (pondération): 55.0
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-30 📅
Nom: Lepine TP
Adresse postale: 92 rue de la Jaunaie Lieu-dit la Cochère
Commune postale: Le Pellerin
Code postal: 44640
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 40056505 📞
Courrier électronique: thierry.vilatte@lepine-tp.fr 📧
Valeur totale du marché: 1142741.85 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette Cedex 1, BP 24111
Commune postale: Nantes
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso Cedex 01
Commune postale: Nantes
Source: OJS 2021/S 134-355463 (2021-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Dans le cadre de l'aménagement de la déviation de Machecoul, les travaux à exécuter ont pour objet la construction d'un ouvrage d'art de franchissement du...”
Valeur totale du marché: 1 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 3 quai Ceineray, CS 94109
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-09 📅
Date de publication: 2021-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 134-355463
Se réfère à l'avis: 2021/S 079-199268
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
“La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Dans le cadre de l'aménagement de la déviation de Machecoul, les travaux à exécuter ont pour objet la construction d'un ouvrage d'art de franchissement du...”
“Ils comprennent:”
Afficher plus (1)
“— la construction d'un portique ouvert de franchissement du Falleron constitué de 2 structures indépendantes, d'ouverture droite 17,30 m et de largeur...”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 35.0
5.0
Prix (pondération): 55.0
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-30 📅
Nom: Lepine TP
Adresse postale: 92 rue de la Jaunaie Lieu-dit la Cochère
Commune postale: Le Pellerin
Code postal: 44640
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 40056505 📞
Courrier électronique: thierry.vilatte@lepine-tp.fr 📧
Valeur totale du marché: 1142741.85 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette Cedex 1, BP 24111
Commune postale: Nantes
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso Cedex 01
Commune postale: Nantes
Source: OJS 2021/S 134-355463 (2021-07-09)
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