Les prestations relatives à la présente publicité consistes au développement et en l'optimisation d'un procédé pilote pour le prélèvement du xénon dans l'air.
Les prestations se décomposent comme suit:
Part ferme:
— poste 10: études pour la conception du système PE1, constituées de quatre études principales (A, B, C et D) et d'études complémentaires à réaliser sur demande du CEA;
— poste 20: suivi de conception/assistance à maîtrise d'ouvrage,
— poste 30: installation et tests compresseurs,
— poste 40: mise en place de méthodes d 'analyse du xénon stable,
— poste 50: optimisation des paramètres de fonctionnement du PE1.
Part optionnelle:
— poste 60: optimisation des conditions d'utilisation du système PE1.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-23.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-18.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Développement et optimisation d'un procédé pilote pour le prélèvement du Xenon dans l'air
G2E-B20-08290-BN”
Produits/services: Services de recherche📦
Brève description:
“Les prestations relatives à la présente publicité consistes au développement et en l'optimisation d'un procédé pilote pour le prélèvement du xénon dans...”
Brève description
Les prestations relatives à la présente publicité consistes au développement et en l'optimisation d'un procédé pilote pour le prélèvement du xénon dans l'air.
Les prestations se décomposent comme suit:
Part ferme:
— poste 10: études pour la conception du système PE1, constituées de quatre études principales (A, B, C et D) et d'études complémentaires à réaliser sur demande du CEA;
— poste 20: suivi de conception/assistance à maîtrise d'ouvrage,
— poste 30: installation et tests compresseurs,
— poste 40: mise en place de méthodes d 'analyse du xénon stable,
— poste 50: optimisation des paramètres de fonctionnement du PE1.
Part optionnelle:
— poste 60: optimisation des conditions d'utilisation du système PE1.
1️⃣
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Description du marché:
“Les prestations relatives à la présente publicité consistes au développement et en l'optimisation d'un procédé pilote pour le prélèvement du xénon dans...”
Description du marché
Les prestations relatives à la présente publicité consistes au développement et en l'optimisation d'un procédé pilote pour le prélèvement du xénon dans l'air.
Ces prestations sont en lien avec l'avis de marché nº 2020-163469 relatif à la réalisation d'un pilote d'étude pour l'adsorption du xénon, dont le cahier des charges est annexé au DCE à titre informatif.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 18
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'option consiste en l'optimisation des conditions d'utilisation du système PE1.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1) Présentation des candidatures:
Les entreprises candidates doivent fournir à l'appui de leur candidature, les éléments suivants:
— le formulaire DC1...”
Liste et brève description des conditions
1) Présentation des candidatures:
Les entreprises candidates doivent fournir à l'appui de leur candidature, les éléments suivants:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent,
— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.
Les formulaires sont disponibles sur le site internet du ministère de l’économie, de l'industrie et de l'emploi:
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
— la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente,
— pour information, les attestations de régularité fiscales et sociales.
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique, téléchargeable à l'adresse suivante: https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
Il est interdit de cumuler les candidatures:
— en tant que candidat individuel et membre d'un ou plusieurs groupements y compris en tant que mandataire,
— en tant que membre d'un groupement et mandataire d'un autre.
2) Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis de marché et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— un dossier de présentation du candidat, et le cas échéant de chaque cotraitant, comprenant entre autres: les caractéristiques de l’entreprise: statuts,...”
Liste et brève description des critères de sélection
— un dossier de présentation du candidat, et le cas échéant de chaque cotraitant, comprenant entre autres: les caractéristiques de l’entreprise: statuts, forme juridique, composition du capital, principaux actionnaires,participations, représentants engageant l’entreprise, effectif total, dimensions, activités, organigramme; un extrait-K-bis ou équivalent;
— une attestation d’assurance en cours de validité pour le candidat et chaque cotraitant;
— le chiffre d’affaires global et avec le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
— les trois derniers bilans et comptes de résultat des opérateurs économiques pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi;
— lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe;
— si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes renseignements et documents concernant son/ses sous-traitants. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce(s) sous-traitant(s) pour l’exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié.
La sous-traitance totale est interdite.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chaque entreprise candidate (le mandataire et chacun des cotraitants dans le cadre d‘un groupement) devra présenter:
— un dossier précis et détaillé des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Chaque entreprise candidate (le mandataire et chacun des cotraitants dans le cadre d‘un groupement) devra présenter:
— un dossier précis et détaillé des références, au cours des trois dernières années, des opérations et installations identiques, ou pouvant être assimilées, notamment en termes de technicité et d’enjeu.
Devront notamment être précisés: la nature du projet, la date, le lieu d’exécution, les références du client correspondant avec ses coordonnées téléphoniques et courrier électronique, ainsi que celles de la personne en charge du projet, un descriptif précis des responsabilités exercées et des actions conduites par le candidat dans le projet.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-23
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-24
17:00 📅
“Le dossier de consultation des entreprises est accessible pour information des candidats, sur la plate-forme PLACE (https://www.marches-publics.gouv.fr).” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
— le référé contractuel peut...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
— le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
— le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2021/S 037-092563 (2021-02-18)