La consultation concerne le dépoussiérage de documents (monographies, périodiques, reliés ou en boite) et de leur environnement (rayonnages, sol et néons).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-15.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Dépoussiérage de documents (monographies, périodiques, reliés ou en boite) et de leur environnement (rayonnages, sol et néons)
21M06”
Produits/services: Services de désinfection et de désinfestation📦
Brève description:
“La consultation concerne le dépoussiérage de documents (monographies, périodiques, reliés ou en boite) et de leur environnement (rayonnages, sol et néons).”
Valeur estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de désinfection et de désinfestation📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Bibliothèque inter-universitaire Cujas.
Description du marché:
“Les prestations concernent le dépoussiérage de documents (monographies, périodiques, reliés ou en boite) et de leur environnement (rayonnages, sol et néons)/” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale ferme d'un an. Il est renouvelable trois fois, par période d'un an, par tacite reconduction, sans que sa...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale ferme d'un an. Il est renouvelable trois fois, par période d'un an, par tacite reconduction, sans que sa durée totale puisse excéder quatre ans. Pour ne pas reconduire l'accord-cadre, l'université doit se prononcer par lettre recommandée avec AR, en respectant un préavis d'un mois avant la date anniversaire du marché.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Les prestations ne sont pas décomposées par lot. Les deux grands types de dépoussiérage demandés («extérieur» et «complet») ne sont pas exclusifs à une...”
Informations complémentaires
Les prestations ne sont pas décomposées par lot. Les deux grands types de dépoussiérage demandés («extérieur» et «complet») ne sont pas exclusifs à une localisation (magasins patrimoniaux contre magasins généralistes, par exemple) ou à un type de document en particulier (documents patrimoniaux et documents récents).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Si l'entreprise candidate, de création récente, n'est objectivement pas en mesure de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements ou documents demandés par le pouvoir adjudicateur, elle peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— une liste des principales références de prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Conformément à l'article R. 2112-6 du code de la commande publique, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Les prestations seront...”
Conditions d'exécution du contrat
Conformément à l'article R. 2112-6 du code de la commande publique, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Les prestations seront exécutées au fur et à mesure de la survenance des besoins et de l'émission de bons de commande, en application des dispositions de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique du 1.4.2019 et dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du même code. L'accord-cadre est conclu dans les limites financières suivantes:
— sans montant minimal annuel;
— sans montant maximal annuel.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-15
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2025.
Informations complémentaires
“Le pouvoir adjudicateur procède à l'examen des candidatures et à l'évaluation des capacités professionnelles, techniques et financières des candidats sur la...”
Le pouvoir adjudicateur procède à l'examen des candidatures et à l'évaluation des capacités professionnelles, techniques et financières des candidats sur la base des renseignements et documents constitutifs du dossier de candidature mentionnés à l'article 6.1 du règlement de la consultation. Les candidatures dont les capacités financières, professionnelles et techniques, en rapport avec l'objet et la complexité du besoin, sont manifestement insuffisantes pour exécuter les prestations du marché, seront éliminées. Les critères de jugement des offres sont les suivants:
Critère A: valeur technique de l'offre, notée sur 50 points et décomposée selon les trois sous-critères suivants:
— sous-critère A1: qualité de la méthodologie proposée pour la réalisation et le suivi des prestations, notée sur 20 points;
— sous-critère A2: pertinence des moyens matériels proposés, notée sur 15 points;
— sous-critère A3: pertinence des moyens humains affectés selon les métrages et de leurs compétences et expériences, noté sur 15 points.
Ces sous-critères seront exclusivement appréciés au regard du cadre de réponses techniques dûment complété par le candidat et du mémoire technique remis par le candidat.
Critère B: prix de l'offre, noté sur 40 points sur la base du Détail quantitatif estimatif (DQE).
La formule utilisée s'écrit: Montant total le moins élevé * Note = — × 40 Montant total analysé (*) Sous réserve que l'offre ne soit pas anormalement basse.
Critère C: optimisation des délais, notée sur 10 points et jugée au regard du cadre de réponses techniques transmis par le candidat. Les délais jugés sont les suivants:
— délai de réception de la proposition technique et financière à compter de la notification écrite de la demande par messagerie électronique;
— délai de commencement d''intervention à compter de réception du bon de commande par le titulaire;
— délai de réalisation d'une prestation de dépoussiérage de 3,5 km de collections et rayonnages (dépoussiérage «extérieur» concernant les six faces du document);
— délai de réalisation d'une prestation de dépoussiérage de 3,5 km de collections et rayonnages (dépoussiérage «complet» concernant les six faces du document, ainsi que les charnières et les contre-plats).
Seuls les délais inférieurs aux délais maximums seront valorisés dans le cadre de ce sous critère. Les délais proposés qui seraient supérieurs aux délais maximums rendraient l'offre irrégulière conformément à l'article R. 2152-1 du code de la commande publique. Le règlement des dépenses se fera après service fait par mandat administratif suivi d'un virement, dans le respect des règles de la comptabilité publique. Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours, conformément aux dispositions de l'article R. 2192-10 du code de la commande publique du 1.4.2019. Le délai de paiement court à partir de la date de réception de la facture non sujette à contestation ou rectification.toutefois, le délai court à compter de la date d'exécution des prestations lorsque la date de réception de la demande de paiement est incertaine ou antérieure à cette date. Le défaut de paiement dans les délais prévus par le Code de la commande publique (CCP) fait courir de plein droit et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire. Conformément à l'article 8-3 du CCP, sauf renonciation du titulaire portée à l'acte d'engagement, le versement d'une avance est prévu pour chaque bon de commande supérieur à 50 000 EUR HT, conformément aux dispositions des articles R. 2191-3 et s. du code de la commande publique.
Avis d'attribution de marché (2021-06-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Caroline Diot/DAFB — pôle achats
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 200 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Bibliothèque interuniversitaire Cujas.
Description du marché:
“Les prestations concernent le dépoussiérage de documents (monographies, périodiques, reliés ou en boite) et de leur environnement (rayonnages, sol et néons).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité de la méthodologie proposée pour la réalisation et le suivi des prestations”
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Pertinence des moyens matériels proposés
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom):
“Pertinence des moyens humains affectés selon les métrages et leurs compétences et expériences”
Critère de qualité (nom): Optimisation des délais
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 031-077399
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21M06
Titre:
“Dépoussiérage de documents (monographies, périodiques, reliés ou en boite) et de leur environnement (rayonnages, sol et néons)”
Date de conclusion du contrat: 2021-06-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Vacuum Cleaner France
Adresse postale: 6 rue de Châtillon — La Rigourdière
Commune postale: Cesson-Sevigné
Code postal: 35510
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 156718116📞
Courrier électronique: bertrand.castagne@samsic.fr📧
Fax: +33 156718115 📠
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
URL: https://www.samsic.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
“L'accord-cadre, conclu sans montant minimal ni maximal annuel a été notifié le 10.6.2021 à la société Vacuum Cleaner. La valeur totale finale indiquée...”
L'accord-cadre, conclu sans montant minimal ni maximal annuel a été notifié le 10.6.2021 à la société Vacuum Cleaner. La valeur totale finale indiquée correspond au montant annuel du DQE, représentatif d'une année de commande, multiplié par la durée maximum du marché, soit quatre ans.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Le Médiateur des Marchés Publics
Source: OJS 2021/S 121-320762 (2021-06-22)