La consultation concerne la création quatre logements R+1 / R+2 et parkings au RDC. Ces habitations sont de type T4 de 88,76 m de surfaces habitables. Les habitations sont desservies par un escalier central. Le clos couvert est en béton armé, la toiture en charpente métallique et les ouvrants sont en aluminium. Le parking est semi ouvert et donne accès directement à l'extérieur.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-07.
L'appel d'offres a été publié le 2021-05-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Création de quatre logements — lycée Nord Saint-Denis/5 lots
20210000
Produits/services: Travaux d'équipement du bâtiment📦
Brève description:
“La consultation concerne la création quatre logements R+1 / R+2 et parkings au RDC. Ces habitations sont de type T4 de 88,76 m de surfaces habitables. Les...”
Brève description
La consultation concerne la création quatre logements R+1 / R+2 et parkings au RDC. Ces habitations sont de type T4 de 88,76 m de surfaces habitables. Les habitations sont desservies par un escalier central. Le clos couvert est en béton armé, la toiture en charpente métallique et les ouvrants sont en aluminium. Le parking est semi ouvert et donne accès directement à l'extérieur.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: VRD — espaces verts — gros œuvre — étanchéité — charpente/couverture/bardage
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'équipement du bâtiment📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture📦
Lieu d'exécution: La Réunion🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Lycée Nord — bois de Nèfles Saint-Denis de La Réunion.
Description du marché:
“VRD — espaces verts — gros œuvre — étanchéité — charpente/couverture/bardage.
Les travaux à charge du chapitre charpente/couverture sont les suivants: la...”
Description du marché
VRD — espaces verts — gros œuvre — étanchéité — charpente/couverture/bardage.
Les travaux à charge du chapitre charpente/couverture sont les suivants: la réalisation de charpente/couverture; les accessoires; les sous-faces de débord de toiture; la réalisation du bardage en fibre-ciment, les ouvrages divers; le réseau de récupération des EP.
Les travaux à charge du chapitre étanchéité sont les suivants: étanchéité liquide sous carrelage; l'étanchéité des parois humides; traitement d'étanchéité au droit des siphons de sol; traitement d'étanchéité aux traversées de planchers.
Les travaux à charges du lot gros œuvre sont les suivants: installation de chantier et clôtures tout au long du chantier y compris protections diverses, implantation des bâtiments, fouilles pour fondations et réseaux enterrés dans l'emprise des constructions, traitement anti-termite en pose complète au niveau de l'interface sol/bâtiments, fondations par semelles isolées et filantes + longrines et bêches, tous ouvrages en béton armé (dalles, poteaux, poutres, voiles, escaliers, etc.), tous ouvrages en maçonneries, rebouchage de toutes les réservations quelle que soit leur nature, dimension et localisation, les systèmes de récupération et d'évacuation des eaux pluviales (pissettes, trop-plein, etc.).
Les travaux VRD comprennent: les terrassements généraux, les terrassements pour les réseaux et ouvrages divers, le réseau génie civil basse tension/éclairage public, les réseaux d'assainissements EU/EV, les réseaux d'assainissements EP, le réseau d'alimentation potable, le réseau génie civil téléphone, les voiries, parkings et aires piétonnes.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 10
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries extérieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Site principal ou lieu d'exécution: Lycée Nord — bois de Nèfles Saint Denis de La Réunion.
Description du marché:
“Menuiseries extérieures: les travaux du présent lot consistent:
— fourniture et pose des menuiseries extérieures en aluminium;
— fourniture et pose des...”
Description du marché
Menuiseries extérieures: les travaux du présent lot consistent:
— fourniture et pose des menuiseries extérieures en aluminium;
— fourniture et pose des volets persiénnés aluminium;
— fourniture et pose de garde-corps.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cloisons/faux plafonds — revêtements durs — menuiserie bois — peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de cloisons📦
Produits/services supplémentaires: Revêtement de sols et de murs📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpenterie📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtement📦
Site principal ou lieu d'exécution: Lycée Nord — bois de Nèfles (Saint-Denis).
Description du marché:
“Cloisons/faux plafonds — revêtements durs — menuiserie bois — peinture.
Les travaux du présent lot consistent:
— fourniture et pose des cloisons de...”
Description du marché
Cloisons/faux plafonds — revêtements durs — menuiserie bois — peinture.
Les travaux du présent lot consistent:
— fourniture et pose des cloisons de distribution intérieures des logements;
— fourniture et pose des faux-plafonds intérieurs des logements.
Les menuiseries intérieures: les travaux du présent consistent:
— fourniture et pose des portes palières;
— fourniture et pose des portes de distribution des intérieures logements;
— fourniture et pose des plans de travail stratifiés des cuisines;
— la fourniture et pose des meubles sous plan de travail;
— fourniture et pose des façade de placard techniques;
— la fourniture et pose des portes métalliques;
— fourniture et pose des boites aux lettres;
— fourniture et pose de la signalétique les travaux de peinture:
—— réalisation des peintures intérieures;
—— réalisation des peinture extérieures.
Plomberie/ECS: travaux de plomberie sanitaires, d'eau chaude solaire et de sécurité incendie: alimentation en eau potable, distribution en eau froide et en eau chaude sanitaire, évacuation des eaux et des vannes, appareils sanitaires, ventilation, eau chaude solaire/les matériels nécessaires à la réalisation des travaux — installation de chantier selon spécifications du maître d'ouvrage explicitées dans le Cahier des clauses d'organisation et de planification (CCOP) faisant partie intégrante du DCE — crochets de sécurité, lignes de vies, protections périphériques, panneaux de signalisations de dangers ou de recommandations de sécurité.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électricité/basse tension
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques📦
Site principal ou lieu d'exécution: Lycée Nord — bois de Nèfles Saint-Denis (La Réunion).
Description du marché:
“Électricité/basse tension: les travaux à réaliser seront:
— la fourniture et pose des coffrets au niveau du portail existant;
— la fourniture et pose des...”
Description du marché
Électricité/basse tension: les travaux à réaliser seront:
— la fourniture et pose des coffrets au niveau du portail existant;
— la fourniture et pose des câbles basse tension posés en enterré dans les tranchées du lot VRD entre les coffrets au niveau du portail existant et la colonne montante;
— les équipements des colonnes montantes de distribution complètes;
— les essais et mise en service BT;
— la confection des plans de récolement suivant les directives d'EDF y compris toutes demandes EDF.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— la copie du bulletin d'inscription au registre du commerce et des sociétés ou un document équivalent notamment lorsque le candidat est étranger.” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-08
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“L'heure de la date limite de la réception des offres est basée sur l'heure Réunion (+4 GMT). Le Dossier consultation des entreprises (DCE) est disponible...”
L'heure de la date limite de la réception des offres est basée sur l'heure Réunion (+4 GMT). Le Dossier consultation des entreprises (DCE) est disponible par téléchargement sur la plate-forme dématérialisée de la Région Réunion: https://marches-publics.regionreunion.com
Les entreprises n'ont plus l'obligation de s'identifier sur la plate-forme dématérialisée de la Région Réunion lors du retrait du DCE, mais nous attirons l'attention du candidat sur le fait que l'absence d'identification implique l'impossibilité pour la collectivité de l'alerter sur les éventuelles modifications apportées au DCE en cours de consultation.
Échange avec les opérateurs économiques: dans le respect des procédures anti-corruption instaurées à la Région Réunion, les échanges entre les opérateurs économiques susceptibles de candidater au présent marché sont régis par les principes de transparence et d'égalité de traitement entre les candidats. Ainsi, le seul mode de communication autorisé et ayant pour finalité de préciser ou expliciter les éléments du dossier de consultation est un courriel transmis à la plate-forme dématérialisée de la Région Réunion. Les appels téléphoniques ayant pour objet une assistance technique sont acceptés.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint Denis de La Réunion
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon, CS 61107
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 97404
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +262 262924360📞
Courrier électronique: greffe.ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr📧
Fax: +262 262924362 📠
URL: http://La-reunion.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours en référé précontractuel: articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative peut être intenté jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours en référé précontractuel: articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative peut être intenté jusqu'à la signature du marché, soit au plus tôt 11 j à compter de la date d'envoi au soumissionnaire de la décision de rejet;
— recours en référé contractuel visé aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative peut être intenté soit dans le délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché soit, en l'absence d'avis d'attribution, dans le délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat;
— recours au fond articles R. 421-1 et suivants du code de justice administrative, dans le délai de deux mois: soit à compter de la notification de la décision de rejet, soit à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Saint Denis de La Réunion
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon, CS 61107
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 97404
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +262 262924360📞
Courrier électronique: greffe.ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr📧
Fax: +262 262924362 📠
URL: http://La-reunion.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 098-252669 (2021-05-19)
Informations complémentaires (2021-07-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: avenue René Cassin, BP 67190
Objet Champ d'application du marché
Titre: Création de quatre logements — lycée nord Saint-Denis/cinq lots
20210000
Brève description:
“La consultation concerne la création quatre logements R+1/R+2 et parkings au RDC. Ces habitations sont de type T4 de 88,76 m de surfaces habitables. Les...”
Brève description
La consultation concerne la création quatre logements R+1/R+2 et parkings au RDC. Ces habitations sont de type T4 de 88,76 m de surfaces habitables. Les habitations sont desservies par un escalier central. Le clos couvert est en béton armé, la toiture en charpente métallique et les ouvrants sont en aluminium. Le parking est semi-ouvert et donne accès directement à l'extérieur.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 098-252669
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-07-07 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-07-15 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-07-08 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-07-16 📅
L'heure: 09:00
Source: OJS 2021/S 129-341487 (2021-07-02)
Avis d'attribution de marché (2022-07-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: conseil Régional de la Réunion
Adresse postale: avenue René Cassin - bP 67190
Objet Champ d'application du marché
Titre: creation de 4 LOGEMENTS - lycee nord saint denis / 5 LOTS
20210000
Brève description:
“la consultation concerne la création 4 logements R+1 / R+2 et parkings au RDC. Ces habitations sont de type T4 de 88.76m2 de surfaces habitables. Les...”
Brève description
la consultation concerne la création 4 logements R+1 / R+2 et parkings au RDC. Ces habitations sont de type T4 de 88.76m2 de surfaces habitables. Les habitations sont desservies par un escalier central. Le clos couvert est en béton armé, la toiture en charpente métallique et les ouvrants sont en aluminium. Le parking est semi ouvert et donne accès directement à l'extérieur
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 806860.33 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“vrd - espaces verts - gros oeuvre - etanchéité - charpente / couverture / bardage” Description
Site principal ou lieu d'exécution: lycée Nord - bois de Nèfles Saint-Denis de la Réunion
Description du marché:
“vrd - espaces verts - gros oeuvre - etanchéité - charpente / couverture / bardage :- les travaux à charge du chapitre charpente / couverture sont les...”
Description du marché
vrd - espaces verts - gros oeuvre - etanchéité - charpente / couverture / bardage :- les travaux à charge du chapitre charpente / couverture sont les suivants : la réalisation de Charpente / Couverture ; les accessoires ; les sous-faces de débord de toiture ; la réalisation du bardage en fibre-ciment, les ouvrages divers ;le réseau de récupération des Ep.Les travaux à charge du chapitre ÉTANCHÉITÉ sont les suivants : étanchéité liquide sous carrelage ; 'Étanchéité des parois humides ; traitement d'étanchéité au droit des siphons de sol ; traitement d'étanchéité aux traversées de planchers. Les travaux à charges du lot gros oeuvre sont les suivants : Installation de chantier et clôtures tout au long du chantier y compris protections diverses, implantation des bâtiments, Fouilles pour fondations et réseaux enterrés dans l'emprise des constructions, Traitement anti-termite en pose complète au niveau de l'interface sol / Bâtiments,- fondations par semelles isolées et filantes + longrines et bêches,- tous ouvrages en béton armé (dalles, poteaux, poutres, voiles, escaliers, ...),- tous ouvrages en maçonneries,- rebouchage de toutes les réservations quelle que soit leur nature, dimension et localisation,- les systèmes de récupération et d'évacuation des eaux pluviales (pissettes, trop-plein, etc...), les travaux VRD comprennent : Les terrassements généraux, les terrassements pour les réseaux et ouvrages divers, le réseau génie civil basse tension / éclairage public, les réseaux d'assainissements eu / ev, les réseaux d'assainissements E.P, le réseau d'alimentation potable, le réseau génie civil téléphone, les voiries, parkings et aires piétonnes .
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Champ d'application du marché
Titre: menuiseries extérieures
Description
Site principal ou lieu d'exécution: lycée Nord - bois de Nèfles Saint Denis de la Réunion
Description du marché:
“menuiseries extérieures : Les travaux du présent lot consistent :- fourniture et pose des menuiseries extérieures en aluminium.- Fourniture et pose des...”
Description du marché
menuiseries extérieures : Les travaux du présent lot consistent :- fourniture et pose des menuiseries extérieures en aluminium.- Fourniture et pose des volets persiénnés aluminium.- Fourniture et pose de garde-corps
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: cloisons / Faux plafonds - revêtements durs - menuiserie bois - peinture
Description
Site principal ou lieu d'exécution: lycée Nord - bois de Nèfles (Saint-Denis)
Description du marché:
“cloisons / Faux plafonds - revêtements durs - menuiserie bois - peinture :Les travaux du présent lot consistent :- fourniture et pose des cloisons de...”
Description du marché
cloisons / Faux plafonds - revêtements durs - menuiserie bois - peinture :Les travaux du présent lot consistent :- fourniture et pose des cloisons de distribution intérieures des logements.- Fourniture et pose des faux-plafonds intérieurs des logementsles menuiseries intérieures : Les travaux du présent consistent :- fourniture et pose des portes palières.- Fourniture et pose des portes de distribution des intérieures logements.- Fourniture et pose des plans de travail stratifiés des cuisines.- La fourniture et pose des meubles sous plan de travail.- Fourniture et pose des façade de placard techniques.- La fourniture et pose des portes métalliques- fourniture et pose des boites aux lettres- fourniture et pose de la signalétiqueles travaux de peinture : - réalisation des peintures intérieures.- Réalisation des peinture extérieures
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: plomberie / ecs
Description
Description du marché:
“plomberie / ecs : travaux de plomberie sanitaires, d'eau chaude solaire et de sécurité incendie : alimentation en eau potable, distribution en eau froide et...”
Description du marché
plomberie / ecs : travaux de plomberie sanitaires, d'eau chaude solaire et de sécurité incendie : alimentation en eau potable, distribution en eau froide et en eau chaude sanitaire, évacuation des eaux et des vannes, appareils sanitaires, ventilation,eau chaude solaire / Les matériels nécessaires à la réalisation des travaux- installation de chantier selon spécifications du Maître d'ouvrage explicitées dans le Cahier des Clauses d'organisation et de Planification (Ccop) faisant partie intégrante du DCE- crochets de sécurité, lignes de vies, protections périphériques, panneaux de signalisations de dangers ou de recommandations de sécurité
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: electricité / Basse Tension
Description
Site principal ou lieu d'exécution: lycée Nord - bois de Nèfles Saint Denis (La Réunion)
Description du marché:
“electricité / Basse Tension :Les travaux à réaliser seront :- la fourniture et pose des coffrets au niveau du portail existant.- La fourniture et pose des...”
Description du marché
electricité / Basse Tension :Les travaux à réaliser seront :- la fourniture et pose des coffrets au niveau du portail existant.- La fourniture et pose des câbles basse tension posés en enterré dans les tranchées du lot VRD entre les coffrets auniveau du portail existant et la colonne montante.- Les équipements des colonnes montantes de distribution complètes.- Les essais et mise en service BT.- La confection des plans de récolement suivant les directives d'edf y compris toutes demandes EDF
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 098-252669
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20225843
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“lot 1 : vrd / Espaces verts / Gros-Oeuvre / Étanchéité / Charpente / Couverture / Bardage”
Date de conclusion du contrat: 2022-06-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: sas spp
Adresse postale: 174, Bis rue Jean Albany
Commune postale: La Saline
Code postal: 97422
Pays: France 🇫🇷
Région: La Réunion🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 494083.50 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20225851
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: menuiseries extérieures
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues de PME: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl sofaal
Adresse postale: 42, rue Montaigne - zA Trois Mares
Commune postale: Le Tampon
Code postal: 97430
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 43311.27 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20225852
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: cloisons / Faux plafonds / Revêtements durs / Menuiserie bois / Peinture
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl travaux distribution et services
Adresse postale: 53, impasse des Tisserins
Commune postale: Saint-Benoît
Code postal: 97470
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 183679.37 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20225853
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: plomberie / ecs
Nom et adresse du contractant
Nom: ab sud plomberie
Adresse postale: 142, chemin Albert Hibon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35786.68 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20225854
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: électricité / Basse tension
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: sas alteny
Adresse postale: 16, rue Claude Chappe
Commune postale: Le Port
Code postal: 97420
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 49999.51 💰
“dans le respect des secrets protégés par la loi, l'ensemble des pièces desmarchés est consultable après demande écrite en ce sens auprès de la Direction des...”
dans le respect des secrets protégés par la loi, l'ensemble des pièces desmarchés est consultable après demande écrite en ce sens auprès de la Direction des Affaires Juridiques et desmarchés (Dajm) de la Région Réunion par mail : marches@cr-reunion.fr ou par courrier à l'adresse suivante :Direction des Affaires Juridiques et des Marchés - région Réunion - avenue René Cassin - bP 67190 / 97801 Saint-Denis Cédex 9
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Saint Denis de la Réunion
Adresse postale: 27, rue Félix Guyon CS 61107
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“recours en référé contractuel visé aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative peut être intenté soit dans...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
recours en référé contractuel visé aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative peut être intenté soit dans le délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché soit, en l'absence d'avis d'attribution, dans le délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat,- recours au fond articles R. 421-1 et suivants du code de justice administrative, dans le délai de 2 mois: soit à compter de la notification de la décision de rejet, soit à compter de la publication de l'avis d'attribution
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Saint Denis de la Réunion
Adresse postale: 27, rue Félix Guyon CS 61107
Source: OJS 2022/S 130-366885 (2022-07-04)