Objet Champ d'application du marché
Titre:
“CONTRAT D'ENTRETIEN MENAGER POUR LES PATRIMOINES DE LIMOGES HABITAT ET SAINT-JUNIEN HABITAT
2021-149”
Produits/services: Services de nettoyage📦
Brève description:
“ENTRETIEN MENAGER POUR LES PATRIMOINES DE LIMOGES HABITAT ET SAINT-JUNIEN HABITAT” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence centre, grands collectifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de logements📦
Lieu d'exécution: Haute-Vienne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Limoges
Description du marché: contrat d'entretien ménager
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est de 12 mois à compter du 4 janvier 2022. Il est reconductible 3 fois par période d'un an, soit jusqu'au 31 décembre 2025.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Les options au sens de la règlementation européenne sont prévues dans le présent marché à savoir :
- Modifications du marché sous la forme de prestations...”
Description des options
Les options au sens de la règlementation européenne sont prévues dans le présent marché à savoir :
- Modifications du marché sous la forme de prestations similaires et clause de réexamen
- Marché reconductible 3 fois.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Une visite de site est prévue durant la consultation dans les conditions énoncées dans le règlement de la consultation.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence centre Couture
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage📦
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence centre, petits collectifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Durée de l'accord: 9
Description des renouvellements:
“Le marché est de 9 mois à compter du 4 avril 2022. Il est reconductible 3 fois par période d'un an, soit jusqu'au 31 décembre 2025.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence centre, petits collectifs, centre ville
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence Ouest, grands collectifs 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence Ouest, grands collectifs 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence Ouest, grands collectifs Bellevue
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence Ouest, petits collectifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence Nord, grands collectifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description des renouvellements:
“Le marché est de 9 mois à compter du 4 janvier 2022. Il est reconductible 3 fois par période d'un an, soit jusqu'au 31 décembre 2025.”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence Sud, grands collectifs portes ferrées.
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description des renouvellements:
“Le marché est de 12 mois à compter du 4 avril 2022. Il est reconductible 3 fois par période d'un an, soit jusqu'au 31 décembre 2025.”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence Sud, grands collectifs Sablard
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence Sud, petits collectifs Sablard
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description des renouvellements:
“Le marché est de 9 mois à compter du 4 avril 2022. Il est reconductible 3 fois par périodes d'un an, soit jusqu'au 31 décembre 2025.”
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence Sud, petits collectifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence Bastide, grands collectifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence Bastide, petits collectifs 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence Bastide, petits collectifs 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteurs diffus
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Informations complémentaires:
“Une visite de site est prévue durant la consultation dans les conditions énoncées dans le règlement de la consultation.ce lot est réservé”
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Locaux de Limoges Habitat
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cités Bellevue de Glane et Fayolas (Saint Junien Habitat)
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Saint Junien
Description des renouvellements:
“Le marché est de 12 mois à compter du 1er janvier 2022. Il est reconductible 3 fois par période d'un an, soit jusqu'au 31 décembre 2025.”
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Patrimoine de Centre-Ville (Saint Junien Habitat)
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description des renouvellements:
“Le marché est de 12 mois à compter du 1er janvier 2022. Il est reconductible 3 fois par périodes d'un an, soit jusqu'au 31 décembre 2025.”
Informations complémentaires:
“Une visite de site est prévue durant la consultation dans les conditions énoncées dans le règlement de la consultation.Ce lot est réservé.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire)...”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la Commande Publique, concernant les interdictions de soumissionner ;
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-04
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Commune postale: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: na.polec@direccte.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
Référé précontractuel : avant la signature du marché dans un délai de 16 jours (11 si...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
Référé précontractuel : avant la signature du marché dans un délai de 16 jours (11 si envoi
électronique) à compter de la notification du rejet aux candidats non retenus - Article L.551-1 du
Code de Justice Administrative. Référé contractuel : après la signature du contrat, dans les 31
jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution - Article L.551-13 du Code de Justice
Administrative. Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat. : 2 mois à
compter de la publication de l'avis d'attribution.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 192-499960 (2021-09-29)
Avis d'attribution de marché (2022-01-12) Objet Champ d'application du marché
Produits/services: Services de nettoyage et d'hygiène📦
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 576 755 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): valeur
Champ d'application du marché
Titre: Secteurs diffus (lot réservé)
Titre: Cités Bellevue de Glane et Fayolas - Saint Junien Habitat (lot réservé)
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 192-499960
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-149-1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Agence Centre, grands collectifs
Date de conclusion du contrat: 2021-12-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Atalian
Numéro d'enregistrement national: 399 506 641 00501
Adresse postale: 60 rue Paul Claudel
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555485868📞
Région: Haute-Vienne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 49 591 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021-149-2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Agence Centre, coutures
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29 547 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021-149-3
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Agence Centre, petits collectifs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 43 854 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2021-149-5
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Agence Ouest, grands collectifs 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 990 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2021-149-6
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Agence Ouest, grands collectifs 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 067 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2021-149-7
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Agence Ouest, grands collectifs-Bellevue
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 027 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2021-149-8
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Agence Ouest, petits collectifs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21 277 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2021-149-9
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Agence Nord, grands collectifs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 166 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2021-149-10
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Agence Sud, grands collectifs, Portes Ferrées
Nom et adresse du contractant
Nom: Samsic
Numéro d'enregistrement national: 42868535801518
Adresse postale: 5 allées des Gravelles,
Code postal: 87280
Téléphone: +33 555384160📞
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 836 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2021-149-11
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Agence Sud, grands collectifs Sablard
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 538 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2021-149-12
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Agence Sud, Petits collectifs Sablard
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 280 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2021-149-13
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Agence Sud, Petits collectifs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 5 allées des Gravelles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 661 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2021-149-14
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Agence Bastide , grands collectifs-Bastide
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 614 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2021-149-15
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Agence Bastide, Petits collectifs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 53 774 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2021-149-16
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Agence Bastide, Petits collectifs 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 082 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2021-149-17
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Secteur diffus (Lot réservé)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Idea
Numéro d'enregistrement national: 489 490 045 000 56
Adresse postale: 5 Rue Barthélémy Thimonnier
Téléphone: +33 555323904📞 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 51 057 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 2021-149-18
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Locaux Limoges habitat
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29 107 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 2021-149-19
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Cités Bellevue de Glane et Fayolas - Saint Junien Habitat
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 470 💰
1️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 2021-149-20
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Patrimoine de Centre-Ville - Saint Junien Habitat (lot réservé)
Nom et adresse du contractant
Nom: Esat les seilles
Numéro d'enregistrement national: 32557969600015
Adresse postale: Chemin des Seilles
Commune postale: Saint junien
Code postal: 87200
Téléphone: +33 555438340📞 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33 817 💰
“Le lot n°4 a été déclaré sans suite.
Les prestations d'entretien ponctuelles dont les prix sont indiqués au BPU pourront être commandées dans la limite d'un...”
Le lot n°4 a été déclaré sans suite.
Les prestations d'entretien ponctuelles dont les prix sont indiqués au BPU pourront être commandées dans la limite d'un montant annuel maximum de 100 000,00 euros H.T. tous lots confondus.
Afficher plus Organe de révision
Nom: TA de Limoges
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: TA de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé contractuel : après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé contractuel : après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci
- Article L.551-13 à L.551-23 du même code. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat. : 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: TA de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 011-024667 (2022-01-12)