Construction de onze logements individuels locatifs sociaux — Petit Verdot à Parempuyre.
Elle s'adresse à des entreprises en corps d'états séparés.
Cette consultation est composée de douze lots.
Cette dernière est lancée avec variantes libres acceptées.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-21.
L'appel d'offres a été publié le 2021-05-31.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Construction de onze logements individuels locatifs sociaux — Petit Verdot à Parempuyre
21S0028”
Produits/services: Travaux de construction📦
Brève description:
“Construction de onze logements individuels locatifs sociaux — Petit Verdot à Parempuyre.
Elle s'adresse à des entreprises en corps d'états séparés.
Cette...”
Brève description
Construction de onze logements individuels locatifs sociaux — Petit Verdot à Parempuyre.
Elle s'adresse à des entreprises en corps d'états séparés.
Cette consultation est composée de douze lots.
Cette dernière est lancée avec variantes libres acceptées.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vrd
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: Vrd.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 16
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Les candidats devront répondre obligatoirement à la solution de base.
Les variantes libres seront obligatoirement présentées en même temps que l’offre de...”
Informations complémentaires
Les candidats devront répondre obligatoirement à la solution de base.
Les variantes libres seront obligatoirement présentées en même temps que l’offre de base, mais distinctement de l’offre de base.
Clause d'insertion.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gros œuvre
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Gros œuvre.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charpente
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Charpente.
Informations complémentaires:
“Les candidats devront répondre obligatoirement à la solution de base.
Les variantes libres seront obligatoirement présentées en même temps que l’offre de...”
Informations complémentaires
Les candidats devront répondre obligatoirement à la solution de base.
Les variantes libres seront obligatoirement présentées en même temps que l’offre de base, mais distinctement de l’offre de base.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Couverture — étanchéité
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Couverture — étanchéité.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bardage
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Bardage.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Enduits de façade
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Enduits de façade.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries extérieures — serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Menuiseries extérieures — serrurerie.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plâtrerie — isolation
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Plâtrerie — isolation.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries intérieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Menuiseries intérieures.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Revêtements murs — sols — plafonds
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Revêtements murs — sols — plafonds.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie — chauffage — ventilation
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Plomberie — chauffage — ventilation.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Électricité.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Extrait K-bis.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les candidats produiront en sus des DC1, DC2 et kbis, tout document à leur convenance pour justifier de leurs capacités professionnelles et financières et...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les candidats produiront en sus des DC1, DC2 et kbis, tout document à leur convenance pour justifier de leurs capacités professionnelles et financières et notamment leur chiffre d'affaires réalisé au cours des trois dernières années ainsi que l'effectif moyen annuel sur la même période et l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Références de taille et de technicité équivalentes.
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Aquitanis, dans sa volonté de promouvoir l'emploi et de combattre l'exclusion, a décidé d'inscrire dans les documents du marché de la présente consultation...”
Conditions d'exécution du contrat
Aquitanis, dans sa volonté de promouvoir l'emploi et de combattre l'exclusion, a décidé d'inscrire dans les documents du marché de la présente consultation une clause sociale d'exécution, avec embauche de publics prioritaires.
À cet effet, le candidat devra prendre connaissance des informations figurant au CCAP.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-21
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-25
09:00 📅
“La présente consultation est soumise aux dispositions de l'article R. 2123-1 1º du code de la commande publique.
La négociation avec les entreprises se...”
La présente consultation est soumise aux dispositions de l'article R. 2123-1 1º du code de la commande publique.
La négociation avec les entreprises se déroulera par phases successives à l’issue desquelles certains candidats seront éliminés, par application des critères de sélection des offres indiqués ci-après. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociation.
Les candidatures/offres devront être obligatoirement dématérialisées et déposées via la plate-forme http://aquitanis.e-marchespublics.com
Attention, aucun support physique (papier, CD-ROM, clé USB) ne sera accepté.
Un tutoriel de présentation du dossier numérique est fourni sur la plate-forme Aquitanis.
Les travaux feront l'objet des garanties biennales et/ou décennales conformément à la réglementation (code civil). Garantie de parfait achèvement d'un an. Ressources propres et extérieures publiques et privées (subvention et emprunt). Paiement à 30 jours par virement.
Dans le cadre de la réglementation en matière de lutte contre le travail dissimulé, le(s) candidat(s) retenu(s) doit fournir au moment de la concrétisation et tous les six mois, à compter de la notification de son marché, les pièces prévues à l’article D. 8222-5 du code du travail, ainsi que l’ensemble des documents et attestations exigés par Aquitanis.
À cet effet, Aquitanis met à votre disposition la plate-forme en ligne e-Attestations.com afin de sécuriser et simplifier vos démarches administratives obligatoires.
L’utilisation d’e-Attestations.com est gratuite et vous permet d’y déposer régulièrement, et en toute sécurité, les attestations et documents demandés par nos soins durant l’exécution de vos marchés.
Par conséquent, le candidat retenu sera invité par courrier électronique à s’inscrire sur cette plate-forme afin d’y déposer lesdites pièces.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— soit référé précontractuel introduit préalablement à la signature du marché conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— soit référé précontractuel introduit préalablement à la signature du marché conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— soit référé contractuel introduit dans un délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE conformément aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
— soit recours pour excès de pouvoir introduit dans le délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée;
— soit recours de pleine juridiction par tout candidat évincé, contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en soient divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires: deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion dudit contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 107-278270 (2021-05-31)
Avis d'attribution de marché (2023-03-01) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Aquitanis
Adresse postale: 1 avenue André Reinson CS 30 239
Personne de contact: Delphine DUMAS
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Construction de 11 logements individuels locatifs sociaux - Petit Verdot à Parempuyre
21S0028”
Brève description:
“Construction de 11 logements individuels locatifs sociaux - Petit Verdot à Parempuyre
Elle s'adresse à des entreprises en corps d'états séparés.
Cette...”
Brève description
Construction de 11 logements individuels locatifs sociaux - Petit Verdot à Parempuyre
Elle s'adresse à des entreprises en corps d'états séparés.
Cette consultation est composée de 12 lots
Cette dernière est lancée avec variantes libres acceptées
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Vrd
Description du marché: Gros œuvre
Description du marché: Charpente
Champ d'application du marché
Titre: Couverture - Etanchéité
Description
Description du marché: Couverture - Etanchéité
Description du marché: Bardage
Description du marché: Enduits de façade
Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries extérieures - Serrurerie
Description
Description du marché: Menuiseries extérieures - Serrurerie
Champ d'application du marché
Titre: Plâtrerie - Isolation
Description
Description du marché: Plâtrerie - Isolation
Description du marché: Menuiseries intérieures
Champ d'application du marché
Titre: Revêtements murs - Sols - Plafonds
Description
Description du marché: Revêtements murs - Sols - Plafonds
Champ d'application du marché
Titre: Plomberie - Chauffage - Ventilation
Description
Description du marché: Plomberie - Chauffage - Ventilation
Champ d'application du marché
Titre: Electricité
Description
Description du marché: Electricité
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 107-278270
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Vrd
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro de contrat: 2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Gros œuvre
3️⃣
Numéro de contrat: 3
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Charpente
4️⃣
Numéro de contrat: 4
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Couverture - Etanchéité
5️⃣
Numéro de contrat: 5
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Bardage
6️⃣
Numéro de contrat: 6
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Enduits de façade
7️⃣
Numéro de contrat: 7
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Menuiseries extérieures - Serrurerie
8️⃣
Numéro de contrat: 8
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Plâtrerie - Isolation
9️⃣
Numéro de contrat: 9
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Menuiseries intérieures
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 10
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Revêtements murs - Sols - Plafonds
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 11
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Plomberie - Chauffage - Ventilation
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 12
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Electricité
“La présente consultation est soumise aux dispositions de l'article R2123-1 1° du code de la commande publique
La négociation avec les entreprises se...”
La présente consultation est soumise aux dispositions de l'article R2123-1 1° du code de la commande publique
La négociation avec les entreprises se déroulera par phases successives à l’issue desquelles certains candidats seront éliminés, par application des critères de sélection des offres indiqués ci-après. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociation.
Les candidatures/offres devront être obligatoirement dématérialisées et déposées via la plate-forme http://aquitanis.e-marchespublics.com
Attention, aucun support physique (papier, CD ROM, clé USB) ne sera accepté.
Un tutoriel de présentation du dossier numérique est fourni sur la plate-forme Aquitanis.
Les travaux feront l'objet des garanties biennales et/ou décennales conformément à la réglementation(code civil). Garantie de parfait achèvement de 1 an. Ressources propres et extérieures publiques et privées(subvention et emprunt). Paiement à 30 jours par virement.
Dans le cadre de la réglementation en matière de lutte contre le travail dissimulé, le(s) candidat(s) retenu(s) doit fournir au moment de la concrétisation et tous les 6 mois, à compter de la notification de son marché, les pièces prévues à l’article D. 8222-5 du code du travail, ainsi que l’ensemble des documents et attestations exigés par Aquitanis.
À cet effet, Aquitanis met à votre disposition la plateforme en ligne e-Attestations.com afin de sécuriser et simplifier vos démarches administratives obligatoires.
L’utilisation d’e-Attestations.com est gratuite et vous permet d’y déposer régulièrement, et en toute sécurité, les attestations et documents demandés par nos soins durant l’exécution de vos marchés.
Par conséquent, le candidat retenu sera invité par mail à s’inscrire sur cette plate-forme afin d’y déposer lesdites pièces.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Soit référé pré-contractuel introduit préalablement à la signature du marché conformément aux délais et aux dispositions de l'article L 551-1 et suivants du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Soit référé pré-contractuel introduit préalablement à la signature du marché conformément aux délais et aux dispositions de l'article L 551-1 et suivants du code de justice administrative).
Soit référé contractuel introduit dans un délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE conformément aux articles L 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Soit recours pour excès de pouvoir introduit dans le délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée.
Soit recours de pleine juridiction par tout candidat évincé, contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en soient divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du dit contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 046-135880 (2023-03-01)