Construction d'un centre d'études archéologiques à Saint-Césaire — relance des lots 12 et 16

Conseil départemental de la Charente-Maritime

Relance des lots 12 et 16 relatifs à la construction d'un centre d'études archéologiques à Saint-Césaire.
Cette opération a fait l'objet d'une précédente consultation (avis publiés au BOAMP nº 20-6592 le 27.5.2021 et au JOUE nº 2020/S 104-249709 du 29.5.2020) déclarée sans suite pour les lots 12 et 16.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-05-27. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Allez et Cie

Qui ?

• Conseil départemental de la Charente-Maritime

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Poitou-Charentes › Charente-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-04-22	Avis de marché
2021-09-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de gros œuvre en béton
Numéro de référence: 21DTSB40
Brève description:

Relance des lots 12 et 16 relatifs à la construction d'un centre d'études archéologiques à Saint-Césaire. Cette opération a fait l'objet d'une précédente consultation (avis publiés au BOAMP nº 20-6592 le 27.5.2021 et au JOUE nº 2020/S 104-249709 du 29.5.2020) déclarée sans suite pour les lots 12 et 16.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de gros œuvre en béton 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de peinture 📦
Travaux de couverture de panneaux solaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de la Charente-Maritime
Adresse postale: 85 boulevard de la République, CS 60003
Code postal: 17076
Commune postale: La Rochelle
Contact
Adresse Internet: http://www.charente-maritime.fr 🌏
Courrier électronique: proceduredemat.marches@charente-maritime.fr 📧
Téléphone: +33 546317533 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-22 📅
Date limite de soumission: 2021-05-27 📅
Date de publication: 2021-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 081-207401
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires

Variante libre autorisée: les variantes proposées devront répondre aux exigences des prescriptions du CCTP.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Relance des lots 12 et 16 relatifs à la construction d'un centre d'études archéologiques à Saint-Césaire.

Cette opération a fait l'objet d'une précédente consultation (avis publiés au BOAMP nº 20-6592 le 27.5.2021 et au JOUE nº 2020/S 104-249709 du 29.5.2020) déclarée sans suite pour les lots 12 et 16.

Intitulé du lot: Peintures/revêtements muraux
Numéro du lot: 12
Brève description:

Marché ordinaire relatif aux peintures et revêtements muraux dans le cadre de la construction d'un centre d'études archéologiques.

Valeur estimée hors TVA: 46 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 16 mois
Informations complémentaires:

Variante libre autorisée: les variantes proposées devront répondre aux exigences des prescriptions du CCTP.

Intitulé du lot: Panneaux photovoltaïques
Numéro du lot: 16
Brève description:

Marché ordinaire relatif aux Panneaux photovoltaïques dans le cadre de la construction d'un centre d'études archéologiques.

Valeur estimée hors TVA: 148 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Variante libre autorisée: Les variantes proposées devront répondre aux exigences des prescriptions du CCTP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Les formulaires DC1 et DC2 sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr — Le Document unique de marché européen (DUME) est disponible sur le profil acheteur: http://www.achatpublic.com

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin);

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le site, dont l'adresse figure au règlement de consultation est accessible à tout moment de la journée, sans restriction horaire. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. L'attention des candidats est attirée sur le fait que toute offre inappropriée, irrégulière ou inacceptable sera éliminée. Dossier de consultation gratuit. Modalités de règlement des comptes: Fonds propres du département. Le mode de règlement de l'administration est le mandat administratif. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. À l'issue de l'ouverture des plis les candidatures et les offres feront l'objet d'une matérialisation qui aura pour effet de transformer l'offre électronique en offre papier. L'offre ainsi matérialisée donnera lieu à la signature manuscrite du marché par les parties.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.tapoitiers@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2021/S 081-207401 (2021-04-22)

Avis d'attribution de marché (2021-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

construction d'un centre d'études archéologiques à Saint Césaire - relance des lots 12 et 16

Valeur totale du marché: 58655.34 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: cons. Départ. De la Charente-Maritime
Adresse postale: 85 Boulevard de la République CS 60003

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-22 📅
Date de publication: 2021-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 187-485670
Se réfère à l'avis: 2021/S 081-207401
Numéro JO-S: 187

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: peintures/Revêtements muraux
panneaux photovoltaïques

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-08-31 📅
Nom: allez et cie
Adresse postale: 35 avenue Louis Victor Bachelar
Commune postale: Rochefort Cedex
Code postal: 17302
Pays: France 🇫🇷
Charente-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 58655.34 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 Rue Blossac
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Source: OJS 2021/S 187-485670 (2021-09-22)

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