Consommables pour soins dentaires et instruments chirurgicaux de stomatologie
CH Le Mans
Consommables pour soins dentaires et instruments chirurgicaux de stomatologie pour le CHM, le CH de La Ferté Bernard, le PSSL et l'EPSM.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-06-22. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques › Consommables dentaires
- • Instruments dentaires › Instruments de chirurgie dentaire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-05-18 | Avis de marché |
| 2021-11-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables dentaires
Numéro de référence: FRME21-002
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables dentaires 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables dentaires 📦
Instruments de chirurgie dentaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Le Mans
Adresse postale: Ets support GHT 72, 194 avenue Rubillard
Code postal: 72037
Commune postale: Le Mans Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-lemans.fr/ 🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@ch-lemans.fr 📧
Téléphone: +33 244710383 📞
Fax: +33 243434411 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=759204&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=759204&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-18 📅
Date limite de soumission: 2021-06-22 📅
Date de publication: 2021-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 098-253782
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
À huis clos.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Consommables pour soins dentaires
Numéro du lot: 1
Brève description: Consommables pour soins dentaires.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Instruments chirurgicaux de stomatologie.
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: À huis clos.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1: la valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Critère 3: durée de garantie
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Critère 2: prix
Critère de coût (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=759204&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direccte des Pays de la Loire
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Adresse Internet: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/ 🌏
Source: OJS 2021/S 098-253782 (2021-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables dentaires
Numéro de référence: FRME21-002
Brève description:
Consommables pour soins dentaires et instruments chirurgicaux de stomatologie pour le CHM, le CH de La Ferté Bernard, le PSSL et l'EPSM.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables dentaires 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables dentaires 📦
Instruments de chirurgie dentaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Le Mans
Adresse postale: Ets support GHT 72, 194 avenue Rubillard
Code postal: 72037
Commune postale: Le Mans Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-lemans.fr/ 🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@ch-lemans.fr 📧
Téléphone: +33 244710383 📞
Fax: +33 243434411 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=759204&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=759204&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-18 📅
Date limite de soumission: 2021-06-22 📅
Date de publication: 2021-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 098-253782
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
À huis clos.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Consommables pour soins dentaires
Numéro du lot: 1
Brève description: Consommables pour soins dentaires.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Conformément aux dispositions de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, ce marché fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de marché maximum de quatre années. Le titulaire ne peut la refuser.
Intitulé du lot: Instruments chirurgicaux de stomatologie
Numéro du lot: 2
Brève description: Instruments chirurgicaux de stomatologie.
Description des renouvellements:
Conformément aux dispositions de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, ce marché fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de marché maximale de quatre années. Le titulaire ne peut la refuser.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— le chiffre d'affaires global et, si possible, le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou services objets du marché, réalisé au cours des trois derniers exercices;
— jusqu'au 31.12.2023, lorsque la capacité économique et financière des opérateurs économiques nécessaire à l'exécution du marché est appréciée au regard du chiffre d'affaires, l'acheteur ne tient pas compte de la baisse du chiffre d'affaires intervenue au titre des exercices sur lesquels s'imputent les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de COVID-19, conformément aux dispositions de l'ordonnance nº 2020-738 du 17.6.2020;
Afficher plus
— la preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ou déclarations appropriés de banques.
— les effectifs moyens annuels de personnels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— la liste des principales fournitures effectués au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé à propos de l'objet précis du marché;
— l'attestation de conformité des prestations aux spécifications ou aux normes, si elles existent;
— le savoir-faire environnemental (charte de l'entreprise, objectifs cibles, moyens humains et matériels dédiés dans le domaine, formation du personnel).
Au besoin, les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: À huis clos.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1: la valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Critère 3: durée de garantie
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Critère 2: prix
Critère de coût (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=759204&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Date limite d'effet de l'accord-cadre au 31.7.2025. Prochaine publication prévisible 1
Le marché sera un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Le montant prévisionnel au vu des consommations de l'année 2020 est de:
— lot nº 1: 10 000 EUR TTC par an;
— lot nº 2: 11 000 EUR TTC par an.
Pour le lot 2: instruments chirurgicaux de stomatologie, les candidats peuvent être amenés à fournir des échantillons afin de permettre la réalisation d'essais. L'acheteur en fera la demande si cela est nécessaire.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direccte des Pays de la Loire
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Adresse Internet: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/ 🌏
Source: OJS 2021/S 098-253782 (2021-05-18)
Avis d'attribution de marché (2021-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ch le mans
Adresse postale: ets support GHT 72 - 194 avenue Rubillard
Commune postale: Le Mans Cedex 09
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-10 📅
Date de publication: 2021-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 221-582371
Se réfère à l'avis: 2021/S 098-253782
Numéro JO-S: 221
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: consommables pour soins dentaires
Brève description: consommables pour soins dentaires
Intitulé du lot: instruments chirurgicaux de stomatologie
Brève description: instruments chirurgicaux de stomatologie
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Critère unique : PRIX
Critère de coût (pondération): 100
Critère de qualité (nom): CRITERE 1 : LA VALEUR TECHNIQUE
CRITERE 3 : DUREE DE GARANTIE
Critère de coût (nom): CRITERE 2 : PRIX
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-04 📅
Nom: société s d m
Adresse postale: 635 avenue de l' Industrie
Commune postale: Rillieux-le-Pape
Code postal: 69140
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 31 250 EUR 💰
Nom: société DEVE France
Adresse postale: parc de l'habitat - la Trottinière
Commune postale: Laval
Code postal: 53000
Pays: Mayenne 🏙️
Valeur totale du marché: 34 375 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement Public de Santé
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: direccte des pays de la Loire
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso - bP 24209
Source: OJS 2021/S 221-582371 (2021-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
consommables pour soins dentaires et instruments chirurgicaux de stomatologie Pour le CHM, le CH de La Ferté Bernard, le PSSL et l'epsm
Valeur totale du marché: 65 625 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ch le mans
Adresse postale: ets support GHT 72 - 194 avenue Rubillard
Commune postale: Le Mans Cedex 09
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-10 📅
Date de publication: 2021-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 221-582371
Se réfère à l'avis: 2021/S 098-253782
Numéro JO-S: 221
Informations complémentaires
compte tenu du caractère imprévisible des dépenses/quantités, le marché est un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum au sens des articles R2162-1 à R2162-6 et R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique.Les montants de marchés indiqués dans le présent avis sont calculés en fonction des consommations habituelles annuelles et ne constituent qu'une valeur estimative pour la durée des marchés
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: consommables pour soins dentaires
Brève description: consommables pour soins dentaires
Intitulé du lot: instruments chirurgicaux de stomatologie
Brève description: instruments chirurgicaux de stomatologie
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Critère unique : PRIX
Critère de coût (pondération): 100
Critère de qualité (nom): CRITERE 1 : LA VALEUR TECHNIQUE
CRITERE 3 : DUREE DE GARANTIE
Critère de coût (nom): CRITERE 2 : PRIX
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-04 📅
Nom: société s d m
Adresse postale: 635 avenue de l' Industrie
Commune postale: Rillieux-le-Pape
Code postal: 69140
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 31 250 EUR 💰
Nom: société DEVE France
Adresse postale: parc de l'habitat - la Trottinière
Commune postale: Laval
Code postal: 53000
Pays: Mayenne 🏙️
Valeur totale du marché: 34 375 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement Public de Santé
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: direccte des pays de la Loire
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso - bP 24209
Source: OJS 2021/S 221-582371 (2021-11-10)
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