conception, réalisation et installation d'une oeuvre d'art pérenne au sein de la zac " Village olympique et paralympique " Chapitre 3 du récit Courants fertiles : Seuils - phase candidature
le présent contrat a pour objet la conception, la réalisation et l'installation d'une oeuvre d'art pérenne au sein de la zac " Village olympique et paralympique " pour le chapitre 3 du récit " Courants fertiles " : Seuils
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-02-08.
L'appel d'offres a été publié le 2021-12-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“conception, réalisation et installation d'une oeuvre d'art pérenne au sein de la zac " Village olympique et paralympique " Chapitre 3 du récit Courants...”
Titre
conception, réalisation et installation d'une oeuvre d'art pérenne au sein de la zac " Village olympique et paralympique " Chapitre 3 du récit Courants fertiles : Seuils - phase candidature
2000061
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Produits/services: Œuvres d'art📦
Brève description:
“le présent contrat a pour objet la conception, la réalisation et l'installation d'une oeuvre d'art pérenne au sein de la zac " Village olympique et...”
Brève description
le présent contrat a pour objet la conception, la réalisation et l'installation d'une oeuvre d'art pérenne au sein de la zac " Village olympique et paralympique " pour le chapitre 3 du récit " Courants fertiles " : Seuils
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Œuvres d'art📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“les prestations objet du présent contrat sont décomposées en 4 phases :Phase 1 - conception de l'oeuvre : Mission 1 : Conception de l'oeuvre ; Mission 2 :...”
Description du marché
les prestations objet du présent contrat sont décomposées en 4 phases :Phase 1 - conception de l'oeuvre : Mission 1 : Conception de l'oeuvre ; Mission 2 : Transmission d'éléments de communication relatifs à l'oeuvrephase 2 - production de l'oeuvrephase 3 - livraison et installation de l'oeuvrephase 4 - garantie technique d'un an
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 30
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Nombre maximum: 3
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“1) Critère 1 - qualité des références présentées par le candidat (50%) :- sous-Critère 1 : Qualités artistiques des références présentées (60%)-...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
1) Critère 1 - qualité des références présentées par le candidat (50%) :- sous-Critère 1 : Qualités artistiques des références présentées (60%)- sous-Critère 2 : Qualités techniques des références présentées (40%)2) Critère 2 - capacités techniques et professionnelles du candidat (50%) :- sous-Critère 1 : Moyens techniques du candidat (20%) - sous-Critère 2 : Moyens humains du candidat (20%)- sous-Critère 3 : Capacité du candidat à réaliser une oeuvre artistique par rapport à son approche artistique et au regard de la problématique de l'accord-cadre (60%)
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer ultérieurement des marchés sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer ultérieurement des marchés sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Une lettre de candidature établie sur un imprimé Dc1 complété (ou équivalent). En lieu et place de cette déclaration sur l'honneur, le candidat a la...”
Liste et brève description des conditions
- Une lettre de candidature établie sur un imprimé Dc1 complété (ou équivalent). En lieu et place de cette déclaration sur l'honneur, le candidat a la possibilité de présenter sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (cf. Article R. 2143-4 du Code de la commande publique) ;- la déclaration du candidat établie sur un imprimé Dc2 complété (en cas de groupement, un Dc2 pour chacun des membres) ;- les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat ;- si le candidat est en redressement judiciaire, il devra fournir la copie du jugement lui permettant de poursuivre son activité. Dans le cas contraire, il devra cocher la case de la rubrique F1 du Dc1
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et celui concernant le domaine d'activité faisant l'objet du marché, pour les trois dernières années (ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et celui concernant le domaine d'activité faisant l'objet du marché, pour les trois dernières années (ou partie F1 du Dc2)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“a) Un dossier de candidature (20 pages A4 maximum hors CV et hors annexes) contenant les éléments ci-dessous : - une déclaration indiquant les effectifs...”
Liste et brève description des critères de sélection
a) Un dossier de candidature (20 pages A4 maximum hors CV et hors annexes) contenant les éléments ci-dessous : - une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernières années. En cas de réponse en groupement, à fournir par l'ensemble des co-traitants et sous-traitants présentés le cas échéant,- la description du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché. En cas de réponse en groupement, à fournir par l'ensemble des co-traitants et sous-traitants présentés.- Une note de 2 pages maximum démontrant les capacités du candidat à réaliser une oeuvre par rapport à son approche artistique et au regard de la problématique de l'accord-cadre.B) Une liste de références : Afin d'assurer une concurrence suffisante, le candidat devra présenter un portfolio artistique présentant au maximum 10 références détaillées de moins de 8 ans présentant des oeuvres ou projets en lien avec l'objet de la présente consultation (et notamment des réalisations récentes en extérieur ou dans l'environnement urbain). La preuve des références pourra être apportée par tous moyens
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-02-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
“le présent accord-cadre est conclu à compter de sa notification jusqu'à la fin de la phase 3 (= fin de la période de garantie technique d'un an définie dans...”
le présent accord-cadre est conclu à compter de sa notification jusqu'à la fin de la phase 3 (= fin de la période de garantie technique d'un an définie dans le Cctp), soit à titre indicatif fin décembre 2024.En référence à l'article L. 2112-2 du Code de la commande publique, le contrat comporte une clause obligatoire d'insertion professionnelle de public rencontrant des difficultés particulières d'accès à l'emploi ou présentant des fragilités.Le présent contrat comprend une partie fixe rémunérée par un prix global et forfaitaire et à titre accessoire, une partie donnant lieu à l'émission de bons de commande rémunérée par application d'un bordereau des prix unitaires. Cette dernière partie est conclue sans montant minimum et avec montant maximum de 30 000 euro(s) HT sur toute sa durée d'exécution. A titre indicatif, le montant du contrat est estimé à : - partie forfaitaire : 90 000 euro(s) HT sur toute sa durée d'exécution ; - partieà bons de commande : 15 000 euro(s) HT sur toute sa durée d'exécution
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Nom: cour administrative d'appel de Paris
Adresse postale: 68 rue François Miron
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel qui peut être exercé jusqu'à la signature du contrat (CJA art. L. 551-1 et suivants) ;- référé contractuel qui peut être exercé dans...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel qui peut être exercé jusqu'à la signature du contrat (CJA art. L. 551-1 et suivants) ;- référé contractuel qui peut être exercé dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au joue (cja article L. 551-13 et suivants) ;- recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois
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Source: OJS 2021/S 238-627589 (2021-12-03)
Informations complémentaires (2021-12-09)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 238-627589
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.9)
Ancienne valeur
Texte:
“les candidatures seront analysées au regard des critères de sélection décrits ci-dessous :1) Critère 1 - qualité des références présentées par le candidat...”
Texte
les candidatures seront analysées au regard des critères de sélection décrits ci-dessous :1) Critère 1 - qualité des références présentées par le candidat (50%) :- sous-critère 1 : Qualités artistiques des références présentées (60%)- sous-critère 2 : Qualités techniques des références présentées (40%)2) Critère 2 : Capacités techniques et professionnelles du candidat (50%) :- sous-critère 1 : Moyens techniques du candidat (20%)- sous-critère 2 : Moyens humains du candidat (20%)- sous-critère 3 : Capacité du candidat à réaliser une oeuvre artistique par rapport à son approche artistique et au regard de la problématique de l'accord-cadre (60%)
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Texte:
“les candidatures seront analysées au regard des critères de sélection décrits ci-dessous :1) Critère 1 - qualité des références présentées par le candidat...”
Texte
les candidatures seront analysées au regard des critères de sélection décrits ci-dessous :1) Critère 1 - qualité des références présentées par le candidat (60%) :Sous-Critère 1 : Qualités artistiques des références présentées (40%)sous-critère 2 : Qualités techniques des références présentées (20%)2) Critère 2 - capacités techniques et professionnelles du candidat (40%) :Sous-Critère 1 : Moyens techniques du candidat (20%)sous-critère 2 : Moyens humains du candidat (20%)
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Ancienne valeur
Texte:
“le présent accord-cadre est conclu à compter de sa notification jusqu'à la fin de la phase 3 (= fin de la période de garantie technique d'un an définie dans...”
Texte
le présent accord-cadre est conclu à compter de sa notification jusqu'à la fin de la phase 3 (= fin de la période de garantie technique d'un an définie dans le Cctp), soit à titre indicatif fin décembre 2024.En référence à l'article L. 2112-2 du Code de la commande publique, chaque lot comporte une clause obligatoire d'insertion professionnelle de public rencontrant des difficultés particulières d'accès à l'emploi ou présentant des fragilités
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Texte:
“le présent accord-cadre est conclu à compter de sa notification jusqu'à la fin de la phase 4 (= fin de la période de garantie technique d'un an définie dans...”
Texte
le présent accord-cadre est conclu à compter de sa notification jusqu'à la fin de la phase 4 (= fin de la période de garantie technique d'un an définie dans le Cctp), soit à titre indicatif fin décembre 2024.En référence à l'article L. 2112-2 du Code de la commande publique, le contrat comporte une clause obligatoire d'insertion professionnelle de public rencontrant des difficultés particulières d'accès à l'emploi ou présentant des fragilités
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Source: OJS 2021/S 242-638813 (2021-12-09)
Avis d'attribution de marché (2022-10-05) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“conception, réalisation et installation d'une oeuvre d'art pérenne au sein de la zac " Village olympique et paralympique " Chapitre 3 du récit Courants...”
Titre
conception, réalisation et installation d'une oeuvre d'art pérenne au sein de la zac " Village olympique et paralympique " Chapitre 3 du récit Courants fertiles : Seuils
202200081
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 114 550 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 238-627589
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202200081
Titre:
“conception, réalisation et installation d'une oeuvre d'art pérenne au sein de la ZAC "Village Olympique et Paralympique" pour le chapitre 3 du récit...”
Titre
conception, réalisation et installation d'une oeuvre d'art pérenne au sein de la ZAC "Village Olympique et Paralympique" pour le chapitre 3 du récit "Courants fertiles" : Seuil
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Date de conclusion du contrat: 2022-10-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: julien AMOUROUX, dit le Gentil Garçon (mandataire)
Adresse postale: 98 bd de la Croix-Rousse
Commune postale: Lyon
Code postal: 69001
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône-Alpes🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: marianne Homiridis/Bureau des Projets (co-traitant)
Adresse postale: 258 rue des Erables
Code postal: 69009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 114 550 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“i. Le montant du marché correspond au montant forfaitaire de 90000 euro(s) HT et un montant estimé à 24550 euro(s) HT pour la partie à bons de commande sur...”
i. Le montant du marché correspond au montant forfaitaire de 90000 euro(s) HT et un montant estimé à 24550 euro(s) HT pour la partie à bons de commande sur toute sa durée d'exécution.Ii. Les documents de la procédure et du marché sont consultables dans la limite des avis constants de la Commission d'accès aux documents administratifs (Cada). Demande préalable à l'adresse : marches.publics@ouvrages-olympiques.fr
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé contractuel qui peut être exercé dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au joue (cja article L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé contractuel qui peut être exercé dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au joue (cja article L. 551-13 et suivants) ;- recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois
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Source: OJS 2022/S 195-553870 (2022-10-05)