conception, installation de chaines prototypes, rétrofit des chaines manuelles de traitement de surface et qualification des process au profit de l'atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-Ferrand (aia cf)

Atelier idustriel de l'aéronautique

la conception, l'installation, le rétrofit des chaines manuelles de traitement de surface et la qualification des process au profit de l'atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-Ferrand (aia cf)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-10-18. L'appel d'offres a été publié le 2021-10-08.

Qui ?

• Atelier idustriel de l'aéronautique

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits chimiques organiques et inorganiques de base › Produits chimiques inorganiques de base

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-10-08	Avis de marché

Avis de marché (2021-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques inorganiques de base
Quantité ou étendue:

la présente consultation donnera lieu à un marché fractionné à tranches optionnelles. Les désignations des tranches sont les suivantes :Tranche FermeTranche Optionnelle 1tranche Optionnelle 2les délais d'exécution des tranches sont laissés à l'initiative des candidats.Les caractéristiques principales du marché sont les suivantes :Tranche ferme :- conception et gestion de projet- installation/Rétrofit et qualification du process décapage sodique et décapage sulfo-nitro-ferrique- installation/Rétrofit et qualification du process oxydation anodique sulfo-tartrique- installation/Rétrofit et qualification du process conversion à base de chrome III- installation/Rétrofit et qualification du process oxydation anodique sulfurique couche fine (OAS fine)- plan de maintenance- provisionTranche optionnelle 1 :- installation/Rétrofit et qualification du process conversion chimique à base de Permanganate / Phosphate- provisionTranche optionnelle 2 :- installation/Rétrofit et qualification du process dépôt à base Zinc / Nickel- provisionLes informations concernant les prestations à réaliser au titre des tranches sont données à titre indicatif et seront précisées dans les documents de la consultation

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques inorganiques de base 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: atelier Idustriel de l'aéronautique
Adresse postale: atelier industriel de L'Aeronautique 161 avenue du Brézet- cS 70501
Code postal: 63028
Commune postale: Clermont Ferrand Cedex 2
Contact
Courrier électronique: morgane.bretteville@intradef.gouv.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-08 📅
Date limite de soumission: 2021-10-18 📅
Date de publication: 2021-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 199-520571
Se réfère à l'avis: 2021/S 172-450408
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires

la présente consultation est une procédure en marché négocié avec mise en concurrence qui se déroulera en deux phases distinctes : la première phase concerne la sélection des candidatures et la seconde phase l'examen des offres remises par les candidats préalablement sélectionnés.Les " Modalités de transmission des candidatures " sont mises en ligne sur la Plate-Forme des Achats de l'etat (Place) www.marches-publics.gouv.fr. Ce document présente les modalités de transmission des dossiers de candidature que le candidat doit impérativement respecter. Sur la PLACE, un moteur de recherche (placé à gauche dans la fenêtre d'accueil) permet d'accéder facilement à la consultation sous réserve d'y saisir le numéro de référence cité au paragraphe Iv.3.1 ci-avant. Ce document peut également être demandé au point de contact auxquels les offres/demandes de participation doivent être envoyées, dont les coordonnées figurent au présent Aapc.Les candidats devront obligatoirement assister à l'une des deux visites organisées sur le site d'exécution des prestations. Les modalités de cette visite seront décrites dans le règlement de la consultation.Le marché consiste en la réalisation, par un prestataire externe de :- l'installation de nouveaux procédés de traitement de surface par voie humique, compatibles avec la réglementation Reach,- et d'un rétrofit des installations de traitement de surface existantes par voie humide de l'aia CF, impactées par le règlement Reach.- la surface pour l'installation globale et le volume de production de l'aia.Les procédés à mettre en place sont :- le décapage sulfo-nitro-ferrique,- l'oxydation anodique sulfo-tartrique,- la conversion chimique d'alliages d'aluminium à base de chrome III,- l'oxydation anodique sulfurique couche fine,- la conversion chimique d'alliages de magnésium à base de permanganate et de phosphate de potassium,- le dépôt dezinc/nickel,tous ces procédés devront être manuels.En plus du développement de cette nouvelle zone et du retrofit des installations, le marché comprend l'accompagnement de qualifications des procédés et leur industrialisation.La mise en place de ces installations, s'étalant sur plusieurs années, le prestataire devra permettre d'implémenter les nouveaux procédés tout en maintenant la production sur les procédés actuels, avec une rupture capacitaire maîtrisée et la plus courte possible.Report du bloc 3 Ii.1 Le projet de marché objet du présent AAPC est sensible conformément aux dispositions de l'article 5.3.2.1 de l'instruction générale interministérielle sur la protection du secret de la défense nationale annexée à l'arrêté du 13 novembre 2020 portant approbation de ladite instruction. La recevabilité de la candidature est subordonnée :- à la fourniture d'un extrait du registre du commerce et des sociétés (Kbis) datant de moins de trois mois (ouun document équivalent pour les candidats étrangers),- et d'une demande de contrôle primaire pour chaque dirigeant ayant le pouvoir d'engager juridiquement la société (la partie 1 de ce document n'est pas à remplir). Cette fiche de renseignement est téléchargeable en pièce-jointe de l'aapc sur la Plate-Forme des Achats de l'etat www.marches-publics.gouv.fr. Ce document peut également être demandé au point de contact auquel les offres/demandes de participation doivent être envoyées, dont les coordonnées figurent au présent AAPC. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8 octobre 2021.

Informations complémentaires

la présente consultation est une procédure en marché négocié avec mise en concurrence qui se déroulera en deux phases distinctes : la première phase concerne la sélection des candidatures et la seconde phase l'examen des offres remises par les candidats préalablement sélectionnés.Les " Modalités de transmission des candidatures " sont mises en ligne sur la Plate-Forme des Achats de l'etat (Place) www.marches-publics.gouv.fr. Ce document présente les modalités de transmission des dossiers de candidature que le candidat doit impérativement respecter. Sur la PLACE, un moteur de recherche (placé à gauche dans la fenêtre d'accueil) permet d'accéder facilement à la consultation sous réserve d'y saisir le numéro de référence cité au paragraphe Iv.3.1 ci-avant. Ce document peut également être demandé au point de contact auxquels les offres/demandes de participation doivent être envoyées, dont les coordonnées figurent au présent Aapc.Les candidats devront obligatoirement assister à l'une des deux visites organisées sur le site d'exécution des prestations. Les modalités de cette visite seront décrites dans le règlement de la consultation.Le marché consiste en la réalisation, par un prestataire externe de :- l'installation de nouveaux procédés de traitement de surface par voie humique, compatibles avec la réglementation Reach,- et d'un rétrofit des installations de traitement de surface existantes par voie humide de l'aia CF, impactées par le règlement Reach.- la surface pour l'installation globale et le volume de production de l'aia.Les procédés à mettre en place sont :- le décapage sulfo-nitro-ferrique,- l'oxydation anodique sulfo-tartrique,- la conversion chimique d'alliages d'aluminium à base de chrome III,- l'oxydation anodique sulfurique couche fine,- la conversion chimique d'alliages de magnésium à base de permanganate et de phosphate de potassium,- le dépôt dezinc/nickel,tous ces procédés devront être manuels.En plus du développement de cette nouvelle zone et du retrofit des installations, le marché comprend l'accompagnement de qualifications des procédés et leur industrialisation.La mise en place de ces installations, s'étalant sur plusieurs années, le prestataire devra permettre d'implémenter les nouveaux procédés tout en maintenant la production sur les procédés actuels, avec une rupture capacitaire maîtrisée et la plus courte possible.Report du bloc 3 Ii.1 Le projet de marché objet du présent AAPC est sensible conformément aux dispositions de l'article 5.3.2.1 de l'instruction générale interministérielle sur la protection du secret de la défense nationale annexée à l'arrêté du 13 novembre 2020 portant approbation de ladite instruction. La recevabilité de la candidature est subordonnée :- à la fourniture d'un extrait du registre du commerce et des sociétés (Kbis) datant de moins de trois mois (ouun document équivalent pour les candidats étrangers),- et d'une demande de contrôle primaire pour chaque dirigeant ayant le pouvoir d'engager juridiquement la société (la partie 1 de ce document n'est pas à remplir). Cette fiche de renseignement est téléchargeable en pièce-jointe de l'aapc sur la Plate-Forme des Achats de l'etat www.marches-publics.gouv.fr. Ce document peut également être demandé au point de contact auquel les offres/demandes de participation doivent être envoyées, dont les coordonnées figurent au présent AAPC.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8 octobre 2021.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Description des options:

le présent marché est à tranches optionnelles. L'Affermissement de ces tranches reste optionnel. Seule la tranche ferme est exécutoire à la notification du marché. Les tranches optionnelles pourront être affermies par ordre de service par le pouvoir adjudicateur dans les conditions prévues au CCAP

Numéro de référence: 21114MPF0000
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: précisé dans le règlement de la consultation

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

formulaire Dc1 (*) : Le formulaire de candidature Dc1 doit être renseigné correctement. Il doit comporter l'ensemble des attestations prévues aux articles L.2341-1 à L.2341-3 du code de la commande publique et à l'article L.2141-7 dudit code.Formulaire Dc2 (*) : Le formulaire Dc2 doit être renseigné correctement, y compris la rubrique relative à la nationalité du candidat. Si le candidat demande que soient prises en compte les capacités d'un sous-traitant, il justifiera également des capacités de ce sous-traitant et apportera la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché (en fournissant, par exemple, un Dc2 de son sous-traitant).(*) le document fourni par le candidat doit être la dernière édition en vigueur disponible sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidatNota report "Le projet de marché...." dans informations complémentaires bloc 5 Vi.3

Capacité technique et professionnelle:

capacité du candidat :preuves par tous les moyens des capacités détenues (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) dans le domaine de la conception, la mise en place de chaines de traitement de surface par voie humide et l'ingénierie de traitement de surface par voie humide dans le domaine aéronautique OuRéférences sur les cinq dernières années dans le domaine de la conception, la mise en place de chaines de traitement de surface par voie humide et l'ingénierie de traitement de surface par voie humide dans le domaine aéronautique en précisant la nature et la date du travail réalisé et le client concerné ainsi que ses coordonnées EtDans le cas où le candidat ne dispose pas de toutes les capacités requises pour l'acceptation de la candidature, preuves par tous les moyens des capacités détenues par le sous-traitant (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées, ...) ou références sur les cinq dernières années du sous-traitant dans le domaine sous-traité Justification du candidat qu'il disposera de la sous-traitance nécessaire (*) : preuve que le candidat disposera des capacités du sous-traitant pour l'exécution du marché(*) à fournir dans le cas où le candidat ne possède pas toutes les compétences nécessaires ET Chiffre d'affaires moyen sur les 3 derniers exercices connus supérieur à 2 000 000 euro(s).

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

le mode de règlement proposé par l'administration est le virement.Les paiements (avance éventuelle, acomptes éventuels, règlements partiels définitifs et solde) au titre du présent marché s'effectuent conformément aux articles L.2391-1 à L.2391-4 et R.2391-1, R.2391-8 à R.2391-10 et R2391-16 à R.2391-17 du code de la commande publique. Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires.La forme des prix (ferme ou révisable) est fixée dans le cahier des clauses administratives particulières.Le délai global de paiement est fixé à 30 jours maximum.La monnaie de compte du marché est l'euro

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

les groupements momentanés d'entreprises sont acceptés. Ils peuvent être solidaires ou conjoints. Toutefois, en cas de groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire des autres membres du groupement

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: mme La Directrice AIA de Clermont-Ferrand
Nom: sous-Direction des Achats/Hapa
Adresse postale: atelier industriel de L'Aeronautique 161 avenue du Brézet CS 70501
Point de contact: M. Sylvain VIGIER
Téléphone: +33 473424395 📞
Fax: +33 473424550 📠
Nom: sous-Direction des Achats/Hapm
Point de contact: Service courrier
Téléphone: +33 473424135 📞

Référence
Dates
Date de publication: 2021-09-06 📅
Identifiants
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 172-450408
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8 octobre 2021.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon - bP 129
Commune postale: Clermont Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146129 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Atelier Industriel de l'Aéronautique de Clermont-Ferrand
Adresse postale: sous-Direction des Achats / haej à l'attention de Frédéric de belay 161 avenue du Brézet - cS 70501
Commune postale: Clermont Ferrand Cedex 2
Code postal: 63028
Téléphone: +33 473424435 📞
Fax: +33 473424550 📠
Source: OJS 2021/S 199-520571 (2021-10-08)

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