Conception du thème et fourniture des décors de Noël de la Ville de Levallois

Ville de Levallois

Le présent marché a pour objet la conception du thème et la fourniture de décors de Noël pour les illuminations de fin d'année de la Ville de Levallois, ainsi que la mise à disposition de ces décorations auprès de la Ville, dans le cadre de location ou d'acquisition, en fonction des matériels. Il constitue un accord-cadre à bons de commande soumis aux dispositions des articles L. 2125-1 et R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique (ci-après dénommé «Le Code»). Qualifié de marché de fournitures, il est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-1 à R. 2161-5 du code. Le marché sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de quatre années, reconductions comprises. La valeur maximale du marché est fixée à 2 400 000 EUR HTVA, compte tenu de la durée et des éventuelles reconductions, soit 600 000 EUR HTVA par an.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-04-16. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Blachère Illumination SAS

Qui ?

• Ville de Levallois

Qu'est-ce que c'est ?

• Lampes et appareils d'éclairage › Lampes décoratives pour arbres de Noël

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-03-16	Avis de marché
2021-06-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Lampes décoratives pour arbres de Noël
Numéro de référence: St2102
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Lampes décoratives pour arbres de Noël 📦
Code CPV supplémentaire: Lampes décoratives pour arbres de Noël 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Levallois
Adresse postale: Hôtel de Ville, place de la République
Code postal: 92300
Commune postale: Levallois
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-levallois.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ville-levallois.fr 📧
Téléphone: +33 149683000 📞
Fax: +33 147590396 📠
URL des documents: http://www.ville-levallois.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-levallois.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-16 📅
Date limite de soumission: 2021-04-16 📅
Date de publication: 2021-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 055-136469
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ville-levallois.fr — Les candidats peuvent télécharger gratuitement les documents de la consultation aux adresses suivantes: — www.ville-levallois.fr — www.marches-publics.info Les candidats qui souhaitent retirer le dossier de consultation de façon dématérialisée en anonyme sont informés que la Ville ne pourra leur transmettre les éventuelles modifications ou précisions qui pourraient affecter les documents en cours de consultation. Les entreprises pourront soumissionner soit en qualité de candidats individuels soit en tant que membres d'un groupement momentané d'entreprises, dans le respect des dispositions des articles R 2142-19 et suivants du code. Les candidats pourront se présenter sous forme de groupement solidaire ou conjoint. Les critères de jugement des offres comportent des sous-critères, se référer au règlement de la consultation. La date limite pour poser les questions est fixée au 2.4.2021 (12h00). La date limite pour répondre aux questions est fixée au 9.4.2021 (12h00).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 400 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 10 mois
Description des renouvellements:

Les prestations du présent marché débuteront à compter de sa date de notification, jusqu'au 31.3.2022. Conformément aux dispositions des articles L. 2125-1 et R. 2112-4 du code, il pourra être reconduit tacitement pour une année supplémentaire, dans la limite de trois fois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Un DC1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. La liste précitée doit attester de la capacité du candidat à exécuter des prestations de même nature que celles objet du présent marché;

— déclaration indiquant les effectifs du candidat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920044100018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-levallois.fr 🌏
URL des documents: http://www.ville-levallois.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction de la commande publique
Adresse postale: 66 bis rue du Président Wilson
Téléphone: +33 149683212 📞
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Une nouvelle procédure sera lancée au plus tard dans le courant du 1

— www.ville-levallois.fr

— www.marches-publics.info

Les candidats qui souhaitent retirer le dossier de consultation de façon dématérialisée en anonyme sont informés que la Ville ne pourra leur transmettre les éventuelles modifications ou précisions qui pourraient affecter les documents en cours de consultation. Les entreprises pourront soumissionner soit en qualité de candidats individuels soit en tant que membres d'un groupement momentané d'entreprises, dans le respect des dispositions des articles R 2142-19 et suivants du code. Les candidats pourront se présenter sous forme de groupement solidaire ou conjoint. Les critères de jugement des offres comportent des sous-critères, se référer au règlement de la consultation. La date limite pour poser les questions est fixée au 2.4.2021 (12h00). La date limite pour répondre aux questions est fixée au 9.4.2021 (12h00).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;

— un recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de deux mois à compter de la parution de l'avis d'attribution;

— un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.

Source: OJS 2021/S 055-136469 (2021-03-16)

Avis d'attribution de marché (2021-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet la conception du thème et la fourniture de décors de noël pour les illuminations de fin d'année de la Ville de Levallois, ainsi que la mise à disposition de ces décorations auprès de la ville, dans le cadre de location ou d'acquisition, en fonction des matériels. Il constitue un accord-cadre à bons de commande soumis aux dispositions des articles L. 2125-1 et R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique (ci-après dénommé «Le Code»). Qualifié de marché de fournitures, il est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-1 à R. 2161-5 du code. Le marché sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de quatre années, reconductions comprises. La valeur maximum du marché est fixée à 2400000 EUR HTVA, compte tenu de la durée et des éventuelles reconduction.

Valeur totale du marché: 2 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel de ville, place de la République

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-09 📅
Date de publication: 2021-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 113-296756
Se réfère à l'avis: 2021/S 055-136469
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires

Le marché constitue un accord cadre à bons de commande attribué à un unique titulaire, dont le montant maximal annuel est fixé à 600 000 EUR HTVA, sans montant minimal. Les prestations débuteront à compter de la date de notification du présent marché, jusqu'au 31.3.2022. Il pourra être reconduit tacitement pour une année supplémentaire, dans la limite de trois fois. Le contrat peut être consulté, après demande adressée au service de la documentation sis 26 rue Clément Bayard 92300 Levallois. Horaires d'ouverture: du lundi au vendredi de 8h30 à 18h00 hors jours fériés — fermeture le jeudi matin. Tél.: +33 147157417 — fax: +33 147157566.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il constitue un accord-cadre à bons de commande soumis aux dispositions des articles L. 2125-1 et R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique (ci-après dénommé «Le Code»).

Qualifié de marché de fournitures, il est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-1 à R. 2161-5 du code.

Le marché sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de quatre années, reconductions comprises.

La valeur maximum du marché est fixée à 2400000 EUR HTVA, compte tenu de la durée et des éventuelles reconduction.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-20 📅
Nom: Blachere illumination SAS
Adresse postale: ZI les Bourguignons
Commune postale: Apt
Code postal: 84400
Pays: France 🇫🇷
Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 2 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires

Le marché constitue un accord cadre à bons de commande attribué à un unique titulaire, dont le montant maximal annuel est fixé à 600 000 EUR HTVA, sans montant minimal.

Les prestations débuteront à compter de la date de notification du présent marché, jusqu'au 31.3.2022.

Il pourra être reconduit tacitement pour une année supplémentaire, dans la limite de trois fois.

Le contrat peut être consulté, après demande adressée au service de la documentation sis 26 rue Clément Bayard 92300 Levallois.

Horaires d'ouverture: du lundi au vendredi de 8h30 à 18h00 hors jours fériés — fermeture le jeudi matin. Tél.: +33 147157417 — fax: +33 147157566.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours en référé pré-contractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.

Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de deux mois à compter de la parution de l'avis d'attribution.

Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.

Source: OJS 2021/S 113-296756 (2021-06-09)

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