Le présent marché a pour objet la conception du thème et la fourniture de décors de Noël pour les illuminations de fin d'année de la Ville de Levallois, ainsi que la mise à disposition de ces décorations auprès de la Ville, dans le cadre de location ou d'acquisition, en fonction des matériels. Il constitue un accord-cadre à bons de commande soumis aux dispositions des articles L. 2125-1 et R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique (ci-après dénommé «Le Code»). Qualifié de marché de fournitures, il est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-1 à R. 2161-5 du code. Le marché sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de quatre années, reconductions comprises. La valeur maximale du marché est fixée à 2 400 000 EUR HTVA, compte tenu de la durée et des éventuelles reconductions, soit 600 000 EUR HTVA par an.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-16.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Conception du thème et fourniture des décors de Noël de la Ville de Levallois
St2102”
Produits/services: Lampes décoratives pour arbres de Noël📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la conception du thème et la fourniture de décors de Noël pour les illuminations de fin d'année de la Ville de Levallois,...”
Brève description
Le présent marché a pour objet la conception du thème et la fourniture de décors de Noël pour les illuminations de fin d'année de la Ville de Levallois, ainsi que la mise à disposition de ces décorations auprès de la Ville, dans le cadre de location ou d'acquisition, en fonction des matériels. Il constitue un accord-cadre à bons de commande soumis aux dispositions des articles L. 2125-1 et R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique (ci-après dénommé «Le Code»). Qualifié de marché de fournitures, il est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-1 à R. 2161-5 du code. Le marché sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de quatre années, reconductions comprises. La valeur maximale du marché est fixée à 2 400 000 EUR HTVA, compte tenu de la durée et des éventuelles reconductions, soit 600 000 EUR HTVA par an.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Lampes décoratives pour arbres de Noël📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la conception du thème et la fourniture de décors de Noël pour les illuminations de fin d'année de la Ville de Levallois,...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet la conception du thème et la fourniture de décors de Noël pour les illuminations de fin d'année de la Ville de Levallois, ainsi que la mise à disposition de ces décorations auprès de la Ville, dans le cadre de location ou d'acquisition, en fonction des matériels. Il constitue un accord-cadre à bons de commande soumis aux dispositions des articles L. 2125-1 et R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique (ci-après dénommé «Le Code»). Qualifié de marché de fournitures, il est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-1 à R. 2161-5 du code. Le marché sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de quatre années, reconductions comprises. La valeur maximale du marché est fixée à 2 400 000 EUR HTVA, compte tenu de la durée et des éventuelles reconductions, soit 600 000 EUR HTVA par an.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 10
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Les prestations du présent marché débuteront à compter de sa date de notification, jusqu'au 31.3.2022. Conformément aux dispositions des articles L. 2125-1...”
Description des renouvellements
Les prestations du présent marché débuteront à compter de sa date de notification, jusqu'au 31.3.2022. Conformément aux dispositions des articles L. 2125-1 et R. 2112-4 du code, il pourra être reconduit tacitement pour une année supplémentaire, dans la limite de trois fois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Un DC1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code et notamment...”
Liste et brève description des conditions
Un DC1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. La liste précitée doit attester de la capacité du candidat à exécuter des prestations de même nature que celles objet du présent marché;
— déclaration indiquant les effectifs du candidat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-16
14:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Une nouvelle procédure sera lancée au plus tard dans le courant du 1 trimestre 2025.” Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ville-levallois.fr — Les candidats peuvent télécharger gratuitement les documents de la consultation aux adresses suivantes:
— www.ville-levallois.fr
— www.marches-publics.info
Les candidats qui souhaitent retirer le dossier de consultation de façon dématérialisée en anonyme sont informés que la Ville ne pourra leur transmettre les éventuelles modifications ou précisions qui pourraient affecter les documents en cours de consultation. Les entreprises pourront soumissionner soit en qualité de candidats individuels soit en tant que membres d'un groupement momentané d'entreprises, dans le respect des dispositions des articles R 2142-19 et suivants du code. Les candidats pourront se présenter sous forme de groupement solidaire ou conjoint. Les critères de jugement des offres comportent des sous-critères, se référer au règlement de la consultation. La date limite pour poser les questions est fixée au 2.4.2021 (12h00). La date limite pour répondre aux questions est fixée au 9.4.2021 (12h00).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
— un recours de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— un recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
— un recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de deux mois à compter de la parution de l'avis d'attribution;
— un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 055-136469 (2021-03-16)
Avis d'attribution de marché (2021-06-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: hôtel de ville, place de la République
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Conception du thème et fourniture des décors de noël de la Ville de Levallois
St2102”
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la conception du thème et la fourniture de décors de noël pour les illuminations de fin d'année de la Ville de Levallois,...”
Brève description
Le présent marché a pour objet la conception du thème et la fourniture de décors de noël pour les illuminations de fin d'année de la Ville de Levallois, ainsi que la mise à disposition de ces décorations auprès de la ville, dans le cadre de location ou d'acquisition, en fonction des matériels.
Il constitue un accord-cadre à bons de commande soumis aux dispositions des articles L. 2125-1 et R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique (ci-après dénommé «Le Code»).
Qualifié de marché de fournitures, il est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-1 à R. 2161-5 du code.
Le marché sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de quatre années, reconductions comprises.
La valeur maximum du marché est fixée à 2400000 EUR HTVA, compte tenu de la durée et des éventuelles reconduction.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 400 000 💰
Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la conception du thème et la fourniture de décors de noël pour les illuminations de fin d'année de la Ville de Levallois,...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet la conception du thème et la fourniture de décors de noël pour les illuminations de fin d'année de la Ville de Levallois, ainsi que la mise à disposition de ces décorations auprès de la ville, dans le cadre de location ou d'acquisition, en fonction des matériels.
Il constitue un accord-cadre à bons de commande soumis aux dispositions des articles L. 2125-1 et R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique (ci-après dénommé «Le Code»).
Qualifié de marché de fournitures, il est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-1 à R. 2161-5 du code.
Le marché sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de quatre années, reconductions comprises.
La valeur maximum du marché est fixée à 2400000 EUR HTVA, compte tenu de la durée et des éventuelles reconduction.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 055-136469
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2021-05-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Blachere illumination SAS
Adresse postale: ZI les Bourguignons
Commune postale: Apt
Code postal: 84400
Pays: France 🇫🇷
Région: Vaucluse🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 400 000 💰
“Le marché constitue un accord cadre à bons de commande attribué à un unique titulaire, dont le montant maximal annuel est fixé à 600 000 EUR HTVA, sans...”
Le marché constitue un accord cadre à bons de commande attribué à un unique titulaire, dont le montant maximal annuel est fixé à 600 000 EUR HTVA, sans montant minimal.
Les prestations débuteront à compter de la date de notification du présent marché, jusqu'au 31.3.2022.
Il pourra être reconduit tacitement pour une année supplémentaire, dans la limite de trois fois.
Le contrat peut être consulté, après demande adressée au service de la documentation sis 26 rue Clément Bayard 92300 Levallois.
Horaires d'ouverture: du lundi au vendredi de 8h30 à 18h00 hors jours fériés — fermeture le jeudi matin. Tél.: +33 147157417 — fax: +33 147157566.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours en référé pré-contractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
Recours de pleine...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Recours en référé pré-contractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de deux mois à compter de la parution de l'avis d'attribution.
Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 113-296756 (2021-06-09)