Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte, transport et élimination ou valorisation des déchets pour les CH de Chartres, Nogent-le-Rotrou et La Loupe
Ao 2021.010”
Produits/services: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers📦
Brève description: L'ensemble des lots sera attribué à un seul opérateur économique.
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Encombrant (DIB), papiers/cartons et déchets verts (DEEE ponctuel) CH Chartres
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers📦
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir🏙️
Description du marché: Encombrant (DIB), papiers/cartons et déchets verts (DEEE ponctuel) CH Chartres.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Démarche qualité et politique en matière d'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 45
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Concernant le CH de Nogent-le-Rotrou, pour le lot 5, la prestation...”
Description des renouvellements
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Concernant le CH de Nogent-le-Rotrou, pour le lot 5, la prestation papiers/cartons débutera le 1.5.2021 et pour les déchets verts le 1.3.2022.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Déchets sélectifs (emballages, bouteilles plastiques) CH Chartres
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Déchets sélectifs (emballages, bouteilles plastiques) CH Chartres.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Palettes CH Chartres
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Palettes CH Chartres.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte, d'enlèvement et de traitement des déchets DAOM et déchets sélectifs (emballages, bouteilles plastiques) CH Nogent-le-Rotrou” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Collecte, d'enlèvement et de traitement des déchets DAOM et déchets sélectifs (emballages, bouteilles plastiques) CH Nogent-le-Rotrou.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Encombrant (DIB), papiers/cartons, pegs, déchets verts et DEEE ponctuel CH Nogent-le-Rotrou” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Encombrant (DIB), papiers/cartons, pegs, déchets verts et DEEE ponctuel CH Nogent-le-Rotrou.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Palettes CH Nogent-le-Rotrou
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Palettes CH Nogent-le-Rotrou.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Papiers/cartons CH La Loupe
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Papiers/cartons CH La Loupe.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Archives médicales et administratives (papier, carton, radiographies (numérique et argentique)” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Archives médicales et administratives (papier, carton, radiographies (numérique et argentique).”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Enlèvement et de traitement (destruction ou valorisation) des articles textiles
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Enlèvement et de traitement (destruction ou valorisation) des articles textiles.”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Enlèvement et valorisation des métaux ferreux
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Enlèvement et valorisation des métaux ferreux.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Enlèvement et valorisation des verres CH Nogent-le-Rotrou
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Enlèvement et valorisation des verres Ch Nogent-le-Rotrou.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Enlèvement et valorisation des accumulateurs CH Nogent-le-Rotrou
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Enlèvement et valorisation des accumulateurs CH Nogent-le-Rotrou.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— un extrait kbis datant de moins de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— un extrait kbis datant de moins de 6 mois formulaire DC1,
— lettre de candidature formulaire DC2,
— déclaration du candidat.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Attestations fiscales et sociales à jour au 31 décembre de l'année qui précède.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Attestations fiscales et sociales à jour au 31 décembre de l'année qui précède.
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-22
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/ — Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 038-095304 (2021-02-19)
Informations complémentaires (2021-02-24) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Chaque lot fera l'objet d'un marché. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 038-095304
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.4)
Emplacement du texte à modifier: Description succincte
Ancienne valeur
Texte: L'ensemble des lots sera attribué à un seul opérateur économique.
Nouvelle valeur
Texte:
“Chaque lot fera l'objet d'un marché. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.”
Source: OJS 2021/S 041-103360 (2021-02-24)
Avis d'attribution de marché (2021-06-24) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte, transport et élimination ou valorisation des déchets pour les CH de Chartres, Nogent le Rotrou et La Loupe
Ao 2021.010”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 250 136 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Encombrant (DIB), Papiers/cartons et déchets verts (DEEE ponctuel) CH Chartres.
Champ d'application du marché
Titre:
“Encombrant (DIB), papiers/cartons, PEGS, déchets verts et DEEE ponctuel CH Nogent-le-Rotrou” Description
Description du marché:
“Encombrant (DIB), papiers/cartons, PEGS, déchets verts et DEEE ponctuel CH Nogent-le-Rotrou.” Champ d'application du marché
Titre:
“Archives médicales et administratives (papier, carton, radiographies (numérique et argentique))” Description
Description du marché:
“Archives médicales et administratives (papier, carton, radiographies (numérique et argentique)).”
Description du marché: Enlèvement et valorisation des verres CH Nogent-le-Rotrou.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 038-095304
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 211100
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Encombrant (DIB), papiers/cartons et déchets verts (DEEE ponctuel) CH Chartres
Date de conclusion du contrat: 2021-05-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Soccoim
Adresse postale: ZA Les Pierrelets
Commune postale: Chaingy
Code postal: 45380
Pays: France 🇫🇷
Région: Loiret🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 71 872 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Déchets sélectifs (emballages, bouteilles plastiques) CH Chartres
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro de contrat: 211104
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Palettes CH Chartres
Date de conclusion du contrat: 2021-04-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Paprec
Adresse postale: 7 rue du Docteur Lancereaux
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 532 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 211094
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Collecte, d'enlèvement et de traitement des déchets DAOM et déchets sélectifs (emballages, bouteilles plastiques) CH Nogent-le-Rotrou”
Date de conclusion du contrat: 2021-04-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34 253 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 211102
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Encombrant (DIB), papiers/cartons, PEGS, déchets verts et DEEE ponctuel CH Nogent-le-Rotrou”
Date de conclusion du contrat: 2021-05-17 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Passenaud Recyclage
Adresse postale: RN 23 — route de Paris
Commune postale: Champagné
Code postal: 72470
Région: Sarthe🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 310 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 211105
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Palettes CH Nogent-le-Rotrou
Date de conclusion du contrat: 2021-05-06 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 211115
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Papiers/cartons CH La Loupe
Date de conclusion du contrat: 2021-06-17 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 810 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Archives médicales et administratives (papier, carton, radiographies (Numérique et Argentique))” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Enlèvement et de traitement (destruction ou valorisation) des articles textiles
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 211119
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Enlèvement et valorisation des métaux ferreux
Date de conclusion du contrat: 2021-06-14 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 190 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 211106
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Enlèvement et valorisation des verres CH Nogent-le-Rotrou
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 211107
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Enlèvement et valorisation des accumulateurs CH Nogent-le-Rotrou
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 💰
Source: OJS 2021/S 123-326535 (2021-06-24)