Objet Champ d'application du marché
Titre:
“collecte et traitement des déchets pour les besoins du GHT de l'union Hospitalière de Cornouaille
AOO_2021-27”
Produits/services: Services de collecte des ordures📦
Brève description:
“collecte et traitement des déchets pour les besoins du GHT de l'union Hospitalière de Cornouaille” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: collecte et traitement des DAOM en BOM avec et sans location de bacs roulants
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de collecte des ordures📦
Lieu d'exécution: Finistère🏙️
Description du marché: collecte et traitement des DAOM en BOM avec et sans location de bacs roulants
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2022-04-01 📅
Date de fin: 2027-03-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 01/04/2022 au 31/03/2023. L'Accord-Cadre pourra être reconduit 4 fois par...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 01/04/2022 au 31/03/2023. L'Accord-Cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“pse 1 : Collecte sélective du verre alimentaire et mise à disposition du contenant de collectepse 2 : Collecte sélective des bouteilles plastiquespse3 :...”
Description des options
pse 1 : Collecte sélective du verre alimentaire et mise à disposition du contenant de collectepse 2 : Collecte sélective des bouteilles plastiquespse3 : Nettoyage des bacs hors sites de collecte
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: collecte et traitement des DAOM en compacteur avec location des matériels
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: collecte et traitement des DAOM en compacteur avec location des matériels
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 01/04/2022 au 31/03/2023. L'Accord-Cadre pourra être reconduit 4 fois par...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 01/04/2022 au 31/03/2023. L'Accord-Cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois. La décision de reconduire l'accord-cadre interviendra de manière tacite, sans que le pouvoir adjudicateur n'ait à avertir le titulaire
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: collecte et traitement des déchets dangereux chimiques et toxiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux📦
Description du marché: collecte et traitement des déchets dangereux chimiques et toxiques
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: collecte et traitement des déchets cytotoxiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: collecte et traitement des déchets cytotoxiques
Informations sur les options
Description des options: pse1 : Fourniture de fûts
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“collecte et recyclage des déchets d'emballage Pour le CH de Cornouaille et l'epsm du Finistère SUD - avec mise à disposition de contenants” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Services de recyclage des ordures ménagères📦
Description du marché:
“collecte et recyclage des déchets d'emballage Pour le CH de Cornouaille et l'epsm du Finistère SUD - avec mise à disposition de contenants” Durée de l'accord
Date de début: 2022-07-01 📅
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“collecte et recyclage des déchets d'emballage pour le CH de Douarnenez avec mise à disposition de contenants de collecte” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“collecte et recyclage des déchets d'emballage pour le CH de Douarnenez avec mise à disposition de contenants de collecte”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“collecte et recyclage des papiers de bureau et mise à disposition des contenants de collecte avec rachat de matière” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“collecte et recyclage des papiers de bureau et mise à disposition des contenants de collecte avec rachat de matière” Informations sur les options
Description des options:
“pse1 : Fourniture de " croque-feuilles " (collecteur en carton pour papiers de bureau)pse2 : Location de bacs de collecte”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“collecte et recyclage des papiers confidentiels et archives médicales (lot réservé)” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“collecte et recyclage des papiers confidentiels et archives médicales (lot réservé)”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“collecte et recyclage du carton en vrac diffus avec location de contenants de collecte” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Description du marché:
“collecte et recyclage du carton en vrac diffus avec location de contenants de collecte” Informations sur les options
Description des options: pse1 : Location de bacs roulants
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“collecte et valorisation du carton en compacteur avec mise à disposition de matériel et rachat de matière” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“collecte et valorisation du carton en compacteur avec mise à disposition de matériel et rachat de matière”
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 01/07/2022 au 31/03/2023. L'Accord-Cadre pourra être reconduit 4 fois par...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 01/07/2022 au 31/03/2023. L'Accord-Cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois. La décision de reconduire l'accord-cadre interviendra de manière tacite, sans que le pouvoir adjudicateur n'ait à avertir le titulaire
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“collecte et traitement des déchets fermentescibles avec/sans mise à disposition de contenants et matériels” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“collecte et traitement des déchets fermentescibles avec/sans mise à disposition de contenants et matériels” Durée de l'accord
Date de début: 2022-07-07 📅
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: collecte et traitement des déchets industriels banals
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: collecte et traitement des déchets industriels banals
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-23
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-24
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2026
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.ta-rennes.juradm.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Source: OJS 2021/S 189-491911 (2021-09-24)