Les prestations concernent la collecte en porte-à-porte des Ordures ménagères résiduelles (OMR) et des Emballages-papiers en mélanges (EMR) sur la partie Est du territoire de l'Agglomération du Choletais, à savoir les communes du Vihiersois et le Bocage.
L'accord-cadre à bons de commande est passé sans maximum et avec un montant minimal:
— 327 000 EUR HT annuel pour le lot nº 1;
— 200 000 EUR HT annuel pour le lot nº 2.
Le taux de TVA concernant les prestations liées aux ordures ménagères est de 10 %.
Le taux de TVA concernant les prestations relatives aux emballages ménagers et papier est de 5,5 %.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-16.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte en porte-à-porte des ordures ménagères résiduelles et des emballages-papiers (2022-2028)”
Produits/services: Services de collecte des ordures📦
Brève description:
“Les prestations concernent la collecte en porte-à-porte des Ordures ménagères résiduelles (OMR) et des Emballages-papiers en mélanges (EMR) sur la partie...”
Brève description
Les prestations concernent la collecte en porte-à-porte des Ordures ménagères résiduelles (OMR) et des Emballages-papiers en mélanges (EMR) sur la partie Est du territoire de l'Agglomération du Choletais, à savoir les communes du Vihiersois et le Bocage.
L'accord-cadre à bons de commande est passé sans maximum et avec un montant minimal:
— 327 000 EUR HT annuel pour le lot nº 1;
— 200 000 EUR HT annuel pour le lot nº 2.
Le taux de TVA concernant les prestations liées aux ordures ménagères est de 10 %.
Le taux de TVA concernant les prestations relatives aux emballages ménagers et papier est de 5,5 %.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Collecte en porte-à-porte des OMR et des EMR sur les communes du Vihiersois
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de collecte des ordures📦
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire🏙️
Description du marché:
“Les prestations sont détaillées dans le cahier des clauses techniques particulières.
Pour le lot nº 1, les candidats devront obligatoirement présenter une...”
Description du marché
Les prestations sont détaillées dans le cahier des clauses techniques particulières.
Pour le lot nº 1, les candidats devront obligatoirement présenter une offre sur les prestations suivantes:
— solution de base: collecte en porte-à-porte des Ordures ménagères résiduelles (OMR) et des Emballages-papiers en mélanges (EMR) en benne traditionnelle telle qu'indiquée au CCTP;
— variante exigée nº1:
—— collecte en benne robotisée : le(s) titulaire(s) devra(ont) expliquer les modalités de cette collecte: délai de mise en place, modalités du marquage au sol, communication auprès des usagers, modalités de mise en place et de suivi;
—— contrôle du tri effectué trimestriellement : le(s) titulaire(s) devra(ont) proposer l'intervention d'un agent de contrôle de la qualité du tri des bacs en amont de la collecte. En cas d'erreur de tri, l'agent apposera un scotch erreur de tri (cf. article 5.5.1 du CCTP) et scannera la puce du bac afin de remonter la raison du refus de collecte du bac sur le logiciel de l'ADC (Ecocito de Tradim). Lors de la collecte, le bac ne devra pas être collecté par la benne. Le titulaire proposera une organisation et des actions pertinentes afin d'améliorer la qualité du tri.
Chaque tournée devra être contrôlée dans sa totalité au minimum une fois tous les trimestres. Un planning prévisionnel sera fourni par le(s) titulaire(s) à l'ADC dans son mémoire technique. Un bilan par tournée et par date devra être communiqué à la collectivité chaque mois. Il comprendra le nombre de bacs refusés et la raison de la non-collecte;
— solution de collecte des sacs à côté en surplus de manière ponctuelle: le(s) titulaire(s) devra(ont) proposer une solution en cas de ramassage obligatoire, même si exceptionnel, de ces sacs.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 84
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de cinq ans à compter du 1.1.2022, renouvelable une fois par reconduction expresse pour une...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de cinq ans à compter du 1.1.2022, renouvelable une fois par reconduction expresse pour une période de deux ans soit une durée maximale de sept ans.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Collecte en porte-à-porte des OMR et des EMR sur les communes du Bocage
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Les prestations sont détaillées dans le cahier des clauses techniques particulières.”
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de cinq ans à compter du 1.1.2022, renouvelable une fois par reconduction expresse par période...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de cinq ans à compter du 1.1.2022, renouvelable une fois par reconduction expresse par période deux ans soit une durée maximale de sept ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les concurrents joindront impérativement à l'appui de leur offre les renseignements et formalités prévus aux articles R. 2143-3 à R. 2143-15 du code de la...”
Liste et brève description des conditions
Les concurrents joindront impérativement à l'appui de leur offre les renseignements et formalités prévus aux articles R. 2143-3 à R. 2143-15 du code de la commande publique et précisés dans le règlement de la consultation. Capacité technique: justificatifs demandés.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Justificatifs demandés.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans: Durée de 7 ans justifiée par la durée d'amortissement des véhicules
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-16
12:15 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-16
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Date et heure ci-dessus prévisionnelles.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Conditions d'obtention du cahier des charges: Le dossier de consultation doit être retiré sous forme électronique sur le site www.anjoumarchespublics.fr
La...”
Conditions d'obtention du cahier des charges: Le dossier de consultation doit être retiré sous forme électronique sur le site www.anjoumarchespublics.fr
La transmission des candidatures et des offres des entreprises est réalisée obligatoirement par voie électronique à l'adresse suivante: www.anjoumarchespublics.fr
Par conséquent, la transmission par voie papier ou sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) n'est pas autorisée.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2021/S 112-293546 (2021-06-08)
Informations complémentaires (2021-06-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CA agglomération du Choletais
Adresse postale: Hôtel d'agglomération — rue Saint-Bonaventure — BP 62111
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte en porte à porte des ordures ménagères résiduelles et des emballages-papiers (2022-2023)”
Brève description: Le présent avis rectificatif a pour objet de modifier la durée du marché.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 112-293546
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.4)
Emplacement du texte à modifier: Description succincte
Ancienne valeur
Texte:
“L'accord-cadre à bons de commande est passé sans maximum et avec un montant minimal:
— 327 000 EUR HT annuel pour le lot nº 1;
— 200 000 EUR HT annuel pour...”
Texte
L'accord-cadre à bons de commande est passé sans maximum et avec un montant minimal:
— 327 000 EUR HT annuel pour le lot nº 1;
— 200 000 EUR HT annuel pour le lot nº 2.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“L'accord-cadre à bons de commande est passé sans maximum et avec un montant minimal:
— 327 000 EUR HT annuel, soit 163 500 EUR pour six mois, pour le lot nº...”
Texte
L'accord-cadre à bons de commande est passé sans maximum et avec un montant minimal:
— 327 000 EUR HT annuel, soit 163 500 EUR pour six mois, pour le lot nº 1;
— 200 000 EUR HT annuel, soit 100 000 EUR HT pour six mois pour le lot nº 2.
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.1)
Emplacement du texte à modifier: Intitulé
Ancienne valeur
Texte:
“Collecte en porte à porte des ordures ménagères résiduelles et des emballages-papiers (2022-2028)” Nouvelle valeur
Texte:
“Collecte en porte à porte des ordures ménagères résiduelles et des emballages-papiers (2022-2023)” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7)
Numéro d'identification du lot: 1 et 2
Emplacement du texte à modifier: Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ancienne valeur
Texte:
“Durée en mois: 84 mois
L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de cinq ans à compter du 1.1.2022, renouvelable une fois par...”
Texte
Durée en mois: 84 mois
L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de cinq ans à compter du 1.1.2022, renouvelable une fois par reconduction expresse pour une période de deux ans soit une durée maximale de sept ans.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Durée en mois: 24 mois
L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de un an à compter du 1.1.2022, renouvelable deux fois par reconduction...”
Texte
Durée en mois: 24 mois
L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de un an à compter du 1.1.2022, renouvelable deux fois par reconduction expresse par période de six mois soit une durée maximale de deux ans.
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.1.3)
Emplacement du texte à modifier: Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Ancienne valeur
Texte:
“Justifications d'une durée dépassant quatre ans: durée de sept ans justifiée par la durée d'amortissement des véhicules.” Nouvelle valeur
Texte: Justifications d'une durée dépassant quatre ans: sans objet.
Source: OJS 2021/S 115-303087 (2021-06-11)
Avis d'attribution de marché (2021-10-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ca Agglomération du Choletais
Adresse postale: hôtel d'agglomération - rue Saint Bonaventure - b.P. 62111
Téléphone: +33 0244092690📞
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“collecte en porte a porte des ordures ménageres résiduelles et des emballages-papiers (2022-2028)”
Brève description:
“les prestations concernent la collecte en porte à porte des Ordures Ménagères Résiduelles (Omr) et des Emballages-Papiers en mélanges (Emr) sur la partie...”
Brève description
les prestations concernent la collecte en porte à porte des Ordures Ménagères Résiduelles (Omr) et des Emballages-Papiers en mélanges (Emr) sur la partie Est du territoire de l'agglomération du Choletais, à savoir les communes du Vihiersois et le Bocage. - L'Accord-Cadre à bons de commande est passé sans maximum et avec un montant minimum : 327 000 euros HT annuel pour le lot no1, 200 000 euros HT annuel pour le lot no2. Le taux de TVA concernant les prestations liées aux ordures ménagères est de 10 %. Le taux de TVA concernant les prestations relatives aux emballages ménagers et papier est de 5,5 %.
Ii.1.5) Valeur totale estimée :
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 10 540 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: collecte en porte à porte des OMR et des EMR sur les communes du Vihiersois
Description
Description du marché: collecte en porte à porte des OMR et des EMR sur les communes du Vihiersois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre à bons de commande est passé pour une période de 1 an à compter du 1er janvier 2022, renouvelable 2 fois par reconduction expresse par...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre à bons de commande est passé pour une période de 1 an à compter du 1er janvier 2022, renouvelable 2 fois par reconduction expresse par période de 6 mois soit une durée maximale de 2 ans
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: collecte en porte à porte des OMR et des EMR sur les communes du Bocage
Description
Description du marché: collecte en porte à porte des OMR et des EMR sur les communes du Bocage
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre à bons de commande est passé pour une période de 1 an à compter du
1er janvier 2022, renouvelable 2 fois par reconduction expresse par...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre à bons de commande est passé pour une période de 1 an à compter du
1er janvier 2022, renouvelable 2 fois par reconduction expresse par période de 6 mois soit une durée maximale de 2 ans
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 112-293546
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: C21059
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“collecte en porte à porte des ordures ménagères résiduelles et des emballages-papiers sur les communes du Vihiersois”
Date de conclusion du contrat: 2021-10-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: brangeon environnement sasu
Numéro d'enregistrement national: 43210591400019
Adresse postale: le pélican 7 route de Montjean, la pommeraye
Commune postale: Mauges-sur-Loire
Code postal: 49620
Pays: France 🇫🇷
Région: Maine-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 654 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: C21060
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“collecte en porte à porte des ordures ménagères résiduelles et des emballages-papiers sur les communes du Bocage” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
“avis d'appel à la concurrence envoyé le 08/06/2021 et l'avis rectificatif le 11/06/2021 au Journal Officiel de l'union Européenne et au Bulletin Officiel...”
avis d'appel à la concurrence envoyé le 08/06/2021 et l'avis rectificatif le 11/06/2021 au Journal Officiel de l'union Européenne et au Bulletin Officiel des Annonces des Marchés Publics.
- Lot no1 : Collecte en porte à porte des ordures ménagères résiduelles et des emballages-papiers sur les communes du Vihiersois, à l'entreprise brangeon environnement sasu, sise le pélican 7 route de Montjean, la pommeraye 49620 mauges sur loire, avec un engagement minimum de 327 000 euro ht annuel soit 163 500 euro ht pour 6 mois et sans engagement maximum (TVA à 10 % sur OMR et à 5,5 % sur Emr), offre de base retenue.
- lot no2 : Collecte en porte à porte des ordures ménagères résiduelles et des emballages-papiers sur les communes du Bocage, à l'entreprise brangeon environnement sasu, sise le pélican 7 route de Montjean, la pommeraye 49620 mauges sur loire, avec un engagement minimum de 200 000 euro ht annuel soit 100 000 euro ht pour 6 mois et sans engagement maximum (TVA à 10 % sur OMR et à 5,5 % sur Emr).
Il était prévu une variante no1 exigée pour le lot no1 uniquement.
- solution de base : collecte en porte à porte des Ordures Ménagères Résiduelles (Omr) et des Emballages-Papiers en mélanges (Emr) en benne traditionnelle telle qu'indiquée au Cctp
- Variante exigée no1 :
- collecte en benne robotisée
- contrôle du tri effectué trimestriellement :
- solution de collecte des sacs à côté en surplus de manière ponctuelle
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette - bP 24111
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette - bP 24111
Source: OJS 2021/S 213-562880 (2021-10-29)