Classes transplantées 2022

Caisse des écoles

Classes transplantées.
Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale à compter de la notification du contrat jusqu'au 18.6.2022.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-05-19. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-04-01 Avis de marché
2021-08-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Organisation de voyages à forfait
Brève description:
Classes transplantées. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale à compter de la notification du contrat jusqu'au 18.6.2022.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Organisation de voyages à forfait 📦
Code CPV supplémentaire: Organisation de voyages à forfait 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des écoles
Adresse postale: rue Alsace Lorraine, CS 20007
Code postal: 34306
Commune postale: Agde Cedex
Contact
Adresse Internet: http://agglo-heraultmediterranee.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: sarah.torres@ville-agde.fr 📧
Téléphone: +33 467946515 📞
Fax: +33 467946519 📠
URL des documents: http://agglo-heraultmediterranee.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agglo-heraultmediterranee.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-01 📅
Date limite de soumission: 2021-05-19 📅
Date de publication: 2021-04-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 066-171411
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr Ils peuvent aussi utiliser le Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Classes transplantées.
Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale à compter de la notification du contrat jusqu'au 18.6.2022.
Valeur totale estimée: 165 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Neige six jours
Numéro du lot: 1
Brève description: Séjours Neige six jours.
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Intitulé du lot: Montagne au naturel six jours
Numéro du lot: 2
Brève description: Séjours Montagne au naturel six jours.
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Environnement trois jours
Numéro du lot: 3
Brève description: Séjours Environnement trois jours.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Nature et ferme trois jours
Numéro du lot: 4
Brève description: Séjours Nature et ferme trois jours.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Situation économique et financière:
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-05-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agglo-heraultmediterranee.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agglo-heraultmediterranee.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
Ils peuvent aussi utiliser le Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 066-171411 (2021-04-01)
Avis d'attribution de marché (2021-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
classes transplantees 2022 Forme de marché : à bons de commandes avec maximum et minimum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot, accord-cadre conclu pour une période initiale à compter de la notification du contrat jusqu'au 18/06/2022
Valeur totale du marché: 165 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: caisse des ecoles
Adresse postale: rue Alsace Lorraine CS 20007

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-05 📅
Date de publication: 2021-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 153-407569
Se réfère à l'avis: 2021/S 066-171411
Numéro JO-S: 153

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: neige 6 jours
Brève description: séjours Neige 6 jours 2022
Intitulé du lot: montagne au naturel 6 jours
Brève description: séjours Montagne au Naturel 6 jours 2022
Intitulé du lot: environnement 3 jours
Brève description: séjours Environnement 3 jours 2022
Intitulé du lot: nature et ferme 3 jours
Brève description: séjours Nature et Ferme 3 jours 2022

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50%
Prix (pondération): 50%
Critère de qualité (nom): Valeur Technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-05 📅
Nom: ligue de L'Enseignement HERAULT
Adresse postale: 974 avenue du piree
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
Nom: cap verb
Adresse postale: rue de Fontloube
Commune postale: Guillestre
Code postal: 05600
Valeur totale du marché: 25 000 EUR 💰
Nom: o.d.c.v.l
Adresse postale: parc d'activités de la Roche
Commune postale: Epinal
Code postal: 88007
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 Rue Pitot
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 153-407569 (2021-08-05)