Classes transplantées.
Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale à compter de la notification du contrat jusqu'au 18.6.2022.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-19.
L'appel d'offres a été publié le 2021-04-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Classes transplantées 2022
Produits/services: Organisation de voyages à forfait📦
Brève description:
“Classes transplantées.
Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période...”
Brève description
Classes transplantées.
Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale à compter de la notification du contrat jusqu'au 18.6.2022.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 165 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Neige six jours
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Organisation de voyages à forfait📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: Séjours Neige six jours.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Montagne au naturel six jours
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Séjours Montagne au naturel six jours.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Environnement trois jours
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Séjours Environnement trois jours.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nature et ferme trois jours
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Séjours Nature et ferme trois jours.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— copie du ou des jugements...”
Liste et brève description des conditions
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-19
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-26
10:00 📅
“Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat). Ces documents...”
Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
Ils peuvent aussi utiliser le Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 066-171411 (2021-04-01)
Avis d'attribution de marché (2021-08-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: caisse des ecoles
Adresse postale: rue Alsace Lorraine CS 20007
Objet Champ d'application du marché
Titre: classes transplantées 2022
Brève description:
“classes transplantees 2022 Forme de marché : à bons de commandes avec maximum et minimum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot, accord-cadre conclu...”
Brève description
classes transplantees 2022 Forme de marché : à bons de commandes avec maximum et minimum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot, accord-cadre conclu pour une période initiale à compter de la notification du contrat jusqu'au 18/06/2022
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 165 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: neige 6 jours
Description
Description du marché: séjours Neige 6 jours 2022
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50%
Prix (pondération): 50%
Champ d'application du marché
Titre: montagne au naturel 6 jours
Description
Description du marché: séjours Montagne au Naturel 6 jours 2022
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Champ d'application du marché
Titre: environnement 3 jours
Description
Description du marché: séjours Environnement 3 jours 2022
Champ d'application du marché
Titre: nature et ferme 3 jours
Description
Description du marché: séjours Nature et Ferme 3 jours 2022
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 066-171411
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2201/1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: séjours Neige 6 jours 2022
Date de conclusion du contrat: 2021-07-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: ligue de L'Enseignement HERAULT
Adresse postale: 974 avenue du piree
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2201/2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: séjours Montagne au naturel 6 jours 2022
Nom et adresse du contractant
Nom: cap verb
Adresse postale: rue de Fontloube
Commune postale: Guillestre
Code postal: 05600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2201/3
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: séjours Environnement 3 jours 2022
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: o.d.c.v.l
Adresse postale: parc d'activités de la Roche
Commune postale: Epinal
Code postal: 88007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2201/4
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: séjours Nature et Ferme 3 jours 2022
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 Rue Pitot
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 Rue Pitot
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 Rue Pitot
Source: OJS 2021/S 153-407569 (2021-08-05)