Conception, réalisation, maintenance et exploitation des systèmes mécaniques « Bras cryogéniques et IPSO », « Table de lancement et IPSO», « Palonnier de manutention » de Callisto au Centre Spatial Guyanais (CSG).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-01-07.
L'appel d'offres a été publié le 2021-11-30.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Callisto - systemes mecaniques
Produits/services: Travaux de construction📦
Brève description:
“Conception, réalisation, maintenance et exploitation des systèmes mécaniques « Bras cryogéniques et IPSO », « Table de lancement et IPSO», « Palonnier de...”
Brève description
Conception, réalisation, maintenance et exploitation des systèmes mécaniques « Bras cryogéniques et IPSO », « Table de lancement et IPSO», « Palonnier de manutention » de Callisto au Centre Spatial Guyanais (CSG).
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bras cryogéniques et IPSO
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction📦
Lieu d'exécution: Guyane🏙️
Description du marché:
“Lot N°1 Bras cryogéniques et IPSO.
- Systèmes Mécaniques.
o Bras Cryo.
o Système de déconnexion des interfaces du véhicule.
o Motorisation.
- Equipements...”
Description du marché
Lot N°1 Bras cryogéniques et IPSO.
- Systèmes Mécaniques.
o Bras Cryo.
o Système de déconnexion des interfaces du véhicule.
o Motorisation.
- Equipements Fluides.
o Lignes et flexibles cryogéniques LOX et LH2.
o Ligne et flexibles fluides conventionnels (Hélium, Azote).
- Système interfaces Procédé.
o Interfaces sol opérationnelles.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 22
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options: -Exploitation maintenance
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Table de lancement et IPSO
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Lot N°2 Table de lancement et IPSO.
- Systèmes mécaniques.
o Table de lancement.
o Système anti renversement.
o Tabouret de support.
- Système interfaces...”
Description du marché
Lot N°2 Table de lancement et IPSO.
- Systèmes mécaniques.
o Table de lancement.
o Système anti renversement.
o Tabouret de support.
- Système interfaces Procédé.
o Interfaces sol opérationnelles.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options: -Exploitation maintenance.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Palonnier de manutention
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Lot N°3 Palonnier de manutention.
- Equipements mécaniques.
o Palonnier.
o Câbles de levage.”
Durée de l'accord: 12
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“En application des articles L.2141-1 à 5 et L.2141-7 à 11 du CCP, le candidat doit à l’appui de sa candidature et conformément à l’article R.2143-3 du CCP,...”
Liste et brève description des conditions
En application des articles L.2141-1 à 5 et L.2141-7 à 11 du CCP, le candidat doit à l’appui de sa candidature et conformément à l’article R.2143-3 du CCP, produire les justificatifs suivants :
a) un document relatif au pouvoir des personnes habilitées à engager le candidat,
b) une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles et L.2141-1 à 5 et L.2141-7 à 11 du CCP et notamment qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Cette déclaration est à fournir par les candidats individuels, par chacun des membres d’un groupement candidat et le cas échéant, par les sous-traitants présentés.
1. Afin d’attester que le candidat n’est pas dans le cas prévu à l’article L.2341-1 du CCP :
une simple déclaration sur l’honneur attestant que le candidat ne se trouve pas dans un des cas d’interdiction de soumissionner.
Ou, s’il est étranger
un extrait d’un registre pertinent ou, à défaut un document équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d’origine ou d’établissement ;
2. Afin d’attester que le candidat n’est pas dans le cas prévu à l’article L.2141-2 du CCP :
les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents attestant que les déclarations leur incombant en matière fiscale et sociale ont été effectuées et du paiement des impôts, taxes, contributions ou cotisations sociales exigibles.
Ou, s’il est étranger
un certificat établi par les administrations et organismes de son pays d’origine ou d’établissement ;
3. Afin d’attester que le candidat n’est pas dans le cas prévu par l’article L.2141-3 du CCP :
un extrait K, ou un extrait K bis, ou un extrait D1
Ou, s’il est étranger
un document équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d’origine ou d’établissement ;
Le cas échéant le candidat produit les pièces prévues aux articles R.1263-12, D.8222-5 ou D.8222-7, ou D.8254-2 à D.8254-5 du Code du Travail ;
Le candidat n’est pas tenu de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve que le CNES peut obtenir par le biais d’un système électronique de mise à disposition d’informations administré par un organisme officiel ou d’un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l’accès en soit gratuit.
Le CNES vérifie les conditions de participation des candidats conformément aux modalités prévues à l’article R.2144-1 à 7 du CCP.
NB - Les pièces accompagnant le dossier de candidature rédigées en langue étrangère seront acceptées si elles sont accompagnées d'une traduction en langue française.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre...”
Liste et brève description des critères de sélection
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité ;
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- bilans ou extraits de bilan, concernant les trois dernières années.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste d’activités comparables effectuées par l’entreprise sur des briques technologiques au cours des trois dernières années, appuyée...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste d’activités comparables effectuées par l’entreprise sur des briques technologiques au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution des activités les plus importantes. Ces attestations indiquent le montant, les périodes et lieux d'exécution.
- Démonstration des compétences techniques requises (Expérience, Savoir faire);
- Certificats de qualifications professionnelles du candidat (ou toutes autres preuves) de nature à justifier l'aptitude à exécuter les prestations du marché.
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-01-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Adresse postale: 68, rue Raymond IV B.P. 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31608
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif
Adresse postale: 68, rue Raymond IV B.P. 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31608
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 235-615501 (2021-11-30)