BANC US

SNCF

SNCF Voyageurs souhaite recentrer les activités de maintenance du TSEE sur le site de PARIS CONFLANS dans le contexte d'accueil de rames nouvelle génération.
Dans ce cadre, elle souhaite acquérir une installation de mesure ultrasons (Banc US ou UT) capable contrôler les roues des TGV.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-01-14. L'appel d'offres a été publié le 2021-12-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• DTEC GMBH

Qui ?

• SNCF

Qu'est-ce que c'est ?

• Sièges et chaises divers › Bancs

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-12-13	Avis de marché
2022-11-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bancs
Brève description:

SNCF Voyageurs souhaite recentrer les activités de maintenance du TSEE sur le site de PARIS CONFLANS dans le contexte d'accueil de rames nouvelle génération. Dans ce cadre, elle souhaite acquérir une installation de mesure ultrasons (Banc US ou UT) capable contrôler les roues des TGV.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bancs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Sncf
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.sncf.com/ 🌏
Courrier électronique: ext.isabelle.charachon@sncf.fr 📧
URL des documents: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL pour la participation: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-13 📅
Date limite de soumission: 2022-01-14 📅
Date de publication: 2021-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 245-647985
Numéro JO-S: 245

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

SNCF Voyageurs souhaite recentrer les activités de maintenance du TSEE sur le site de PARIS CONFLANS dans le contexte d'accueil de rames nouvelle génération.

Dans ce cadre, elle souhaite acquérir une installation de mesure ultrasons (Banc US ou UT) capable contrôler les roues des TGV.

- une part ferme qui comprend les études d'exécution permettant le dimensionnement du génie civil

- une part optionnelle (assujettie à la validation de réalisation du projet) qui comprend l'étude finale, la fourniture, l'installation puis la mise en service du banc US pour TSEE

Durée de l'accord: 24 mois
Description des options:

- Option 1 : un système de remontée d’informations machine permettant une réalisation d’une maintenance prédictive

- Option 2 : un projet de contrat de maintenance (préventive, curative, full service, les durées)

- Option 3 : une proposition d’extension de garantie (de 3 à 5 ans) à chiffrer annuellement

- Option 4 : Maquette 3D de l’installation suivant § 5.2.6 du CDC

- Option 5 : kit de pièces détachées (maintenance).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris Conflans

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement) :

- Justifier de l'existence légale de l'entreprise, avec le numéro d'immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés (ou équivalent)

- L'imprimé DC1 intitulé "Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants" dûment complété

- L'imprimé DC2 intitulé "Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement" dûment complété

Ces documents sont à se procurer par internet à l’adresse suivante : https://www2.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

Pour les ESAT : l'agrément préfectoral relatif à la création de l'établissement ou pour les EA, le Contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM) ou le Contrat d’objectif triennal (COT) en cours de validité à la.date limite de remise des offres ou la preuve de la structure équivalente.

Liste et brève description des règles et critères:

Les candidats seront sélectionnés sur la base de leur capacité juridique, technique et financière à réaliser le marché. Ces éléments de capacité seront analysés sur la base des documents demandés dans le cadre du présent avis.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 519 037 584 08713
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL des documents: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Adresse Internet: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les procédures de recours applicables sont :

- Le référé précontractuel (CPC, art 1441-1 et 1441-2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ;

- Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de :

- 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ;

- 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ;

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 245-647985 (2021-12-13)

Avis d'attribution de marché (2022-11-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: ext.i.charachon@sncf.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-29 📅
Date de publication: 2022-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 233-668212
Se réfère à l'avis: 2021/S 245-647985
Numéro JO-S: 233

Objet
Champ d'application du marché
Description des options: - Option 2 : Maquette 3D de l’installation suivant § 5.2.6 du CDC

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-07-07 📅
Nom: Dtec gmbh
Commune postale: Rosbach vor der höhe
Pays: Allemagne 🇩🇪
Source: OJS 2022/S 233-668212 (2022-11-29)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Mobilier (>20)

Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes (13)

Sièges et chaises divers (7)