Appui à l'animation de la filière SI
RTE — réseau de transport d'électricité
La Direction du système d’information et télécoms (DSIT) de RTE délivre des services SIT pour l’ensemble de l’entreprise. Afin d’animer et de coordonner les échanges entre les différentes régions de RTE et la DSIT, RTE souhaite mettre en place une équipe d’animation de la filière SI qui gère la relation client de la DSIT.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-04-27. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • MC2I
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-04-07 | Avis de marché |
| 2021-10-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
Numéro de référence: 19934
Brève description:
“La Direction du système d’information et télécoms (DSIT) de RTE délivre des services SIT pour l’ensemble de l’entreprise. Afin d’animer et de coordonner les...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: RTE — Réseau de transport d'électricité
Adresse postale: Immeuble Window, 7C place du Dôme
Code postal: 92073
Commune postale: Paris La Défense
Contact
Adresse Internet: http:///www.rte-france.com 🌏
Courrier électronique: emma.verdiere@rte-france.com 📧
Téléphone: +33 141021909 📞
URL des documents: https://rte-france.bravosolution.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-07 📅
Date limite de soumission: 2021-04-27 📅
Date de publication: 2021-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 070-179503
Numéro JO-S: 70
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La Direction du système d’information et télécoms (DSIT) de RTE délivre des services SIT pour l’ensemble de l’entreprise. Afin d’animer et de coordonner les...”
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“Les activités de cette prestation d’appui portent principalement sur la relation opérationnelle entre la DSIT et la filière SI en région et consistent plus...”
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“— assurer l’interface entre la filière SI en région et les chefs de projets, experts, responsables sécurité de la DSIT;”
“— coordonner et maintenir les offres de service SI;”
“— contribuer à l’insertion des évolutions du SI;”
“— collecter et traiter les réclamations SI;”
“— diffuser la communication technique sur le SI;”
“— mettre à jour l’info-trafic SI sur l’intranet afin d’informer les utilisateurs de problèmes sur le SI;”
“— assurer la logistique des animations métier;”
“— planifier, organiser la formation des nouveaux arrivants de la filière SI…”
“La prestation est divisée en deux modules: module A et module B.”
“Le module A couvre des prestations opérationnelles de suivi des sollicitations et des demandes, réalisation de fiches pratiques, préparation des messages de...”
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“Le module B assure les activités du module A, permettant ainsi une souplesse de fonctionnement au sein de l’équipe, mais il demande plus de compétences en...”
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“1) la coordination et la maintenance du catalogue des offres de services;”
“2) la préparation des communications non standards;”
“3) la préparation des réunions d’animation filière SI (ordre du jour, supports…);”
“4) l’escalade et la coordination des sollicitations les plus complexes.”
“Les intervenants du titulaire seront localisés dans les locaux de RTE (immeuble Window, à la Défense (92)), le pilotage de la prestation se fera depuis les...”
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Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
“Module A: 24 mois fermes + 2 × 1 un an optionnel.”
“Module B: 12 mois fermes + 3 × 1 an optionnel.”
Description des options:
“Un mois de réversibilité.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Le candidat devra adresser avec sa demande de participation:”
“Candidat établi en France:”
“— un extrait de l’inscription au registre du commerce et des sociétés (imprimé K bis), ou bien carte d’identification justifiant de l’inscription au...”
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“Candidat établi hors de France:”
“— un document émanant des autorités tenant le registre professionnel ou un document équivalent certifiant cette inscription ou:”
“Pour les entreprises en cours de création, un document datant de moins de trois mois émanant de l'autorité habilitée à recevoir l'inscription au registre...”
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“— un document mentionnant son identité et son adresse ou, le cas échéant, les coordonnées des on représentant fiscal ponctuel en France.”
“Pour tous les candidats:”
“— une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L....”
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“Il s’agit sans être exhaustif:”
“—— des peines prononcées par un juge pénal relatives à la corruption au sens large, la concussion, le trafic d’influence, la prise illégale d’intérêt,...”
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“—— des défauts de régularité au regard des obligations sociales ou fiscales, constatés soit par un juge, soit par les administrations chargées du...”
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“—— des états de liquidations judiciaires, de faillites, de redressement judiciaire ne justifiant pas de l’habilitation à poursuivre les activités pendant la...”
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“—— de la violation des règles relatives à la lutte contre le travail illégal, constatées par les services de l’inspection du travail et assimilés ou...”
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“— en cas de redressement judiciaire, une copie du ou des jugements prononcés.”
“Candidat faisant partie du groupe EDF ou du groupe de la Caisse des dépôts et consignations (CDC).”
“Afin de s’assurer du respect des dispositions des articles L. 111-10 et suivants du code de l’énergie, un candidat contrôlé directement ou indirectement par...”
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“Ces éléments produits en langue française sont à fournir par les candidats individuels, par chacun des membres d'un groupement candidat et, le cas échéant,...”
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Situation économique et financière:
“CA annuel des trois dernières années doit être supérieur à 350 000 EUR.”
Capacité technique et professionnelle:
“Les candidats devront démontrer dans un dossier de 30 pages maximum qu’ils disposent de ressources avec une maîtrise éprouvée sur les domaines suivants:”
“— nombre de collaborateurs dédiés (supérieur à 30), ayant une expérience d’au moins un an dans la relation client interne dans le monde SI, et maîtrisant la...”
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“— démontrer que le candidat est capable de mobiliser des profils connaissant les processus ITIL;”
“— démontrer que le candidat est capable de gérer les compétences de ses collaborateurs dans la durée;”
“— démontrer sa capacité à auto-évaluer sa prestation périodiquement et préciser les dispositions de pilotage associées;”
“— démontrer que le candidat a un turnover inférieur à 30 % sur les deux dernières années;”
“— démontrer la capacité à gérer le turnover des équipes dans des délais réduits tout en garantissant une bonne qualité de service.”
Liste et brève description des règles et critères:
“La réponse devra être intégrée dans les enveloppes administratives et techniques sous le portail de BravoSolution dont le lien est au paragraphe I.3).”
“Dans le cas ou le lien du § I.3 ne fonctionnerait pas voici la procédure pour retrouver ce marché:”
“— allez sur: https://rte-france.bravosolution.com”
“— cliquez sur: «avis d'appel à la concurrence»;”
“— cliquez sur le dossier: «19934 — Appui à l'animation de la filière SI».”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Des cautions ou garanties bancaires pourront être demandées et seront indiquées dans le dossier de consultation.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur ressources propres. Paiement à 49 jours à compter de la date d’émission de la facture.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“RTE se réserve le droit de demander au groupement sa transformation en groupement solidaire ou avec mandataire solidaire lors de l’attribution du marché,...”
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“En cas de candidature en groupement, l’ensemble des pièces demandées aux III.1.1) à III.1.3) doit être fourni par chacun de ses membres.”
“Sauf cas prévus à l’article R. 2142-26 du code de la commande publique, la composition du groupement candidat à un avis d’appel à la concurrence ne peut...”
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Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre minimum de candidats: 3
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Emma Verdière
URL des documents: https://rte-france.bravosolution.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot Curie
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010 📞
Fax: +33 147243161 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé précontractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats...”
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“— référé contractuel prévu aux articles 11 et suivants de l’ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats...”
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot Curie
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010 📞
Fax: +33 147243161 📠
Source: OJS 2021/S 070-179503 (2021-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
Numéro de référence: 19934
Brève description:
“La Direction du système d’information et télécoms (DSIT) de RTE délivre des services SIT pour l’ensemble de l’entreprise. Afin d’animer et de coordonner les...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: RTE — Réseau de transport d'électricité
Adresse postale: Immeuble Window, 7C place du Dôme
Code postal: 92073
Commune postale: Paris La Défense
Contact
Adresse Internet: http:///www.rte-france.com 🌏
Courrier électronique: emma.verdiere@rte-france.com 📧
Téléphone: +33 141021909 📞
URL des documents: https://rte-france.bravosolution.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-07 📅
Date limite de soumission: 2021-04-27 📅
Date de publication: 2021-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 070-179503
Numéro JO-S: 70
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La Direction du système d’information et télécoms (DSIT) de RTE délivre des services SIT pour l’ensemble de l’entreprise. Afin d’animer et de coordonner les...”
“Les activités de cette prestation d’appui portent principalement sur la relation opérationnelle entre la DSIT et la filière SI en région et consistent plus...”
Afficher plus (16)
“— assurer l’interface entre la filière SI en région et les chefs de projets, experts, responsables sécurité de la DSIT;”
“— coordonner et maintenir les offres de service SI;”
“— contribuer à l’insertion des évolutions du SI;”
“— collecter et traiter les réclamations SI;”
“— diffuser la communication technique sur le SI;”
“— mettre à jour l’info-trafic SI sur l’intranet afin d’informer les utilisateurs de problèmes sur le SI;”
“— assurer la logistique des animations métier;”
“— planifier, organiser la formation des nouveaux arrivants de la filière SI…”
“La prestation est divisée en deux modules: module A et module B.”
“Le module A couvre des prestations opérationnelles de suivi des sollicitations et des demandes, réalisation de fiches pratiques, préparation des messages de...”
“Le module B assure les activités du module A, permettant ainsi une souplesse de fonctionnement au sein de l’équipe, mais il demande plus de compétences en...”
“1) la coordination et la maintenance du catalogue des offres de services;”
“2) la préparation des communications non standards;”
“3) la préparation des réunions d’animation filière SI (ordre du jour, supports…);”
“4) l’escalade et la coordination des sollicitations les plus complexes.”
“Les intervenants du titulaire seront localisés dans les locaux de RTE (immeuble Window, à la Défense (92)), le pilotage de la prestation se fera depuis les...”
Description des renouvellements:
“Module A: 24 mois fermes + 2 × 1 un an optionnel.”
“Module B: 12 mois fermes + 3 × 1 an optionnel.”
Description des options:
“Un mois de réversibilité.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Le candidat devra adresser avec sa demande de participation:”
“Candidat établi en France:”
Afficher plus (16)
“— un extrait de l’inscription au registre du commerce et des sociétés (imprimé K bis), ou bien carte d’identification justifiant de l’inscription au...”
“Candidat établi hors de France:”
“— un document émanant des autorités tenant le registre professionnel ou un document équivalent certifiant cette inscription ou:”
“Pour les entreprises en cours de création, un document datant de moins de trois mois émanant de l'autorité habilitée à recevoir l'inscription au registre...”
“— un document mentionnant son identité et son adresse ou, le cas échéant, les coordonnées des on représentant fiscal ponctuel en France.”
“Pour tous les candidats:”
“— une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L....”
“Il s’agit sans être exhaustif:”
“—— des peines prononcées par un juge pénal relatives à la corruption au sens large, la concussion, le trafic d’influence, la prise illégale d’intérêt,...”
“—— des défauts de régularité au regard des obligations sociales ou fiscales, constatés soit par un juge, soit par les administrations chargées du...”
“—— des états de liquidations judiciaires, de faillites, de redressement judiciaire ne justifiant pas de l’habilitation à poursuivre les activités pendant la...”
“—— de la violation des règles relatives à la lutte contre le travail illégal, constatées par les services de l’inspection du travail et assimilés ou...”
“— en cas de redressement judiciaire, une copie du ou des jugements prononcés.”
“Candidat faisant partie du groupe EDF ou du groupe de la Caisse des dépôts et consignations (CDC).”
“Afin de s’assurer du respect des dispositions des articles L. 111-10 et suivants du code de l’énergie, un candidat contrôlé directement ou indirectement par...”
“Ces éléments produits en langue française sont à fournir par les candidats individuels, par chacun des membres d'un groupement candidat et, le cas échéant,...”
“CA annuel des trois dernières années doit être supérieur à 350 000 EUR.”
Capacité technique et professionnelle:
“Les candidats devront démontrer dans un dossier de 30 pages maximum qu’ils disposent de ressources avec une maîtrise éprouvée sur les domaines suivants:”
“— nombre de collaborateurs dédiés (supérieur à 30), ayant une expérience d’au moins un an dans la relation client interne dans le monde SI, et maîtrisant la...”
Afficher plus (5)
“— démontrer que le candidat est capable de mobiliser des profils connaissant les processus ITIL;”
“— démontrer que le candidat est capable de gérer les compétences de ses collaborateurs dans la durée;”
“— démontrer sa capacité à auto-évaluer sa prestation périodiquement et préciser les dispositions de pilotage associées;”
“— démontrer que le candidat a un turnover inférieur à 30 % sur les deux dernières années;”
“— démontrer la capacité à gérer le turnover des équipes dans des délais réduits tout en garantissant une bonne qualité de service.”
“La réponse devra être intégrée dans les enveloppes administratives et techniques sous le portail de BravoSolution dont le lien est au paragraphe I.3).”
“Dans le cas ou le lien du § I.3 ne fonctionnerait pas voici la procédure pour retrouver ce marché:”
Afficher plus (3)
“— allez sur: https://rte-france.bravosolution.com”
“— cliquez sur: «avis d'appel à la concurrence»;”
“— cliquez sur le dossier: «19934 — Appui à l'animation de la filière SI».”
Dépôts et garanties exigés:
“Des cautions ou garanties bancaires pourront être demandées et seront indiquées dans le dossier de consultation.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur ressources propres. Paiement à 49 jours à compter de la date d’émission de la facture.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“RTE se réserve le droit de demander au groupement sa transformation en groupement solidaire ou avec mandataire solidaire lors de l’attribution du marché,...”
“En cas de candidature en groupement, l’ensemble des pièces demandées aux III.1.1) à III.1.3) doit être fourni par chacun de ses membres.”
Afficher plus (1)
“Sauf cas prévus à l’article R. 2142-26 du code de la commande publique, la composition du groupement candidat à un avis d’appel à la concurrence ne peut...”
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre minimum de candidats: 3
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Emma Verdière
URL des documents: https://rte-france.bravosolution.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot Curie
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010 📞
Fax: +33 147243161 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé précontractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats...”
“— référé contractuel prévu aux articles 11 et suivants de l’ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats...”
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot Curie
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010 📞
Fax: +33 147243161 📠
Source: OJS 2021/S 070-179503 (2021-04-07)
Avis d'attribution de marché (2021-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La Direction du Système d’information et Télécoms (DSIT) de RTE délivre des services SIT pour l’ensemble de l’entreprise. Afin d’animer et de coordonner les...”
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: RTE Réseau de Transport d'Electricité
Adresse postale: Immeuble WINDOW - 7C Place du Dôme
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.rte-france.com 🌏
Courrier électronique: karine.ay@rte-france.com 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-04 📅
Date de publication: 2021-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 196-512118
Se réfère à l'avis: 2021/S 070-179503
Numéro JO-S: 196
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“- Assurer l’interface entre la filière SI en région et les Chefs de Projets, Experts, responsables sécurité de la DSIT ;”
“- Contribuer à l’insertion des évolutions du SI ;”
“- Collecter et traiter les réclamations SI ;”
“- Diffuser la communication technique sur le SI ;”
“- Mettre à jour l’info-trafic SI sur l’intranet afin d’informer les utilisateurs de problèmes sur le SI ;”
“- Assurer la logistique des animations métier ;”
“- Planifier, organiser la formation des nouveaux arrivants de la Filière SI...”
“Les intervenants du Titulaire seront localisés dans les locaux de RTE (Immeuble Window), le pilotage de la prestation se fera depuis les locaux du Titulaire.”
Description des options:
“Module A : 2x1 an optionnel”
“Module B : 3x1 an optionnel”
“1 mois de réversibilité”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 40%
Prix (pondération): 60%
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-09-01 📅
Nom: MC2I
Adresse postale: 51 rue François 1er
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: AY Karine
Adresse Internet: www.rte-france.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://rte-france.bravosolution.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Nanterre
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre CEDEX
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé précontractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats...”
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Nanterre
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre
Source: OJS 2021/S 196-512118 (2021-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La Direction du Système d’information et Télécoms (DSIT) de RTE délivre des services SIT pour l’ensemble de l’entreprise. Afin d’animer et de coordonner les...”
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: RTE Réseau de Transport d'Electricité
Adresse postale: Immeuble WINDOW - 7C Place du Dôme
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.rte-france.com 🌏
Courrier électronique: karine.ay@rte-france.com 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-04 📅
Date de publication: 2021-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 196-512118
Se réfère à l'avis: 2021/S 070-179503
Numéro JO-S: 196
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“- Assurer l’interface entre la filière SI en région et les Chefs de Projets, Experts, responsables sécurité de la DSIT ;”
“- Contribuer à l’insertion des évolutions du SI ;”
Afficher plus (6)
“- Collecter et traiter les réclamations SI ;”
“- Diffuser la communication technique sur le SI ;”
“- Mettre à jour l’info-trafic SI sur l’intranet afin d’informer les utilisateurs de problèmes sur le SI ;”
“- Assurer la logistique des animations métier ;”
“- Planifier, organiser la formation des nouveaux arrivants de la Filière SI...”
“Les intervenants du Titulaire seront localisés dans les locaux de RTE (Immeuble Window), le pilotage de la prestation se fera depuis les locaux du Titulaire.”
“Module A : 2x1 an optionnel”
“Module B : 3x1 an optionnel”
Afficher plus (1)
“1 mois de réversibilité”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 40%
Prix (pondération): 60%
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-09-01 📅
Nom: MC2I
Adresse postale: 51 rue François 1er
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: AY Karine
Adresse Internet: www.rte-france.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://rte-france.bravosolution.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Nanterre
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre CEDEX
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé précontractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats...”
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Nanterre
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre
Source: OJS 2021/S 196-512118 (2021-10-04)
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