Appel d’offres pour le développement, la maintenance et l’exploitation des logiciels et systèmes d’informations du Sismer dans le cadre des projets nationaux et européens

Ifremer

Appel d’offres pour le développement, la maintenance et l’exploitation des logiciels et systèmes d’informations du Sismer dans le cadre des projets nationaux et européens.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-09-24. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-07-08 Avis de marché
2022-01-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Numéro de référence: 211002011
Brève description:
Appel d’offres pour le développement, la maintenance et l’exploitation des logiciels et systèmes d’informations du Sismer dans le cadre des projets nationaux et européens.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Maintenance de logiciels de technologies de l'information 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ifremer
Adresse postale: ZI de la Pointe du Diable — CS 10070
Code postal: 29280
Commune postale: Plouzané
Contact
Adresse Internet: http://www.ifremer.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marche@ifremer.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-08 📅
Date limite de soumission: 2021-09-24 📅
Date de publication: 2021-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 133-354103
Numéro JO-S: 133

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 000 000 EUR 💰
Brève description:
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande. Les quantités minimales et maximales annuelles sont:
— quantité minimale annuelle: 1 000 Unités d’œuvres (UO),
— quantité maximale annuelle: pas de maximum.
Le pouvoir adjudicateur ou son représentant s'engage à commander les prestations objet du présent marché à hauteur du minimum indiqué ci-dessus.
Par contre, les quantités définies dans le cadre de devis quantitatif et estimatif sont purement indicatives. Elles n'engagent donc pas le pouvoir adjudicateur.
En revanche le titulaire s'engage à pouvoir assurer l'exécution des prestations à hauteur des estimations du devis quantitatif estimatif. Au-delà de ces estimations, le titulaire n'est pas en obligation d’assurer les prestations et le pouvoir adjudicateur ne pourra pas prétendre à une quelconque compensation financière ou à une quelconque indemnité.
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Les prestations du marché recouvrent:
— des prestations de maintenance corrective, évolutive et adaptative telles que définies au CCTP,
— des prestations d’assistance à la gestion des bases de données telles que définies au CCTP.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est reconduit tacitement à chaque date anniversaire du contrat. Le nombre des reconductions est limité à trois avec une durée d’un an par période reconduite. En conséquence, la durée de validité maximale du marché est fixée à qautre ans à compter de la date de notification du marché.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Le lieu principal d'exécution est à Plouzané (29) dans les locaux d'Ifremer et à titre accessoire dans les locaux du titulaire.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Liste et description succincte des conditions:
— lettre de candidature: formulaire DC1 à compléter, disponible à l'adresse suivante: https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
En cas de candidature groupée, la même déclaration est complétée par tous les membres du groupement;
— déclaration de candidature: formulaire DC2 à compléter, disponible à l’adresse suivante:
En cas de candidature groupée, une déclaration est remplie par chaque membre du groupement.
Cette déclaration doit notamment comporter:
—— le chiffre d’affaires global sur les trois derniers exercices disponibles et la part du chiffre d’affaires concernant les services objet du marché;
—— la présentation de la société avec l’implantation et l’organisation générale des services, la présentation des salariés (effectifs, qualification, formation);
—— les références du candidat (indiquer les cinq principales et dernières références dans le domaine de l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour construction ou modernisation de navires spéciaux réalisées au cours des trois derniers exercices);
— les attestations et déclarations suivantes:
—— l’attestation permettant de justifier la qualité du signataire ou la délégation de pouvoir identifiant le signataire par la personne habilitée à engager la société;
—— la déclaration sur l’honneur jointe à signer.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epic
Contact
Point de contact: Direction administrative juridique et financière
Adresse Internet: www.ifremer.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://wwz.ifremer.fr/achats 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: la présente consultation peut faire l'objet:
— jusqu'à la signature du contrat, d'un référé précontractuel dans les conditions de l'article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
— à compter de la signature du contrat, d'un référé contractuel dans les conditions de l'article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
— dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, d'un recours en contestation de la validité du contrat, dans les conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne (n
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44416
Source: OJS 2021/S 133-354103 (2021-07-08)
Avis d'attribution de marché (2022-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Appel d’offres pour le développement, la maintenance et l’exploitation des logiciels et systèmes d’informations du SISMER dans le cadre des projets nationaux et européens
Valeur totale du marché: 793 465 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ifremer
Adresse postale: ZI de la Pointe du Diable CS 10070
Commune postale: Plouzane

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-24 📅
Date de publication: 2022-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 020-048882
Se réfère à l'avis: 2021/S 133-354103
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour un montant minimal de 480 000.00 € HT et sans montant maximal sur 4 ans (Montant maximal d'engagement : DQE de 793 465.00 € HT).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché est un accord cadre à bons de commande. Les quantités minimales et maximales annuelles sont:
Quantité minimale annuelle : 1000 unités d’œuvres (UO)
Quantité maximale annuelle : pas de maxi
Le Pouvoir adjudicateur ou son représentant s'engage à commander les prestations objet du présent marché à hauteur du minimum indiqué ci-dessus.
En revanche le titulaire s'engage à pouvoir assurer l'exécution des prestations à hauteur des estimations du devis quantitatif estimatif. Au delà de ces estimations, le titulaire n'est pas en obligation d’assurer les prestations et le pouvoir adjudicateur ne pourra pas prétendre à une quelconque compensation financière ou à une quelconque indemnité.
Afficher plus
Les prestations du marché recouvrent :
- Des prestations de maintenance corrective, évolutive et adaptative telles que définies au CCTP,
- Des prestations d’assistance à la gestion des bases de données telles que définies au CCTP.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Le lieu principal d'exécution est à Plouzané (29) dans les locaux d'IFREMER et à titre accessoire dans les locaux du titulaire

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Critère valeur technique
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Critère prix

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-20 📅
Nom: Altran technologies
Adresse postale: 76 avenue Kléber
Commune postale: Paris
Code postal: 75016
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 793 465 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction Administrative Juridique et Financière

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien 3, Contour de la Motte CS44416
Commune postale: Rennes cedex
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
La présente consultation peut faire l'objet :
- À compter de la signature du contrat, d'un référé contractuel dans les conditions de l'article L551-13 et suivants du Code de justice administrative ;
- Dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, d'un recours en contestation de la validité du contrat, dans les conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne (n° 358994) qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité.
Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 020-048882 (2022-01-24)
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