Aoo lvs 21s0202 — mise à disposition de balayeuse aspiratrice avec chauffeur pour la Direction de la mobilité et du réseau routier (DM2R) et des MDADT — huit lots

Conseil départemental du Pas-de-Calais

Mise à disposition de balayeuse aspiratrice avec chauffeur.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-09-13. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Theys Environnement

Qui ?

• Conseil départemental du Pas-de-Calais

Qu'est-ce que c'est ?

• Location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur › Location de véhicules industriels avec chauffeur

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-07-05	Avis de marché
2021-11-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de véhicules industriels avec chauffeur
Brève description: Mise à disposition de balayeuse aspiratrice avec chauffeur.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location de véhicules industriels avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location de véhicules industriels avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Pas-de-Calais
Adresse postale: https://www.pasdecalais.fr, https://marchespublics596280.fr
Code postal: 62018
Commune postale: Arras Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://www.pasdecalais.fr 🌏
Courrier électronique: dcp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-05 📅
Date limite de soumission: 2021-09-13 📅
Date de publication: 2021-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 131-347116
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimal et avec un montant HT maximal annuel de 60 000,00 EUR. À titre indicatif et non contractuel, les dépenses en EUR HT sur les dernières années sont les suivantes: 2018: 44 874,85 EUR/2019: 17 106,24 EUR/2020: 43 847,79 EUR/2021 (en cours): néant.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Territoire de l'Arrageois
Numéro du lot: 1
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché pourra faire l'objet de trois reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.

Description des options:

Le marché pourra faire l'objet de trois reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.

Informations complémentaires:

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimal et avec un montant HT maximal annuel de 60 000,00 EUR.

À titre indicatif et non contractuel, les dépenses en EUR HT sur les dernières années sont les suivantes: 2018: 44 874,85 EUR/2019: 17 106,24 EUR/2020: 43 847,79 EUR/2021 (en cours): néant.

Intitulé du lot: Territoire de Lens-Hénin
Numéro du lot: 2
Informations complémentaires:

À titre indicatif et non contractuel, les dépenses en EUR HT sur les dernières années sont les suivantes: 2018: 6 562,50 EUR/2019: 14 789,81 EUR/2020: néant/2021 (en cours): néant.

Intitulé du lot: Territoire de l'Artois
Numéro du lot: 3
Informations complémentaires:

À titre indicatif et non contractuel, les dépenses en EUR HT sur les dernières années sont les suivantes: 2018: néant/2019: néant/2020: néant/2021 (en cours): néant.

Intitulé du lot: Territoire du Montreuillois — Ternois
Numéro du lot: 4
Informations complémentaires:

À titre indicatif et non contractuel, les dépenses en EUR HT sur les dernières années sont les suivantes: 2018: néant/2019: 16 344,56 EUR/2020: 1 139,41 EUR/2021 (en cours): néant.

Intitulé du lot: Territoire de l'Audomarois
Numéro du lot: 5
Informations complémentaires:

À titre indicatif et non contractuel, les dépenses en EUR HT sur les dernières années sont les suivantes: 2018: 9 940,00 EUR/2019: 9 383,54 EUR/2020: 13 547,77 EUR/2021 (en cours): 292,88 EUR.

Intitulé du lot: Territoire du Calaisis
Numéro du lot: 6
Informations complémentaires:

À titre indicatif et non contractuel, les dépenses en EUR HT sur les dernières années sont les suivantes: 2018: 22 627,50 EUR/2019: 12 567,00 EUR/2020: 18 176,00 EUR/2021 (en cours): 6 603,00 EUR.

Intitulé du lot: Territoire du Boulonnais
Numéro du lot: 7
Informations complémentaires:

À titre indicatif et non contractuel, les dépenses en EUR HT sur les dernières années sont les suivantes: 2018: 17 466,00 EUR/2019: 10 650,00 EUR/2020: 2 840,00 EUR/2021 (en cours): néant.

Intitulé du lot: Ensemble du département pour le SM3R
Numéro du lot: 8
Informations complémentaires:

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimal et avec un montant HT maximal annuel de 120 000,00 EUR.

À titre indicatif et non contractuel, les dépenses en EUR HT sur les dernières années sont les suivantes: 2018: 111 836,00 EUR/2019: 90 904,78 EUR/2020: 85 490,53 EUR/2021 (en cours): 18 963,73 EUR.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— lettre de candidature (DC1) version en vigueur,

— déclaration du candidat (DC2): version en vigueur.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (trois dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont dispose le candidat pour la réalisation de marchés de même nature.

Les candidats pourront utiliser le DUME. Dans ce cas, les candidats ne peuvent pas se limiter à indiquer qu'ils disposent de l'aptitude et des capacités requises, ils doivent fournir tous les justificatifs exigés pour la présentation des candidatures. Le DUME devra être rédigé en langue française.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:

Les dates et heure d'ouverture des plis sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Admission des candidatures: garanties professionnelles, techniques et financières suffisantes.

Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire — budget départemental — délai global de paiement 30 jours — mandat administratif — les prix sont fermes la première année, les prix de base sont révisés par ajustement tous les ans, à la date de notification du marché — avance possible — date prévisionnelle de début des prestations: 1.2.2022.

Renseignements administratifs: Franck Thellier — Direction de la commande publique — https://marchespublics596280.fr /

Renseignements techniques: Sébastien Huchin — bureau des achats — https://marchespublics596280.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2021/S 131-347116 (2021-07-05)

Avis d'attribution de marché (2021-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

mise à disposition de balayeuse aspiratrice avec chauffeur pour la DMRR et les MDADT

Valeur totale du marché: 900 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil départemental du Pas-De-Calais

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-25 📅
Date de publication: 2021-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 232-611937
Se réfère à l'avis: 2021/S 131-347116
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires

les prestations donnent lieu (pour chacun des lots) à un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum HT annuel de 60 000 euro (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: territoire de l'arrageois
Description des options:

le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Si le représentant du pouvoir adjudicateur prend la décision de ne pas reconduire le marché, il en informera le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la fin du marché. En l'absence de décision de sa part dans le délai indiqué, la reconduction sera considérée comme effective

Informations complémentaires:

les prestations donnent lieu (pour chacun des lots) à un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum HT annuel de 60 000 euro (H.T.).

Intitulé du lot: territoire de Lens-Hénin
Informations complémentaires:

les prestations donnent lieu (pour chacun des lots) à un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum HT annuel (figurant à l'acte d'engagement)

Intitulé du lot: territoire de l'artois
Description des options:

Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Si le représentant du pouvoir adjudicateur prend la décision de ne pas reconduire le marché, il en informera le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la fin du marché. En l'absence de décision de sa part dans le délai indiqué, la reconduction sera considérée comme effective

Intitulé du lot: territoire du Montreuillois - ternois
Brève description:

Intitulé du lot: territoire de l'audomarois
territoire du Calaisis
territoire du Boulonnais
ensemble du département pour le Sm3r
Informations complémentaires:

les prestations donnent lieu (pour chacun des lots) à un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum HT annuel de 120 000 euro (H.T.).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-16 📅
Nom: theys environnement
Adresse postale: zi douai dorignies -rue Gustave Eiffel
Commune postale: Douai
Code postal: 59500
Pays: France 🇫🇷
Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
480 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Téléphone: +33 0359542342 📞
Fax: +33 0359542445 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2021/S 232-611937 (2021-11-25)

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