Aoo lvs 21s0202 — mise à disposition de balayeuse aspiratrice avec chauffeur pour la Direction de la mobilité et du réseau routier (DM2R) et des MDADT — huit lots
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Aoo lvs 21s0202 — mise à disposition de balayeuse aspiratrice avec chauffeur pour la Direction de la mobilité et du réseau routier (DM2R) et des MDADT — huit lots”
Titre
Aoo lvs 21s0202 — mise à disposition de balayeuse aspiratrice avec chauffeur pour la Direction de la mobilité et du réseau routier (DM2R) et des MDADT — huit lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire de l'Arrageois
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Location de véhicules industriels avec chauffeur📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: Mise à disposition de balayeuse aspiratrice avec chauffeur.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché pourra faire l'objet de trois reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché pourra faire l'objet de trois reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.” Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimal et avec un montant HT maximal annuel de 60 000,00 EUR.
À titre indicatif...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimal et avec un montant HT maximal annuel de 60 000,00 EUR.
À titre indicatif et non contractuel, les dépenses en EUR HT sur les dernières années sont les suivantes: 2018: 44 874,85 EUR/2019: 17 106,24 EUR/2020: 43 847,79 EUR/2021 (en cours): néant.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire de Lens-Hénin
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimal et avec un montant HT maximal annuel de 60 000,00 EUR.
À titre indicatif...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimal et avec un montant HT maximal annuel de 60 000,00 EUR.
À titre indicatif et non contractuel, les dépenses en EUR HT sur les dernières années sont les suivantes: 2018: 6 562,50 EUR/2019: 14 789,81 EUR/2020: néant/2021 (en cours): néant.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire de l'Artois
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimal et avec un montant HT maximal annuel de 60 000,00 EUR.
À titre indicatif...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimal et avec un montant HT maximal annuel de 60 000,00 EUR.
À titre indicatif et non contractuel, les dépenses en EUR HT sur les dernières années sont les suivantes: 2018: néant/2019: néant/2020: néant/2021 (en cours): néant.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire du Montreuillois — Ternois
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimal et avec un montant HT maximal annuel de 60 000,00 EUR.
À titre indicatif...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimal et avec un montant HT maximal annuel de 60 000,00 EUR.
À titre indicatif et non contractuel, les dépenses en EUR HT sur les dernières années sont les suivantes: 2018: néant/2019: 16 344,56 EUR/2020: 1 139,41 EUR/2021 (en cours): néant.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire de l'Audomarois
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimal et avec un montant HT maximal annuel de 60 000,00 EUR.
À titre indicatif...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimal et avec un montant HT maximal annuel de 60 000,00 EUR.
À titre indicatif et non contractuel, les dépenses en EUR HT sur les dernières années sont les suivantes: 2018: 9 940,00 EUR/2019: 9 383,54 EUR/2020: 13 547,77 EUR/2021 (en cours): 292,88 EUR.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire du Calaisis
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimal et avec un montant HT maximal annuel de 60 000,00 EUR.
À titre indicatif...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimal et avec un montant HT maximal annuel de 60 000,00 EUR.
À titre indicatif et non contractuel, les dépenses en EUR HT sur les dernières années sont les suivantes: 2018: 22 627,50 EUR/2019: 12 567,00 EUR/2020: 18 176,00 EUR/2021 (en cours): 6 603,00 EUR.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire du Boulonnais
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimal et avec un montant HT maximal annuel de 60 000,00 EUR.
À titre indicatif...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimal et avec un montant HT maximal annuel de 60 000,00 EUR.
À titre indicatif et non contractuel, les dépenses en EUR HT sur les dernières années sont les suivantes: 2018: 17 466,00 EUR/2019: 10 650,00 EUR/2020: 2 840,00 EUR/2021 (en cours): néant.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ensemble du département pour le SM3R
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimal et avec un montant HT maximal annuel de 120 000,00 EUR.
À titre...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimal et avec un montant HT maximal annuel de 120 000,00 EUR.
À titre indicatif et non contractuel, les dépenses en EUR HT sur les dernières années sont les suivantes: 2018: 111 836,00 EUR/2019: 90 904,78 EUR/2020: 85 490,53 EUR/2021 (en cours): 18 963,73 EUR.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— lettre de candidature (DC1) version en vigueur,
— déclaration du candidat (DC2): version en vigueur.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (trois dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (trois dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont dispose le candidat pour la réalisation de marchés de même nature.
Les candidats pourront utiliser le DUME. Dans ce cas, les candidats ne peuvent pas se limiter à indiquer qu'ils disposent de l'aptitude et des capacités requises, ils doivent fournir tous les justificatifs exigés pour la présentation des candidatures. Le DUME devra être rédigé en langue française.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-13
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-15
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Les dates et heure d'ouverture des plis sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées.”
“Admission des candidatures: garanties professionnelles, techniques et financières suffisantes.
Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire —...”
Admission des candidatures: garanties professionnelles, techniques et financières suffisantes.
Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire — budget départemental — délai global de paiement 30 jours — mandat administratif — les prix sont fermes la première année, les prix de base sont révisés par ajustement tous les ans, à la date de notification du marché — avance possible — date prévisionnelle de début des prestations: 1.2.2022.
Renseignements administratifs: Franck Thellier — Direction de la commande publique — https://marchespublics596280.fr /
Renseignements techniques: Sébastien Huchin — bureau des achats — https://marchespublics596280.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 131-347116 (2021-07-05)
Avis d'attribution de marché (2021-11-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: conseil départemental du Pas-De-Calais
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“aoo lvs 21s0202 - mise à disposition de balayeuse aspiratrice avec chauffeur pour la Direction de la Mobilité et du Réseau Routier (Dm2r) et des MDADT - 8 lots”
Brève description:
“mise à disposition de balayeuse aspiratrice avec chauffeur pour la DMRR et les MDADT”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 900 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: territoire de l'arrageois
Description
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Description du marché:
“mise à disposition de balayeuse aspiratrice avec chauffeur pour la DMRR et les MDADT” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Informations sur les options
Description des options:
“le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Si le représentant du pouvoir adjudicateur prend...”
Description des options
le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Si le représentant du pouvoir adjudicateur prend la décision de ne pas reconduire le marché, il en informera le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la fin du marché. En l'absence de décision de sa part dans le délai indiqué, la reconduction sera considérée comme effective
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“les prestations donnent lieu (pour chacun des lots) à un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum HT...”
Informations complémentaires
les prestations donnent lieu (pour chacun des lots) à un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum HT annuel de 60 000 euro (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: territoire de Lens-Hénin
Description
Informations complémentaires:
“les prestations donnent lieu (pour chacun des lots) à un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum HT...”
Informations complémentaires
les prestations donnent lieu (pour chacun des lots) à un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum HT annuel (figurant à l'acte d'engagement)
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: territoire de l'artois
Informations sur les options
Description des options:
“Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Si le représentant du pouvoir adjudicateur prend...”
Description des options
Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Si le représentant du pouvoir adjudicateur prend la décision de ne pas reconduire le marché, il en informera le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 3 mois avant la fin du marché. En l'absence de décision de sa part dans le délai indiqué, la reconduction sera considérée comme effective
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: territoire du Montreuillois - ternois
Description
Description du marché:
“les prestations donnent lieu (pour chacun des lots) à un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum HT...”
Description du marché
les prestations donnent lieu (pour chacun des lots) à un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum HT annuel (figurant à l'acte d'engagement)
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: territoire de l'audomarois
Titre: territoire du Calaisis
Titre: territoire du Boulonnais
Titre: ensemble du département pour le Sm3r
Description
Informations complémentaires:
“les prestations donnent lieu (pour chacun des lots) à un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum HT...”
Informations complémentaires
les prestations donnent lieu (pour chacun des lots) à un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum HT annuel de 120 000 euro (H.T.).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 131-347116
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20216200002078-00
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: territoire de l'arrageois
Date de conclusion du contrat: 2021-11-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: theys environnement
Adresse postale: zi douai dorignies -rue Gustave Eiffel
Commune postale: Douai
Code postal: 59500
Pays: France 🇫🇷
Région: Pas-de-Calais🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20216200002079-00
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: territoire de Lens-Hénin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20216200002080-00
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: ensemble du département pour le Sm3r
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Téléphone: +33 0359542342📞
Fax: +33 0359542445 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lille
Téléphone: +33 0359542342📞
Fax: +33 0359542445 📠
Source: OJS 2021/S 232-611937 (2021-11-25)