Aoo lvif 21s0045 — fourniture de pièces et réparations de tracteurs et faucheuses pour le service maintenance et ressources du réseau routier — sept lots

Conseil départemental du Pas-de-Calais

Fourniture de pièces et réparations de tracteurs et faucheuses.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil départemental du Pas-de-Calais

Qu'est-ce que c'est ?

• Pièces pour machines agricoles et sylvicoles › Pièces pour machines agricoles

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-06-11	Avis de marché
2021-11-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour machines agricoles
Brève description: Fourniture de pièces et réparations de tracteurs et faucheuses.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour machines agricoles 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces pour machines agricoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Pas-de-Calais
Adresse postale: rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62018
Commune postale: Arras Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://www.pasdecalais.fr 🌏
Courrier électronique: dcp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-11 📅
Date limite de soumission: 2021-09-10 📅
Date de publication: 2021-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 115-301632
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimal et avec un montant HT maximal annuel de 120 000 EUR. À titre indicatif et non contractuel, les dépenses en EUR HT sur les dernières années sont les suivantes: 2018: 72 948,04 EUR — 2019: 88 881,93 EUR — 2020: 67 876,27 EUR — 2021 (au 16 avril): 15 179,67 EUR.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de pièces et réparation pour tracteurs de marque Claas et Renault
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de pièces et réparation pour tracteurs de marque Claas et Renault.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché pourra faire l'objet de trois reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.

Description des options:

Le marché pourra faire l'objet de trois reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.

Informations complémentaires:

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimal et avec un montant HT maximal annuel de 120 000 EUR.

À titre indicatif et non contractuel, les dépenses en EUR HT sur les dernières années sont les suivantes: 2018: 72 948,04 EUR — 2019: 88 881,93 EUR — 2020: 67 876,27 EUR — 2021 (au 16 avril): 15 179,67 EUR.

Intitulé du lot: Fourniture de pièces et réparation pour tracteurs de marque Massey Fergusson
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de pièces et réparation pour tracteurs de marque Massey Fergusson.
Informations complémentaires:

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimal et avec un montant HT maximal annuel de 50 000 EUR.

À titre indicatif et non contractuel, les dépenses en EUR HT sur les dernières années sont les suivantes: 2018: 30 182,17 EUR/ 2019: 10 110,47 EUR/2020: 4 089,62 EUR/2021 (au 16 avril): néant.

Intitulé du lot: Fourniture de pièces et réparation pour tracteurs de marque Valtra (pour SM3R Arras)
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture de pièces et réparation pour tracteurs de marque Valtra (pour SM3R Arras).

Informations complémentaires:

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimal et avec un montant HT maximal annuel de 100 000 EUR.

À titre indicatif et non contractuel, les dépenses en EUR HT sur les dernières années sont les suivantes: 2018: pas de marché — 2019: pas de marché — 2020: 1 915,99 EUR.

Intitulé du lot: Fourniture de pièces et réparation pour tracteurs de marque Valtra (pour SM3R Saint-Martin)
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de pièces et réparation pour tracteurs de marque Valtra.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces et réparation pour faucheuses de marque Rousseau
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de pièces et réparation pour faucheuses de marque Rousseau.
Informations complémentaires:

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimal et avec un montant HT maximal annuel de 60 000 EUR.

À titre indicatif et non contractuel, les dépenses en EUR HT sur les dernières années sont les suivantes: 2018: 51 929,78 EUR — 2019: 51 164,27 EUR — 2020: 58 665,91 EUR — 2021 (au 16 avril): 14 884,45 EUR.

Intitulé du lot: Fourniture de pièces et réparation pour faucheuses de marque Noremat
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture de pièces et réparation pour faucheuses de marque Noremat.
Informations complémentaires:

À titre indicatif et non contractuel, les dépenses en EUR HT sur les dernières années sont les suivantes: 2018: 59 598,76 EUR — 2019: 59 460,03 EUR — 2020: 59 351,12 EUR — 2021 (au 16 avril): 15 031,11 EUR.

Intitulé du lot: Fourniture de pièces pour faucheuses Nicolas
Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture de pièces pour faucheuses Nicolas.
Informations complémentaires:

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimal et avec un montant HT maximal annuel de 20 000 EUR.

À titre indicatif et non contractuel, les dépenses en EUR HT sur les dernières années sont les suivantes: 2018: 6 192,53 EUR — 2019: 5 209,64 EUR — 2020: 544,64 EUR — 2021 (au 16 avril): néant.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— lettre de candidature (DC1): version en vigueur,

— Déclaration du candidat (DC2): version en vigueur.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années indiquant les montant, date et destinataire public ou privé, nom d'un contact (dès lors où le pouvoir adjudicateur en fera la demande: prouvées par des attestations de destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique);

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont dispose le candidat pour la réalisation de marchés de même nature.

Les candidats pourront utiliser le DUME. Dans ce cas, les candidats ne peuvent pas se limiter à indiquer qu'ils disposent de l'aptitude et des capacités requises, ils doivent fournir tous les justificatifs exigés pour la présentation des candidatures. Le DUME devra être rédigé en langue française.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:

Les dates et heure d'ouverture des plis sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées.

Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 100

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Renseignements administratifs: Franck Thellier — direction de la commande publique — +33 321216728.

Renseignements techniques: Stéphane Lecerf — Sébastien Huchin — Gilberte Gilleron.

Adresse: Conseil départemental du Pas-de-Calais DMRR — SM3R — bureau du matériel.

Adresse internet: https://marchespublics596280.fr

Admission des candidatures: garanties professionnelles, techniques et financières suffisantes.

Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire — budget départemental — délai global de paiement 30 jours — mandat administratif — les prix du bordereau des prix, pour la partie pièces les prix sont fermes la 1

Pour les prix de main d'œuvre figurant au BPUF, ces prix sont fermes durant la première année d'exécution du marché et évoluent ensuite, à chaque période de reconduction par application d'une formule représentative de l'évolution du coût de la prestation

À titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du: 22.1.2022 (lots 1-5 et 6) — 27.3.2022 (lots 2 et 7) — 15.7.2022 (lots 3 et 4).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2021/S 115-301632 (2021-06-11)

Avis d'attribution de marché (2021-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture de pièces et réparation de tracteurs et faucheuses
Valeur totale du marché: 203981.74 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil départemental du Pas-De-Calais

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-24 📅
Date de publication: 2021-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 231-608265
Se réfère à l'avis: 2021/S 115-301632
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires

les montants des marchés indiqués dans le présent avis sont les montants des détails estimatifs des offres des entreprises attributaires

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture de pièces et réparation pour tracteurs de marque CLAAS et RENAULT
Brève description: fourniture de pièces et réparation pour tracteurs de marque CLAAS et RENAULT
Description des options:

le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans

Intitulé du lot: fourniture de pièces et réparation pour tracteurs de marque massey fergusson
Brève description: fourniture de pièces et réparation pour tracteurs de marque massey fergusson
Intitulé du lot: fourniture de pièces et réparation pour tracteurs de marque VALTRA (pour Sm3r Arras)
Brève description:

fourniture de pièces et réparation pour tracteurs de marque VALTRA (pour Sm3r Arras

Intitulé du lot: fourniture de pièces et réparation pour tracteurs de marque VALTRA (pour Sm3r St Martin)
Brève description:

fourniture de pièces et réparation pour tracteurs de marque VALTRA (pour Sm3r St Martin)

Intitulé du lot: fourniture de pièces et réparation pour faucheuses de marque ROUSSEAU
Brève description: fourniture de pièces et réparation pour faucheuses de marque ROUSSEAU
Intitulé du lot: fourniture de pièces et réparation pour faucheuses de marque NOREMAT
Brève description: fourniture de pièces et réparation pour faucheuses de marque NOREMAT
Intitulé du lot: fourniture de pièces pour faucheuses NICOLAS
Brève description: fourniture de pièces pour faucheuses NICOLAS

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-24 📅
Nom: casa service machine
Adresse postale: 4, avenue d'uimmercourt
Commune postale: Tilloy-les-Mofflaines
Code postal: 62217
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 59366.71 EUR 💰
Nom: artoios motoculture
Adresse postale: 79, route de Béthune
Commune postale: Sainte Catherine
Code postal: 62223
Valeur totale du marché: 30539.26 EUR 💰
Nom: fruges agri
Adresse postale: zi de la Petite Dimerie
Commune postale: Fruges
Code postal: 62310
Valeur totale du marché: 11795.40 EUR 💰
11715.40 EUR 💰
Nom: rousseau sas
Adresse postale: 40, avenue A. Wissel
Commune postale: Neuville-sur-Saone
Code postal: 69250
Valeur totale du marché: 43132.61 EUR 💰
Nom: sas noremat
Adresse postale: 166, rue Ampère
Commune postale: Ludres
Code postal: 54714
Valeur totale du marché: 47432.36 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Téléphone: +33 0359542342 📞
Fax: +33 0359542445 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2021/S 231-608265 (2021-11-24)

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