Fourniture de dispositifs médicaux et implants pour chirurgie plastique et réparatrice pour le Groupement hospitalier universitaire de Champagne (GHUC) dont l'établissement partie bénéficiaire est le CHU de Reims. Le marché prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens du 2 alinéa de l'article R. 2162-2 du code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le marché divisé en treize lots détaillés dans l'état des besoins annexé au CCTP (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr) est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans l'état des besoins (annexe nº 1 au CCTP).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-02.
L'appel d'offres a été publié le 2021-04-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“AO nº 080-A — fourniture de dispositifs médicaux et implants pour chirurgie plastique et réparatrice
AO080-A”
Produits/services: Consommables médicaux📦
Brève description:
“Fourniture de dispositifs médicaux et implants pour chirurgie plastique et réparatrice pour le Groupement hospitalier universitaire de Champagne (GHUC) dont...”
Brève description
Fourniture de dispositifs médicaux et implants pour chirurgie plastique et réparatrice pour le Groupement hospitalier universitaire de Champagne (GHUC) dont l'établissement partie bénéficiaire est le CHU de Reims. Le marché prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens du 2 alinéa de l'article R. 2162-2 du code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le marché divisé en treize lots détaillés dans l'état des besoins annexé au CCTP (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr) est conclu sans minimum ni maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans l'état des besoins (annexe nº 1 au CCTP).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 185 406 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prothèse mammaire en silicone ronde lisse
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Implants chirurgicaux📦
Lieu d'exécution: Marne🏙️
Description du marché:
“Prothèse mammaire en silicone ronde lisse. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 42 800 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2022-09-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconductible tacitement pour trois périodes de douze mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prothèse mammaire en silicone anatomique microtexturée
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Prothèse mammaire en silicone anatomique microtexturée. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 740 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Expandeurs mammaires temporaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Expandeurs mammaires temporaires. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 478 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prothèse d'expansion tissulaire toutes formes non mammaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Prothèse d'expansion tissulaire toutes formes non mammaires. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 362 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Substitut dermique acellulaire greffable en un temps
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Substitut dermique acellulaire greffable en un temps. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 23 312 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Substitut dermique acellulaire greffable en deux temps
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Substitut dermique acellulaire greffable en deux temps. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 172 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Canule pour transfert de graisse ou lipostructure
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Canule pour transfert de graisse ou lipostructure. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 419 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dispositif de traitement du tissu adipeux
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Dispositif de traitement du tissu adipeux. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 496 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Clamp vasculaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Clamp vasculaire. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 186 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Colle à usage cutané
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Colle à usage cutané. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 760 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Set pour micro-transfert de graisse
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Set pour micro-transfert de graisse. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 420 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Système mécanique d'anastomose microvasculaire pour microchirurgie
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Système mécanique d'anastomose microvasculaire pour microchirurgie. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 880 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Consommables steriles pour système de lipo-aspiration pal microaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Consommables steriles pour système de lipo-aspiration pal microaire. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 380 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis...”
Liste et brève description des conditions
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis dans la lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1 dans la version du 1.4.2019 ou forme libre ou DUME) et notamment:
a) la présentation du candidat, seul ou en groupement d'entreprises (avec désignation du mandataire, de la forme du groupement, le cas échéant du rôle du mandataire du groupement conjoint, et de la répartition des prestations);
b) la déclaration sur l'honneur du candidat individuel ou de chaque membre du groupement pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants:
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés concernant la capacité économique et financière il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le Centre hospitalier universitaire. Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire DC2 dans la version du 1.4.2019 ou sous forme libre ou sous forme d'un DUME.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants:
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants:
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour cette consultation, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire DC2 dans la version du 1.4.2019 ou sous forme libre ou sous forme d'un DUME.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-02
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-03
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Courant 2025.
Informations complémentaires
“La présente procédure s'inscrit dans le cadre de la fonction achat mutualisée du GHUC.
Le CHU de Reims, en qualité d'établissement support du GHUC, est...”
La présente procédure s'inscrit dans le cadre de la fonction achat mutualisée du GHUC.
Le CHU de Reims, en qualité d'établissement support du GHUC, est compétent pour assurer la passation, la signature et la notification des marchés, ainsi que les éventuelles modifications, reconductions ou non-reconduction et résiliation.
Le ou les établissements parties bénéficiaires assure(nt), à titre individuel, l'exécution des marchés et réalise(nt) notamment les opérations suivantes:
— commandes, vérifications, liquidation et mandatement des factures et toute autre mesure relevant des opérations d'exécution;
— la facturation électronique est obligatoire;
— le marché est passé pour la période à compter du 1.10.2021, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 30.9.2022. Cette période initiale est reconductible tacitement pour trois périodes de douze mois;
— pendant l'exécution du marché, les articles retenus peuvent être fournis par le titulaire sous forme de dépôt temporaire ou de dépôt permanent, selon les modalités définies à l'article II du CCTP (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr);
— les candidats, y compris les fournisseurs sortants, fourniront des spécimens, des échantillons (y compris les accessoires nécessaires aux essais) et les documents techniques associés selon les modalités précisées à l'article VI du cahier des clauses techniques particulières, sous peine de rejet de leur offre. L'absence de remise de spécimens, d'échantillons (y compris les accessoires nécessaires aux essais) et des documents techniques associés constituera un motif de rejet de la proposition des candidats. Si des accessoires (ancillaires, équipements, etc.) sont nécessaires pour les essais, ils devront être envoyés en même temps que les échantillons, accompagnés de la fiche nettoyage et stérilisation renseignée. Les articles fournis comme spécimens et comme échantillons ne sont ni repris, ni facturés par le candidat exceptés concernant les lots nº 11 et 12 pour lesquels les échantillons peuvent être soit indemnisés soit repris dans le cas où ils n'ont pas été posés. Les accessoires pourront être récupérés sur simple demande des candidats et à leurs frais auprès du pharmacien au plus tôt à la fin des essais et au plus tard à l'expiration du délai de validité des offres. Aucun essai ne sera réalisé avant la date et heure limites de remise des offres. Les spécimens et échantillons devront être adressés au plus tard à la date et heure limites de réception des offres;
— la présentation des produits et de leurs gammes est obligatoire selon les modalités précisées à l'article VII du CCTP. À cet effet, les candidats prendront obligatoirement contact avec les référents dont les noms et les coordonnées figurent à l'annexe nº 2 du cahier des clauses techniques particulières. Les présentations ne pourront avoir lieu qu'à compter de la date et heure limites de remise des offres;
— modalités de transmission des candidatures et des offres:
—— les candidatures et les offres seront obligatoirement transmises par voie électronique sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr, en dehors des pièces qui ne peuvent pas être dématérialisées (spécimens, échantillons ou autres pièces, etc.), jusqu'à la date et heure limites de remise des offres. Pour les pièces qui ne peuvent pas être dématérialisées, les modalités d'envoi sont définies à l'article VI du CCTP;
—— copie de sauvegarde: les candidats auront également la possibilité d'effectuer un double envoi; à savoir la transmission électronique accompagnée d'une copie de sauvegarde, sur support papier ou sur support physique électronique, dans les conditions précisées à l'article III de l'annexe nº 2 au règlement de la consultation (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr);
—— les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont annexées au règlement de la consultation (annexe nº 2).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Fax: +33 326210187 📠
URL: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA);
— référé contractuel: article L. 551-13 et suivants du CJA;
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA);
— référé contractuel: article L. 551-13 et suivants du CJA;
— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du conseil d'État, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Fax: +33 326210187 📠
URL: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 084-214422 (2021-04-27)
Avis d'attribution de marché (2022-02-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: chu reims
Commune postale: Reims Cedex, Cellule-des-Marchés Publics
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“ao no 080-a - fourniture de dispositifs médicaux et implants pour chirurgie plastique et réparatrice
AO080-A”
Brève description:
“fourniture de dispositifs médicaux et implants pour chirurgie plastique et réparatrice pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (Ghuc) dont...”
Brève description
fourniture de dispositifs médicaux et implants pour chirurgie plastique et réparatrice pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (Ghuc) dont l'établissement partie bénéficiaire est le CHU de Reims. Le marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Le marché, divisé en 13 lots, est conclu sans minimum ni maximum et est conclu avec un seul opérateur économique. Le marché est passé pour la période à compter du 1er octobre 2021, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 30 septembre 2022. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 115793.50 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: prothese mammaire en silicone ronde lisse
Description
Description du marché: prothese mammaire en silicone ronde lisse
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Champ d'application du marché
Titre: prothese mammaire en silicone anatomique microtexturee
Description
Description du marché: prothese mammaire en silicone anatomique microtexturee
Champ d'application du marché
Titre: expandeurs mammaires temporaires
Description
Description du marché: expandeurs mammaires temporaires
Champ d'application du marché
Titre: prothese D'Expansion tissulaire toutes formes non mammaires
Description
Description du marché: prothese D'Expansion tissulaire toutes formes non mammaires
Champ d'application du marché
Titre: substitut dermique acellulaire greffable en un temps
Description
Description du marché: substitut dermique acellulaire greffable en un temps
Champ d'application du marché
Titre: substitut dermique acellulaire greffable en deux temps
Description
Description du marché: substitut dermique acellulaire greffable en deux temps
Champ d'application du marché
Titre: canule pour transfert de graisse ou lipostructure
Description
Description du marché: canule pour transfert de graisse ou lipostructure
Champ d'application du marché
Titre: dispositif de traitement du tissu adipeux
Description
Description du marché: dispositif de traitement du tissu adipeux
Champ d'application du marché
Titre: clamp vasculaire
Description
Description du marché: clamp vasculaire
Champ d'application du marché
Titre: colle a usage cutane
Description
Description du marché: colle a usage cutane
Champ d'application du marché
Titre: set pour micro-transfert de graisse
Description
Description du marché: set pour micro-transfert de graisse
Champ d'application du marché
Titre: systeme mecanique D'Anastomose microvasculaire pour microchirurgie
Description
Description du marché: systeme mecanique D'Anastomose microvasculaire pour microchirurgie
Champ d'application du marché
Titre: consommables steriles pour système de lipo-aspiration pal microaire
Description
Description du marché: consommables steriles pour système de lipo-aspiration pal microaire
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 084-214422
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21-0746
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: colle a usage cutane
Date de conclusion du contrat: 2021-12-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: addmedica
Adresse postale: 37 rue De Caumartin
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5375.10 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 21-0747
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: prothese mammaire en silicone ronde lisse
Nom et adresse du contractant
Nom: groupe sebbin
Adresse postale: 39 PARC D'Activites DES 4 vents cs 80010 BOISSY L'Aillerie
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95651
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36 225 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: prothese D'Expansion tissulaire toutes formes non mammaires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9083.47 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 21-0748
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: substitut dermique acellulaire greffable en deux temps
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: integra lifesciences services
Adresse postale:
“parc technologique de la porte des alpes, Immeuble Séquoïa 2 97 allée Alexandre Borodine”
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17434.77 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 21-0749
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: canule pour transfert de graisse ou lipostructure
Nom et adresse du contractant
Nom: laboratoire benewmedical
Adresse postale: espace Quartier Libre
Commune postale: Melesse
Code postal: 35520
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7873.67 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: dispositif de traitement du tissu adipeux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9219.17 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: set pour micro-transfert de graisse
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3737.50 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: consommables steriles pour système de lipo-aspiration pal microaire
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4504.17 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 21-0750
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: substitut dermique acellulaire greffable en un temps
Nom et adresse du contractant
Nom: z biotech
Adresse postale: 14, rue Georges Cuvier
Commune postale: St Avertin
Code postal: 37500
Région: Indre-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22340.67 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: Infructueux
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: clamp vasculaire
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: Sans suite
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: prothese mammaire silicone anat microtexturee
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: expandeurs mammaires temporaires
“le montant indiqué à l'article V.2.4 est le montant estimé HT pour la durée totale du marché pour chaque lot (reconductions comprises).Le montrant indiqué à...”
le montant indiqué à l'article V.2.4 est le montant estimé HT pour la durée totale du marché pour chaque lot (reconductions comprises).Le montrant indiqué à l'article Ii.1.7 est égal au montant total estimé HT de tous les lots attribués et pour la durée totale du marché (reconductions comprises).Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés visés, lesquels sont consultables conformément au Code des relations entre le public et l'administration issu de l'ordonnance no 2015-1341 et du Décret no 2015-1342 du 23 octobre 2015 sur demande écrite au Centre Hospitalier Universitaire
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé contractuel : Article L551-13 et suivants du CJA.- Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé contractuel : Article L551-13 et suivants du CJA.- Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'etat, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Source: OJS 2022/S 041-106201 (2022-02-23)