ao no 075-a-2 - fourniture de dispositifs medicaux D'Urologie

CHU Reims

fourniture de dispositifs médicaux d'urologie pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne dont les établissements parties bénéficiaires sont : CHU de Reims, CH de Châlons-En-Champagne, CH Auban-Moët d'epernay et Groupe Hospitalier Sud-Ardennes (GHSA de Rethel-Vouziers). Le marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Le marché divisé en 12 lots détaillés dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr) est conclu sans minimum mais avec un maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins (annexe no 1 au Cctp)

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2021-09-29.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-09-29 Avis de marché
2022-08-03 Avis d'attribution de marché
2023-02-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-09-29)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: chu reims
Numéro d'enregistrement national: 26510005700487
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay
Commune postale: Reims Cedex, Cellule-des-Marchés Publics,
Code postal: 51092
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326788044 📞
Courrier électronique: cellulemarches@chu-reims.fr 📧
Région: Marne 🏙️
URL: http://www.chu-reims.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=827321&orgAcronyme=x7c 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Santé

Objet
Champ d'application du marché
Titre: ao no 075-a-2 - fourniture de dispositifs medicaux D'Urologie AO075-A-2
Produits/services: Consommables médicaux 📦
Brève description:
“fourniture de dispositifs médicaux d'urologie pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne dont les établissements parties bénéficiaires sont :...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 873269.48 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: implant penien expansible hydraulique 3 PIECES
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux 📦
Lieu d'exécution: Marne 🏙️
Description du marché:
“implant penien expansible hydraulique 3 Pieces.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de fin: 2022-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: implant penien expansible hydraulique 2 PIECES
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“implant penien expansible hydraulique 2 Pieces.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: implant uro-genital sphinctien periuretral
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“implant uro-genital sphinctien Periuretral.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne...”    Afficher plus

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: cadre de retractation
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“cadre de Retractation.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300% du...”    Afficher plus

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: dilatateur
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Ardennes 🏙️
Description du marché:
“dilatateur.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300% du montant...”    Afficher plus

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: aiguille injection cystoscopique
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“aiguille injection Cystoscopique.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne pourra excéder...”    Afficher plus

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: evacuateur de copeaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“evacuateur de Copeaux.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300% du...”    Afficher plus

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: gaine D'Acces ureteral pour ureteroscopie souple
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“gaine D'Acces ureteral pour ureteroscopie Souple.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne...”    Afficher plus

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: consommables pour laser lumenis holmium versapulse powersuite 100w
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“consommables pour laser lumenis holmium versapulse powersuite 100w.L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant...”    Afficher plus

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: consommables steriles pour morcellateur
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“consommables steriles pour Morcellateur.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne pourra...”    Afficher plus

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: système clos pour sondage urinaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“système clos pour sondage Urinaire.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne pourra...”    Afficher plus

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: tuteur ureteral double j a extremite magnetique
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“tuteur ureteral double j a extremite Magnetique.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants :-...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants :-...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-15 15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-16 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: courant 2025
Informations complémentaires

“la procédure s'inscrit dans le cadre de la fonction achat mutualisée du GHUC. Le CHU de Reims, en qualité d'établissement support du GHUC, est compétent...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
URL: http://Chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel : Article L551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (Cja).- Référé contractuel : Article L551-13 et suivants du CJA.-...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
URL: http://Chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 192-499290 (2021-09-29)
Avis d'attribution de marché (2022-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“le marché a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux d'urologie pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne dont les établissements...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 144 306 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“implant penien expansible hydraulique 3 Pieces.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
“implant penien expansible hydraulique 2 Pieces.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne...”    Afficher plus
Description du marché:
“implant uro-genital sphinctien Periuretral.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne...”    Afficher plus
Description du marché:
“cadre de Retractation.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300% du...”    Afficher plus
Description du marché:
“dilatateur.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300% du montant...”    Afficher plus
Description du marché:
“aiguille injection Cystoscopique.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne pourra excéder...”    Afficher plus
Description du marché:
“evacuateur de Copeaux.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300% du...”    Afficher plus
Description du marché:
“gaine D'Acces ureteral pour ureteroscopie Souple.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne...”    Afficher plus
Description du marché:
“consommables pour laser lumenis holmium versapulse powersuite 100w.L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant...”    Afficher plus
Description du marché:
“consommables steriles pour Morcellateur.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne pourra...”    Afficher plus
Description du marché:
“système clos pour sondage Urinaire.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne pourra...”    Afficher plus
Description du marché:
“tuteur ureteral double j a extremite Magnetique.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 192-499290

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 22-0174
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: implant pénien expansible hydraulique 3 pièces
Date de conclusion du contrat: 2022-05-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: boston scientific s.a.s
Adresse postale: cs 20205
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yvelines Cedex
Code postal: 78961
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 577 590 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 22-0173
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: implant pénien expansible
Nom et adresse du contractant
Nom: laboratoires coloplast
Adresse postale: les Jardins du Golf - 6 rue de Rome
Commune postale: Rosny-sous-Bois
Code postal: 93561
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 151 997 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: implant uro-génital sphinctien periuretral
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 854 052 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: cadre de rétractation
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: dilatateur
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

6️⃣
Numéro de contrat: 22-0176
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: aiguille Injection cystoscopique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: medical measurement systems bv
Adresse postale: 10 rue de Penthièvre
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Région: Paris 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 682 💰

7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: evacuateur de copeaux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 723 💰

8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: gaine d'accès ureteral pour utéroscopie souple
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 249 744 💰

9️⃣
Numéro de contrat: 22-0177
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: consommables pour laser lumenis holmium versapulse powersuite 100w
Date de conclusion du contrat: 2022-05-31 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: edap tms France
Adresse postale: 4 rue du Dauphiné
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Région: Rhône 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 233 882 💰

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: consommables stériles pour morcellateur

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: système clos pour sondage urinaire

1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 22-0175
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: tuteur urétéral double J a extrémité magnetique
Nom et adresse du contractant
Nom: asept inmed s.a.s
Adresse postale: 9 avenue mercure
Commune postale: Quint Fonsegrives
Code postal: 31130
Région: Haute-Garonne 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 52 635 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“les montants indiqués aux articles V.2.4 sont les montants maximums HT de chaque lot sur la durée totale du marché (reconduction comprises).Le montant...”    Afficher plus
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé contractuel : Article L551-13 et suivants du CJA.- Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 151-431876 (2022-08-03)
Avis d'attribution de marché (2023-02-17)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom:
“Centre Hospitalier Universitaire de REIMS en qualité d'établissement suppport du GHUC”
Commune postale: Reims cedex
Téléphone: +33 326783369 📞
Courrier électronique: cellulemarches@chu-reims.fr 📧
URL: www.chu-reims.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Etablissement public de santé

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“N° 375-A-2-B - FOURNITURE DE SET DE TUBULURES POUR MORCELLATEUR POMPE ASPIRANTE PIRANHA N° 375-A-2-B”
Brève description:
“Le marché a pour objet la fourniture de set de tubulures pour morcellateur pompe aspirante piranha pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 29128.87 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Centre Hospitalier Universitaire de Reims et Centre Hospitalier de Châlons-en-Champagne”
Description du marché:
“Fourniture de set de tubulures pour morcellateur pompe aspirante piranha pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne dont les établissements...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Prix

Procédure
Type de procédure
Pas d'offres ou pas d'offres appropriées/demandes de participation en réponse à la procédure ouverte
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un appel d'offres au Journal officiel de l'Union européenne (explication): Infructueux : aucune offre reçue

Attribution du marché
Numéro de contrat: 22-0467
Titre: Fourniture de set de tubulures pour morcellateur pompe aspirante piranha
Date de conclusion du contrat: 2022-12-13 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: RICHARD WOLF France
Numéro d'enregistrement national: 310069273
Adresse postale: Actipôle Neuvillette – Rue Daniel Berger – CS 60040
Commune postale: Reims cedex
Code postal: 51725
Région: Marne 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29128.87 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du ou des marchés visés, lesquels sont consultables, conformément aux dispositions du...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons en Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons en Champagne
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
URL: http://www.chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Châlons en Champagne
Commune postale: Châlons en Champagne
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
URL: http://www.chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 038-112572 (2023-02-17)