fourniture de dispositifs médicaux d'urologie pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne dont les établissements parties bénéficiaires sont : CHU de Reims, CH de Châlons-En-Champagne, CH Auban-Moët d'epernay et Groupe Hospitalier Sud-Ardennes (GHSA de Rethel-Vouziers). Le marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Le marché divisé en 12 lots détaillés dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr) est conclu sans minimum mais avec un maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins (annexe no 1 au Cctp)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-11-15.
L'appel d'offres a été publié le 2021-09-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: ao no 075-a-2 - fourniture de dispositifs medicaux D'Urologie
AO075-A-2
Produits/services: Consommables médicaux📦
Brève description:
“fourniture de dispositifs médicaux d'urologie pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne dont les établissements parties bénéficiaires sont :...”
Brève description
fourniture de dispositifs médicaux d'urologie pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne dont les établissements parties bénéficiaires sont : CHU de Reims, CH de Châlons-En-Champagne, CH Auban-Moët d'epernay et Groupe Hospitalier Sud-Ardennes (GHSA de Rethel-Vouziers). Le marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Le marché divisé en 12 lots détaillés dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr) est conclu sans minimum mais avec un maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins (annexe no 1 au Cctp)
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 873269.48 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: implant penien expansible hydraulique 3 PIECES
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux📦
Lieu d'exécution: Marne🏙️
Description du marché:
“implant penien expansible hydraulique 3 Pieces.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne...”
Description du marché
implant penien expansible hydraulique 3 Pieces.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe no 1) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de fin: 2022-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: implant penien expansible hydraulique 2 PIECES
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“implant penien expansible hydraulique 2 Pieces.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne...”
Description du marché
implant penien expansible hydraulique 2 Pieces.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe no 1) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: implant uro-genital sphinctien periuretral
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“implant uro-genital sphinctien Periuretral.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne...”
Description du marché
implant uro-genital sphinctien Periuretral.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe no 1) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cadre de retractation
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“cadre de Retractation.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300% du...”
Description du marché
cadre de Retractation.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe no 1) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dilatateur
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Ardennes🏙️
Description du marché:
“dilatateur.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300% du montant...”
Description du marché
dilatateur.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe no 1) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aiguille injection cystoscopique
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“aiguille injection Cystoscopique.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne pourra excéder...”
Description du marché
aiguille injection Cystoscopique.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe no 1) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: evacuateur de copeaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“evacuateur de Copeaux.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300% du...”
Description du marché
evacuateur de Copeaux.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe no 1) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gaine D'Acces ureteral pour ureteroscopie souple
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“gaine D'Acces ureteral pour ureteroscopie Souple.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne...”
Description du marché
gaine D'Acces ureteral pour ureteroscopie Souple.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe no 1) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: consommables pour laser lumenis holmium versapulse powersuite 100w
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“consommables pour laser lumenis holmium versapulse powersuite 100w.L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant...”
Description du marché
consommables pour laser lumenis holmium versapulse powersuite 100w.L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe no 1) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: consommables steriles pour morcellateur
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“consommables steriles pour Morcellateur.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne pourra...”
Description du marché
consommables steriles pour Morcellateur.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe no 1) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: système clos pour sondage urinaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“système clos pour sondage Urinaire.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne pourra...”
Description du marché
système clos pour sondage Urinaire.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe no 1) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tuteur ureteral double j a extremite magnetique
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“tuteur ureteral double j a extremite Magnetique.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne...”
Description du marché
tuteur ureteral double j a extremite Magnetique.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (annexe no 1) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis...”
Liste et brève description des conditions
pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis dans la lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 dans la version du 01/04/2019 ou forme libre ou Dume) et notamment :a) La présentation du candidat, seul ou en groupement d'entreprises (avec désignation du mandataire, de la forme du groupement, le cas échéant du rôle du mandataire du groupement conjoint, et de la répartition des prestations).B) La déclaration sur l'honneur du candidat individuel ou de chaque membre du groupement pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et aux articles L.2141-7 à L.2141-10 du Code de la commande publique
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants :-...”
Liste et brève description des critères de sélection
pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants :- une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés concernant la capacité économique et financière il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le Centre Hospitalier Universitaire.Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire Dc2 dans la version du 01/04/2019 ou sous forme libre ou sous forme d'un DUME
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants :-...”
Liste et brève description des critères de sélection
pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants :- une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour cette consultation, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par unedéclaration de l'opérateur économique.Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire Dc2 dans la version du 01/04/2019 ou sous forme libre ou sous forme d'un DUME
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-15
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-16
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: courant 2025
Informations complémentaires
“la procédure s'inscrit dans le cadre de la fonction achat mutualisée du GHUC. Le CHU de Reims, en qualité d'établissement support du GHUC, est compétent...”
la procédure s'inscrit dans le cadre de la fonction achat mutualisée du GHUC. Le CHU de Reims, en qualité d'établissement support du GHUC, est compétent pour assurer la passation, la signature et la notification des marchés, ainsi que les éventuelles modifications, reconductions ou non-reconduction et résiliation.le ou les établissements parties bénéficiaires assure(nt), à titre individuel, l'exécution des marchés et réalise(nt)notamment les opérations suivantes : commandes, vérifications, liquidation et mandatement des factures et toute autre mesure relevant des opérations d'exécution.--la facturation électronique est obligatoire.--le marché est passé pour la période à compter du 01/01/2022, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31/12/2022. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3x12 mois.--pendant l'exécution du marché, les articles retenus peuvent être fournis par le titulairesous forme de dépôt temporaire ou de dépôt permanent, selon les modalités définies à l'article II du CCTP (en accès libre sur le sitehttps://www.marches-publics.gouv.fr).--Les candidats, y compris les fournisseurs sortants, fourniront des spécimens, des échantillons (y compris les accessoires nécessaires aux essais) et les documents techniques associés selon les modalités précisées à l'article VI du CCTP, sous peine de rejet de leur offre.L'absence de remise de spécimens, d'échantillons (y compris les accessoires nécessaires aux essais) et des documents techniques associés constituera un motif de rejet de la proposition des candidats.Les articles fournis comme spécimens et comme échantillons ne sont ni repris, ni facturés par le candidat.Si des accessoires (ancillaires, équipements...) sont nécessaires pour les essais, ils devront être envoyés en même temps que les échantillons.Les accessoires pourront être récupérés sur simple demande des candidats et à leurs frais auprès du pharmacien au plus tôt à la fin des essais et au plus tard à l'expiration du délai de validité des offres.Aucun essai ne sera réalisé avant la Dlro.Les spécimens, échantillons et documents techniques associés devront être adressés au plus tard à la date et heure limites de réception des offres.--la présentation des produits et de leurs gammes est obligatoire pour les lots no1-2-3-4-5 et 9 (avec présentation physique des produits) selon les modalités précisées à l'article VII du CCTP.A cet effet, les candidats prendront obligatoirement contact avec :- les référents dont les noms et les coordonnées figurent à l'annexe no 8 au CCTP (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr).- les pharmaciens dont les noms et les coordonnées figurent à l'annexe no 2 au CCAP (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr).Les présentations ne pourront avoir lieu qu'à compter de la date et heure limites de remise desoffres.--modalites de transmission des candidatures et des offres :* Les candidatures et les offres seront obligatoirement transmises par voie électronique sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr, en dehors des pièces qui ne peuvent pas être dématérialisées (spécimens, échantillons ou autres pièces...), jusqu'à la date et heure limites de remise des offres.Pour les pièces qui ne peuvent pas être dématérialisées, les modalités d'envoi sont définies à l'article VI du Cctp.* Copie de sauvegarde : les candidats auront également la possibilité d'effectuer un double envoi ; à savoir la transmission électronique accompagnée d'une copie de sauvegarde, sur support papier ou sur support physique électronique, dans les conditions précisées à l'article III de l'annexe no1 au règlement de la consultation (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr).* Les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont annexées au Règlement de la Consultation (annexe no1)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Fax: +33 326210187 📠
URL: http://Chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel : Article L551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (Cja).- Référé contractuel : Article L551-13 et suivants du CJA.-...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel : Article L551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (Cja).- Référé contractuel : Article L551-13 et suivants du CJA.- Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'etat, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Fax: +33 326210187 📠
URL: http://Chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 192-499290 (2021-09-29)
Avis d'attribution de marché (2022-08-03) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“le marché a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux d'urologie pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne dont les établissements...”
Brève description
le marché a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux d'urologie pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne dont les établissements parties bénéficiaires sont : CHU de Reims, CH de Châlons-En-Champagne, CH Auban-Moët d'epernay et Groupe Hospitalier Sud-Ardennes (GHSA de Rethel-Vouziers). Le marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique.l'accord-cadre est mono-attributaire et est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le marché divisé en 12 lots. Le marché est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification jusqu'au 31 décembre 2022. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 période de 12 mois, soit jusqu'au 31 décembre 2025
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 144 306 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“implant penien expansible hydraulique 3 Pieces.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne...”
Description du marché
implant penien expansible hydraulique 3 Pieces.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
“implant penien expansible hydraulique 2 Pieces.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne...”
Description du marché
implant penien expansible hydraulique 2 Pieces.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
Afficher plus
Description du marché:
“implant uro-genital sphinctien Periuretral.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne...”
Description du marché
implant uro-genital sphinctien Periuretral.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
Afficher plus
Description du marché:
“cadre de Retractation.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300% du...”
Description du marché
cadre de Retractation.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
Afficher plus
Description du marché:
“dilatateur.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300% du montant...”
Description du marché
dilatateur.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
Afficher plus
Description du marché:
“aiguille injection Cystoscopique.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne pourra excéder...”
Description du marché
aiguille injection Cystoscopique.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
Afficher plus
Description du marché:
“evacuateur de Copeaux.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300% du...”
Description du marché
evacuateur de Copeaux.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
Afficher plus
Description du marché:
“gaine D'Acces ureteral pour ureteroscopie Souple.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne...”
Description du marché
gaine D'Acces ureteral pour ureteroscopie Souple.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
Afficher plus
Description du marché:
“consommables pour laser lumenis holmium versapulse powersuite 100w.L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant...”
Description du marché
consommables pour laser lumenis holmium versapulse powersuite 100w.L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
Afficher plus
Description du marché:
“consommables steriles pour Morcellateur.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne pourra...”
Description du marché
consommables steriles pour Morcellateur.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
Afficher plus
Description du marché:
“système clos pour sondage Urinaire.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne pourra...”
Description du marché
système clos pour sondage Urinaire.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
Afficher plus
Description du marché:
“tuteur ureteral double j a extremite Magnetique.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne...”
Description du marché
tuteur ureteral double j a extremite Magnetique.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum.Le montant annuel maximum ne pourra excéder 300% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 192-499290
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22-0174
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: implant pénien expansible hydraulique 3 pièces
Date de conclusion du contrat: 2022-05-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: boston scientific s.a.s
Adresse postale: cs 20205
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yvelines Cedex
Code postal: 78961
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 577 590 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 22-0173
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: implant pénien expansible
Nom et adresse du contractant
Nom: laboratoires coloplast
Adresse postale: les Jardins du Golf - 6 rue de Rome
Commune postale: Rosny-sous-Bois
Code postal: 93561
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 151 997 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: implant uro-génital sphinctien periuretral
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 854 052 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: cadre de rétractation
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: dilatateur
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
6️⃣
Numéro de contrat: 22-0176
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: aiguille Injection cystoscopique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: medical measurement systems bv
Adresse postale: 10 rue de Penthièvre
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 682 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: evacuateur de copeaux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 723 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: gaine d'accès ureteral pour utéroscopie souple
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 249 744 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 22-0177
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: consommables pour laser lumenis holmium versapulse powersuite 100w
Date de conclusion du contrat: 2022-05-31 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: edap tms France
Adresse postale: 4 rue du Dauphiné
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 233 882 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: consommables stériles pour morcellateur
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: système clos pour sondage urinaire
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 22-0175
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: tuteur urétéral double J a extrémité magnetique
Nom et adresse du contractant
Nom: asept inmed s.a.s
Adresse postale: 9 avenue mercure
Commune postale: Quint Fonsegrives
Code postal: 31130
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 52 635 💰
“les montants indiqués aux articles V.2.4 sont les montants maximums HT de chaque lot sur la durée totale du marché (reconduction comprises).Le montant...”
les montants indiqués aux articles V.2.4 sont les montants maximums HT de chaque lot sur la durée totale du marché (reconduction comprises).Le montant indiqué à l'article Ii.1.7) correspond au montant maximum total HT de touts les lots attribués sur la durée totale du marché (reconduction comprises)le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés visés, lequel est consultable, conformément aux disposition du code des relations entre le public et l'administration issu de l'ordonnance no2015-1341 et du décret no2015-1342 du 23.10.2015, sur demande écrite au Centre Hospitalier Universitaire
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé contractuel : Article L551-13 et suivants du CJA.- Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé contractuel : Article L551-13 et suivants du CJA.- Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'etat, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 151-431876 (2022-08-03)
Avis d'attribution de marché (2023-02-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom:
“Centre Hospitalier Universitaire de REIMS en qualité d'établissement suppport du GHUC”
Commune postale: Reims cedex
Téléphone: +33 326783369📞
Courrier électronique: cellulemarches@chu-reims.fr📧
URL: www.chu-reims.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: www.marches-publics.gouv.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Etablissement public de santé
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“N° 375-A-2-B - FOURNITURE DE SET DE TUBULURES POUR MORCELLATEUR POMPE ASPIRANTE PIRANHA
N° 375-A-2-B”
Brève description:
“Le marché a pour objet la fourniture de set de tubulures pour morcellateur pompe aspirante piranha pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne...”
Brève description
Le marché a pour objet la fourniture de set de tubulures pour morcellateur pompe aspirante piranha pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne dont les établissements parties bénéficiaires sont : Centre Hospitalier Universitaire de Reims et Centre Hospitalier de Châlons-en-Champagne. Le marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique (CCP), lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du CCP. Le marché est conclu avec un seul opérateur économique. Le marché est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant maximum annuel ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives annuelles.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 29128.87 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Centre Hospitalier Universitaire de Reims et Centre Hospitalier de Châlons-en-Champagne”
Description du marché:
“Fourniture de set de tubulures pour morcellateur pompe aspirante piranha pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne dont les établissements...”
Description du marché
Fourniture de set de tubulures pour morcellateur pompe aspirante piranha pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne dont les établissements parties bénéficiaires sont : Centre Hospitalier Universitaire de Reims et Centre Hospitalier de Châlons-en-Champagne. Le montant maximum annuel ne pourra excéder 400 % du montant déterminé par l’application des prix unitaires aux quantités estimatives. Le marché est passé pour la période à compter du 13 décembre 2022, jusqu'au 31 décembre 2023. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 2 période de 12 mois chacune. Pour la période initiale, soit du 13 décembre 2022 au 31 décembre 2023, le maximum est établi au prorata temporis.
Procédure Type de procédure
Pas d'offres ou pas d'offres appropriées/demandes de participation en réponse à la procédure ouverte
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un appel d'offres au Journal officiel de l'Union européenne (explication): Infructueux : aucune offre reçue
Attribution du marché
Numéro de contrat: 22-0467
Titre: Fourniture de set de tubulures pour morcellateur pompe aspirante piranha
Date de conclusion du contrat: 2022-12-13 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: RICHARD WOLF France
Numéro d'enregistrement national: 310069273
Adresse postale: Actipôle Neuvillette – Rue Daniel Berger – CS 60040
Commune postale: Reims cedex
Code postal: 51725
Région: Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29128.87 💰
“Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du ou des marchés visés, lesquels sont consultables, conformément aux dispositions du...”
Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du ou des marchés visés, lesquels sont consultables, conformément aux dispositions du Code des relations entre le public et l'administration issu de l'Ordonnance n° 2015-1341 et du Décret n° 2015-1342 du 23 octobre 2015, sur demande écrite adressée au Centre Hospitalier Universitaire.
---
Le montant en II.I.7 et V.2.4 correspond au montant maximum HT du marché pour la durée totale du marché.