L'accord-cadre a pour objet la fourniture et livraison de produits alimentaires frais et de qualité pour le compte des intendances et services relevant du périmètre budgétaire des services du premier ministre à l'exception de ceux installés sur le site Fontenoy/Ségur situé au 20 avenue Ségur et 3 place de Fontenoy, 75700 Paris.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-02-09.
L'appel d'offres a été publié le 2021-01-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Alimentation poissonnerie boucherie charcuterie
20-BAM-042
Produits/services: Poissons, crustacés et produits aquatiques📦
Brève description:
“L'accord-cadre a pour objet la fourniture et livraison de produits alimentaires frais et de qualité pour le compte des intendances et services relevant du...”
Brève description
L'accord-cadre a pour objet la fourniture et livraison de produits alimentaires frais et de qualité pour le compte des intendances et services relevant du périmètre budgétaire des services du premier ministre à l'exception de ceux installés sur le site Fontenoy/Ségur situé au 20 avenue Ségur et 3 place de Fontenoy, 75700 Paris.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Alimentation Poissonnerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Poissons, crustacés et produits aquatiques📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“L'approvisionnement en produits de la mer concerne les produits de la pêche sauvage et d'élevage. En fonction des produits qui seront commandés, l'écaillage...”
Description du marché
L'approvisionnement en produits de la mer concerne les produits de la pêche sauvage et d'élevage. En fonction des produits qui seront commandés, l'écaillage et le filetage seront demandés. L'étiquetage conforme à la réglementation doit garantir la traçabilité de l'ensemble des produits. Le titulaire doit pouvoir assurer la fourniture des produits.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme d'une année reconductible deux (2) fois, par décision tacite pour une période de douze mois, sans...”
Description des renouvellements
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme d'une année reconductible deux (2) fois, par décision tacite pour une période de douze mois, sans pouvoir excéder trois (3) années à compter de sa date de notification. En cas de non reconduction le titulaire en sera avisé par courrier recommandé au plus tard deux (2) mois avant la date anniversaire de l'accord-cadre.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Alimentation boucherie volailles gibiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande📦
Produits/services supplémentaires: Volaille📦
Produits/services supplémentaires: Gibier📦
Description du marché:
“L'approvisionnement en produits de viandes bovines, ovines, veaux, produits tripiers ainsi que volailles et gibiers frais d'origine française, ou le cas...”
Description du marché
L'approvisionnement en produits de viandes bovines, ovines, veaux, produits tripiers ainsi que volailles et gibiers frais d'origine française, ou le cas échéant d'origine de l'union Européenne sans OGM. L'étiquetage conforme à la réglementation en vigueur, garantit la traçabilité de l'animal (sa provenance — son mode d'alimentation — la date et le lieu d'abattage — le numéro d'agrément de l'abattoir — le circuit de distribution). La date de conditionnement doit être spécifiée, ainsi que le poids et la date limite de consommation. Les produits ne seront pas présentés sous vide sauf en cas de demande du service prescripteur. Concernant l'alimentation des volailles, elle doit être 100 % végétale sans OGM, sans farine, ni graisse animale et sans facteur de croissance.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Alimentation Charcuterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Produits/services supplémentaires: Produits à base de porc📦
Description du marché:
“L'approvisionnement en produits de viandes porcines concerne des produits frais, transformés et de qualité. L'étiquetage conforme à la réglementation en...”
Description du marché
L'approvisionnement en produits de viandes porcines concerne des produits frais, transformés et de qualité. L'étiquetage conforme à la réglementation en vigueur garantit la traçabilité de l'animal (sa provenance — son mode d'alimentation — la date et le lieu d'abattage — le numéro d'agrément de l'abattoir — le circuit de distribution). Les produits ne seront pas présentés sous vide sauf en cas de demande du service prescripteur.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'accord-cadre s'exécute sur l'ensemble de l'année en jours ouvrables cinq jours sur sept, avec une plage horaire principale de livraison de 7h30 et 10h00...”
Conditions d'exécution du contrat
L'accord-cadre s'exécute sur l'ensemble de l'année en jours ouvrables cinq jours sur sept, avec une plage horaire principale de livraison de 7h30 et 10h00 (une tranche horaire de livraison réduite sera indiquée sur chaque bon de commande et devra être respectée par le titulaire). Les livraisons s'effectueront à l'étage.
De manière exceptionnelle, il pourra être demandé:
— une livraison le samedi;
— plusieurs livraisons par site dans la même journée;
— une «livraison dépannage» qui devra être effectuée dans un délai de réactivité de deux heures entre le passage de la commande et la livraison sur site.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-02-09
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: La date prévisionnelle de publication du prochain avis sera: le 1.1.2024.
Informations complémentaires
“La capacité économique et financière du candidat sera appréciée en fonction: —du chiffre d'affaires réalisé au cours des exercices 2017 — 2018 — 2019 (et la...”
La capacité économique et financière du candidat sera appréciée en fonction: —du chiffre d'affaires réalisé au cours des exercices 2017 — 2018 — 2019 (et la part du chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère l'accord cadre) attestant de la capacité financière du candidat à assumer la totalité de l'accord cadre. Les candidats devront attester d'un chiffre d'affaires annuel (au niveau du groupe éventuellement: une filiale peut s'appuyer sur les garanties financières accordées par la maison-mère pour justifier de sa capacité économique à exécuter le marché public):
— pour le lot 1: poissonnerie: 1 000 000 EUR;
— pour le lot 2: boucherie — volailles — gibiers: 700 000 EUR;
— pour le lot 3 charcuterie: 267 000 EUR. Pour chaque lot il sera demandé aux candidats dont la candidature aura été admise et dont l'offre aura été jugée juridiquement conforme, de fournir la quantité demandée d'échantillons de produits constitués à partir d'une liste (valant bon de commande). Cette demande interviendra après la remise des plis. À l'issue du classement des offres, l'attributaire classé à la première place se verra attribuer un minimum de 12 % des commandes, le 2 du classement se verra attribuer un minimum de 8 % des commandes et le 3 se verra attribuer un minimum de 4 % des commandes. Au-delà du pourcentage des commandes attribuées par ordre de classement, chaque service prescripteur des SPM attribuera les autres bons de commande de façon à assurer la meilleure exécution possible de l'accord-cadre.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Fax: +33 144594646 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2021/S 007-010753 (2021-01-07)
Avis d'attribution de marché (2021-05-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 20 avenue de Ségur, TSA 70723
Personne de contact: Thibault Vernassière acheteur public
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre a pour objet la fourniture et livraison de produits alimentaires frais et de qualité pour le compte des intendances et services relevant du...”
Brève description
L'accord-cadre a pour objet la fourniture et livraison de produits alimentaires frais et de qualité pour le compte des intendances et services relevant du périmètre budgétaire des services du Premier ministre à l'exception de ceux installés sur le site Fontenoy/Ségur situé au 20 avenue Ségur et 3 place de Fontenoy, 75700 Paris.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 023 500 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom):
“Organisation de la logistique et solutions mises en œuvre prévues pour l'exécution de l'accord-cadre”
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom):
“La prise en compte des mesures qui auront un impact environnemental lors de l'exécution de l'accord-cadre”
Critère de qualité (pondération): 4
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
“L'approvisionnement en produits de viandes porcines concerne des produits frais, transformés et de qualité. L'étiquetage conforme à la réglementation en...”
Description du marché
L'approvisionnement en produits de viandes porcines concerne des produits frais, transformés et de qualité. L'étiquetage conforme à la réglementation en vigueur garantit la traçabilité de l'animal (sa provenance — son mode d'alimentation — la date et le lieu d'abattage - le numéro d'agrément de l'abattoir — le circuit de distribution). Les produits ne seront pas présentés sous vide sauf en cas de demande du service prescripteur.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 007-010753
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Poissonnerie
Date de conclusion du contrat: 2021-05-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Hiodee SAS
Adresse postale: 3 rue de la Corderie — Centra 375
Commune postale: Rungis
Code postal: 94596
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: Armara SAS
Adresse postale: 1 rue de Rouen
Code postal: 94150
Nom: Transgourmet Seafood SASU
Adresse postale: 15 cours d'Alsace MIN
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 855 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Boucherie volailles gibiers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Le Coq Saint-Honoré SASU
Adresse postale: 3 rue Gomboust
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Nom: Les Boucheries Nivernaises SAS
Adresse postale: 99 rue du Faubourg Saint-Honoré
Code postal: 75008
Nom: Boucherie de Varenne SARL
Adresse postale: 33 rue de Varenne
Code postal: 75007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 035 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Charcuterie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Cofida SASU Compagnie financière de distribution alimentaire
Adresse postale: 9 boulevard du Delta
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 133 500 💰
Source: OJS 2021/S 093-241728 (2021-05-10)