affaire no21a043 - acquisition de véhicules et engins techniques et prestations associéesles prestations comprennent notamment :- l'acquisition de véhicules et d'engins techniques ;- la reprise de véhicules et d'engins techniques, sauf pour les lots no1 " 3 véhicules type mini citadine - essence - 4 ou 5 places - neufs " et no15 " 1 véhicule utilitaire type fourgonnette - essence - 2 ou 3 places - neuf " ;- la fourniture et le montage des équipements attendus ;- la fourniture des documentations attendues ;- les garanties associées ;- le cas échéant les formations aux utilisateurs
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-30.
L'appel d'offres a été publié le 2021-08-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ville de Chartres
Adresse postale: place des Halles
Commune postale: Chartres Cedex
Pouvoir adjudicateur
URL: http://www.chartres.fr🌏 Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.c-chartres-marches.fr🌏
URL de participation: https://www.c-chartres-marches.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Etablissement public de coopération intercommunale
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“affaire no21a043 - acquisition de véhicules et engins techniques et prestations associées”
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description:
“affaire no21a043 - acquisition de véhicules et engins techniques et prestations associéesles prestations comprennent notamment :- l'acquisition de véhicules...”
Brève description
affaire no21a043 - acquisition de véhicules et engins techniques et prestations associéesles prestations comprennent notamment :- l'acquisition de véhicules et d'engins techniques ;- la reprise de véhicules et d'engins techniques, sauf pour les lots no1 " 3 véhicules type mini citadine - essence - 4 ou 5 places - neufs " et no15 " 1 véhicule utilitaire type fourgonnette - essence - 2 ou 3 places - neuf " ;- la fourniture et le montage des équipements attendus ;- la fourniture des documentations attendues ;- les garanties associées ;- le cas échéant les formations aux utilisateurs
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 22
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 3 véhicules type mini citadine - essence - 4 ou 5 places - neufs
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Voitures particulières📦
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir🏙️
Description du marché:
“la nature et quantité des fournitures et l'indication des besoins etexigences sont précisés dans le CCAP et le CPTM” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations complémentaires:
“le marché est conclu pour une période allant de la date denotification du marché jusqu'à l'expiration du délai de garantie. Les délais d'exécution,...”
Informations complémentaires
le marché est conclu pour une période allant de la date denotification du marché jusqu'à l'expiration du délai de garantie. Les délais d'exécution, autresque ceux fixés dans le CCAP, sont laissés à l'initiative du candidat qui devra les préciser àl'acte d'engagement et dans chaque CPTM
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 1 véhicule type citadine - essence - 4 ou 5 places - neuf
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Informations complémentaires:
“le marché est conclu pour une période allant de la date de notification du marché jusqu'à l'expiration du délai de garantie. Les délais d'exécution, autres...”
Informations complémentaires
le marché est conclu pour une période allant de la date de notification du marché jusqu'à l'expiration du délai de garantie. Les délais d'exécution, autres que ceux fixés dans le CCAP, sont laissés à l'initiative du candidat qui devra les préciser à l'acte d'engagement et dans chaque CPTM
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 2 véhicules utilitaires type fourgonnette - diesel - 4 ou 5 places - neufs
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Fourgonnettes📦
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 1 véhicule type SUV - 4 roues motrices - essence - neuf
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 1 chariot télescopique compact - homologué route - neuf
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Chariots élévateurs📦
Durée de l'accord: 12
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“2 tondeuses autoportées frontales avec arceau de sécurité équipées de broyeur frontal à fléaux renforcé - neuves” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports📦
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 1 tracteur compact sans cabine - 4 roues motrices - homologué route - neuf
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Tracteurs📦
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“1 véhicule utilitaire type fourgon L2h1 avec équipements intérieurs "Interventions" - moteur thermique - 2 ou 3 places - neuf” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur servant au transport de marchandises📦
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 1 tondeuse autoportée polyvalente équipée d'un bac de ramassage - neuve
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“1 véhicule utilitaire type fourgon L1h1 avec équipements intérieurs "Dépannage" - moteur thermique - 3 places - neuf” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“1 poids lourds type porteur débâchable type 4x2 avec cabine courte équipé d'un hayon rétractable - pTAC de 13 à 14 tonnes - boîte automatique - neuf” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“1 véhicule particulier type citadine - électrique avec achat de la batterie - 4 ou 5 places - neuf” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques📦
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“1 véhicule utilitaire type fourgonnette rallongée avec équipements intérieurs - électrique avec achat de la batterie - 2 ou 3 places - neuf” Titre
Numéro d'identification du lot: 13
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 1 véhicule type citadine - essence - boîte automatique - 4 ou 5 places - neuf
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 1 véhicule utilitaire type fourgonnette - essence - 2 ou 3 places - neuf
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“1 véhicule utilitaire type fourgon L2h1 avec équipements intérieurs - moteur thermique - 2 ou 3 places - neuf” Titre
Numéro d'identification du lot: 16
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“1 véhicule utilitaire type fourgon L1h2 avec équipements intérieurs - moteur thermique - 2 ou 3 places - neuf” Titre
Numéro d'identification du lot: 17
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“1 poids lourds "Travaux Publics" équipé d'une bi-benne et d'une benne ampliroll, grue embarquée sur châssis et viabilité hivernale - boîte automatique -...”
Titre
1 poids lourds "Travaux Publics" équipé d'une bi-benne et d'une benne ampliroll, grue embarquée sur châssis et viabilité hivernale - boîte automatique - moteur thermique - neuf
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 18
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 2 véhicules type citadine - essence - 4 ou 5 places - neufs
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 1 véhicule utilitaire type fourgonnette - essence - 4 ou 5 places - neuf
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“1 tracteur agricole avec cabine - 4 roues motrices et homologué route - équipé de 2 broyeurs de branches attelés autonomes et d'une épareuse - neuf” Titre
Numéro d'identification du lot: 21
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“2 véhicules utilitaires type fourgon L1h1 avec équipements intérieurs - moteur thermique - 3 places - neufs” Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“une attestation sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L2141-1 à L2141-5...”
Liste et brève description des conditions
une attestation sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-12 du code de la commande publique et est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“conformément à la Directive Européenne 2009/33/ce du Parlement européen et du Conseil du 23 avril 2009 relative à la promotion de véhicules de transport...”
Conditions d'exécution du contrat
conformément à la Directive Européenne 2009/33/ce du Parlement européen et du Conseil du 23 avril 2009 relative à la promotion de véhicules de transport routier propres et économes en énergie, à l'article 12 de la loi no 2011-12 du 5 janvier 2011 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'union européenne, au décret no2011-493 et à l'arrêté du 5 mai 2011, le marché fait l'objet de conditions d'exécution conformément aux stipulations des CPTM concernés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-30
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-30
16:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“- la visite des véhicules de reprise est facultative, mais recommandée. Les modalités de prise derendez-vous sont détaillées à l'article 5.2 du RC. -...”
- la visite des véhicules de reprise est facultative, mais recommandée. Les modalités de prise derendez-vous sont détaillées à l'article 5.2 du RC. - audition de démonstration : Lors de l'analysedes offres, le coordonnateur du groupement de commande se réserve la possibilité d'organiserune démonstration des fournitures proposées par l'ensemble des candidats à un même lot. LesModalités d'organisation de cette audition sont détaillées à l'article 7.2 du RC- en complément du I.1, dans le cadre de cette procédure conjointe, Chartres Métropole agitégalement pour le compte du CCAS de la ville de Chartres - place des Halles 28019 chartrescedex - code NUTS : Frb02 - courriel :marches.publics agglo-ville.chartres.fr - adresse internet: www.chartres.fr et pour le compte du CIAS de Chartres Métropole - place des Halles 28019chartres Cedex - code NUTS : Frb02 - courriel :marches.publics agglo-ville.chartres.fr - adresseinternet : www.chartres-metropole.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R. 551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R. 551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2021/S 166-433225 (2021-08-24)
Avis d'attribution de marché (2022-03-09) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 818 106 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Prix
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 166-433225
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022006
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: acquisition de 3 véhicules type mini citadine - essence - 4 ou 5 places - neufs
Date de conclusion du contrat: 2022-02-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: claris automobiles
Adresse postale: parc Euroval 11, Avenue du Val de l'eure
Commune postale: Fontenay-sur-Eure
Code postal: 28630
Pays: France 🇫🇷
Région: Eure-et-Loir🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 31 014 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022007
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: acquisition d'1 véhicule type citadine - essence - 4 ou 5 places - neuf
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 514 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022008
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“acquisition de 2 véhicules utilitaires type fourgonnette - diesel - 4 ou 5 places -neufs” Nom et adresse du contractant
Nom: lamirault automobiles renault
Adresse postale: 10 rue Gilles de Roberval
Commune postale: Nogent-le-Phaye
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 519 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022009
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: acquisition d'1 chariot télescopique compact - homologué route - neuf
Nom et adresse du contractant
Nom: aeb
Adresse postale: 11 route de Blois
Commune postale: Monthou-sur-Cher
Code postal: 41400
Région: Loir-et-Cher🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 54 780 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2022050
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“acquisition de 2 tondeuses autoportées frontales avec arceau de sécurité équipéesde broyeur frontal à fléaux renforcé - neuves”
Date de conclusion du contrat: 2022-03-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: garden equipement
Adresse postale: paul Langevin ZA Le Vallier
Commune postale: Mainvilliers
Code postal: 28300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2022010
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“acquisition d'1 véhicule utilitaire type fourgon L2h1 avec équipements intérieurs"interventions" - moteur thermique - 2 ou 3 places - neuf” Nom et adresse du contractant
Adresse postale: parc Euroval 11 Avenue du Val de l'eure
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29 749 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2022011
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“acquisition d'1 tondeuse autoportée polyvalente équipée d'un bac de ramassage- neuve” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 1 rue Paul Langevin ZA Le Vallier
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 53 333 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2022012
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“acquisition d'1 véhicule utilitaire type fourgon L1h1 avec équipements intérieurs"dépannage" - moteur thermique - 3 places - neuf” Nom et adresse du contractant
Adresse postale: parc Euroval 11 avenue du Val de l'eure
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29 198 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2022013
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“acquisition d'1 poids lourds type porteur détachable type 4x2 avec cabine courteéquipé d'un hayon rétractable - pTAC de 13 à 14 tonnes - boîte automatique” Nom et adresse du contractant
Nom: sodimavi sa
Adresse postale: 241 rue Francis Perrin Pole 45
Commune postale: Saran
Code postal: 45770
Région: Loiret🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 78 448 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2022014
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“acquisition d'1 véhicule particulier type citadine - électrique avec achat de labatterie - 4 ou 5 places - neuf” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 284 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2022051
Numéro d'identification du lot: 13
Titre:
“acquisition d'1 véhicule utilitaire type fourgonnette rallongée avec équipementsintérieurs - électrique avec achat de la batterie - 2 ou 3 places - neuf” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33 261 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2022015
Numéro d'identification du lot: 14
Titre:
“acquisition d'1 véhicule type citadine - essence - boîte automatique - 4 ou 5places - neuf” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 760 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2022016
Numéro d'identification du lot: 15
Titre:
“acquisition d'1 véhicule utilitaire type fourgonnette - essence - 2 ou 3 places -neuf” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 117 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2022017
Numéro d'identification du lot: 16
Titre:
“acquisition d'1 véhicule utilitaire type fourgon L2h1 avec équipements intérieurs- moteur thermique - 2 ou 3 places - neuf” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27 683 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2022018
Numéro d'identification du lot: 17
Titre:
“acquisition d'1 véhicule utilitaire type fourgon L1h2 avec équipements intérieurs- moteur thermique - 2 ou 3 places - neuf” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29 666 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2022019
Numéro d'identification du lot: 18
Titre:
“acquisition d'1 poids lourds "Travaux Publics" équipé d'une bi-benne et d'unebenne ampliroll, grue embarquée sur châssis et viabilité hivernale - boîte...”
Titre
acquisition d'1 poids lourds "Travaux Publics" équipé d'une bi-benne et d'unebenne ampliroll, grue embarquée sur châssis et viabilité hivernale - boîte automatique - moteurthermique - neuf
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 259 322 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 2022020
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: acquisition de 2 véhicules type citadine - essence - 4 ou 5 places - neufs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 044 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 2022021
Numéro d'identification du lot: 20
Nom et adresse du contractant
Nom: lamirault automobiles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 858 💰
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre:
“acquisition d'1 tracteur agricole avec cabine - 4 roues motrices et homologué route - équipé de 2 broyeurs de branches attelés autonomes et d'une épareuse - neuf”
Titre
acquisition d'1 tracteur agricole avec cabine - 4 roues motrices et homologué route - équipé de 2 broyeurs de branches attelés autonomes et d'une épareuse - neuf
Afficher plus Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2022022
Numéro d'identification du lot: 22
Titre:
“acquisition de 2 véhicules utilitaires type fourgon L1h1 avec équipements intérieurs - moteur thermique - 3 places - neufs” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37 680 💰
“annonce initiale publiée dsur https://www.c-chartres-marches.fr le 27/08/2021 Les pièces du marché seront communiquées à tout candidat évincé, sur demande...”
annonce initiale publiée dsur https://www.c-chartres-marches.fr le 27/08/2021 Les pièces du marché seront communiquées à tout candidat évincé, sur demande écrite adressée à : Chartres Métropole - service Marchés publics - place des Halles - 28019 Chartres Cedex. La communication des pièces du marché se fera dans le respect des secrets protégés par la loi.- En complément du I.1, dans le cadre de cette procédure conjointe, Chartres Métropole agitégalement pour le compte du CCAS de la ville de Chartres - place des Halles 28019 chartrescedex - code NUTS : Frb02 - courriel :marches.publics agglo-ville.chartres.fr - adresse internet: www.chartres.fr et pour le compte du CIAS de Chartres Métropole - place des Halles 28019chartres Cedex - code NUTS : Frb02 - courriel :marches.publics agglo-ville.chartres.fr - adresseinternet : www.chartres-metropole.fr
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Source: OJS 2022/S 051-132647 (2022-03-09)