affaire no21a025 - acquisition d'équipements, accessoires et consommables d'atelier et de chantier entretien Espaces Verts pour Chartres Métropole et la Ville de Chartres

Chartres Métropole

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-09-27. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Chartres Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols › Matériel de jardinage divers

Où ?

• Centre — Val de Loire › Eure-et-Loir

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-07-30	Avis de marché
2021-12-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de jardinage divers
Brève description:

affaire no21a025 - acquisition d'équipements, accessoires et consommables d'atelier et de chantier entretien Espaces Verts pour Chartres Métropole et la Ville de Chartres

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de jardinage divers 📦
Code CPV supplémentaire: Machines agricoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: chartres Métropole
Adresse postale: place des Halles
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.chartres-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr 📧
Téléphone: +33 237234064 📞
Fax: +33 237234180 📠
URL des documents: https://www.c-chartres-marches.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.c-chartres-marches.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-30 📅
Date limite de soumission: 2021-09-27 📅
Date de publication: 2021-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 149-396088
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires

la consultation aboutira à des accords-cadres à bons de commande sans montants minimum et des montants maximum pour la période initiale de :Lot 1 : 100 000 EUR HtLot 2 : 20 000 EUR HtLot 3 : 40 000 EUR HtLot 4 : 12 000 EUR HtLot 5 : 60 000 EUR HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconductionune estimation de la valeur ou des quantités commandées est précisée en rubrique Ii.2.6)

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 412 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: acquisition d'équipements thermiques et autonomes, consommables et accessoires d'atelier et de chantier entretien des espaces verts
Numéro du lot: 1
Brève description:

la nature et quantité des fournitures et indication des besoins et exigences sont précisées dans le cahier des charges

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est reconductible 3 fois pour une période de 1 an à chaque fois ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période d'exécution soit atteint

Intitulé du lot: acquisition d'équipements manuels et assimilés, consommables et accessoires d'atelier et de chantier entretien des espaces verts
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: acquisition de matériels de tonte autonome pilotés par satellite
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: acquisition d'équipements Autonomes spécifiques d'entretien des espaces verts
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Intitulé du lot: acquisition d'équipements tractable et accessoires pour tracteur pour l'entretien des terrains
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir au regard des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L5212-1 à 11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Chartres
Pays: Eure-et-Loir 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public de coopération intercommunale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.c-chartres-marches.fr/ 🌏
Point de contact: Service Marchés Publics
Adresse Internet: https://www.chartres.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.c-chartres-marches.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

une consultation est susceptible d'être relancée pour renouveler les accords-cadres à l'approche de leur fin

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé pré contractuel : articles L551-1 à 12 et R551-6 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.référé contractuel : articles L551- 13 et suivants et R551-7 à 10 CJA, et pouvant être exercé dans les délais du R551-7 Cja.Recours en contestation de validité du contrat - jurisprudence "Tarn et Garonne" pouvant être exercé par les tiers au contrat, sans considération de qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif d'orléans
Source: OJS 2021/S 149-396088 (2021-07-30)

Avis d'attribution de marché (2021-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 928 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Chartres Cédex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-18 📅
Date de publication: 2021-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 249-658485
Se réfère à l'avis: 2021/S 149-396088
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires

les accords-cadres à bons de commande sont conclus sans montants minimum et des montants maximum pour la période initiale de :Lot 1 : 100 000 EUR HtLot 2 : 20 000 EUR HtLot 3 : 40 000 EUR HtLot 4 : 12 000 EUR HtLot 5 : 60 000 EUR HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Ils sont conclus pour une durée de 1 an à compter de leur date de notification, reconductible tacitement 3 fois pour une période de 1 an à chaque fois.annonce initiale publiée sur le BOAMP le 01/08/2021 (annonce 21-106712) et https://www.c-chartres-marches.fr le 01/08/2021.les pièces des accords-cadres seront communiquées à tout candidat évincé, sur demande écrite adressée à : Chartres Métropole - service Marchés publics - place des Halles - 28019 Chartres Cedex. La communication des pièces des accords-cadres se fera dans le respect des secrets protégés par la loi

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-20 📅
Nom: lhermite equipement loisir
Adresse postale: 2 rue jean perrin le val luisant
Commune postale: Luisant
Code postal: 28600
Pays: France 🇫🇷
Eure-et-Loir 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-12-17 📅
Nom: see division guillebert
Adresse postale: 3 rue Jules Ferry
Commune postale: Ronchin
Code postal: 59790
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-12-18 📅
Nom: guillery motoculture
Adresse postale: 69 route nationale
Commune postale: Chaudon
Code postal: 28210
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-11-19 📅
Nom: garden equipement
Adresse postale: 1 Rue Paul Langevin za le vallier
Commune postale: Mainvilliers
Code postal: 28300
Valeur totale du marché: 48 000 EUR 💰
240 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.chartres.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 249-658485 (2021-12-18)

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