affaire no21a025 - acquisition d'équipements, accessoires et consommables d'atelier et de chantier entretien Espaces Verts pour Chartres Métropole et la Ville de Chartres
affaire no21a025 - acquisition d'équipements, accessoires et consommables d'atelier et de chantier entretien Espaces Verts pour Chartres Métropole et la Ville de Chartres
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-27.
L'appel d'offres a été publié le 2021-07-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ville de Chartres
Adresse postale: place des Halles
Commune postale: Chartres Cedex
Personne de contact: Service Marchés Publics
Téléphone: +33 237234064📞
Pouvoir adjudicateur
URL: https://www.chartres.fr/🌏 Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.c-chartres-marches.fr/🌏
URL de participation: https://www.c-chartres-marches.fr/🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Etablissement public de coopération intercommunale
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“affaire no21a025 - acquisition d'équipements, accessoires et consommables d'atelier et de chantier entretien Espaces Verts pour Chartres Métropole et la...”
Titre
affaire no21a025 - acquisition d'équipements, accessoires et consommables d'atelier et de chantier entretien Espaces Verts pour Chartres Métropole et la Ville de Chartres
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Produits/services: Matériel de jardinage divers📦
Brève description:
“affaire no21a025 - acquisition d'équipements, accessoires et consommables d'atelier et de chantier entretien Espaces Verts pour Chartres Métropole et la...”
Brève description
affaire no21a025 - acquisition d'équipements, accessoires et consommables d'atelier et de chantier entretien Espaces Verts pour Chartres Métropole et la Ville de Chartres
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Valeur estimée hors TVA: EUR 412 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition d'équipements thermiques et autonomes, consommables et accessoires d'atelier et de chantier entretien des espaces verts” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Machines agricoles📦
Produits/services supplémentaires: Matériel de jardinage divers📦
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir🏙️
Description du marché:
“la nature et quantité des fournitures et indication des besoins et exigences sont précisées dans le cahier des charges” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconductible 3 fois pour une période de 1 an à chaque fois ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période d'exécution soit atteint”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition d'équipements manuels et assimilés, consommables et accessoires d'atelier et de chantier entretien des espaces verts” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de matériels de tonte autonome pilotés par satellite
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition d'équipements Autonomes spécifiques d'entretien des espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition d'équipements tractable et accessoires pour tracteur pour l'entretien des terrains” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir au regard des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L....”
Liste et brève description des conditions
une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir au regard des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L5212-1 à 11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-27
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-28
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“une consultation est susceptible d'être relancée pour renouveler les accords-cadres à l'approche de leur fin” Informations complémentaires
“la consultation aboutira à des accords-cadres à bons de commande sans montants minimum et des montants maximum pour la période initiale de :Lot 1 : 100 000...”
la consultation aboutira à des accords-cadres à bons de commande sans montants minimum et des montants maximum pour la période initiale de :Lot 1 : 100 000 EUR HtLot 2 : 20 000 EUR HtLot 3 : 40 000 EUR HtLot 4 : 12 000 EUR HtLot 5 : 60 000 EUR HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconductionune estimation de la valeur ou des quantités commandées est précisée en rubrique Ii.2.6)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré contractuel : articles L551-1 à 12 et R551-6 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré contractuel : articles L551-1 à 12 et R551-6 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.référé contractuel : articles L551- 13 et suivants et R551-7 à 10 CJA, et pouvant être exercé dans les délais du R551-7 Cja.Recours en contestation de validité du contrat - jurisprudence "Tarn et Garonne" pouvant être exercé par les tiers au contrat, sans considération de qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 149-396088 (2021-07-30)
Avis d'attribution de marché (2021-12-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Chartres Cédex
Personne de contact: Service Marchés Publics
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 237234180 📠
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 928 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 149-396088
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021139
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“acquisition d'équipements thermiques et autonomes, consommables et accessoires d'atelier et de chantier entretien des espaces verts”
Date de conclusion du contrat: 2021-11-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: lhermite equipement loisir
Adresse postale: 2 rue jean perrin le val luisant
Commune postale: Luisant
Code postal: 28600
Pays: France 🇫🇷
Région: Eure-et-Loir🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021173
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“acquisition d'équipements manuels et assimilés, consommables et accessoires d'atelier et de chantier entretien des espaces verts”
Date de conclusion du contrat: 2021-12-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: see division guillebert
Adresse postale: 3 rue Jules Ferry
Commune postale: Ronchin
Code postal: 59790
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021174
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: acquisition de matériels de tonte autonome pilotés par satellite
Date de conclusion du contrat: 2021-12-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: guillery motoculture
Adresse postale: 69 route nationale
Commune postale: Chaudon
Code postal: 28210
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2021140
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: acquisition d'équipements Autonomes spécifiques d'entretien des espaces verts
Date de conclusion du contrat: 2021-11-19 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: garden equipement
Adresse postale: 1 Rue Paul Langevin za le vallier
Commune postale: Mainvilliers
Code postal: 28300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2021175
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“acquisition d'équipements tractable et accessoires pour tracteur pour l'entretien des terrains” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
“les accords-cadres à bons de commande sont conclus sans montants minimum et des montants maximum pour la période initiale de :Lot 1 : 100 000 EUR HtLot 2 :...”
les accords-cadres à bons de commande sont conclus sans montants minimum et des montants maximum pour la période initiale de :Lot 1 : 100 000 EUR HtLot 2 : 20 000 EUR HtLot 3 : 40 000 EUR HtLot 4 : 12 000 EUR HtLot 5 : 60 000 EUR HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Ils sont conclus pour une durée de 1 an à compter de leur date de notification, reconductible tacitement 3 fois pour une période de 1 an à chaque fois.annonce initiale publiée sur le BOAMP le 01/08/2021 (annonce 21-106712) et https://www.c-chartres-marches.fr le 01/08/2021.les pièces des accords-cadres seront communiquées à tout candidat évincé, sur demande écrite adressée à : Chartres Métropole - service Marchés publics - place des Halles - 28019 Chartres Cedex. La communication des pièces des accords-cadres se fera dans le respect des secrets protégés par la loi
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Source: OJS 2021/S 249-658485 (2021-12-18)