Affaire nº M21f0096 — fourniture de bennes à ordures ménagères-grue et des pièces détachées associées (deux lots)

Orléans Métropole

La présent consultation a pour objet la fourniture de bennes à ordures ménagères-grue et des pièces détachées associées et donnera lieu à deux accords-cadres mono-attributaires à bons de commande, conclus sans maximum de commande, reconductibles. Il est fixé, pour la première période de validité du marché (un an), un minimum de commandes en quantité correspondant aux fournitures nécessaires pour une benne à ordure ménagère-grue.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-08-30. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Loiret Trucks ETS Dours
• S4C

Qui ?

• Orléans Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Châssis › Châssis-cabines
• Véhicules pour ordures et eaux usées › Véhicules pour ordures › Bennes à ordures

Où ?

• Centre — Val de Loire › Loiret

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-06-29	Avis de marché
2021-10-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules pour ordures
Numéro de référence: M21f0096
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules pour ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Châssis-cabines 📦
Bennes à ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Orléans Métropole
Adresse postale: espace Saint-Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801
Code postal: 45058
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.orleans-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 238784030 📞
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-29 📅
Date limite de soumission: 2021-08-30 📅
Date de publication: 2021-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 126-331416
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires

— Variantes (solution alternative) facultatives à l'initiative du candidat, uniquement pour le lot 1 autorisées: cf. renseignements complémentaires et règlement de consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Fourniture de châssis 26 t — cabine courte et boîte de vitesse robotisée, pièces détachées associées
Numéro du lot: 1
Brève description:

— estimation des dépenses annuelles: 91 666.67 EUR HT — période 1: montant minimal «un châssis cabine surbaissée 26 t et pièces détachées associées — boîte de vitesse robotisée» — sans maximum — par période de reconduction: sans minimum, ni maximum. — Délai d'exécution: cf. le règlement de consultation. — Prestations supplémentaires éventuelles facultatives à l'initiative du candidat non autorisées.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Durée: un an, à compter de la date de notification de l'accord-cadre, reconductible de manière expresse trois fois pour une période de un an, soit une durée maximale de quatre ans.

Informations complémentaires:

— Variantes (solution alternative) facultatives à l'initiative du candidat, uniquement pour le lot 1 autorisées: cf. renseignements complémentaires et règlement de consultation.

Intitulé du lot: Fourniture de grues hydrauliques, bennes compactrices et pièces détachées associées
Numéro du lot: 2
Brève description:

— Estimation des dépenses annuelles: 175 000 EUR HT — période 1: montant minimal «un ensemble composé d'une grue hydraulique, d'une benne compactrice et pièces détachées associées» — sans maximum — par période de reconduction: sans minimum, ni maximum. — Délai d'exécution: cf. le règlement de consultation. — Prestations supplémentaires éventuelles facultatives à l'initiative du candidat non autorisées.

Informations complémentaires: Lot 2: variantes à l'initiative du candidat non autorisées.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Direction de la gestion des déchets, 33 rue Hatton, 45100 Orléans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du CCP et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

— un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents;

— formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;

— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Capacité technique et professionnelle:

— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;

— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-08-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée sur la base du cadre de mémoire technique (sous-pondérations dans «Renseignements complémentaires»)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée sur la base du cadre de mémoire technique (sous-pondérations indiquées dans «Renseignements complémentaires»)

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24450046800040
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm — Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm — La transmission des offres et questions, par courriel, n'est pas autorisée. — Examen des candidatures: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats — Lot 1 — variantes (solution alternative) facultatives à l'initiative du candidat autorisées: les concurrents doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base). Mais ils peuvent également présenter, en sus de l'offre de base, conformément au code de la commande publique, au maximum une offre variante portant sur la proposition par le candidat d'un véhicule fonctionnant avec le carburant B100. La/Les solution(s) proposée(s) en variante devront être a minima de performance équivalente, à la solution de base décrite au CCTP (conditions fixées dans le règlement de la consultation).

Lot 1 — sous-pondérations du critère «Valeur technique de l'offre appréciée sur la base du cadre de mémoire technique (60 %):

1) qualités de robustesse, d'ergonomie et performances techniques, jugées d'après la partie 1 du cadre de mémoire technique (30 %);

2) performance des modalités d'entretien et de maintenance — facilité, économies, approvisionnement en pièces détachées issues du réemploi, jugées d'après la partie 2 du cadre de mémoire technique (10 %);

3) réduction de la consommation énergétique et des émissions de dioxyde de carbone,de particules, de composés d'azote et d'oxygène (Nox), de composés Hydrocarbonés non méthaniques (HCNM), jugée d'après la partie 3 du cadre de mémoire technique (20 %).

Lot 2: sous-pondérations du critère «Valeur technique de l'offre appréciée sur la base du cadre de mémoire technique (60 %)»:

1) qualités de robustesse, d'ergonomie et performances techniques, jugées d'après la partie 1 du cadre de mémoire technique (40 %);

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 126-331416 (2021-06-29)

Avis d'attribution de marché (2021-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

la présent consultation a pour objet la fourniture de bennes à ordures ménagères-grue et des pièces détachées associées et donnera lieu à 2 accords-cadres mono-attributaires à bons de commande, conclus sans maximum de commande, reconductibles. Il est fixé, pour la première période de validité du marché (1 an), un minimum de commandes en quantité correspondant aux fournitures nécessaires pour 1 benne à ordure ménagère-grue

Valeur totale du marché: 1066666.67 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: orléans Métropole
Adresse postale: espace Saint Marc, 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-14 📅
Date de publication: 2021-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 203-529868
Se réfère à l'avis: 2021/S 126-331416
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires

- Variantes (solution alternative) facultatives à l'initiative du candidat, Uniquement Pour Le Lot 1 Autorisees : Cf. Renseignements complémentaires et règlement de consultation

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture de châssis 26 tonnes - cabine courte et boîte de vitesse robotisée, pièces détachées associées
Brève description:

- Estimation des dépenses annuelles : 91 666.67 euro(s) Ht- période 1 : montant minimum "1 châssis cabine surbaissée 26 tonnes et pièces détachées associées - boîte de vitesse robotisée" - sans maximum- par période de reconduction : sans minimum, ni maximum.- Délai d'exécution : Cf. Le règlement de consultation.- Prestations supplémentaires éventuelles facultatives à l'initiative du candidat non autorisées

Informations complémentaires:

- Variantes (solution alternative) facultatives à l'initiative du candidat, Uniquement Pour Le Lot 1 Autorisees : Cf. Renseignements complémentaires et règlement de consultation

Intitulé du lot: fourniture de grues hydrauliques, bennes compactrices et pièces détachées associées
Brève description:

- Estimation des dépenses annuelles : 175 000 euro(s) Ht- période 1 : montant minimum "1 ensemble composé d'une Grue Hydraulique, D'Une Benne Compactrice Et Pieces Detachees Associees" - sans maximum- par période de reconduction : sans minimum, ni maximum.- Délai d'exécution : Cf. Le règlement de consultation.- Prestations supplémentaires éventuelles facultatives à l'initiative du candidat non autorisées

Informations complémentaires: lot 2 : Variantes à l'initiative du candidat Non Autorisees
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: direction de la gestion des déchets, 33 rue Hatton 45100 Orléans

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée sur la base du cadre de mémoire technique (Sous-pondérations dans "Renseignements complémentaires")
Valeur technique de l'offre appréciée sur la base du cadre de mémoire technique (Sous-pondérations indiquées dans "Renseignements complémentaires")

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-10-11 📅
Nom: loiret Trucks Ets Dours
Adresse postale: 905 Rue Des Chataigniers
Commune postale: Saran
Code postal: 45770
Pays: France 🇫🇷
Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 91666.67 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-10-04 📅
Nom: s4c
Adresse postale: 24 rue de l'enfer
Commune postale: La Chapelle-Saint-Mesmin
Code postal: 45380
Valeur totale du marché: 175 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1

Référence
Informations complémentaires

accord-Cadre, mono-attributaire, à bons de commande.Durée : 1 an, à compter de la date de notification de l'accord-cadre, reconductible expressément 3 fois pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.Montants attribués :Période 1 :Lot 1 : Minimum 1 châssis cabine surbaissée 26 tonnes et pièces détachées associées - boîte de vitesse robotisée - sans maximumlot 2 : 1 ensemble composé d'une grue hydraulique, d'une benne compactrice et pièces détachées associées - sans maximumlots 1 et 2 : Par période suivante : Sans minimum, ni maximum.Valeur totale et montants par lot : estimation de dépenses.Critères d'attributions : Cf. Les publications initiales.Publications initiales :Boamp : Avis no21-89143 du 01/07/2021joue : Annonce 2021/s 126-331416 du 02/07/2021consultation possible des contrats à l'adresse de l'organisme acheteur

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Source: OJS 2021/S 203-529868 (2021-10-14)

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