La présent consultation a pour objet la fourniture de bennes à ordures ménagères-grue et des pièces détachées associées et donnera lieu à deux accords-cadres mono-attributaires à bons de commande, conclus sans maximum de commande, reconductibles. Il est fixé, pour la première période de validité du marché (un an), un minimum de commandes en quantité correspondant aux fournitures nécessaires pour une benne à ordure ménagère-grue.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-08-30.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Affaire nº M21f0096 — fourniture de bennes à ordures ménagères-grue et des pièces détachées associées (deux lots)
M21f0096”
Produits/services: Véhicules pour ordures📦
Brève description:
“La présent consultation a pour objet la fourniture de bennes à ordures ménagères-grue et des pièces détachées associées et donnera lieu à deux...”
Brève description
La présent consultation a pour objet la fourniture de bennes à ordures ménagères-grue et des pièces détachées associées et donnera lieu à deux accords-cadres mono-attributaires à bons de commande, conclus sans maximum de commande, reconductibles. Il est fixé, pour la première période de validité du marché (un an), un minimum de commandes en quantité correspondant aux fournitures nécessaires pour une benne à ordure ménagère-grue.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de châssis 26 t — cabine courte et boîte de vitesse robotisée, pièces détachées associées” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Châssis-cabines📦
Produits/services supplémentaires: Bennes à ordures📦
Lieu d'exécution: Loiret🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Direction de la gestion des déchets, 33 rue Hatton, 45100 Orléans.
Description du marché:
“— estimation des dépenses annuelles: 91 666.67 EUR HT — période 1: montant minimal «un châssis cabine surbaissée 26 t et pièces détachées associées — boîte...”
Description du marché
— estimation des dépenses annuelles: 91 666.67 EUR HT — période 1: montant minimal «un châssis cabine surbaissée 26 t et pièces détachées associées — boîte de vitesse robotisée» — sans maximum — par période de reconduction: sans minimum, ni maximum. — Délai d'exécution: cf. le règlement de consultation. — Prestations supplémentaires éventuelles facultatives à l'initiative du candidat non autorisées.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique de l'offre appréciée sur la base du cadre de mémoire technique (sous-pondérations dans «Renseignements complémentaires»)”
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom):
“Prix des prestations apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif”
Critère de coût (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Durée: un an, à compter de la date...”
Description des renouvellements
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Durée: un an, à compter de la date de notification de l'accord-cadre, reconductible de manière expresse trois fois pour une période de un an, soit une durée maximale de quatre ans.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“— Variantes (solution alternative) facultatives à l'initiative du candidat, uniquement pour le lot 1 autorisées: cf. renseignements complémentaires et...”
Informations complémentaires
— Variantes (solution alternative) facultatives à l'initiative du candidat, uniquement pour le lot 1 autorisées: cf. renseignements complémentaires et règlement de consultation.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de grues hydrauliques, bennes compactrices et pièces détachées associées” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“— Estimation des dépenses annuelles: 175 000 EUR HT — période 1: montant minimal «un ensemble composé d'une grue hydraulique, d'une benne compactrice et...”
Description du marché
— Estimation des dépenses annuelles: 175 000 EUR HT — période 1: montant minimal «un ensemble composé d'une grue hydraulique, d'une benne compactrice et pièces détachées associées» — sans maximum — par période de reconduction: sans minimum, ni maximum. — Délai d'exécution: cf. le règlement de consultation. — Prestations supplémentaires éventuelles facultatives à l'initiative du candidat non autorisées.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique de l'offre appréciée sur la base du cadre de mémoire technique (sous-pondérations indiquées dans «Renseignements complémentaires»)” Description
Informations complémentaires: Lot 2: variantes à l'initiative du candidat non autorisées.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du CCP et...”
Liste et brève description des conditions
— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du CCP et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents;
— formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;
— une liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-08-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-08-30
14:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm — Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm — La transmission des offres et questions, par courriel, n'est pas autorisée. — Examen des candidatures: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats — Lot 1 — variantes (solution alternative) facultatives à l'initiative du candidat autorisées: les concurrents doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base). Mais ils peuvent également présenter, en sus de l'offre de base, conformément au code de la commande publique, au maximum une offre variante portant sur la proposition par le candidat d'un véhicule fonctionnant avec le carburant B100. La/Les solution(s) proposée(s) en variante devront être a minima de performance équivalente, à la solution de base décrite au CCTP (conditions fixées dans le règlement de la consultation).
Lot 1 — sous-pondérations du critère «Valeur technique de l'offre appréciée sur la base du cadre de mémoire technique (60 %):
1) qualités de robustesse, d'ergonomie et performances techniques, jugées d'après la partie 1 du cadre de mémoire technique (30 %);
2) performance des modalités d'entretien et de maintenance — facilité, économies, approvisionnement en pièces détachées issues du réemploi, jugées d'après la partie 2 du cadre de mémoire technique (10 %);
3) réduction de la consommation énergétique et des émissions de dioxyde de carbone,de particules, de composés d'azote et d'oxygène (Nox), de composés Hydrocarbonés non méthaniques (HCNM), jugée d'après la partie 3 du cadre de mémoire technique (20 %).
Lot 2: sous-pondérations du critère «Valeur technique de l'offre appréciée sur la base du cadre de mémoire technique (60 %)»:
1) qualités de robustesse, d'ergonomie et performances techniques, jugées d'après la partie 1 du cadre de mémoire technique (40 %);
2) performance des modalités d'entretien et de maintenance — facilité, économies, approvisionnement en pièces détachées issues du réemploi, jugées d'après la partie 2 du cadre de mémoire technique (20 %).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 126-331416 (2021-06-29)
Avis d'attribution de marché (2021-10-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: orléans Métropole
Adresse postale: espace Saint Marc, 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“affaire no M21f0096 - fourniture de bennes à ordures ménagères-grue et des pièces détachées associées (2 lots)
M21f0096”
Brève description:
“la présent consultation a pour objet la fourniture de bennes à ordures ménagères-grue et des pièces détachées associées et donnera lieu à 2 accords-cadres...”
Brève description
la présent consultation a pour objet la fourniture de bennes à ordures ménagères-grue et des pièces détachées associées et donnera lieu à 2 accords-cadres mono-attributaires à bons de commande, conclus sans maximum de commande, reconductibles. Il est fixé, pour la première période de validité du marché (1 an), un minimum de commandes en quantité correspondant aux fournitures nécessaires pour 1 benne à ordure ménagère-grue
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1066666.67 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de châssis 26 tonnes - cabine courte et boîte de vitesse robotisée, pièces détachées associées” Description
Site principal ou lieu d'exécution: direction de la gestion des déchets, 33 rue Hatton 45100 Orléans
Description du marché:
“- Estimation des dépenses annuelles : 91 666.67 euro(s) Ht- période 1 : montant minimum "1 châssis cabine surbaissée 26 tonnes et pièces détachées associées...”
Description du marché
- Estimation des dépenses annuelles : 91 666.67 euro(s) Ht- période 1 : montant minimum "1 châssis cabine surbaissée 26 tonnes et pièces détachées associées - boîte de vitesse robotisée" - sans maximum- par période de reconduction : sans minimum, ni maximum.- Délai d'exécution : Cf. Le règlement de consultation.- Prestations supplémentaires éventuelles facultatives à l'initiative du candidat non autorisées
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique de l'offre appréciée sur la base du cadre de mémoire technique (Sous-pondérations dans "Renseignements complémentaires")” Description
Informations complémentaires:
“- Variantes (solution alternative) facultatives à l'initiative du candidat, Uniquement Pour Le Lot 1 Autorisees : Cf. Renseignements complémentaires et...”
Informations complémentaires
- Variantes (solution alternative) facultatives à l'initiative du candidat, Uniquement Pour Le Lot 1 Autorisees : Cf. Renseignements complémentaires et règlement de consultation
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de grues hydrauliques, bennes compactrices et pièces détachées associées” Description
Description du marché:
“- Estimation des dépenses annuelles : 175 000 euro(s) Ht- période 1 : montant minimum "1 ensemble composé d'une Grue Hydraulique, D'Une Benne Compactrice Et...”
Description du marché
- Estimation des dépenses annuelles : 175 000 euro(s) Ht- période 1 : montant minimum "1 ensemble composé d'une Grue Hydraulique, D'Une Benne Compactrice Et Pieces Detachees Associees" - sans maximum- par période de reconduction : sans minimum, ni maximum.- Délai d'exécution : Cf. Le règlement de consultation.- Prestations supplémentaires éventuelles facultatives à l'initiative du candidat non autorisées
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique de l'offre appréciée sur la base du cadre de mémoire technique (Sous-pondérations indiquées dans "Renseignements complémentaires")” Description
Informations complémentaires: lot 2 : Variantes à l'initiative du candidat Non Autorisees
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 126-331416
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M21437r
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture de châssis 26 tonnes - cabine courte et boîte de vitesse robotisée, pièces détachées associées”
Date de conclusion du contrat: 2021-10-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: loiret Trucks Ets Dours
Adresse postale: 905 Rue Des Chataigniers
Commune postale: Saran
Code postal: 45770
Pays: France 🇫🇷
Région: Loiret🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 91666.67 💰
2️⃣
Numéro de contrat: M21438r
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fourniture de grues hydrauliques, bennes compactrices et pièces détachées associées”
Date de conclusion du contrat: 2021-10-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: s4c
Adresse postale: 24 rue de l'enfer
Commune postale: La Chapelle-Saint-Mesmin
Code postal: 45380
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 175 000 💰
“accord-Cadre, mono-attributaire, à bons de commande.Durée : 1 an, à compter de la date de notification de l'accord-cadre, reconductible expressément 3 fois...”
accord-Cadre, mono-attributaire, à bons de commande.Durée : 1 an, à compter de la date de notification de l'accord-cadre, reconductible expressément 3 fois pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.Montants attribués :Période 1 :Lot 1 : Minimum 1 châssis cabine surbaissée 26 tonnes et pièces détachées associées - boîte de vitesse robotisée - sans maximumlot 2 : 1 ensemble composé d'une grue hydraulique, d'une benne compactrice et pièces détachées associées - sans maximumlots 1 et 2 : Par période suivante : Sans minimum, ni maximum.Valeur totale et montants par lot : estimation de dépenses.Critères d'attributions : Cf. Les publications initiales.Publications initiales :Boamp : Avis no21-89143 du 01/07/2021joue : Annonce 2021/s 126-331416 du 02/07/2021consultation possible des contrats à l'adresse de l'organisme acheteur
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif d'orléans
Source: OJS 2021/S 203-529868 (2021-10-14)