Affaire nº 20A039 — fourniture de signalisation verticale, signalétique et pose

Chartres Métropole

Affaire nº 20A039 — fourniture de signalisation verticale, signalétique et pose.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-05-17. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-04-16 Avis de marché
2021-07-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de signalisation
Brève description: Affaire nº 20A039 — fourniture de signalisation verticale, signalétique et pose.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de signalisation 📦
Code CPV supplémentaire: Panneaux de signalisation et articles connexes 📦
Plaques indicatrices 📦
Installation de matériel de signalisation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Chartres Métropole
Adresse postale: place des Halles
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.chartres-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr 📧
Téléphone: +33 237234064 📞
Fax: +33 237234180 📠
URL des documents: https://www.c-chartres-marches.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.c-chartres-marches.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-16 📅
Date limite de soumission: 2021-05-17 📅
Date de publication: 2021-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 077-196626
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
— remise des échantillons: pour le lot 1 uniquement et afin d'optimiser l'analyse des offres, toute proposition devra faire l'objet d'un envoi d'échantillons. L'offre du candidat sera rejetée s'ils ne sont pas tous fournis. Les échantillons à fournir et les conditions d'envoi sont précisés dans le règlement de la consultation; — la consultation aboutira à des accords-cadres à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal. Les accords-cadres seront conclus pour une durée de un an à compter de leur notification, reconductible tacitement trois fois. Une estimation de la valeur ou des quantités commandées est précisée en rubrique II.2.6).
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 600 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Fourniture de signalisation verticale
Numéro du lot: 1
Brève description:
La nature et quantité des fournitures et indication des besoins et exigences sont précisées dans le cahier des charges.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconductible tacitement trois fois pour une période de un an à chaque fois.
Intitulé du lot: Fourniture de signalétique économique
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pose et entretien
Numéro du lot: 3
Brève description:
La nature et quantité des travaux et indication des besoins et exigences sont précisées dans le cahier des charges.
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir au regard des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à 11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chartres
Adresse postale: service marchés publics, place des Halles
Pays: Eure-et-Loir 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de coopération intercommunale
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.c-chartres-marches.fr/ 🌏
Point de contact: Services marchés publics
Adresse Internet: https://www.chartres.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.c-chartres-marches.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Une consultation est susceptible d'être relancée pour renouveler les accords-cadres à l'approche de leur fin.
— remise des échantillons: pour le lot 1 uniquement et afin d'optimiser l'analyse des offres, toute proposition devra faire l'objet d'un envoi d'échantillons. L'offre du candidat sera rejetée s'ils ne sont pas tous fournis. Les échantillons à fournir et les conditions d'envoi sont précisés dans le règlement de la consultation;
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— la consultation aboutira à des accords-cadres à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal. Les accords-cadres seront conclus pour une durée de un an à compter de leur notification, reconductible tacitement trois fois.
Une estimation de la valeur ou des quantités commandées est précisée en rubrique II.2.6).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: articles L. 551-1 à 12 et R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel: articles L. 551- 13 et suivants et R. 551-7 à 10 CJA, et pouvant être exercé dans les délais du R. 551-7 CJA;
— recours en contestation de validité du contrat — jurisprudence «Tarn-et-Garonne» pouvant être exercé par les tiers au contrat, sans considération de qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet http://www.telerecours.fr
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Source: OJS 2021/S 077-196626 (2021-04-16)
Avis d'attribution de marché (2021-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
lot 1 : Ce lot comprend la fourniture des différents panneaux de signalisation de police, de jalonnement permanent, de la signalisation temporaire de chantier, supports et fixations.Lot 2 : Ce lot comprend la fourniture des panneaux et mobiliers utilisés dans le cadre de la signalétique économique des zones d'activités de Chartres Métropole.Lot 3 : L'Entreprise sera amenée à déposer la signalétique économique existante, y compris les fondations en béton (à déposer en décharge et/ou stockage site des Perriers)
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Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: chartres Métropole

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-29 📅
Date de publication: 2021-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 148-393831
Se réfère à l'avis: 2021/S 077-196626
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
- Les accords-cadres à bons de commande sont conclus sans montant minimum ni montant maximum, pour une durée de 1 an à compter de leur notification, reconductible tacitement 3 fois.Les estimations sont les suivantes : - lot 1 : 20 000 eur ht par période- lot 2 : 90 000 eur ht par période- lot 3 : 40 000 eur ht par périodeannonce initiale publiée sur https://www.c-chartres-marches.fr et sur le BOAMP le 18/04/2021 (Avis no21-51531).les pièces des accords-cadres seront communiquées à tout candidat évincé, sur demande écrite adressée à : Chartres Métropole - service Marchés publics - place des Halles - 28019 Chartres Cedex. La communication des pièces des accords-cadres se fera dans le respect des secrets protégés par la loi
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture de signalisation verticale
Brève description:
la nature et quantité des fournitures et indication des besoins et exigences sont précisées dans le cahier des charges
Intitulé du lot: fourniture de signalétique économique
pose et entretien
Brève description:
la nature et quantité des travaux et indication des besoins et exigences sont précisées dans le cahier des charges

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-28 📅
Nom: ses nouvelle
Adresse postale: 7 Rue Frédéric Chopin
Commune postale: Chambourg-sur-Indre
Code postal: 37310
Pays: France 🇫🇷
Indre-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
360 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-07-27 📅
Nom: lesage flandres
Adresse postale: 6821, voie Romaine
Commune postale: Wormhout
Code postal: 59470
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Chartres
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public de coopération intercommunale
Contact
Point de contact: Service Marchés Publics

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif d'orléans
Source: OJS 2021/S 148-393831 (2021-07-29)
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Région:
France Centre — Val de Loire Centre — Val de Loire Eure-et-Loir
Fournisseurs:
lesage flandres SES Nouvelle
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Équipement de transport et pièces détachées divers Équipement ferroviaire Équipement de signalisation Matériaux et structures de construction;... Produits fabriqués divers et éléments connexes Produits utilisés dans la construction Article divers Panneaux de signalisation et articles connexes Plaques indicatrices