Objet Champ d'application du marché
Titre: Affaire 21v005 — location et acquisition des illuminations de fin d'année
Produits/services: Lampes et appareils d'éclairage📦
Brève description: Affaire 21v005 — location et acquisition des illuminations de fin d'année.
Valeur estimée hors TVA: EUR 412 500 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location de décors type traversées de rues et achat de consommables associés
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Lampes et appareils d'éclairage📦
Produits/services supplémentaires: Éléments décoratifs divers📦
Produits/services supplémentaires: Pièces de lampes et d'appareils d'éclairage📦
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir🏙️
Description du marché: Location de décors type traversées de rues et achat de consommables associés.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 002 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible deux fois pour une période d'un an à chaque fois.” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Variantes autorisées: les exigences minimales à respecter, les conditions particulières de présentation et les critères pouvant s'appliquer à ces variantes...”
Informations complémentaires
Variantes autorisées: les exigences minimales à respecter, les conditions particulières de présentation et les critères pouvant s'appliquer à ces variantes sont indiqués dans les documents de la consultation.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location de motifs lumineux 3D
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Location de motifs lumineux 3D.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 001 💰
Description
Description des renouvellements: Reconductible deux fois pour une période d'un an à chaque fois.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition des illuminations sur les boulevards Cœur de Ville, de type «Tulipe»” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Acquisition des illuminations sur les boulevards Cœur de Ville, de type «Tulipe».” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 187 500 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir au regard des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L....”
Liste et brève description des conditions
Une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir au regard des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à 11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Ce marché fait l'objet d'une condition d'exécution, prenant en compte des considérations relatives à l'environnement, détaillée dans les pièces de la...”
Conditions d'exécution du contrat
Ce marché fait l'objet d'une condition d'exécution, prenant en compte des considérations relatives à l'environnement, détaillée dans les pièces de la consultation (CCTP et CCAP) selon les articles L. 2112-2 et L. 2112-3 du code de la commande publique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-03
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-04
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Mars 2024.
Informations complémentaires
“Remise des échantillons — lot 3: chaque candidat devra fournir dans la limite de deux propositions maximales (offre de base + variante), une guirlande par...”
Remise des échantillons — lot 3: chaque candidat devra fournir dans la limite de deux propositions maximales (offre de base + variante), une guirlande par proposition (kit complet) à l'entreprise poseuse avant les dates et heures limites de réception des offres. Voir modalités d'envoi et de récupération dans le règlement de la consultation (article 5.3). Cet échantillon servira pour la notation du critère nº 3 «Caractère esthétique». Accord-cadre à bons de commande: la consultation aboutira à trois accords-cadres à bons de commande sans montant minimal ni maximal. Ces accords-cadres sont conclus pour une période initiale d'un an renouvelable deux fois un an. Visite facultative du ou des sites — lot 3: les candidats sont réputés avoir pris connaissance des lieux en se rendant sur place, de façon autonome, les lieux étant accessibles par tous, afin de remettre une offre adéquate et prendre en compte la tailles des arbres. Voir précision au règlement de la consultation (article 5.4).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet http://www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 065-164108 (2021-03-31)
Avis d'attribution de marché (2021-09-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Chartres
Adresse postale: place des halles
Adresse du profil d'acheteur: https://www.c-chartres-marches.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: affaire 21v005 - location et acquisition des illuminations de fin d'année
Brève description: affaire 21v005 - location et acquisition des illuminations de fin d'année
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 176 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: location de décors type traversées de rues et achat de consommables associés
Description
Description du marché: location de décors type traversées de rues et achat de consommables associés
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Caractère esthétique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délais et modalités de livraison
Prix (pondération): 50
Informations sur les options
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“variantes autorisees: les exigences minimales à respecter, les conditions particulières de présentation et les critères pouvant s'appliquer à ces variantes...”
Informations complémentaires
variantes autorisees: les exigences minimales à respecter, les conditions particulières de présentation et les critères pouvant s'appliquer à ces variantes sont indiqués dans les documents de la consultation
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: location de motifs lumineux 3d
Description
Description du marché: location de motifs lumineux 3d
Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition des illuminations sur les boulevards Coeur de Ville, de type "Tulipe"” Description
Description du marché:
“acquisition des illuminations sur les boulevards Coeur de Ville, de type "Tulipe"”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 065-164108
Information sur la fin de l'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Le pouvoir adjudicateur n'attribuera pas d'autres marchés sur la base de l'avis de préinformation susmentionné
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20021081
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: location de décors type traversées de rues et achat de consommables associés
Date de conclusion du contrat: 2021-07-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: blachere illumination
Numéro d'enregistrement national: 34382978400010
Adresse postale: zone industrielle des Bourguignons
Commune postale: Apt
Code postal: 84400
Pays: France 🇫🇷
Région: Vaucluse🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021082
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: location de motifs lumineux 3d
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 168 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“acquisition des illuminations sur les boulevards Coeur de Ville, de type "Tulipe"” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
“remise des échantillons - lot 3: Chaque candidat devra fournir dans la limite de 2 propositions maximum (offre de base + variante), 1 guirlande par...”
remise des échantillons - lot 3: Chaque candidat devra fournir dans la limite de 2 propositions maximum (offre de base + variante), 1 guirlande par proposition (kit complet) à l'entreprise poseuse avant les dates et heures limites de réception des offres. Voir modalités d'envoi et de récupération dans le règlement de la consultation (article 5.3). Cet échantillon servira pour la notation du critère no3 "Caractère esthétique".accord-cadre à bons de commande: La consultation aboutira à trois accords-cadres à bons de commande sans montant minimum ni maximum. Ces accords-cadres sont conclus pour une période initiale d'un an renouvelable 2 fois un an. Visite facultative du ou des sites - lot 3: Les candidats sont réputés avoir pris connaissance des lieux en se rendant sur place, de façon autonome, les lieux étant accessibles par tous, afin de remettre une offre adéquate et prendre en compte la tailles des arbres. Voir précision au règlement de la consultation (article 5.4)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R. 551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R. 551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif d'orl
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Source: OJS 2021/S 184-478563 (2021-09-17)