Adaptation des ateliers de maintenance de Vaugirard au nouveau matériel roulant — génie civil et aménagement-réalisation des heurtoirs, de la voie et de l’ouvrage poteaux poutres plancher

RATP

Il a pour objet les études et les travaux de génie civil pour la création de:
— massifs heurtoirs V4L, V6L et V6-SDB (tranche ferme du présent marché);
— voie extérieure V6 de dégagement au SDB (tranche ferme du présent marché);
— réalisation de l’ouvrage au-dessus de la future fosse SDB (tranche optionnelle du présent marché).
Il s'agit d'un marché à tranches.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-07-22. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-06-30 Avis de marché
2022-03-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Numéro de référence: DHA_2021MOP17052
Brève description:
Il a pour objet les études et les travaux de génie civil pour la création de: — massifs heurtoirs V4L, V6L et V6-SDB (tranche ferme du présent marché); — voie extérieure V6 de dégagement au SDB (tranche ferme du présent marché); — réalisation de l’ouvrage au-dessus de la future fosse SDB (tranche optionnelle du présent marché). Il s'agit d'un marché à tranches.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Ratp
Adresse postale: LAC B916 — 54 quai de la Râpée
Code postal: 75599
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.ratp.fr/ 🌏
Courrier électronique: aline.quemener@ratp.fr 📧
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL pour la participation: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-30 📅
Date limite de soumission: 2021-07-22 📅
Date de publication: 2021-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 127-338022
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
Conformément à l’article R. 2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation. La durée mentionnée au II.2.7) pourra varier de un à trois mois et sera précisée dans le dossier de consultation des entreprises. Cette durée s'entend à compter de la date figurant sur le premier ordre de service ou à défaut à compter de sa date de notification.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il a pour objet les études et les travaux de génie civil pour la création de:
— massifs heurtoirs V4L, V6L et V6-SDB (tranche ferme du présent marché);
— voie extérieure V6 de dégagement au SDB (tranche ferme du présent marché);
— réalisation de l’ouvrage au-dessus de la future fosse SDB (tranche optionnelle du présent marché).
Il s'agit d'un marché à tranches.
Les prestations comprennent (quantités données à titre indicatif):
Tranche ferme: massifs heurtoirs et voie de dégagement
— les études d’exécution incluant une production en BIM (modélisations 3D des heurtoirs);
— la démolition de heurtoirs;
— des fondations profondes (type micropieux): 520 ml;
— du terrassement: 1 080 m
— la création de réseaux enterrés en mesures conservatoires de la fosse de décrassage: 75 ml;
— mise en œuvre de béton pour les heurtoirs et le radier de la voie de dégagement: 200 m
— fourniture et pose de tapis anti-vibratiles: 590 m
Tranche optionnelle: ouvrage au-dessus de la future fosse SDB
— les études d’exécution incluant une production en BIM (modélisations 3D);
— mise en œuvre de béton: 105 m
Durée de l'accord: 8 mois
Description des options:
Des avenants et marchés complémentaires pourront être conclus sans mise en concurrence conformément aux règles et principes juridiques en vigueur. La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R. 2122-7 du code de la commande publique.
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Informations complémentaires:
Conformément à l’article R. 2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation. La durée mentionnée au II.2.7) pourra varier de un à trois mois et sera précisée dans le dossier de consultation des entreprises. Cette durée s'entend à compter de la date figurant sur le premier ordre de service ou à défaut à compter de sa date de notification.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris 15.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME).
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Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du ministère des finances à l’adresse suivante: https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, chaque cotraitant devra fournir un formulaire DC2 (ou éléments équivalents ou DUME); le formulaire DC1 sera commun à tous les cotraitants.
Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.
Situation économique et financière:
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME).
Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen. Les candidats fourniront en outre:
— les bilans ou extraits de bilans;
— les déclarations appropriées de banques ou le cas échéant;
— la preuve d’une assurance des risques professionnels pertinents.
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production soit d’un contrat soit d’un engagement écrit.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Le dernier CA annuel du candidat doit représenter au moins deux fois le montant total annuel du marché estimé par la RATP.
Capacité technique et professionnelle:
Conformément à l’article L. 2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du marché public décrit aux articles II.1.4) et II.2.4). Ces conditions de participation sont liées et proportionnées à l’objet du marché public ou à ses conditions d’exécution.
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Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l’imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME) ainsi que les documents ci-dessous:
1) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
2) les qualifications Qualibat minimales suivantes ou des qualifications équivalentes sont requises:
— qualification 1213 Puits et tranchées blindés;
— qualification 1231 Micropieux;
— qualification 1311 Terrassements — fouilles (technicité courante);
— qualification 2113 Maçonnerie et ouvrage en béton armé (technicité supérieure) | Mention «RGE» possible ou à défaut:
2 bis) une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d’attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d’exécution des travaux et précisent s’ils ont été effectués selon les règles de l’art et menés régulièrement à bonne fin.
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Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production soit d’un contrat soit d’un engagement écrit.
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Si le candidat veut se prévaloir de la capacité technique/professionnelle d’un sous-traitant, il doit fournir ces éléments qui sont nécessaires à l’appréciation de la capacité au stade de la candidature. Il ne peut pas se contenter d'éléments déclaratifs.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie de 5 % du montant TTC du marché est prévue. Cette retenue de garantie pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement en ressources propres et externes.
Le marché sera traité à prix variables.
Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement.
Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire.
Toutefois, le candidat qui se présente en groupement ne peut pas se présenter également en qualité de candidat individuel, et en tant que membre d'un autre ou de plusieurs autres groupements.
Dans le cas où ces conditions ne seraient pas respectées, l'ensemble des candidatures concernées seront rejetées.
L’attention des candidats est attirée sur le fait que sauf défaillance de l’un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la RATP, la composition de celui-ci, définie au moment de la candidature, ne pourra pas être modifiée.
En outre, les candidats sont informés que l’acheteur se réserve la possibilité d’exiger la transformation du groupement en groupement solidaire s’il considère que cela est préférable pour la bonne exécution du marché.
Conditions d'exécution du contrat:
Le marché est soumis à des délais partiels.
Site en chantier avec d'autres lots et exploitant MRF (voies condamnées).
Mise à disposition pour les lots voies — interfaces techniques — interfaces organisationnelles.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre minimum de candidats: 1
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Aline Quemener
Adresse du profil d'acheteur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Informations complémentaires
Conditions de remise des candidatures: le candidat répond sur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html
En cas de difficulté technique/question, appeler la hotline au +33 811906438 ou depuis l'étranger au +33 146095672 ou via ratp@bravosolution.fr
Le candidat se référera aux prérequis techniques disponibles sur la plate-forme.
Il sélectionne la consultation nº DHA_2021MOP17052 puis candidate en ligne, et clique sur le bouton publier réponse. L’inscription est gratuite et nécessaire pour répondre et être informé en cas de modification de la consultation. Ce dépôt donne lieu à un AR mentionnant date et heure de réception sur la plate-forme. La candidature qui ne serait pas complètement chargée et publiée en ligne avant la date et heure limites, sera rejetée. Le candidat peut ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, hormis le DC1 (ou équivalent) qui sera remis sur la plate-forme, à la condition que ceux-ci soient disponibles au moins un mois, accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais:
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— d’un système électronique de mise à disposition d’informations administré par un organisme officiel; ou
— d’un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace.
Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de son dossier: si les documents ont déjà été transmis dans une précédente consultation, les éléments doivent demeurer valables. Le candidat indiquera la réf de la consultation pour laquelle les documents ont déjà été transmis.
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Pour les candidatures retenues, le lien permettant de télécharger le DCE définitif sera précisé dans le courrier électronique d’invitation à présenter une offre. Le candidat veillera à utiliser son compte fournisseur principal sur la plate-forme. À défaut, il veillera à mettre à jour ses coordonnées pour recevoir le DCE définitif. Dans le cas contraire, la RATP ne pourra être tenue pour responsable de la non réception d’informations ou documents liés à la procédure en cours.
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Informations importantes: en cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures/offres.
Le candidat peut adresser, dans les délais impartis, une Copie de sauvegarde (CS) de sa candidature/offre sur support physique électronique ou sur support papier, par lettre recommandée avec AR avec obligatoirement la mention «Copie de sauvegarde» ou remise à la RATP contre récépissé, du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00 à l'adresse suivante: MOP/HA, pour Aline Quemener, UF81, Val Bienvenue, 11 avenue Louison Bobet, 94120 Fontenay-sous-Bois.
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Les réponses dématérialisées dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l’objet d’une tentative de restauration. Elles seront réputées n’avoir jamais été reçues: les CS seront alors examinées.
En cas de remise hors délai des CS, celles-ci seront réputées n’avoir jamais été reçues.
Dans le cas où la CS comporterait un ou des support(s) électronique(s) dans le(s)quel(s) un virus serait détecté, la candidature/offre du candidat sera définitivement rejetée.
Les candidatures/offres par courriel ne sont pas admises. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés.
Le marché sera signé électroniquement par les parties prenantes via une plate-forme dédiée gratuite, sans acquisition de matériels.
La candidature et l’offre devront être remises en français.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP Département juridique — unité «Projets et contrats»
Adresse postale: 54 quai de la Râpée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Téléphone: +33 158772001 📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2021/S 127-338022 (2021-06-30)
Avis d'attribution de marché (2022-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il a pour objet les études et les travaux de Génie Civil pour la création de : - Massifs heurtoirs V4L, V6L et V6-SDB - (Tranche ferme du présent marché) - Voie extérieure V6 de dégagement au SDB - (Tranche ferme du présent marché) - Réalisation de l’ouvrage au-dessus de la future fosse SDB – (Tranche optionnelle du présent marché). Il s'agit d'un marché à tranches.
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Valeur totale du marché: 1 068 243 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: LAC B916 - 54, quai de la Rapée
Commune postale: Paris cedex 12

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-03 📅
Date de publication: 2022-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 047-123116
Se réfère à l'avis: 2021/S 127-338022
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
Conformément à l’article R. 2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation. La durée mentionnée au II.2.7) pourra varier de un à trois mois et sera précisée dans le dossier de consultation des entreprises. Cette durée s'entend à compter de la date figurant sur le premier ordre de service ou à défaut à compter de sa date de notification.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il a pour objet les études et les travaux de Génie Civil pour la création de :
- Massifs heurtoirs V4L, V6L et V6-SDB - (Tranche ferme du présent marché)
- Voie extérieure V6 de dégagement au SDB - (Tranche ferme du présent marché)
- Réalisation de l’ouvrage au-dessus de la future fosse SDB – (Tranche optionnelle du présent marché).
TRANCHE FERME : Massifs heurtoirs et voie de dégagement
• Les études d’exécution incluant une production en BIM (modélisations 3D des heurtoirs) ;
• La démolition de heurtoirs ;
• Des fondations profondes (type micropieux) : 520 ml ;
• Du terrassement : 1080 m3 ;
• La création de réseaux enterrés en mesures conservatoires de la fosse de décrassage : 75 ml ;
• Mise en œuvre de béton pour les heurtoirs et le radier de la voie de dégagement : 200 m3 ;
• Fourniture et pose de tapis anti-vibratiles : 590 m2.
TRANCHE OPTIONNELLE : Ouvrage au-dessus de la future fosse SDB
• Les études d’exécution incluant une production en BIM (modélisations 3D) ;
• Mise en œuvre de béton : 105 m3.
Description des options:
Des avenants et marchés complémentaires pourront être conclus sans mise en concurrence conformément
aux règles et principes juridiques en vigueur. La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R. 2122-7 du code de la commande publique.
Informations complémentaires:
Conformément à l’article R. 2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation. La durée mentionnée au II.2.7) pourra varier de un à trois mois et sera précisée dans le dossier de consultation des entreprises. Cette durée s'entend à compter de la date figurant sur le premier ordre de service ou à défaut à compter de sa date de notification.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris 15

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Compréhension des enjeux et des contraintes du chantier / Exposé détaillé des méthodologies constructives proposées
Critère de qualité (pondération): 26
Critère de qualité (nom): Description des moyens humains et matériels mobilisés aux différentes étapes du chantier
Critère de qualité (pondération): 10,5
Critère de qualité (nom): Description des mesures prises pour répondre aux exigences du SOGED, du PGN et du PGCSPS
Critère de qualité (pondération): 8,5
Prix (pondération): 55

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-01-10 📅
Nom: Parenge
Numéro d'enregistrement national: 335 051 249
Adresse postale: 7 Avenue Léon Harmel – Lieu-dit Zaidi
Commune postale: Antony Cedex
Code postal: 92168
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Nom: Chanin btp
Numéro d'enregistrement national: 501161483
Adresse postale: 7, rue Salvador Allende
Commune postale: Palaiseau
Code postal: 91120
Pays: Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 1 068 243 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Aline QUEMENER

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP Département juridique — unité «Projets et Contrats»
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Source: OJS 2022/S 047-123116 (2022-03-03)