acquisitions de documents et prestations de service associées

Ville d'Évreux

fourniture et livraison de documents (livres, livres numériques, CD, Vinyles et Dvd) pour le réseau des médiathèques d'evreux (Médiathèque Rolland Plaisance, de la Madeleine, de Navarre, de Nétreville, du médiabus et du fonds local) et prestations de service associéesforme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 01/01/2022 jusqu'au 02/02/2023

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-11-30. L'appel d'offres a été publié le 2021-10-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-10-27 Avis de marché
2021-11-25 Informations complémentaires
2022-05-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bibliothèques
Brève description:
fourniture et livraison de documents (livres, livres numériques, CD, Vinyles et Dvd) pour le réseau des médiathèques d'evreux (Médiathèque Rolland Plaisance, de la Madeleine, de Navarre, de Nétreville, du médiabus et du fonds local) et prestations de service associéesforme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 01/01/2022 jusqu'au 02/02/2023
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bibliothèques 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Disques compacts (CD) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'evreux
Adresse postale: 1, Place Du Général de Gaulle
Code postal: 27000
Commune postale: Evreux
Contact
Adresse Internet: https://evreux.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@epn-agglo.fr 📧
Téléphone: +33 232319291 📞
Fax: +33 232319228 📠
URL des documents: https://marchespublics.eure.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.eure.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-27 📅
Date limite de soumission: 2021-11-30 📅
Date de publication: 2021-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 211-551128
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
aucune

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 528 000 EUR 💰
Numéro du lot: 01
Brève description: livres adultes neufs et d'occasions
Valeur estimée hors TVA: 162 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
Informations complémentaires: aucune
Numéro du lot: 02
Brève description: livres jeunesse
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Numéro du lot: 03
Brève description: bandes dessinées, mangas et livres graphiques adultes et jeunesse
Valeur estimée hors TVA: 96 000 EUR 💰
Numéro du lot: 04
Brève description: livres numériques adultes et jeunesses
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Numéro du lot: 05
Brève description: documents sonores et audiovisuels adultes et jeunesse

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (imprimé Dc1 version code de la commande publique);
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (imprimé Dc2 version code de la commande publique);
Capacité technique et professionnelle:
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le Ccap.Prestations réglées par des prix unitaires Prix ajustables annuellement. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Autofinancement.Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-12-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.eure.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.eure.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention " copie de sauvegarde ", ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants : - lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique ; - lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante : 9 rue Voltaire CS 40423 27004 evreux cedex Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format Xades, Cades ou Pades. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient. Conformément à l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen no 910/2014 du 23 juillet 2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eidas). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la chargedes candidats. Numéro de la consultation : V210400
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Rouen
Adresse postale: 53, Avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d?un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2021/S 211-551128 (2021-10-27)
Informations complémentaires (2021-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: acquisitions de documents et prestations de service associées
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Disques numériques polyvalents (DVD) 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-25 📅
Date limite de soumission: 2021-12-07 📅
Date de publication: 2021-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 232-611191
Se réfère à l'avis: 2021/S 211-551128
Numéro JO-S: 232
Source: OJS 2021/S 232-611191 (2021-11-25)
Avis d'attribution de marché (2022-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: acquisition de documents et prestations se service associées
Valeur totale du marché: 528 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord-Pas de Calais 🏙️
Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-04 📅
Date de publication: 2022-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 089-241746
Numéro JO-S: 89

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
livres adultes neufs et d'occasion
livres numériques adultes et jeunesse

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-04-13 📅
Nom: gibert joseph - sarl drouhet
Commune postale: Evreux
Code postal: 27000
Pays: France 🇫🇷
Eure 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2022-03-23 📅
Nom: oiseaulib
bdlib
neoledge holding
Commune postale: Lille
Code postal: 59042
Pays: Nord 🏙️
Nom: r d m video
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110
Pays: Ile-de-France 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
2
Source: OJS 2022/S 089-241746 (2022-05-04)
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