Acquisition, maintenance, fourniture de consommables et prestations associées de spectromètres Raman portables pour l'identification de stupéfiants, précurseurs, liquides, poudres
Acquisition, maintenance, fourniture de consommables et prestations associées de spectromètres Raman portables pour l'identification de stupéfiants, précurseurs, liquides, poudres.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-08-23.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition, maintenance, fourniture de consommables et prestations associées de spectromètres Raman portables pour l'identification de stupéfiants,...”
Titre
Acquisition, maintenance, fourniture de consommables et prestations associées de spectromètres Raman portables pour l'identification de stupéfiants, précurseurs, liquides, poudres
2020-14
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Produits/services: Spectromètres📦
Brève description:
“Acquisition, maintenance, fourniture de consommables et prestations associées de spectromètres Raman portables pour l'identification de stupéfiants,...”
Brève description
Acquisition, maintenance, fourniture de consommables et prestations associées de spectromètres Raman portables pour l'identification de stupéfiants, précurseurs, liquides, poudres.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 700 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Appareils de détection et d'analyse📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“Acquisition, maintenance, fourniture de consommables et prestations associées de spectromètres Raman portables pour l'identification de stupéfiants,...”
Description du marché
Acquisition, maintenance, fourniture de consommables et prestations associées de spectromètres Raman portables pour l'identification de stupéfiants, précurseurs, liquides, poudres.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 700 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconduction tacite une (1) fois pour vingt-quatre (24) mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-08-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-08-23
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Octobre 2025.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“La date prévisionnelle de début des prestations est le 15.10.2021. La valeur estimée du marché en rubrique II.1.5) est calculée sur les quatre années...”
La date prévisionnelle de début des prestations est le 15.10.2021. La valeur estimée du marché en rubrique II.1.5) est calculée sur les quatre années d'exécution du marché.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
URL: http://Justice.gouv.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris”
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524272📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— le référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative, pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché;
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— le référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative, pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché;
— le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— le recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat de certaines de ces clauses non réglementaires qui en sont divisibles pouvant être exercées, suivant les modalités définies par l'arrêt «Département du Tarn-et-Garonne» (CE, Assemblée, 4.4.2014, req. 358994), dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
URL: http://Justice.gouv.fr🌏
Source: OJS 2021/S 118-309720 (2021-06-16)
Informations complémentaires (2021-07-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: dgddi
Adresse postale: 11 rue des Deux communes
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition, maintenance, fourniture de consommables et prestations associées de spectromètres Raman portables pour l'identification de stupéfiants,...”
Titre
acquisition, maintenance, fourniture de consommables et prestations associées de spectromètres Raman portables pour l'identification de stupéfiants, précurseurs, liquides, poudres
2020-14
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Brève description:
“acquisition, maintenance, fourniture de consommables et prestations associées de spectromètres Raman portables pour l'identification de stupéfiants,...”
Brève description
acquisition, maintenance, fourniture de consommables et prestations associées de spectromètres Raman portables pour l'identification de stupéfiants, précurseurs, liquides, poudres
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 118-309720
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Date: 2021-08-23 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-09-06 📅
L'heure: 14:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2021-08-23 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-09-06 📅
L'heure: 12:00
Autres informations complémentaires
“la date limite de remise des offres est prolongée jusqu'au 06 septembre 2021 à 12 heures, afin de tenir compte des modifications apportées aux documents de...”
la date limite de remise des offres est prolongée jusqu'au 06 septembre 2021 à 12 heures, afin de tenir compte des modifications apportées aux documents de la consultation
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Source: OJS 2021/S 148-394017 (2021-07-29)
Informations complémentaires (2021-08-05)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.5
Ancienne valeur
Texte: valeur totale estimée :Valeur hors TVA : 700 000 euros
Nouvelle valeur
Texte:
“valeur estimée hors TVA : 700 000 euros.Le marché s'exécute sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 100 000 euros (H.T.).” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6
Ancienne valeur
Texte: valeur estimée :Valeur hors TVA : 700 000 euros
Nouvelle valeur
Texte:
“valeur estimée hors TVA : 700 000 euros.Le marché s'exécute sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 100 000 euros (H.T.).” Autres informations complémentaires
“cette modification intervient dans le prolongement de la décision de la CJUE du 17 juin 2021, Simonsen & Weel A/S c/ Région Nordjylland og Region Syddanmark...”
cette modification intervient dans le prolongement de la décision de la CJUE du 17 juin 2021, Simonsen & Weel A/S c/ Région Nordjylland og Region Syddanmark (Aff. C-23/20) et sur la base des directives de la Direction des Achats de l'etat (Dae)
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Source: OJS 2021/S 153-406898 (2021-08-05)
Avis d'attribution de marché (2022-01-19) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 745 655 💰
Description
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Description du marché:
“acquisition, maintenance, fourniture de consommables et prestations associées de spectromètres Raman portables pour l'identification de stupéfiants,...”
Description du marché
acquisition, maintenance, fourniture de consommables et prestations associées de spectromètres Raman portables pour l'identification de stupéfiants, précurseurs, liquides, poudres
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Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 118-309720
Attribution du marché
1️⃣
Titre:
“acquisition, maintenance, fourniture de consommables et prestations associées de spectromètres Raman portables pour l'identification de stupéfiants,...”
Titre
acquisition, maintenance, fourniture de consommables et prestations associées de spectromètres Raman portables pour l'identification de stupéfiants, précurseurs, liquides, poudres
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Date de conclusion du contrat: 2022-01-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: fondis electronic sas
Adresse postale: 26, Avenue Duguay-Trouin
Commune postale: Voisins-le-Bretonneux Cedex
Code postal: 78961
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 134521030📞
Courrier électronique: info@fondiselectronic.com📧
Fax: +33 130573325 📠
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
URL: https://www.physitek.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 745 655 💰
“le montant exprimé aux articles Ii.1.7 et V.2.4 de 1 745 655,00 euros HT correspond au montant issu de la mise en oeuvre du détail quantitatif estimatif du marché”
le montant exprimé aux articles Ii.1.7 et V.2.4 de 1 745 655,00 euros HT correspond au montant issu de la mise en oeuvre du détail quantitatif estimatif du marché
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris”
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat de certaines de ces clauses non règlementaires qui en sont divisibles pouvant être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
le recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat de certaines de ces clauses non règlementaires qui en sont divisibles pouvant être exercées, suivant les modalités définies par l'arrêt "Département du Tarn-Et-Garonne" (CE, assemblée, 4 avril 2014, req.358994), dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Source: OJS 2022/S 016-037924 (2022-01-19)