Le présent accord-cadre avec un minimum de huit véhicules et un maximum de quinze véhicules a pour objet l'acquisition et la maintenance de véhicules neufs hybrides non rechargeables de segment citadines/polyvalentes (B2) et reprise de véhicules polyvalents. La Caisse régionale d'assurance maladie d'Île-de-France procède au renouvellement de sa flotte automobile. La description des prestations et des équipements des véhicules attendues figure à l'article 2 du CCTP ainsi que les caractéristiques des véhicules d'occasion appartenant à la Caisse régionale d'assurance maladie d'Île-de-France à reprendre.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-21.
L'appel d'offres a été publié le 2021-04-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-04-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: P_007_2021
Brève description:
“Le présent accord-cadre avec un minimum de huit véhicules et un maximum de quinze véhicules a pour objet l'acquisition et la maintenance de véhicules neufs...”
Brève description
Le présent accord-cadre avec un minimum de huit véhicules et un maximum de quinze véhicules a pour objet l'acquisition et la maintenance de véhicules neufs hybrides non rechargeables de segment citadines/polyvalentes (B2) et reprise de véhicules polyvalents. La Caisse régionale d'assurance maladie d'Île-de-France procède au renouvellement de sa flotte automobile. La description des prestations et des équipements des véhicules attendues figure à l'article 2 du CCTP ainsi que les caractéristiques des véhicules d'occasion appartenant à la Caisse régionale d'assurance maladie d'Île-de-France à reprendre.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur📦
Code CPV supplémentaire: Voitures particulières📦 Lieu d'exécution
NUTS region: Paris🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-04-16 📅
Date limite de soumission: 2021-05-21 📅
Date de publication: 2021-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 077-196610
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
“Conformément à l'article 32.1 c) du CCAG-FCS, si le titulaire n'a pas livré les véhicules au plus tard le 20.12.2021, l'organisme se réserve le droit de...”
Conformément à l'article 32.1 c) du CCAG-FCS, si le titulaire n'a pas livré les véhicules au plus tard le 20.12.2021, l'organisme se réserve le droit de résilier le marché pour faute du titulaire. Cette résiliation n'ouvre pas droit à indemnités. Par ailleurs, par dérogation à l'article 32.2 du CCAG-FCS, la résiliation du marché pourra être prononcée sans mise en demeure préalable.
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Source: OJS 2021/S 077-196610 (2021-04-16)
Informations complémentaires (2021-05-21) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-05-21 📅
Date de publication: 2021-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 100-263959
Se réfère à l'avis: 2021/S 077-196610
Numéro JO-S: 100
Source: OJS 2021/S 100-263959 (2021-05-21)
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-05-27 📅
Date limite de soumission: 2021-06-04 📅
Date de publication: 2021-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 104-273807
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires
“Le présent avis rectificatif modifie les informations originales de l'avis 2021/S 077-196610 prolongeant la date limite de remise des offres du 21.5.2021...”
Le présent avis rectificatif modifie les informations originales de l'avis 2021/S 077-196610 prolongeant la date limite de remise des offres du 21.5.2021 (12h00) au 4.6.2021 (12h00). La date d'ouverture des offres est également modifié. Au lieu de 21.5.2021 (17h00), la nouvelle date est le 7.6.2021 (10h00) le présent avis rectificatif modifie également l'avis rectificatif 2021/S 100-263959. Ce dernier avait modifié la date limite de remise la prolongeant du 21.5.2021 (12h00) au 25.5.2021 (17h00).
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Source: OJS 2021/S 104-273807 (2021-05-27)
Avis d'attribution de marché (2021-08-30) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“le présent accord-cadre avec un minimum de 8 véhicules et un maximum de 15 véhicules a pour objet l'acquisition et la maintenance de véhicules neufs...”
Brève description
le présent accord-cadre avec un minimum de 8 véhicules et un maximum de 15 véhicules a pour objet l'acquisition et la maintenance de véhicules neufs hybrides non rechargeables de segment citadines/polyvalentes (B2) et reprise de véhicules polyvalents. La Caisse Régionale d'assurance Maladie d'ile de France procède au renouvellement de sa flotte automobile. La description des prestations et des équipements des véhicules attendues figure à l'article 2 du C.C.T.P ainsi que les caractéristiques des véhicules d'occasion appartenant à la Caisse Régionale d'assurance Maladie d'ile de France à reprendre
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Total value of the procurement: 284 085 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: caisse regionale assurance maladie
Adresse postale: 17/19 Avenue de Flandre
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-08-30 📅
Date de publication: 2021-09-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 171-444978
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires
“le montant figurant au bloc 9 concerne l'acquisition estimative de 15 véhicules et la maintenance annuel en euro(s) (H.T.).”
Source: OJS 2021/S 171-444978 (2021-08-30)