Acquisition, livraison, installation et mise en service de trois cryostats pour le Centre de nanosciences et nanotechnologies (C2N) et d'un cryostat pour le Laboratoire physique des solides (LPS) du CNRS
Centre national de la recherche scientifique
Acquisition, livraison, installation et mise en service de trois cryostats 4K à circuit fermé d’hélium pour le Centre de nanosciences et nanotechnologies (C2N) et d’un cryostat sans hélium liquide pour le Laboratoire de physique des solides (LPS) du CNRS.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-09-13. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Bluefors OY
- • My cryofirm
- • Échangeurs de chaleur, matériel de climatisation et de réfrigération et matériel de filtration › Matériel de réfrigération et de congélation
- • Ile-de-France › Essonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-07-13 | Avis de marché |
| 2021-11-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de réfrigération et de congélation
Numéro de référence: 21005-LPS-C2N-AOO
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de réfrigération et de congélation 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de réfrigération et de congélation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Essonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre national de la recherche scientifique
Adresse postale: avenue de la Terrasse
Code postal: 91190
Commune postale: Gif-sur-Yvette
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: dr04.achats@cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 169823280 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-13 đź“…
Date limite de soumission: 2021-09-13 đź“…
Date de publication: 2021-07-16 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 136-359720
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Cryostat 4K à circuit fermé d’hélium pour l’optomécanique GHz pour le C2N
Numéro du lot: 1
Brève description: Cryostat 4K à circuit fermé d’hélium pour l’optomécanique GHz pour le C2N.
Durée de l'accord: 6 mois
Intitulé du lot: Cryostat 4K à circuit fermé d’hélium pour l’optomécanique pour le C2N
Numéro du lot: 2
Brève description: Cryostat 4K à circuit fermé d’hélium pour l’optomécanique pour le C2N.
Intitulé du lot: Cryostat 4K à circuit fermé d’hélium pour microscopie optique en champ magnétique pour le C2N
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-09-14 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats ne peuvent y assister.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901300635
Contact
Point de contact: Aurore Debono
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 đź“
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Fax: +33 139205422 đź“
Source: OJS 2021/S 136-359720 (2021-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de réfrigération et de congélation
Numéro de référence: 21005-LPS-C2N-AOO
Brève description:
Acquisition, livraison, installation et mise en service de trois cryostats 4K à circuit fermé d’hélium pour le Centre de nanosciences et nanotechnologies (C2N) et d’un cryostat sans hélium liquide pour le Laboratoire de physique des solides (LPS) du CNRS.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de réfrigération et de congélation 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de réfrigération et de congélation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Essonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre national de la recherche scientifique
Adresse postale: avenue de la Terrasse
Code postal: 91190
Commune postale: Gif-sur-Yvette
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: dr04.achats@cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 169823280 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-13 đź“…
Date limite de soumission: 2021-09-13 đź“…
Date de publication: 2021-07-16 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 136-359720
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Prestations supplémentaires éventuelles facultatives: un support avec thermalisation pour trois nano-positionneurs et lentille optique, compatible avec la bobine supraconductrice.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Cryostat 4K à circuit fermé d’hélium pour l’optomécanique GHz pour le C2N
Numéro du lot: 1
Brève description: Cryostat 4K à circuit fermé d’hélium pour l’optomécanique GHz pour le C2N.
Durée de l'accord: 6 mois
Intitulé du lot: Cryostat 4K à circuit fermé d’hélium pour l’optomécanique pour le C2N
Numéro du lot: 2
Brève description: Cryostat 4K à circuit fermé d’hélium pour l’optomécanique pour le C2N.
Intitulé du lot: Cryostat 4K à circuit fermé d’hélium pour microscopie optique en champ magnétique pour le C2N
Numéro du lot: 3
Brève description:
Cryostat 4K à circuit fermé d’hélium pour microscopie optique en champ magnétique pour le C2N.
Informations complémentaires:
Prestations supplémentaires éventuelles facultatives: un support avec thermalisation pour trois nano-positionneurs et lentille optique, compatible avec la bobine supraconductrice.
Intitulé du lot: Acquisition, livraison, installation et mise en service d’un cryostat à dilution sans hélium liquide pour le Laboratoire de physique des solides (LPS)
Numéro du lot: 4
Brève description:
Acquisition, livraison, installation et mise en service d’un cryostat à dilution sans hélium liquide pour le Laboratoire de physique des solides (LPS).
Durée de l'accord: 9 mois Informations complémentaires:
Prestation supplémentaire éventuelle nº 1: facultative.
— écran supplémentaire ancré à la plaque du bouilleur.
Prestation supplémentaire éventuelle nº 2: facultative.
— réchauffement automatisé rapide.
Site principal ou lieu d'exécution:
Le Centre de nanosciences et nanotechnologies (C2N), 10 boulevard Thomas Gobert, 91120 Palaiseau, France.
Le Laboratoire de physique des solides (LPS), campus d’Orsay bâtiment 510, 91405 Orsay, France.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— soit le Document unique de marché européen (DUME) renseigné en ligne sur la plate-forme PLACE;
— soit une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au dossier de consultation dûment renseigné par le candidat;
— les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société (statuts de la société, extrait Kbis et/ou délégation de pouvoir donnée au signataire par une personne habilitée à représenter juridiquement la personne morale…).
— la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat;
— si le candidat est en redressement judiciaire, il fournit la copie du ou des jugements prononcés à cet effet;
— les déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Conditions d'exécution du contrat:
Pour tous les lots: aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l’établissement. Prix ferme pour l'acquisition de l'équipement relatif à chaque lot. Paiement à 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R. 2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 5 % du montant TTC du marché. Paiement par acomptes après service fait. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R. 2142-19 et R. 2142-20 du code de la commande publique.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-09-14 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats ne peuvent y assister.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901300635
Contact
Point de contact: Aurore Debono
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Pour tous les lots: condition de remise des plis: les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur: https//www.marches-publics.gouv.fr — Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.
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La copie de sauvegarde est adressée par voie postale (indiquer objet de la consultation + AOO+ lot X) ou remise en mains propres contre récépissé à l’adresse suivante: CNRS — délégation Île-de-France Gif-sur-Yvette/pôle «Achats» — avenue de la Terrasse — 91198 Gif-sur-Yvette Cedex.
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En cas de remise du pli en mains propres, l’attention des candidats est appelée sur le fait que la remise des plis dans les locaux du CNRS s’effectue du lundi au vendredi de 8h00 à 11h45 et de 13h30 à 16h30 (heures françaises), sauf week-end, jours fériés.
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Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R. 2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.
Pas de visite de site.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 đź“
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
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Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Fax: +33 139205422 đź“
Source: OJS 2021/S 136-359720 (2021-07-13)
Avis d'attribution de marché (2021-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 610 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre National de la Recherche Scientifique
Adresse postale: Avenue de la Terrasse
Commune postale: Gif sur Yvette
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-22 đź“…
Date de publication: 2021-11-26 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 230-603596
Se réfère à l'avis: 2021/S 136-359720
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Sous-critère n°1 : garanties apportées en termes de stabilité en température avec capteurs de température calibrés
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Sous-critère n°2 : garanties apportées en temps de descente en température
Sous-critère n°3 : garanties apportées en Stabilité vibratoire au niveau de la plateforme à basse température
Sous-critère n°4 : garanties apportées sur la dimension de l’espace de travail à basse température
Sous-critère n°5 : garanties apportées à proposer de multiples accès optiques (au moins 3) et électriques (DC et RF)
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Sous-critère n°1 : garanties apportées en température minimale du porte échantillon
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Sous-critère n°2 : garanties apportées sur le temps de descente et de remontée en température
Critère de qualité (pondération): 17
Critère de qualité (nom): Sous-critère n°3 : garanties apportées en stabilité mécanique de la platine froide
Critère de qualité (pondération): 16
Critère de qualité (nom): Sous-critère n°4 : garanties apportées en terme de champ magnétique (valeur max et homogénéité)
Sous-critère n°5 : garanties apportées en termes d’accès optiques (nombre, dimensions, transmission)
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): sous critère 1 garanties apportées sur le temps de refroidissement de la température ambiante à la température de base, à vide, le plus court possible.
sous critère 2 garanties apportées en termes de puissance de refroidissement sur la chambre de mélange à 100mK la plus importante possible
sous critère 3 garanties apportées en termes de puissance de refroidissement sur la chambre de mélange à 40mK la plus importante possible.
sous critère 4 garanties apportées en termes de température de base la plus basse possible.
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): sous critère 5 garanties apportées en termes de temps de réchauffage le plus court possible.
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-17 đź“…
Nom: My cryofirm
Adresse postale: 20 villa des carrières
Commune postale: fontenay sous bois
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 117275.90 EUR 💰
Nom: My cryofirm
Commune postale: Fontenay sous bois
Valeur totale du marché: 120875.90 EUR 💰
Nom: my cryofirm
Valeur totale du marché: 153318.45 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-11-18 đź“…
Nom: Bluefors oy
Commune postale: Helsinki
Pays: Finlande 🇫🇮
Valeur totale du marché: 250 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Aurore DEBONO
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2021/S 230-603596 (2021-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition, livraison, installation et mise en service de 3 cryostats 4K à circuit fermé d’hélium pour le centre de Nanosciences et Nanotechnologies (C2N) et d’un cryostat sans hélium liquide pour le laboratoire de Physique des Solides (LPS) du CNRS.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre National de la Recherche Scientifique
Adresse postale: Avenue de la Terrasse
Commune postale: Gif sur Yvette
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-22 đź“…
Date de publication: 2021-11-26 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 230-603596
Se réfère à l'avis: 2021/S 136-359720
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires
Prestations supplémentaires éventuelles facultatives : Un support avec thermalisation pour trois nano-positionneurs et lentille optique, compatible avec la bobine supraconductrice = non retenue
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Cryostat 4K à circuit fermé d’hélium pour l’optomécanique…
… GHz pour le C2N
… pour le C2N
Cryostat 4K à circuit fermé d’hélium pour microscopie optique en champ magnétique pour le C2N
Informations complémentaires:
Prestations supplémentaires éventuelles facultatives : Un support avec thermalisation pour trois nano-positionneurs et lentille optique, compatible avec la bobine supraconductrice = non retenue
Intitulé du lot: Acquisition, livraison, installation et mise en service d’un cryostat à dilution sans hélium liquide pour le laboratoire de Physique des Solides (LPS)
Brève description:
Acquisition, livraison, installation et mise en service d’un cryostat à dilution sans hélium liquide pour le laboratoire de Physique des Solides (LPS)
Informations complémentaires:
Prestation supplémentaire éventuelle N°1 :Facultative
• Ecran supplémentaire ancré à la plaque du bouilleur
Prestation supplémentaire éventuelle N°2 :Facultative
• réchauffement automatisé rapide
PSEs facultatives non retenues
Site principal ou lieu d'exécution:
Le centre de Nanosciences et Nanotechnologies (C2N)
10 boulevard Thomas Gobert, 91120 Palaiseau, France.
Le laboratoire de Physique des Solides (LPS)
Campus d’Orsay bât. 510, 91405 Orsay, France.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Sous-critère n°1 : garanties apportées en termes de stabilité en température avec capteurs de température calibrés
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Sous-critère n°2 : garanties apportées en temps de descente en température
Sous-critère n°3 : garanties apportées en Stabilité vibratoire au niveau de la plateforme à basse température
Sous-critère n°4 : garanties apportées sur la dimension de l’espace de travail à basse température
Sous-critère n°5 : garanties apportées à proposer de multiples accès optiques (au moins 3) et électriques (DC et RF)
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Sous-critère n°1 : garanties apportées en température minimale du porte échantillon
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Sous-critère n°2 : garanties apportées sur le temps de descente et de remontée en température
Critère de qualité (pondération): 17
Critère de qualité (nom): Sous-critère n°3 : garanties apportées en stabilité mécanique de la platine froide
Critère de qualité (pondération): 16
Critère de qualité (nom): Sous-critère n°4 : garanties apportées en terme de champ magnétique (valeur max et homogénéité)
Sous-critère n°5 : garanties apportées en termes d’accès optiques (nombre, dimensions, transmission)
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): sous critère 1 garanties apportées sur le temps de refroidissement de la température ambiante à la température de base, à vide, le plus court possible.
sous critère 2 garanties apportées en termes de puissance de refroidissement sur la chambre de mélange à 100mK la plus importante possible
sous critère 3 garanties apportées en termes de puissance de refroidissement sur la chambre de mélange à 40mK la plus importante possible.
sous critère 4 garanties apportées en termes de température de base la plus basse possible.
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): sous critère 5 garanties apportées en termes de temps de réchauffage le plus court possible.
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-17 đź“…
Nom: My cryofirm
Adresse postale: 20 villa des carrières
Commune postale: fontenay sous bois
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 117275.90 EUR 💰
Nom: My cryofirm
Commune postale: Fontenay sous bois
Valeur totale du marché: 120875.90 EUR 💰
Nom: my cryofirm
Valeur totale du marché: 153318.45 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-11-18 đź“…
Nom: Bluefors oy
Commune postale: Helsinki
Pays: Finlande 🇫🇮
Valeur totale du marché: 250 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Aurore DEBONO
Référence
Informations complémentaires
La date de notification du marché au titulaire pour les lots 1,2,3 est le 17/11/2021 et la date de signature du marché par le Pouvoir adjudicateur est le 17/11/2021
La date de notification du marché au titulaire du lot 4 est le 18/11/2021 et la date de signature du marché par le Pouvoir adjudicateur est le 17/11/2021
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d’Etat (Conseil d'État, Assemblée, Département du Tarn-et-Garonne, 04/04/2014, n°358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par mail ou courrier au service financier, achats et comptable de la délégation Ile de France Gif sur Yvette et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat».
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Nom: Greffe du Tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2021/S 230-603596 (2021-11-22)
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