Avis de marché (2021-07-13)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre national de la recherche scientifique
Numéro d'enregistrement national: 18008901300635
Adresse postale: avenue de la Terrasse
Commune postale: Gif-sur-Yvette
Code postal: 91190
Pays: France
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Personne de contact: Aurore Debono
Téléphone:
+33 169823280 đ
Courrier Ă©lectronique:
dr04.achats@cnrs.fr đ§
RĂ©gion:
Essonne
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URL:
http://www.cnrs.fr đ
Adresse du profil d'acheteur:
https://www.marches-publics.gouv.fr đ
Communication
URL des documents:
https://www.marches-publics.gouv.fr đ
URL de participation:
https://www.marches-publics.gouv.fr đ
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
âAcquisition, livraison, installation et mise en service de trois cryostats pour le Centre de nanosciences et nanotechnologies (C2N) et d'un cryostat pour le...â
Titre
Acquisition, livraison, installation et mise en service de trois cryostats pour le Centre de nanosciences et nanotechnologies (C2N) et d'un cryostat pour le Laboratoire physique des solides (LPS) du CNRS
21005-LPS-C2N-AOO
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Produits/services:
Matériel de réfrigération et de congélation
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BrĂšve description:
âAcquisition, livraison, installation et mise en service de trois cryostats 4K Ă circuit fermĂ© dâhĂ©lium pour le Centre de nanosciences et nanotechnologies...â
BrĂšve description
Acquisition, livraison, installation et mise en service de trois cryostats 4K Ă circuit fermĂ© dâhĂ©lium pour le Centre de nanosciences et nanotechnologies (C2N) et dâun cryostat sans hĂ©lium liquide pour le Laboratoire de physique des solides (LPS) du CNRS.
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Informations sur les lots
Des offres peuvent ĂȘtre soumises pour tous les lots
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Champ d'application du marché
Titre: Cryostat 4K Ă circuit fermĂ© dâhĂ©lium pour lâoptomĂ©canique GHz pour le C2N
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires:
Matériel de réfrigération et de congélation
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Lieu d'exécution:
Ile-de-France
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Lieu d'exécution:
Essonne
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Site principal ou lieu d'exécution:
âLe Centre de nanosciences et nanotechnologies (C2N), 10 boulevard Thomas Gobert, 91120 Palaiseau, France.â
Description du marchĂ©: Cryostat 4K Ă circuit fermĂ© dâhĂ©lium pour lâoptomĂ©canique GHz pour le C2N.
CritĂšres d'attribution
Le prix n'est pas le seul critÚre d'attribution et tous les critÚres ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du systÚme d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 6
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Champ d'application du marché
Titre: Cryostat 4K Ă circuit fermĂ© dâhĂ©lium pour lâoptomĂ©canique pour le C2N
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marchĂ©: Cryostat 4K Ă circuit fermĂ© dâhĂ©lium pour lâoptomĂ©canique pour le C2N.
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Champ d'application du marché
Titre:
âCryostat 4K Ă circuit fermĂ© dâhĂ©lium pour microscopie optique en champ magnĂ©tique pour le C2Nâ
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
âCryostat 4K Ă circuit fermĂ© dâhĂ©lium pour microscopie optique en champ magnĂ©tique pour le C2N.â
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
â
Description
Informations complémentaires:
âPrestations supplĂ©mentaires Ă©ventuelles facultatives: un support avec thermalisation pour trois nano-positionneurs et lentille optique, compatible avec la...â
Informations complémentaires
Prestations supplémentaires éventuelles facultatives: un support avec thermalisation pour trois nano-positionneurs et lentille optique, compatible avec la bobine supraconductrice.
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4ïžâŁ
Champ d'application du marché
Titre:
âAcquisition, livraison, installation et mise en service dâun cryostat Ă dilution sans hĂ©lium liquide pour le Laboratoire de physique des solides (LPS)â
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
âLe Laboratoire de physique des solides (LPS), campus dâOrsay bĂątiment 510, 91405 Orsay, France.â
Description du marché:
âAcquisition, livraison, installation et mise en service dâun cryostat Ă dilution sans hĂ©lium liquide pour le Laboratoire de physique des solides (LPS).â
Durée de l'accord: 9
Informations complémentaires:
âPrestation supplĂ©mentaire Ă©ventuelle nÂș 1: facultative.
â Ă©cran supplĂ©mentaire ancrĂ© Ă la plaque du bouilleur.
Prestation supplĂ©mentaire Ă©ventuelle nÂș 2:...â
Informations complémentaires
Prestation supplĂ©mentaire Ă©ventuelle nÂș 1: facultative.
â Ă©cran supplĂ©mentaire ancrĂ© Ă la plaque du bouilleur.
Prestation supplĂ©mentaire Ă©ventuelle nÂș 2: facultative.
â rĂ©chauffement automatisĂ© rapide.
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Informations juridiques, Ă©conomiques, financiĂšres et techniques
Conditions de participation
Liste et brĂšve description des conditions:
ââ soit le Document unique de marchĂ© europĂ©en (DUME) renseignĂ© en ligne sur la plate-forme PLACE;
â soit une lettre de candidature Ă©tablie Ă partir du...â
Liste et brĂšve description des conditions
â soit le Document unique de marchĂ© europĂ©en (DUME) renseignĂ© en ligne sur la plate-forme PLACE;
â soit une lettre de candidature Ă©tablie Ă partir du formulaire DC1, joint au dossier de consultation dĂ»ment renseignĂ© par le candidat;
â les pouvoirs de la personne habilitĂ©e Ă engager la sociĂ©tĂ© (statuts de la sociĂ©tĂ©, extrait Kbis et/ou dĂ©lĂ©gation de pouvoir donnĂ©e au signataire par une personne habilitĂ©e Ă reprĂ©senter juridiquement la personne moraleâŠ).
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Situation Ă©conomique et financiĂšre
Liste et brÚve description des critÚres de sélection:
ââ la dĂ©claration du candidat Ă©tablie Ă partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dĂ»ment renseignĂ© par le candidat;
â si le candidat est en...â
Liste et brÚve description des critÚres de sélection
â la dĂ©claration du candidat Ă©tablie Ă partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dĂ»ment renseignĂ© par le candidat;
â si le candidat est en redressement judiciaire, il fournit la copie du ou des jugements prononcĂ©s Ă cet effet;
â les dĂ©clarations appropriĂ©es de banques ou, le cas Ă©chĂ©ant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brÚve description des critÚres de sélection:
ââ une liste des principales livraisons effectuĂ©es ou des principaux services fournis au cours des trois derniĂšres annĂ©es indiquant le montant, la date et le...â
Liste et brÚve description des critÚres de sélection
â une liste des principales livraisons effectuĂ©es ou des principaux services fournis au cours des trois derniĂšres annĂ©es indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privĂ©;
â une description de l'outillage, du matĂ©riel et de l'Ă©quipement technique dont le candidat disposera pour la rĂ©alisation du marchĂ© public.
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
âPour tous les lots: aucune caution, ni garantie ne sont exigĂ©es. Financement sur le budget de lâĂ©tablissement. Prix ferme pour l'acquisition de l'Ă©quipement...â
Conditions d'exécution du contrat
Pour tous les lots: aucune caution, ni garantie ne sont exigĂ©es. Financement sur le budget de lâĂ©tablissement. Prix ferme pour l'acquisition de l'Ă©quipement relatif Ă chaque lot. Paiement Ă 30 jours conformĂ©ment Ă l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra ĂȘtre versĂ©e au titulaire conformĂ©ment Ă lâarticle R. 2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera Ă©gal Ă 5 % du montant TTC du marchĂ©. Paiement par acomptes aprĂšs service fait. Les candidats peuvent prĂ©senter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformĂ©ment aux dispositions des articles R. 2142-19 et R. 2142-20 du code de la commande publique.
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Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-13
12:00 đ
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent ĂȘtre prĂ©sentĂ©es: anglais
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Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent ĂȘtre prĂ©sentĂ©es: français
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Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-14
12:00 đ
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats ne peuvent y assister.
Informations complémentaires
Informations complémentaires
âPour tous les lots: condition de remise des plis: les documents de la consultation sont tĂ©lĂ©chargeables par voie dĂ©matĂ©rialisĂ©e sur le profil acheteur:...â
Pour tous les lots: condition de remise des plis: les documents de la consultation sont tĂ©lĂ©chargeables par voie dĂ©matĂ©rialisĂ©e sur le profil acheteur: https//www.marches-publics.gouv.fr â Les candidatures et les offres sont transmises par voie dĂ©matĂ©rialisĂ©e.
La copie de sauvegarde est adressĂ©e par voie postale (indiquer objet de la consultation + AOO+ lot X) ou remise en mains propres contre rĂ©cĂ©pissĂ© Ă lâadresse suivante: CNRS â dĂ©lĂ©gation Ăle-de-France Gif-sur-Yvette/pĂŽle «Achats» â avenue de la Terrasse â 91198 Gif-sur-Yvette Cedex.
En cas de remise du pli en mains propres, lâattention des candidats est appelĂ©e sur le fait que la remise des plis dans les locaux du CNRS sâeffectue du lundi au vendredi de 8h00 Ă 11h45 et de 13h30 Ă 16h30 (heures françaises), sauf week-end, jours fĂ©riĂ©s.
Le CNRS se rĂ©serve la possibilitĂ©, conformĂ©ment aux dispositions de lâarticle R. 2161-4 du code de la commande publique, dâexaminer les offres avant les candidatures.
Pas de visite de site.
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France
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Téléphone:
+33 139205400 đ
Courrier Ă©lectronique:
greffe.ta-versailles@juradm.fr đ§
Fax: +33 139205487
đ
URL:
http://www.ta-versailles.juradm.fr đ
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
âPrĂ©cisions concernant les recours susceptibles d'ĂȘtre introduits Ă l'encontre de la procĂ©dure ou du marchĂ©, ainsi que sur les dĂ©lais d'introduction de ces...â
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
PrĂ©cisions concernant les recours susceptibles d'ĂȘtre introduits Ă l'encontre de la procĂ©dure ou du marchĂ©, ainsi que sur les dĂ©lais d'introduction de ces recours:
â rĂ©fĂ©rĂ© prĂ©contractuel prĂ©vu aux articles L. 551-1 Ă L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant ĂȘtre introduit depuis le dĂ©but de la procĂ©dure de passation jusqu'Ă la signature du marchĂ©;
â rĂ©fĂ©rĂ© contractuel prĂ©vu aux articles L. 551-13 Ă L. 551-23 du CJA, pouvant ĂȘtre exercĂ© dans les dĂ©lais prĂ©vus Ă l'article R. 551-7 du CJA;
â recours de pleine juridiction contestant la validitĂ© du marchĂ© dans un dĂ©lai de deux mois Ă compter de l'accomplissement des mesures de publicitĂ© appropriĂ©es au sens de la dĂ©cision dĂ©partement de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nÂș 358994). Ce recours en contestation de validitĂ© peut ĂȘtre assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, Ă la suspension de l'exĂ©cution du contrat.
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Service auprĂšs duquel des informations sur la procĂ©dure de recours peuvent ĂȘtre obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France
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Téléphone:
+33 139205400 đ
Courrier Ă©lectronique:
greffe.ta-versailles@juradm.fr đ§
Fax: +33 139205422
đ
URL:
http://www.ta-versailles.juradm.fr đ
Source: OJS 2021/S 136-359720 (2021-07-13)
Avis d'attribution de marché (2021-11-22)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre National de la Recherche Scientifique
Adresse postale: Avenue de la Terrasse
Commune postale: Gif sur Yvette
Personne de contact: Aurore DEBONO
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
âAcquisition, livraison, installation et mise en service de 3 cryostats pour le centre de Nanosciences et Nanotechnologies (C2N) et d'un cryostat pour le...â
Titre
Acquisition, livraison, installation et mise en service de 3 cryostats pour le centre de Nanosciences et Nanotechnologies (C2N) et d'un cryostat pour le laboratoire Physique des Solides (LPS) du CNRS
21005-LPS-C2N-AOO
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BrĂšve description:
âAcquisition, livraison, installation et mise en service de 3 cryostats 4K Ă circuit fermĂ© dâhĂ©lium pour le centre de Nanosciences et Nanotechnologies (C2N)...â
BrĂšve description
Acquisition, livraison, installation et mise en service de 3 cryostats 4K Ă circuit fermĂ© dâhĂ©lium pour le centre de Nanosciences et Nanotechnologies (C2N) et dâun cryostat sans hĂ©lium liquide pour le laboratoire de Physique des Solides (LPS) du CNRS.
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Valeur totale du marchĂ© (hors TVA): EUR 610 000 đ°
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
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Description
Site principal ou lieu d'exécution:
âLe centre de Nanosciences et Nanotechnologies (C2N)
10 boulevard Thomas Gobert, 91120 Palaiseau, France.â
Description du marchĂ©: Cryostat 4K Ă circuit fermĂ© dâhĂ©lium pour lâoptomĂ©canique GHz pour le C2N
CritĂšres d'attribution
CritÚre de qualité (nom): Technique
CritÚre de qualité (pondération): 55
CritÚre de qualité (nom):
âSous-critĂšre n°1 : garanties apportĂ©es en termes de stabilitĂ© en tempĂ©rature avec capteurs de tempĂ©rature calibrĂ©sâ
CritÚre de qualité (pondération): 20
CritÚre de qualité (nom): Sous-critÚre n°2 : garanties apportées en temps de descente en température
CritÚre de qualité (nom):
âSous-critĂšre n°3 : garanties apportĂ©es en StabilitĂ© vibratoire au niveau de la plateforme Ă basse tempĂ©ratureâ
CritÚre de qualité (nom):
âSous-critĂšre n°4 : garanties apportĂ©es sur la dimension de lâespace de travail Ă basse tempĂ©ratureâ
CritÚre de qualité (nom):
âSous-critĂšre n°5 : garanties apportĂ©es Ă proposer de multiples accĂšs optiques (au moins 3) et Ă©lectriques (DC et RF)â
Prix (pondération): 45
Description
Description du marchĂ©: Cryostat 4K Ă circuit fermĂ© dâhĂ©lium pour lâoptomĂ©canique pour le C2N
CritĂšres d'attribution
CritÚre de qualité (nom): technique
Description
Description du marché:
âCryostat 4K Ă circuit fermĂ© dâhĂ©lium pour microscopie optique en champ magnĂ©tique pour le C2Nâ
CritĂšres d'attribution
CritÚre de qualité (pondération): 60
CritÚre de qualité (nom):
âSous-critĂšre n°1 : garanties apportĂ©es en tempĂ©rature minimale du porte Ă©chantillonâ
CritÚre de qualité (pondération): 25
CritÚre de qualité (nom):
âSous-critĂšre n°2 : garanties apportĂ©es sur le temps de descente et de remontĂ©e en tempĂ©ratureâ
CritÚre de qualité (pondération): 17
CritÚre de qualité (nom):
âSous-critĂšre n°3 : garanties apportĂ©es en stabilitĂ© mĂ©canique de la platine froideâ
CritÚre de qualité (pondération): 16
CritÚre de qualité (nom):
âSous-critĂšre n°4 : garanties apportĂ©es en terme de champ magnĂ©tique (valeur max et homogĂ©nĂ©itĂ©)â
CritÚre de qualité (nom):
âSous-critĂšre n°5 : garanties apportĂ©es en termes dâaccĂšs optiques (nombre, dimensions, transmission)â
Prix (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
âPrestations supplĂ©mentaires Ă©ventuelles facultatives : Un support avec thermalisation pour trois nano-positionneurs et lentille optique, compatible avec la...â
Informations complémentaires
Prestations supplémentaires éventuelles facultatives : Un support avec thermalisation pour trois nano-positionneurs et lentille optique, compatible avec la bobine supraconductrice = non retenue
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Champ d'application du marché
Titre:
âAcquisition, livraison, installation et mise en service dâun cryostat Ă dilution sans hĂ©lium liquide pour le laboratoire de Physique des Solides (LPS)â
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
âLe laboratoire de Physique des Solides (LPS)
Campus dâOrsay bĂąt. 510, 91405 Orsay, France.â
Description du marché:
âAcquisition, livraison, installation et mise en service dâun cryostat Ă dilution sans hĂ©lium liquide pour le laboratoire de Physique des Solides (LPS)â
CritĂšres d'attribution
CritÚre de qualité (nom): Technique
CritÚre de qualité (pondération): 40
CritÚre de qualité (nom):
âsous critĂšre 1 garanties apportĂ©es sur le temps de refroidissement de la tempĂ©rature ambiante Ă la tempĂ©rature de base, Ă vide, le plus court possible.â
CritÚre de qualité (nom):
âsous critĂšre 2 garanties apportĂ©es en termes de puissance de refroidissement sur la chambre de mĂ©lange Ă 100mK la plus importante possibleâ
CritÚre de qualité (nom):
âsous critĂšre 3 garanties apportĂ©es en termes de puissance de refroidissement sur la chambre de mĂ©lange Ă 40mK la plus importante possible.â
CritÚre de qualité (nom):
âsous critĂšre 4 garanties apportĂ©es en termes de tempĂ©rature de base la plus basse possible.â
CritÚre de qualité (pondération): 10
CritÚre de qualité (nom):
âsous critĂšre 5 garanties apportĂ©es en termes de temps de rĂ©chauffage le plus court possible.â
CritÚre de qualité (pondération): 5
CritÚre de qualité (nom): Délais
CritÚre de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 30
Description
Informations complémentaires:
âPrestation supplĂ©mentaire Ă©ventuelle N°1 :Facultative
⹠Ecran supplémentaire ancré à la plaque du bouilleur
Prestation supplĂ©mentaire Ă©ventuelle N°2...â
Informations complémentaires
Prestation supplémentaire éventuelle N°1 :Facultative
⹠Ecran supplémentaire ancré à la plaque du bouilleur
Prestation supplémentaire éventuelle N°2 :Facultative
⹠réchauffement automatisé rapide
PSEs facultatives non retenues
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Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 136-359720
Attribution du marché
1ïžâŁ
Numéro de contrat: 2024919
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Cryostat 4K Ă circuit fermĂ© dâhĂ©lium pour lâoptomĂ©canique GHz pour le C2N
Date de conclusion du contrat: 2021-11-17 đ
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: My cryofirm
Adresse postale: 20 villa des carriĂšres
Commune postale: fontenay sous bois
Pays: France
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RĂ©gion:
Val-de-Marne
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Le contractant est une PME
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Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 117275.90 đ°
2ïžâŁ
Numéro de contrat: 2024920
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Cryostat 4K Ă circuit fermĂ© dâhĂ©lium pour lâoptomĂ©canique pour le C2N
Nom et adresse du contractant
Nom: My cryofirm
Commune postale: Fontenay sous bois
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120875.90 đ°
3ïžâŁ
Numéro de contrat: 2024922
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
âCryostat 4K Ă circuit fermĂ© dâhĂ©lium pour microscopie optique en champ magnĂ©tique pour le C2Nâ
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: my cryofirm
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 153318.45 đ°
4ïžâŁ
Numéro de contrat: 2024923
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
âAcquisition, livraison, installation et mise en service dâun cryostat Ă dilution sans hĂ©lium liquide pour le laboratoire de Physique des Solides (LPS)â
Date de conclusion du contrat: 2021-11-18 đ
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Bluefors oy
Commune postale: Helsinki
Pays: Finlande
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RĂ©gion: Suomi/Finland
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Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 đ°
Informations complémentaires
Informations complémentaires
âLa date de notification du marchĂ© au titulaire pour les lots 1,2,3 est le 17/11/2021 et la date de signature du marchĂ© par le Pouvoir adjudicateur est le...â
La date de notification du marché au titulaire pour les lots 1,2,3 est le 17/11/2021 et la date de signature du marché par le Pouvoir adjudicateur est le 17/11/2021
La date de notification du marché au titulaire du lot 4 est le 18/11/2021 et la date de signature du marché par le Pouvoir adjudicateur est le 17/11/2021
Le prĂ©sent avis d'attribution correspond Ă l'accomplissement des mesures de publicitĂ© appropriĂ©es au sens de la jurisprudence du Conseil dâEtat (Conseil d'Ătat, AssemblĂ©e, DĂ©partement du Tarn-et-Garonne, 04/04/2014, n°358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protĂ©gĂ©s par la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 portant diverses mesures d'amĂ©lioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal, sur place Ă l'adresse indiquĂ©e Ă la rubrique 1.1, aprĂšs une demande Ă©crite adressĂ©e par mail ou courrier au service financier, achats et comptable de la dĂ©lĂ©gation Ile de France Gif sur Yvette et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 Ă 11:30 et de 14:30 Ă 16:00, hors jours fĂ©riĂ©s et jours de fermeture du site.
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Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
âPrĂ©cisions concernant les recours susceptibles d'ĂȘtre introduits Ă l'encontre de la procĂ©dure ou du marchĂ©, ainsi que sur les dĂ©lais d'introduction de ces...â
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
PrĂ©cisions concernant les recours susceptibles d'ĂȘtre introduits Ă l'encontre de la procĂ©dure ou du marchĂ©, ainsi que sur les dĂ©lais d'introduction de ces recours: â rĂ©fĂ©rĂ© prĂ©contractuel prĂ©vu aux articles L. 551-1 Ă L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant ĂȘtre introduit depuis le dĂ©but de la procĂ©dure de passation jusqu'Ă la signature du marchĂ©, â rĂ©fĂ©rĂ© contractuel prĂ©vu aux articles L. 551-13 Ă L. 551-23 du CJA, pouvant ĂȘtre exercĂ© dans les dĂ©lais prĂ©vus Ă l'article R. 551-7 du CJA, â recours de pleine juridiction contestant la validitĂ© du marchĂ© dans un dĂ©lai de 2 mois Ă compter de l'accomplissement des mesures de publicitĂ© appropriĂ©es au sens de la dĂ©cision dĂ©partement de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validitĂ© peut ĂȘtre assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, Ă la suspension de l'exĂ©cution du contrat».
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Service auprĂšs duquel des informations sur la procĂ©dure de recours peuvent ĂȘtre obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2021/S 230-603596 (2021-11-22)