Acquisition, livraison et mise en service d'un spectromètre de masse PTR-MS

CNRS Délégation Paris-Centre

Le présent marché a pour objet l’achat, la livraison et la mise en service d’un spectromètre avec une source d'ionisation par transfert de proton (acronyme anglais complet PTR-MS), pour le compte du Centre de recherche sur la conservation (CRC) — USR 3224 CNRS.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-06-09. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-07.

Qui ?

• CNRS Délégation Paris-Centre

Qu'est-ce que c'est ?

• Spectromètres › Spectromètre de masse

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-05-07	Avis de marché

Avis de marché (2021-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Spectromètre de masse
Numéro de référence: 2021_SPECTROMETRE_DE_MASSE_CNRS
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Spectromètre de masse 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS Délégation Paris-Centre
Adresse postale: 16 rue Pierre et Marie Curie
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: marchesdr2@dr2.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 142349400 📞
Fax: +33 143268723 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=747799&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=596711&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-07 📅
Date limite de soumission: 2021-06-09 📅
Date de publication: 2021-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 092-237786
Numéro JO-S: 92

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Achat, livraison et mise en service d’un spectromètre avec une source d'ionisation par transfert de proton (acronyme anglais complet PTR-MS), pour le compte du Centre de recherche sur la conservation (CRC) — USR 3224 CNRS. Le spectromètre permettra la détection ultra-sensible et la quantification, en temps réel, de Composés organiques volatils (COV) à l'état de traces dans des mélanges complexes émis au sein des collections muséales.

Durée de l'accord: 5 mois
Description des options:

Les «Prestations supplémentaire éventuelles» (PSE) demandées au titre du présent marché sont:

— PSE nº 1 (facultative): proposition de contrat de maintenance sur site, pièces et main d’œuvre incluses,

— PSE nº 2 (facultative): proposition d’extension de la période de garantie de l’instrument,

— PSE nº 3 (facultative): un système de production d’air ultra-propre (typiquement proposant un niveau d’impuretés en hydrocarbures < 0.2 ppm et un niveau de monoxyde de carbone < 1 ppm), si possible intégré

— PSE nº 4 (facultative): un système de dilution de gaz échantillon, si possible intégré avec contrôle du débit par le logiciel de pilotage du spectromètre.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
anglais 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 180 089 013 03282
Contact
Point de contact: Pôle «Achats»
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=747799&orgAcronyme=f2h 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass. 4.4.2014, nº 358994).

Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Paris
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Téléphone: +33 182524272 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524295 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 092-237786 (2021-05-07)

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