Les prestations consistent en:
— la fourniture et la livraison pour le territoire de la CA Sud:
—— de kits de compostage individuel composés d'un biocomposteur en plastique, d'un bioseau et d'une fourche de retournement de compost;
—— de biocomposteurs individuels en plastique en kit à monter accompagnés d'un bioseau et d'une fourche de retournement de compost;
—— de kits de compostage partagés en silos séparés en trois modules indépendant en bois et un compartiment supplémentaire fermé à code contenant outillage et matériel de compostage;
—— de kits de bacs à fermentation type bokashi et de leur activateur biologique;
—— des accessoires de compostage uniquement (bioseau et fourche de retournement de compost);
— la reprise et/ou le remplacement des bio-composteurs ou équipements usagés.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-02-15.
L'appel d'offres a été publié le 2021-01-05.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition, livraison et maintenance d'équipements de compostage et leurs accessoires pour la gestion de proximité des biodéchets”
Produits/services: Caisses à compost📦
Brève description:
“Les prestations consistent en:
— la fourniture et la livraison pour le territoire de la CA Sud:
—— de kits de compostage individuel composés d'un...”
Brève description
Les prestations consistent en:
— la fourniture et la livraison pour le territoire de la CA Sud:
—— de kits de compostage individuel composés d'un biocomposteur en plastique, d'un bioseau et d'une fourche de retournement de compost;
—— de biocomposteurs individuels en plastique en kit à monter accompagnés d'un bioseau et d'une fourche de retournement de compost;
—— de kits de compostage partagés en silos séparés en trois modules indépendant en bois et un compartiment supplémentaire fermé à code contenant outillage et matériel de compostage;
—— de kits de bacs à fermentation type bokashi et de leur activateur biologique;
—— des accessoires de compostage uniquement (bioseau et fourche de retournement de compost);
— la reprise et/ou le remplacement des bio-composteurs ou équipements usagés.
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de kits de compostage (biocomposteurs individuels en plastique + accessoires) ou accessoires seuls et reprise des biocomposteurs usagés” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Caisses à compost📦
Lieu d'exécution: La Réunion🏙️
Description du marché:
“Les détails techniques sont décrits au cahier des clauses techniques particulières.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée de l'accord-cadre court à compter de la notification pour une durée d'un an et ce dans la limite du montant maximal annuel d'engagement....”
Description des renouvellements
La durée de l'accord-cadre court à compter de la notification pour une durée d'un an et ce dans la limite du montant maximal annuel d'engagement. L'accord-cadre est renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction, pour une période d'un (1) an. (cf. dossier de consultation).
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Options ✅
Description des options:
“Le marché ne prévoit pas de prestation supplémentaire éventuelle au sens européen du terme.
La CASUD se réserve la possibilité de négocier avec le titulaire...”
Description des options
Le marché ne prévoit pas de prestation supplémentaire éventuelle au sens européen du terme.
La CASUD se réserve la possibilité de négocier avec le titulaire un marché de fournitures ayant pour objet la livraison de fournitures complémentaires au sens de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique.
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Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec un minimum et un maximum en valeur:
— montant minimal annuel: 70 000 EUR HT,
— montant...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec un minimum et un maximum en valeur:
— montant minimal annuel: 70 000 EUR HT,
— montant maximal annuel: 300 000 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de biocomposteurs individuels en plastique en kit à monter avec accessoires de compostage et reprise des biocomposteurs usagés” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec un minimum et un maximum en valeur:
— montant minimal annuel: 10 000 EUR HT,
— montant...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec un minimum et un maximum en valeur:
— montant minimal annuel: 10 000 EUR HT,
— montant maximal annuel: 50 000 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de biocomposteurs partagés en silos indépendants en bois et d'un compartiment supplémentaire fermé à code contenant outillage et...”
Titre
Fourniture et livraison de biocomposteurs partagés en silos indépendants en bois et d'un compartiment supplémentaire fermé à code contenant outillage et matériel de compostage
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Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Les détails techniques sont décrits au cahier des clauses techniques particuliers.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans un minimum et un maximum en valeur:
— montant minimal annuel: néant,
— montant maximal...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans un minimum et un maximum en valeur:
— montant minimal annuel: néant,
— montant maximal annuel: 25 000 EUR HT.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de kits de bacs à fermentation type bokashi et de leur activateur biologique” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Les détails techniques sont décrit dans le cahier des clauses techniques particuliers.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Le marché ne prévoit pas de prestation supplémentaire éventuelle au sens européen du terme. La CASUD se réserve la possibilité de négocier avec le titulaire...”
Description des options
Le marché ne prévoit pas de prestation supplémentaire éventuelle au sens européen du terme. La CASUD se réserve la possibilité de négocier avec le titulaire un marché de fournitures ayant pour objet la livraison de fournitures complémentaires au sens de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et un maximum en valeur:
— montant minimal annuel: néant,
— montant maximal...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et un maximum en valeur:
— montant minimal annuel: néant,
— montant maximal annuel: 100 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une lettre de candidature avec identification du candidat ou formulaire DC1 signée par une personne habilitée à engager l'entreprise (représentant légal...”
Liste et brève description des conditions
— une lettre de candidature avec identification du candidat ou formulaire DC1 signée par une personne habilitée à engager l'entreprise (représentant légal ou toute autre personne bénéficiant d'une délégation de pouvoir ou de signature établie par le représentant légal ou son délégataire dûment autorisé) ou par l'ensemble des membres du groupement en cas de candidature groupée;
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat. En cas de groupement, l'habilitation du mandataire à représenter l'ensemble des membres du groupement au stade de la candidature et/ou l'offre;
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. (sauf si le candidat a fourni un DC1 renseigné).
En cas de groupement, chaque membre du groupement devra fournir l'ensemble des documents énumérés plus haut (à l'exception de la lettre de candidature ou formulaire Dc1 qui sera commun à l'ensemble des membres du groupement).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour le candidat, ou pour chacun des membres du groupement (le cas échéant):
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pour le candidat, ou pour chacun des membres du groupement (le cas échéant):
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour le candidat, ou pour chacun des membres du groupement (le cas échéant):
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pour le candidat, ou pour chacun des membres du groupement (le cas échéant):
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— la présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-02-15
13:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Tous les horaires indiqués au présent avis s'entendent en heure locale. Le retrait du dossier de consultation des entreprises, les questions des candidats...”
Tous les horaires indiqués au présent avis s'entendent en heure locale. Le retrait du dossier de consultation des entreprises, les questions des candidats et le dépôts des offres s'effectuent via la plate-forme https://casud.achatpublic.com — (Les frais de connexion et de signature sont à la charge des candidats). Pour tout autre renseignements: Direction de la commande publique +33 262579773.
Le présent marché est cofinancé par l'Ademe. Il est demandé des échantillons pour les lots 1 et 2 (modalités de transmissions indiquées dans le règlement de consultation).
Informations complémentaires (2021-02-12) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition, livraison et maintenance d'équipements de compostage et leurs accessoires pour la gestion de proximité des bio-déchets”
Brève description:
“Les prestations consistent en:
— la fourniture et la livraison pour le territoire de la CA Sud: de kits de compostage individuel composés d'un...”
Brève description
Les prestations consistent en:
— la fourniture et la livraison pour le territoire de la CA Sud: de kits de compostage individuel composés d'un bio-composteur en plastique, d'un bio-seau et d'une fourche de retournement de compost; de bio-composteurs individuels en plastique en kit à monter accompagnés d'un bio-seau et d'une fourche de retournement de compost; de kits de compostage partagés en silos séparés en trois modules indépendant en bois et un compartiment supplémentaire fermé à code contenant outillage et matériel de compostage; de kits de bacs à fermentation type bokashi et de leur activateur biologique; des accessoires de compostage uniquement (bio-seau et fourche de retournement de compost);
— la reprise et/ou le remplacement des bio-composteurs ou équipements usagés.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 005-004460
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-02-15 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-03-01 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2021/S 033-082246 (2021-02-12)