acquisition et livraison de fournitures d'hygiène en groupement de commande

Montpellier Méditerranée Métropole

acquisition et livraison de fournitures d'hygiène en groupement de commande Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants :Montpellier Méditerranée Métropole- jACOU - villeneuve-Lès-Maguelone - pRADES-LE-LEZ - murviel-Les-Montpellier - cASTELNAU-LE-LEZ - lAVERUNE - gRABELS - pEROLS - vENDARGUES Coordonnateur du groupement de commandes : Montpellier Méditerranée Métropole.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-09-28. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-07-29 Avis de marché
2021-08-09 Informations complémentaires
2022-01-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
Numéro de référence: G1D0006MG
Brève description:
acquisition et livraison de fournitures d'hygiène en groupement de commande Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants :Montpellier Méditerranée Métropole- jACOU - villeneuve-Lès-Maguelone - pRADES-LE-LEZ - murviel-Les-Montpellier - cASTELNAU-LE-LEZ - lAVERUNE - gRABELS - pEROLS - vENDARGUES Coordonnateur du groupement de commandes : Montpellier Méditerranée Métropole.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène 📦
Code CPV supplémentaire: Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: montpellier Méditerranée Métropole
Adresse postale: 1 place George Frêche
Code postal: 34961
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Contact
Adresse Internet: https://www.montpellier3m.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@montpellier3m.fr 📧
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-29 📅
Date limite de soumission: 2021-09-28 📅
Date de publication: 2021-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 148-393175
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
l'Estimation annoncée est toutes reconductions comprises, tous les membres du groupement confondus. Le marché comporte des maximums annuels par membre du groupement. Les DQE ne reflètent pas une année de commande mais deux commandes types pour des piscines de la Métropole.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 480 000 EUR 💰
Brève description:
la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre sans minimum et avec un maximum (par membre du groupement) est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il est mono-attributaire.
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Les critères maximums annuels sont les suivants: - Montpellier Méditerranée Métropole : 400 000,00 euro (H.T.)
- Castelnau-Le-Lez : 248 000,00 euro (H.T.)
- Grabels : 60 000,00 euro (H.T.)
- Jacou : 28 800,00 euro (H.T.)
- Lavérune : 34 000,00 euro (H.T.)
- Murviel-Lès-Montpellier : 19 120,00 euro (H.T.)
- Pérols : 120 000,00 euro (H.T.)
- Prades-Le-Lez : 60 000,00 euro (H.T.)
- Vendargues : 36 000,00 euro (H.T.)
- Villeneuve-Lès-Maguelone : 97 200,00 euro (H.T.)
Les montants maximums annuels seront identiques pour chaque période de reconduction
Valeur estimée hors TVA: 4 480 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: l'Accord cadre est de 1 an reconductible trois fois un an
Description des options: au sens des marchés négociés tels que définis au Code de la Commande Publique
Informations complémentaires:
l'Estimation annoncée est toutes reconductions comprises, tous les membres du groupement confondus. Le marché comporte des maximums annuels par membre du groupement.
Les DQE ne reflètent pas une année de commande mais deux commandes types pour des piscines de la Métropole.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-09-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Jacou
Adresse postale: 9 Place Frédéric Mistral,
Commune postale: Jacou
Code postal: 34830
Pays: Hérault 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: villeneuve les Maguelones
Adresse postale: place Porte Saint-Laurent BP 15,
Commune postale: Villeneuve-les-Maguelones
Code postal: 34750
Nom du pouvoir adjudicateur: prades le lez
Adresse postale: place du 8 mai 1945
Commune postale: Prades-le-Lez
Code postal: 34730
Nom du pouvoir adjudicateur: murviel les Montpelliers
Adresse postale: 5 rue des lavoirs
Commune postale: Murviel-les-Montpelliers
Code postal: 34570
Nom du pouvoir adjudicateur: castelnau le lez
Adresse postale: 2 Rue de la Crouzette
Commune postale: Castelnau-le-Lez
Code postal: 34170
Nom du pouvoir adjudicateur: lavérune
Adresse postale: boulevard de la Mairie
Commune postale: Lavérnune
Code postal: 34880
Nom du pouvoir adjudicateur: grabels
Adresse postale: 1 place Jean Jaurès
Commune postale: Grabels
Code postal: 34790
Nom du pouvoir adjudicateur: perols
Adresse postale: place Carnot
Commune postale: Pérols
Code postal: 34473
Nom du pouvoir adjudicateur: vendargues
Adresse postale: place de la mairie
Commune postale: Vendargues
Code postal: 34740
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
Adresse Internet: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: si le marché arrive à terme 2025, sinon, 2023 ou 2024
numéro de la consultation : G1d0006mg
Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marches.montpellier3m.fr. L'Identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens
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aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.
la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume).
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 6 rue pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467548156 📠
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
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Source: OJS 2021/S 148-393175 (2021-07-29)
Informations complémentaires (2021-08-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-09 📅
Date de publication: 2021-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 156-412626
Se réfère à l'avis: 2021/S 148-393175
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires
l'Estimation toutes années de reconductions confondues, tous membres du groupement confondus est de 1 120 000 euro (H.T.) Le montant maximum de commande sur lequel s'engage le groupement toutes années de reconductions confondues, tous membres du groupement confondus est de 4 412 480 euro (H.T.). Le détail des maximums annuels par membre du groupement est annoncé dans l'acte d'engagement. Les DQE ne reflètent pas une année de commande mais deux commandes types pour des piscines de la Métropole.
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Source: OJS 2021/S 156-412626 (2021-08-09)
Avis d'attribution de marché (2022-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 480 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-06 📅
Date de publication: 2022-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 007-013502
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi ; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact : Direction des affaires juridiques et de la commande publique, Mme Elisabeth Léotard, tél : 04 67 13 73 91 ; mail : e.leotard@montpellier3m.fr. L'Analyse des offres a été faite au regard d'un Détail Quantitatif Estimatif. S'Agissant d'un accord cadre à bons de commande sans minimum, mais avec un maximum, le montant indiqué au point V.2.4 valeur totale du marché correspond au montant maximum annuel du marché
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre sans minimum et avec un maximum (par membre du groupement) est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il est mono-attributaire. Les critères maximums annuels sont les suivants: - montpellier Méditerranée Métropole : 400 000,00 euros (H.T.) - castelnau-Le-Lez : 248 000,00 euros (H.T.) - grabels : 60 000,00 euros (H.T.) - jacou : 28 800,00 euros (H.T.) - lavérune : 34 000,00 euros (H.T.) - murviel-Lès-Montpellier : 19 120,00 euros (H.T.) - pérols : 120 000,00 euros (H.T.) - prades-Le-Lez : 60 000,00 euros (H.T.) - vendargues : 36 000,00 euros (H.T.) - villeneuve-Lès-Maguelone : 97 200,00 euros (H.T.) Les montants maximums annuels seront identiques pour chaque période de reconduction
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-30 📅
Nom: igual
Commune postale: Villeneuve-les-Maguelone
Code postal: 34750
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 1 103 120 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Référence
Informations complémentaires
le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi ; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact : Direction des affaires juridiques et de la commande publique, Mme Elisabeth Léotard, tél : 04 67 13 73 91 ; mail : e.leotard@montpellier3m.fr.
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L'Analyse des offres a été faite au regard d'un Détail Quantitatif Estimatif. S'Agissant d'un accord cadre à bons de commande sans minimum, mais avec un maximum, le montant indiqué au point V.2.4 valeur totale du marché correspond au montant maximum annuel du marché
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Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.tamontpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467548156 📠
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 007-013502 (2022-01-06)
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